Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen, Brussel, 01-12-1924

Geraadpleegd op 18-04-2024.
Geldend van 10-01-1931 t/m heden

Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen

Authentiek : FR

Arrangement relatif aux facilités à donner aux marins du commerce pour le traitement des maladies vénériennes.

Le Président de la République Argentine, Sa Majesté le Roi des Belges, le Président de la République Cubaine, Sa Majesté le Roi de Danemark et d'Islande, le Président de la République de Finlande, le Président de la République Française, Sa Majesté le Roi du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions britanniques au-delà des mers, Empereur des Indes, le Président de la République Hellénique, Sa Majesté le Roi d'Italie, Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco, le Président de la République du Pérou, Sa Majesté le Roi de Roumanie, Sa Majesté le Roi de Suède, reconnaissant l'opportunité d'une action commune en vue de donner aux marins du commerce les facilités désirables pour le traitement des maladies vénériennes, ont résolu de conclure un arrangement à cet effet et ont nommé pour plénipotentiaires, savoir:

Le Président de la République Argentine:

M. A. BLANCAS, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté le Roi des Belges:

M. HYMANS, Son Ministre des Affaires Etrangères;

Le Président de la République Cubaine:

M. LUIS R. DE MIRANDA Y DE LA RUA, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté le Roi de Danemark et d'Islande:

M. OTTO KRAG, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Le Président de la République de Finlande:

M. YRJÖ SAASTAMOINEN, Chargé d'Affaires de Finlande près Sa Majesté le Roi des Belges;

Le Président de la République Française:

M. MAURICE HERBETTE, Ambassadeur de la République Française près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions britanniques au-delà des mers, Empereur des Indes:

Le Très Honorable Sir GEORGE GRAHAME, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Le Président de la République Hellénique:

M. NICOLAS POLITIS, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi d'Italie:

M. ORSINI BARONI, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco:

M. GUSTAVE E. VANDENBROECK, Consul de Monaco à Anvers;

Le Président de la République du Pérou:

M. SWAYNE Y MENDOZA, Chargé d'Affaires de Pérou près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté le Roi de Roumanie:

M. HENRY CATARGI, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté le Roi de Suède:

M. DE DARDEL, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Article 1

Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à créer et à entretenir dans chacun de leurs principaux ports, maritimes ou fluviaux, des services vénérologiques ouverts à tous les marins du commerce ou bateliers, sans distinction de nationalité.

Ces services auront un personnel médical spécialisé et une organisation matérielle tenue constamment à jour des progrès de la science. Ils seront installés et fonctionneront dans des conditions telles que les intéressés y puissent avoir facilement accès. Leur développement sera proportionné, dans chaque port, au mouvement de la navigation et ils disposeront d'un nombre suffisant de lits d'hôpital.

Article 2

Les soins médicaux ainsi que la fourniture des médicaments seront gratuits; il en sera de même de l'hospitalisation, lorsqu'elle aura été reconnue nécessaire par le médecin du service.

Les malades recevront également à titre gratuit les médicaments nécessaires aux traitements à suivre en cours de route et jusqu'à la prochaine escale prévue.

Article 3

Il sera délivré à chaque malade un carnet strictement personnel, sur lequel il pourra n'être désigné que par un numéro, et où les médecins des diverses cliniques visitées par lui inscriront:

• a) le diagnostic, avec l'indication sommaire des particularités cliniques relevées au moment de l'examen;

• b) les opérations faites à la clinique;

• c) les prescriptions à suivre en cours de route;

• d) les résultats des examens sérologiques pratiqués dans les cas de syphilis (WASSERMANN).

Ces carnets seront établis conformément au modèle ci-annexé. Ils pourront être ultérieurement modifiés par voie administrative.

II est désirable, afin de faciliter la comparaison, que le recherche de la réaction de WASSERMANN soit faite, autant que possible, suivant une technique uniforme.

Article 4

Les capitaines de navires et les patrons de bateaux seront tenus de faire connaître à leur personnel l'existence des services visés dans le présent Arrangement.

Au moment de l'arraisonnement du navire ou de sa première visite à bord, l'officier sanitaire remettra au personnel des notices indiquant les lieux et les heures des consultations.

Article 5

Les Etats qui n'ont pas pris part au présent Arrangement seront admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement belge et par celui-ci aux autres Gouvernements signataires.

