Internationale Regeling tot bestrijding van de zogenaamde handel in vrouwen en meisjes, zoals gewijzigd door het Protocol van 4 mei 1949, New York, 04-05-1949

Geraadpleegd op 23-04-2024.
Geldend van 21-06-1951 t/m heden

Internationale Regeling tot bestrijding van de zogenaamde handel in vrouwen en meisjes, zoals gewijzigd door het Protocol van 4 mei 1949

Authentiek : FR

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; Sa Majesté l’Empereur d’Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l’Empire Allemand; Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté le Roi d’Espagne; le Président de la République Française; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande et des possessions Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes; Sa Majesté le Roi d’Italie; Sa Majesté le Roi du Portugal et des Algarves; Sa Majesté l’Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et le Conseil Fédéral Suisse, désireux d’assurer aux femmes majeures, abusées ou contraintes, comme aux femmes et filles mineures, une protection efficace contre le trafic criminel connu sous le nom de „Traite des Blanches”, ont résolu de conclure un Arrangement à l’effet de concerter des mesures propres à atteindre ce but, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas:

M. le Chevalier DE STUERS, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté l’Empereur d’Allemagne, Roi de Prusse:

S.A.S. le Prince DE RADOLIN, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi des Belges:

M.A. LEGHAIT, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi de Danemark:

M. le Comte F. REVENTLOW, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi d’Espagne:

S. Exc. M. F. DE LEON Y CASTILLO, Marquis DEL MUNI, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Le Président de la République Française:

S. Exc. M. Th. DELCASSÉ, Député, Ministre des Affaires Etrangères de la République Française;

Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande, et des possessions Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes:

S. Exc. Sir EDMUND MONSON, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi d’Italie:

S. Exc. M. le Comte TORNIELLI BRUSATI DI VERGANO, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves:

M. T. DE SOUZA-ROZA, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté l’Empereur de Toutes les Russies:

S. Exc. M. DE NELIDOW, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège:

Pour la Suède et pour la Norvège:

M. ÅKERMAN, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près le Président de la République Française;

Et le Conseil Fédéral Suisse:

M. CHARLES-EDOUARD LARDY, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la Confédération Suisse près le Président de la République Française;

Lesquels, ayant échangé leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Article premier

Chacun des Gouvernements contractants s’engage à établir ou à désigner une Autorité chargée de centraliser tous les renseignements sur l’embauchage des femmes et filles en vue de la débauche à l’étranger; cette Autorité aura la faculté de correspondre directement avec le Service similaire établi dans chacun des autres Etats contractants.

Art. 2

Chacun des Gouvernements s’engage à faire exercer une surveillance en vue de rechercher, particulièrement dans les gares, les ports d’embarquement et en cours de voyage, les conducteurs de femmes et filles destinées à la débauche. Des instructions seront adressées dans ce but aux fonctionnaires ou à toutes autres personnes ayant qualité à cet effet, pour procurer, dans les limites légales, tous renseignements de nature à mettre sur la trace d’un trafic criminel.

L’arrivée de personnes paraissant évidemment être les auteurs, les complices ou les victimes d’un tel trafic sera signalée, le cas échéant, soit aux Autorités du lieu de destination, soit aux Agents Diplomatiques ou Consulaires intéressés, soit à toutes autres Autorités compétentes.

Art. 3

Les Gouvernements s’engagent à faire recevoir, le cas échéant et dans les limites légales, les déclarations des femmes ou filles de nationalité étrangère qui se livrent à la prostitution, en vue d’établir leur identité et leur état civil, et de rechercher qui les a déterminées à quitter leur pays. Les renseignements recueillis seront communiqués aux Autorités du pays d’origine desdites femmes ou filles, en vue de leur rapatriement éventuel.

Les Gouvernements s’engagent, dans les limites légales et autant que faire se peut, à confier, à titre provisoire et en vue d’un rapatriement éventuel, les victimes d’un trafic criminel, lorsqu’elles sont dépourvues de ressources, à des institutions d’assistance publique ou privée ou à des particuliers offrants les garanties nécessaires.

