Conventie betreffende hospitaalschepen, 's-Gravenhage, 21-12-1904

Geraadpleegd op 19-04-2024.
Geldend van 26-03-1907 t/m heden

Conventie betreffende hospitaalschepen

Authentiek : FR

CONVENTION sur les bâtiments hospitaliers.

Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse; Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême etc., etc. et Roi Apostolique de Hongrie; Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté l'Empereur de Chine; Sa Majesté l'Empereur de Corée; Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté le Roi d'Espagne; le Président des Etats-Unis d'Amérique; le Président des Etats-Unis Mexicains; le Président de la République Française; Sa Majesté le Roi des Hellènes; Sa Majesté le Roi d'ltalie; Sa Majesté l'Empereur du Japon; Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Son Altesse le Prince de Monténégro; Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; le Président de la République Péruvienne; Sa Majesté Impériale le Schah de Perse; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc.; Sa Majesté le Roi de Roumanie; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Serbie; Sa Majesté le Roi de Siam et le Conseil Fédéral Suisse,

Considérant que la Convention, conclue à La Haye le 29 juillet 1899 pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève du 22 août 1864, a consacré le principe de l'intervention de la Croix Rouge dans les guerres navales par des dispositions en faveur des bâtiments hospitaliers;

Désirant conclure une convention à l'effet de faciliter par des dispositions nouvelles la mission des dits bâtiments;

Ont nommé comme Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: M. DE SCHLÖZER, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême etc., etc. et Roi Apostolique de Hongrie: M. ALEXANDRE OKOLICSANYI D'OKOLICSNA, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye:

Sa Majesté le Roi des Belges: M. le BARON GUILLAUME, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté l'Empereur de Chine: Hoo WEI-TEH, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à St. Pétersbourg;

Sa Majesté l'Empereur de Corée: YOUNG CHAN MIN, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à Paris;

Sa Majesté le Roi de Danemark: M. W. DE GREVENKOP CASTENSKIOLD, chargé d'affaires du Royaume à La Haye;

Sa Majesté le Roi d'Espagne: M. ARTHUR DE BAGUER, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Le Président des Etats-Unis d'Amérique: M. JOHN W. GARRETT, chargé d'affaires intérimaire de la République à La Haye;

Le Président des Etats-Unis Mexicains: M. ZENIL, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République à Vienne;

Le Président de la République Française: M. DE MONBEL, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République à La Haye;

Sa Majesté le Roi des Hellènes: M. D. G. MÉTAXAS, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté le Roi d'ltalie: M. TUGINI, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentaire à La Haye;

Sa Majesté l'Empereur du Japon: M. NOBUKATA MITSUHASHI, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentaire à La Haye;

Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau: M. le Comte H. DE VILLERS, chargé d'affaires du Grand Duché à Berlin;

Son Altesse le Prince de Monténégro: M. N. TCHARYKOW , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies à la Haye;

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas: M. le Baron MELVIL DE LYNDEN, Son ministre des affaires étrangères, et M. T. M. C. ASSER, Son ministre d'état, membre de Son conseil d'état;

Le Président de la République Péruvienne: M. C. G. CANDAMO, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République à Paris et à Londres;

Sa Majesté Impériale le Schah de Perse: MIRZA SAMAD KHAN MOMTAZOS SALTANEH, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc.: M. le comte DE SELIR, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté le Roi de Roumanie: M. JEAN N. PAPINIU, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies: M. MARTENS, Son conseiller privé, membre permanent du conseil du ministère Impérial des affaires étrangères;

Sa Majesté le Roi de Serbie: M. M. VESNITCH, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à Paris;

Sa Majesté le Roi de Siam: PHYA RAJA NUPRAPHANDH, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à La Haye;

Le Conseil Fédéral Suisse: M. G. CARLIN, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la Conféderation à La Haye;

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Article premier

Les bâtiments hospitaliers, à l'égard desquels se trouvent remplies les conditions prescrites dans les articles 1, 2 et 3 de la Convention, conclue à La Haye le 29 juillet 1899, pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève du 22 août 1864, seront exemptés, en temps de guerre, dans les ports des Parties contractantes de tous droits et taxes, imposés aux navires au profit de l'Etat.

Article 2

La disposition de l'article précédent n'empêche pas l'application, au moyen de la visite et d'autres formalités, des lois fiscales ou autres lois en vigueur dans ces ports.

Article 3

La règle contenue dans l'article premier n'est obligatoire que pour les Puissances contractantes, en cas de guerre entre deux ou plusieurs d'entre elles.