Article 6

Le présent Arrangement sera mis en vigueur dans un délai de trois mois à dater du jour de l'échange des ratifications. Dans le cas où l'une des Parties Contractantes dénoncerait l'Arrangement, cette dénonciation n'aurait d'effet qu'à l'égard de cette Partie et cela une année seulement à dater du jour où cette dénonciation aura été notifiée au Gouvernement belge.

Article 7

Sauf décision contraire à prendre par l'une ou l'autre des Puissances signataires, les dispositions du présent Arrangement ne s'appliqueront pas aux Dominions à Gouvernement propre, aux Colonies, Possessions ou Protectorats des Hautes Parties Contractantes ou aux territoires à l'égard desquels un mandat a été accepté par les Parties Contractantes au nom de la Société des Nations.

Cependant, les Hautes Parties Contractantes se réservent le droit d'adhérer à la Convention, suivant les conditions de l'article 5 au nom de leurs Dominions à Gouvernement propre, Colonies, Possessions ou Protectorats, ou encore des territoires pour lesquels elles ont accepté un mandat au nom de la Société des Nations. Elles se réservent également le droit de la dénoncer séparément suivant les conditions de l'article 6.

Article 8

Le présent Arrangement sera ratifié et les ratifications seront déposées à Bruxelles dans le plus bref délai possible.

EN FOI DE QUOI, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Arrangement et y ont apposé leurs cachets.

Fait à Bruxelles, le 1er décembre 1924 en un seul exemplaire qui restera déposé dans les archives du Ministère des Affaires Etrangères de Belgique, et dont une copie certifiée conforme, sera remise à chaque Puissance contractante.

Vertaling : NL

Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen.

De President der Argentijnsche Republiek, Zijne Majesteit de Koning der Belgen, de President van de Republiek Cuba, Zijne Majesteit de Koning van Denemarken en van IJsland, de President van de Finsche Republiek, de President van de Fransche Republiek, Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en van de Britsche Overzeesche Gebieden, Keizer van Indië, de President van de Grieksche Republiek, Zijne Majesteit de Koning van Italië, Zijne Doorluchtige Hoogheid de Prins van Monaco, de President van de Republiek Peru, Zijne Majesteit de Koning van Roemenië, Zijne Majesteit de Koning van Zweden, den tijd gekomen achtende voor een gemeenschappelijk optreden om aan de schepelingen ter koopvaardij de gewenschte gelegenheid te geven zich voor geslachtsziekten te doen behandelen, hebben besloten tot dat doel een overeenkomst te sluiten en hebben tot gevolmachtigden benoemd, te weten:

De President van de Argentijnsche Republiek:

den Heer A. BLANCAS, Zijn Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

den Heer HYMANS, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;

De President van de Republiek Cuba:

den Heer LUIS R. DE MIRANDA Y DE LA RUA, Zijn Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Koning van Denemarken en van IJsland:

den Heer OTTO KRAG, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

De President van de Finsche Republiek:

den Heer YRJÖ SAASTAMOINEN, Zaakgelastigde van Finland bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

De President der Fransche Republiek:

den Heer MAURICE HERBETTE, Ambassadeur van de Fransche Republiek bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en van de Britsche Overzeesche Gebieden, Keizer van Indië:

den Right Honourable Sir GEORGE GRAHAME, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

De President van de Grieksche Republiek:

den Heer NICOLAS POLITIS, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van Italië:

den Heer ORSINI BARONI, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Doorluchtige Hoogheid de Prins van Monaco:

den Heer GUSTAVE E. VANDENBROECK, Consul van Monaco te Antwerpen;

De President van de Republiek Peru:

den Heer SWAYNE Y MENDOZA, Zaakgelastigde van Peru bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Koning van Roemenië:

den Heer HENRY CATARGI, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Koning van Zweden:

den Heer DE DARDEL, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

die, na elkander hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmachten te hebben medegedeeld, nopens de volgende bepalingen zijn overeengekomen:

Artikel 1

De Hooge Verdragsluitende Partijen verbinden zich in elk van hare voornaamste havens, hetzij zee- hetzij rivierhavens, diensten voor de behandeling van lijders aan geslachtsziekten op te richten en in stand te houden, die open staan voor alle schepelingen ter koopvaardij of schippers van de binnenvaart, zonder onderscheid van nationaliteit.