Les Gouvernements s’engagent aussi, dans les limites légales et autant que possible, à renvoyer dans leur pays d’origine celles de ces femmes ou filles qui demandent leur rapatriement ou qui seraient réclamées par les personnes ayant autorité sur elles. Le rapatriement ne sera effectué qu’après entente sur l’identité et la nationalité, ainsi que sur le lieu et la date de l’arrivée aux frontières. — Chacun des Pays contractants facilitera le transit sur son territoire.

La correspondance relative aux rapatriements se fera, autant que possible, par la voie directe.

Art. 4

Au cas où la femme ou fille à rapatrier ne pourrait rembourser elle-même les frais de son transfert et où elle n’aurait ni mari, ni parents, ni tuteur qui payeraient pour elle, les frais occasionnés par le rapatriement seront à la charge du pays sur le territoire duquel elle réside, jusqu’à la prochaine frontière ou port d’embarquement dans la direction du pays d’origine, — et à la charge du pays d’origine pour le surplus.

Art. 5

Il n’est pas dérogé, par les dispositions des articles 3 et 4 ci-dessus, aux Conventions particulières qui pourraient exister entre les Gouvernements contractants.

Art. 6

Les Gouvernements contractants s’engagent, dans les limites légales, à exercer, autant que possible, une surveillance sur les bureaux ou agences qui s’occupent du placement de femmes ou filles à l’étranger.

Art. 7

Les Etats non-signataires sont admis à adhérer au présent Arrangement. A cet effet, ils notifieront leur intention au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui en donnera connaissance à tous les Etats contractants ainsi qu' à tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies.

Art. 8

Le présent Arrangement entrera en vigueur six mois après la date de l’échange des ratifications. Dans le cas où l’une des Parties contractantes le dénoncerait, cette dénonciation n’aurait d’effet qu’à l’égard de cette Partie, et cela douze mois seulement à dater du jour de ladite dénonciation.

Art. 9

Le présent Arrangement sera ratifié et les ratifications seront échangées à Paris, dans le plus bref délai possible.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Arrangement et y ont apposé leurs cachets.

Fait à Paris, le 18 mai 1904, en un seul exemplaire qui restera déposé dans les Archives du Ministère des Affaires Étrangères de la République Française, et dont une copie, certifiée conforme, sera remise à chaque Puissance contractante.

Procès-verbal de signature.

Les Plénipotentiaires soussignés, réunis ce jour à l’effet de procéder à la signature de l’Arrangement ayant pour but d’assurer une protection efficace contre la „Traite des Blanches”, ont échangé la déclaration suivante en ce qui concerne l’application dudit Arrangement aux Colonies respectives des Etats contractants.

Article premier

Les Pays signataires de l’Arrangement susmentionné ont le droit d’y accéder en tout temps pour leurs Colonies ou Possessions étrangères.

Ils peuvent, à cet effet, soit faire une déclaration générale par laquelle toutes leurs Colonies ou Possessions sont comprises dans l’accession, soit nommer expressément celles qui y sont comprises, soit se borner à indiquer celles qui en sont exclues.

Art. 2

Le Gouvernement Allemand déclare réserver ses résolutions au sujet de ses Colonies.

Le Gouvernement Danois déclare qu’il se réserve le droit d’adhérer à l’Arrangement pour les Colonies Danoises.

Le Gouvernement Espagnol déclare réserver ses résolutions au sujet de ses Colonies.

Le Gouvernement Français déclare que l’Arrangement s’appliquera à toutes les Colonies Françaises.

Le Gouvernement de Sa Majesté Britannique déclare se réserver le droit d’adhérer à l’Arrangement et de le dénoncer pour chacune des Colonies ou Possessions Britanniques, séparément.

Le Gouvernement Italien déclare que l’Arrangement s’appliquera à la Colonie de l’Erythrée.