La dite règle cessera d'être obligatoire du moment où, dans une guerre entre des Puissances contractantes, une Puissance non contractante se joindrait à l'un des belligérants.

Article 4

La présente Convention qui, portant la date de ce jour, pourra être signée jusqu'au premier octobre 1905 par les Puissances qui en auraient manifesté le désir, sera ratifiée dans le plus bref délai possible.

Les ratifications seront déposées à La Haye. II sera dressé du dépôt des ratifications un procès-verbal, dont une copie, certifiée conforme, sera remise après chaque dépôt par la voie diplomatique à toutes les Puissances contractantes.

Article 5

Les Puissances non signataires sont admises à adhérer à la présente Convention après le premier octobre 1905.

Elles auront, à cet effet, à faire connaître leur adhésion aux Puissances contractantes, an moyen d'une notification écrite, adressée au Gouvernement des Pays-Bas et communiquée par celui-ci à toutes les autres Puissances contractantes.

Article 6

S'il arrivait qu'une des Hautes Parties contractantes dénonçât la présente Convention, cette dénonciation ne produirait ses effets qu'un an après la notification faite par écrit au Gouvernement des Pays-Bas et communiquée immédiatement par Celui-ci à toutes les autres Puissances contractantes. Cette dénonciation ne produira ses effets qu'à l'égard de la Puissance qui l'aura notifiée.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires ont signé la présente Convention et l'ont revètue de leurs cachets.

Fait à La Haye le vingt et un décembre mil neuf cent quatre, en un seul exemplaire, qui restera déposé dans les archives du Gouvernement des Pays-Bas et dont des copies, certifiées conformes, seront remises par la voie diplomatique aux Puissances contractantes.

Vertaling : NL

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen; Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk; Koning van Bohemen enz., enz. en Apostolisch Koning van Hongarije; Zijne Majesteit de Koning van België, Zijne Majesteit de Keizer van China; Zijne Majesteit de Keizer van Corea; Zijne Majesteit de Koning van Denemarken; Zijne Majesteit de Koning van Spanje; de President der Vereenigde Staten van Amerika; de President der Vereenigde Staten van Mexico; de President der Fransche Republiek; Zijne Majesteit de Koning van Griekenland; Zijne Majesteit de Koning van Italië; Zijne Majesteit de Keizer van Japan; Zijne Koninklijke Hoogheid de Groot-Hertog van Luxemburg, Hertog van Nassau; Zijne Hoogheid de Vorst van Montenegro; Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden; de President der Republiek Peru; Zijne Keizerlijke Majesteit de Shah van Perzië; Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven enz.; Zijne Majesteit de Koning van Rumenië; Zijne Majesteit de Keizer van Rusland; Zijne Majesteit de Koning van Servië; Zijne Majesteit de Koning van Siam en de Zwitsersche Bondsraad,

Overwegende, dat de op 29 Juli 1899 te 's Gravenhage gesloten overeenkomst tot toepassing op den zeeoorlog van de beginselen der Conventie van Genève van 22 Augustus 1864 door bepalingen ten gunste der hospitaalschepen het beginsel der tusschenkomst van het Roode Kruis in de zeeoorlogen heeft gehuldigd;

Wenschende eene overeenkomst aan te gaan, ten einde door verdere bepalingen de taak dier schepen te vergemakkelijken;

Hebben tot hunne gevolmachtigden benoemd, te weten:

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen: den heer VON SCHLOEZER, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Bohemen enz., enz. en Apostolisch Koning van Hongarije: den heer ALEXANDER OKOLICSANYI D'OKOLICSNA, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van België: BARON GUILLAUME, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Keizer van China: Hoo WEI-TEH, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te St. Petersburg;

Zijne Majesteit de Keizer van Corea: YOUNG CHAN MIN , H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te Parijs;

Zijne Majesteit de Koning van Denemarken: den heer W. DE GREVENKOP CASTENSKIOLD, zaakgelastigde van het Koninkrijk te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van Spanje: den heer ARTHUR DE BAGUER, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

De President der Vereenigde Staten van Amerika: den heer JOHN W. GARRETT, tijdelijk zaakgelastigde der Republiek te 's Gravenhage;

De President der Vereenigde Staten van Mexico: den heer ZENIL, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister der Republiek te Weenen;

De President der Fransche Republiek: den heer DE MONBEL, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister der Republiek te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van Griekenland: den heer D. G. MÉTAXAS, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van Italië: den heer TUGINI, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Keizer van Japan: den heer NOBUKATA MITSUHASHI, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Koninklijke Hoogheid de Groothertog van Luxemburg, Hertog van Nassau: Graaf H. DE VILLERS, zaakgelastigde van het Groothertogdom te Berlijn;