Deze diensten moeten zijn voorzien van geneeskundig personeel, dat speciaal geschoold is op het gebied van geslachtsziekten en van een inrichting, die bij voortduring wordt gehouden op de hoogte van de vorderingen der wetenschap. Zij moeten zoodanig zijn ingericht en werken, dat de belanghebbenden er gemakkelijk toegang kunnen hebben. De omvang der diensten moet in iedere haven evenredig zijn en blijven aan de scheepvaartbeweging, terwijl zij moeten beschikken over een voldoend aantal ziekenhuisbedden.

Artikel 2

Geneeskundige hulp en geneesmiddelen worden kosteloos verstrekt; hetzelfde geldt voor de verpleging, indien deze door den geneeskundige van den dienst noodig wordt geacht.

De lijders ontvangen, eveneens kosteloos, de geneesmiddelen, die zij noodig hebben om gedurende de reis en tot aan de eerstvolgende aanlegplaats de behandeling voort te zetten.

Artikel 3

Aan ieder lijder wordt een strikt persoonlijk aanteekenboekje afgegeven, waarin hij uitsluitend met een nummer mag worden aangeduid en waarin de geneeskundigen van de onderscheidene klinieken, die de lijder bezocht heeft, moeten aanteekenen:

• a) de diagnose met een korte vermelding van de klinische bijzonderheden, die bij het onderzoek aan den dag zijn gekomen;

• b) de in de kliniek verrichte operaties;

• c) de voorschriften, die gedurende de reis moeten worden nageleefd;

• d) bij gevallen van syphilis de uitkomsten van de serologische onderzoekingen (Wassermann).

Deze aanteekenboekjes moeten worden ingericht overeenkomstig het hierbij gevoegde model. Zij kunnen later langs administratieven weg worden gewijzigd.

Ten einde de vergelijking te vergemakkelijken is het wenschelijk, dat het onderzoek op de reactie van Wassermann zooveel mogelijk volgens eenzelfde methode geschiede.

Artikel 4

De kapiteins en schippers zijn gehouden hun personeel met het bestaan der in deze overeenkomst bedoelde diensten bekend te maken.

Bij het gezondheidsonderzoek van het schip of bij zijn eerste bezoek aan boord moet de gezondheidsambtenaar aan het personeel opgaven ter hand stellen van de plaatsen en de uren van behandeling.

Artikel 5

De Staten, die aan deze overeenkomst geen deel hebben genomen, zullen op hun verzoek tot dezelve kunnen toetreden. Van deze toetreding zal langs diplomatieken weg aan de Belgische Regeering en door deze aan de andere Regeeringen, die deze overeenkomst onderteekend hebben, kennis worden gegeven.

Artikel 6

Deze overeenkomst treedt in werking drie maanden na den datum van de uitwisseling der bekrachtigingsoorkonden. Mocht een der Verdragsluitende Partijen de overeenkomst opzeggen, dan heeft deze opzegging alleen gevolg ten aanzien van die Partij en eerst na een jaar, gerekend van den dag af waarop van die opzegging aan de Belgische Regeering kennis is gegeven.

Artikel 7

Behoudens tegengestelde beslissing van eene der Mogendheden, die deze overeenkomst onderteekend hebben, zullen de bepalingen er van niet toepasselijk zijn op de Dominions met zelfbestuur, op de Koloniën, Bezittingen of Protectoraten der Hooge Verdragsluitende Partijen of op de gebieden, ten aanzien waarvan in naam van den Volkenbond door de Hooge Verdragsluitende Partijen een mandaat is aanvaard.

De Hooge Verdragsluitende Partijen behouden zich echter het recht voor, overeenkomstig de voorwaarden van artikel 5, tot de overeenkomst toe te treden namens haar Dominions met zelfbestuur, Koloniën, Bezittingen of Protectoraten of wel namens de gebieden, ten aanzien waarvan zij in naam van den Volkenbond een mandaat hebben aanvaard. Zij behouden zich eveneens het recht van afzonderlijke opzegging voor, overeenkomstig de voorwaarden van artikel 6.

Artikel 8

Deze overeenkomst zal worden bekrachtigd en de bekrachtigingsoorkonden zullen zoo spoedig mogelijk te Brussel worden nedergelegd.

Ter oorkonde waarvan de onderscheidene gevolmachtigden deze overeenkomst hebben geteekend en er hun zegels aan hebben gehecht.

Gedaan te Brussel, den 1en December 1924, in één exemplaar, dat bewaard zal blijven in de archieven van het Ministerie van Buitenlandsche Zaken van België en waarvan een voor eensluidend gewaarmerkt afschrift zal worden gezonden aan iedere Verdragsluitende Partij.