Le Gouvernement des Pays-Bas déclare que l’Arrangement s’appliquera à toutes les Colonies Néerlandaises.

Le Gouvernement Portugais déclare se réserver de décider ultérieurement si l’Arrangement sera mis en vigueur dans quelqu’une des Colonies Portugaises.

Le Gouvernement Russe déclare que l’Arrangement sera applicable intégralement à tout le territoire de l’Empire en Europe et en Asie.

Art. 3

Les Gouvernements qui auraient ensuite à faire des déclarations au sujet de leurs Colonies les feront dans la forme prévue à l’article 7 de l’Arrangement.

Au moment de procéder à la signature de l’Arrangement, S. A. S. le Prince DE RADOLIN, Ambassadeur d’Allemagne, demande, au nom de son Gouvernement, à faire la déclaration suivante:

De l’avis du Gouvernement Allemand, les règlements qui pourraient exister entre l’Empire Allemand et le pays d’origine, concernant l’assistance mutuelle d’indigents, ne sont pas applicables aux personnes qui seront rapatriées, en vertu du présent Arrangement, en passant par l’Allemagne.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires ont signé le présent Procès-Verbal.

Fait à Paris, le 18 mai 1904.

Vertaling : NL

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden, Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen, in naam van het Duitsche Rijk, Zijne Majesteit de Koning der Belgen, Zijne Majesteit de Koning van Denemarken, Zijne Majesteit de Koning van Spanje, de President der Fransche Republiek, Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en der Overzeesche Britsche Bezittingen, Keizer van Indië, Zijne Majesteit de Koning van Italië, Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven, Zijne Majesteit de Keizer aller Russen, Zijne Majesteit de Koning van Zweden en Noorwegen, en de Zwitsersche Bondsraad:

bezield door den wensch om zoowel aan meerderjarige door geweld of bedrog misleide vrouwen, als aan minderjarige meisjes of vrouwen afdoende bescherming te verzekeren tegen den misdadigen handel bekend onder den naam van „Handel in Vrouwen en Meisjes”, hebben besloten eene regeling te maken, ten einde bepalingen vast te stellen geschikt ter bereiking van dat doel, en hebben tot Hunne gevolmachtigden benoemd, te weten:

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden:

den heer ridder DE STUERS, Hoogstderzelver Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen:

Zijne Doorluchtige Hoogheid, Prins VON RADOLIN, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

den heer A. LEGHAIT, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van Denemarken:

den heer graaf F. REVENTLOW, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van Spanje:

Zijne Excellentie den heer F. DE LEON Y CASTILLO, Markies DEL MUNI, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij den President der Fransche Republiek;

De President der Fransche Republiek:

Zijne Excellentie den heer TH. DELCASSÉ, Afgevaardigde, Minister van Buitenlandsche Zaken der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en der Overzeesche Britsche Bezittingen, Keizer van Indië:

Zijne Excellentie Sir EDMUND MONSON, Hoogsdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van Italië:

Zijne Excellentie den heer graaf TORNIELLI BRUSATI DI VERGANO, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven:

den heer T. SOUZA-ROZA, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek;

Zijne Majesteit de Keizer aller Russen:

Zijne Excellentie den heer DE NELIDOW, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij den President der Fransche Republiek:

Zijne Majesteit de Koning van Zweden en Noorwegen:

voor Zweden en voor Noorwegen:

den heer ÅKERMAN, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President der Fransche Republiek; en

de Zwitsersche Bondsraad:

den heer CHARLES EDOUARD LARDY, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister van den Zwitserschen Bond bij den President der Fransche Republiek;

Die, na hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmachten te hebben uitgewisseld, zijn overeengekomen nopens de volgende bepalingen:

Artikel 1

Ieder der contracteerende Regeeringen verbindt zich eene autoriteit aan te wijzen voor of te belasten met het bijeenbrengen van alle inlichtingen omtrent ronselarij van vrouwen en meisjes met het oog op het plegen van ontucht in den vreemde; deze autoriteit zal de bevoegdheid hebben rechtstreeksche briefwisseling te voeren met de met gelijke bevoegdheden in elken der andere contracteerende Staten bekleede autoriteit.