Zijne Hoogheid de Vorst van Montenegro: den heer N. TCHARYKOW, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister van Zijne Majesteit den Keizer van Rusland te 's Gravenhage;

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden: Baron MELVIL VAN LYNDEN, H.D. Minister van Buitenlandsche Zaken en Mr. T. M. C. ASSER, H.D. Minister van Staat, lid van den Raad van State;

De President der Republiek Peru: den heer C. G. CANDAMO, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister der Republiek te Parijs en te Londen;

Zijne Keizerlijke Majesteit de Shah van Perzië: MIRZA SAMAD KHAN MOMTAZOS SALTANEH, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven enz.: Graaf DE SELIR, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Koning van Rumenië: den heer JEAN N. PAPINIU, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

Zijne Majesteit de Keizer van Rusland: den heer MARTENS, H.D. Geheime Raad, permanent lid van den Raad van het Keizerlijke Ministerie van Buitenlandsche Zaken;

Zijne Majesteit de Koning van Servië: den heer M. VESNITCH, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te Parijs;

Zijne Majesteit de Koning van Siam: den heer PHYA RAJA NUPRAPHANDH, H.D. Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister te 's Gravenhage;

De Zwitsersche Bondsraad: den heer G. CARLIN, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister der Republiek te 's Gravenhage;

die, na elkander hunne volmachten te hebben medegedeeld, welke in goeden en behoorlijken vorm zijn bevonden, omtrent de volgende bepalingen zijn overeengekomen:

Artikel 1

De hospitaalschepen, die aan de in de artikelen 1, 2 en 3 der op 29 Juli 1899 te 's Gravenhage gesloten overeenkomst tot toepassing op den zeeoorlog van de beginselen der Conventie van Genève van 22 Augustus 1864 gestelde voorwaarden voldoen, zullen in tijd van oorlog vrijgesteld zijn van alle rechten en heffingen, die in de havens der contracteerende Partijen van schepen worden geïnd ten bate van den Staat.

Artikel 2

De bepaling van het voorgaand artikel laat onverlet de toepassing, door middel van onderzoek en andere formaliteiten, der belasting- of andere wetten in die havens van kracht.

Artikel 3

De in artikel 1 vervatte regel bindt slechts de contracteerende Mogendheden, in geval van oorlog tusschen twee of meer hunner.

Die regel zal niet langer verbindend zijn, zoodra in eenen oorlog tusschen contracteerende Mogendheden, eene niet-contracteerende Mogendheid zich bij een der oorlogvoerenden voegt.

Artikel 4

Deze overeenkomst, die, de dagteekening van heden dragende, tot 1 October 1905 zal kunnen onderteekend worden door de Mogendheden, die daartoe het verlangen mochten hebben te kennen gegeven, zal zoo spoedig mogelijk worden bekrachtigd.

De akten van bekrachtiging zullen worden nedergelegd te 's Gravenhage. Van de nederlegging zal proces-verbaal worden opgemaakt, waarvan een voor eensluidend gewaarmerkt afschrift na elke nederlegging langs diplomatieken weg aan alle contracteerende Mogendheden zal worden toegezonden.

Artikel 5

De Mogendheden, die niet onderteekend hebben, kunnen na 1 October 1905 tot deze overeenkomst toetreden.

Zij zullen te dien einde aan de conctracteerende Mogendheden van hunne toetreding doen blijken door middel eener schriftelijke kennisgeving, aan de Nederlandsche Regeering gedaan en door deze aan al de overige contracteerende Mogendheden medegedeeld.

Artikel 6

Indien eene der Hooge contracteerende Partijen deze overeenkomst mocht opzeggen, zal die opzegging eerst van kracht zijn één jaar na schriftelijke kennisgeving aan de Nederlandsche Regeering gedaan en door deze onmiddellijk aan al de overige contracteerende Mogendheden medegedeeld. Deze opzegging zal slechts van kracht zijn ten opzichte van de Mogendheid, die de kennisgeving deed.

Ten blijke waarvan de Gevolmachtigden deze overeenkomst hebben onderteekend en van hunne zegels voorzien.

Gedaan te 's Gravenhage den een en twintigsten December negentienhonderd en vier, in eenig exemplaar, hetwelk nedergelegd zal blijven in het archief der Nederlandsche Regeering, en waarvan voor eensluidend gewaarmerkte afschriften langs diplomatieken weg zullen worden toegezonden aan de contracteerende Mogendheden.