Artikel 2

Iedere Regeering verbindt zich toezicht te doen houden ten einde in het bijzonder aan de stations, in de havens van inscheping en gedurende de reis de begeleiders van vrouwen en meisjes, bestemd om aan een ontuchtig leven te worden overgeleverd, op te sporen. Te dien einde zullen aan de ambtenaren en aan alle bevoegde personen instructiën worden gegeven om binnen de wettelijke grenzen alle inlichtingen te verstrekken, die dienstig kunnen zijn om op het spoor van zoodanigen misdadigen handel te geraken.

De aankomst van personen die klaarblijkelijk de daders, de medeplichtigen of de slachtoffers zijn van zoodanigen handel, zal, wanneer het geval zich voordoet, ter kennis worden gebracht hetzij van de autoriteiten der plaats van bestemming, hetzij van de betrokken diplomatieke of consulaire ambtenaren, hetzij van iedere andere bevoegde autoriteit.

Artikel 3

De Regeeringen verbinden zich bij voorkomende gevallen en binnen de wettelijke grenzen, proces-verbaal te doen opmaken van de verklaringen der vrouwen of meisjes van vreemde nationaliteit, die zich aan prostitutie overgeven, ten einde hare identiteit en haren burgerlijken staat te doen vaststellen en te onderzoeken wie haar heeft doen besluiten haar vaderland te verlaten. De verkregen inlichtingen zullen met het oog op hare eventueele terugleiding naar haar vaderland worden medegedeeld aan de autoriteiten van het land van herkomst van gezegde vrouwen of meisjes.

De Regeeringen verbinden zich om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover het mogelijk blijkt de slachtoffers van dezen misdadigen handel, indien zij van middelen ontbloot zijn, voorloopig met het oog op hare terugleiding naar haar vaderland ter verzorging toe te vertrouwen aan openbare of particuliere instellingen van armenzorg of aan bijzondere personen, die de daarvoor noodige waarborgen aanbieden.

De Regeeringen verbinden zich mede om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover het mogelijk blijkt de vrouwen of meisjes die dit vragen of die opgeëischt worden door hen, aan wie gezag over haar toekomt, terug te zenden naar het land van hare herkomst. De terugzending heeft eerst plaats, nadat men zich zal verstaan hebben omtrent hare identiteit en nationaliteit, zoomede omtrent plaats en tijd van aankomst aan de grenzen. Elk der contracteerende landen zal de doorreis op zijn gebied bevorderen.

De briefwisseling betreffende de terugleiding zal zoo mogelijk rechtstreeks plaats hebben.

Artikel 4

Voor het geval dat de vrouw of het meisje, dat naar haar vaderland teruggeleid moet worden, niet bij machte is zelve de kosten vallende op hare overbrenging te betalen, en zij noch echtgenoot, noch ouders, noch voogd heeft die voor haar betalen kunnen, zullen de kosten vallende op hare terugleiding tot aan de grens of tot aan de haven van inscheping in de richting van het land van hare herkomst, ten laste komen van het land, waarin zij verblijf houdt, en komen alle overige kosten ten laste van het land van herkomst.

Artikel 5

Door de bepalingen der artikelen 3 en 4 hiervoren, wordt geen inbreuk gemaakt op de bijzondere tractaten, die tusschen de contracteerende Regeeringen mochten bestaan.

Artikel 6

De contracteerende Regeeringen verbinden zich, om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover dit mogelijk blijkt, toezicht te houden op de bureelen en agentschappen, die zich bezighouden met het bezorgen van betrekkingen in het buitenland aan vrouwen of meisjes.

Artikel 7

Staten, welke niet ondertekend hebben, kunnen tot deze Regeling toetreden. Te dien einde geven zij kennis van hun voornemen aan de Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties, die alle Verdragsluitende Staten en alle Leden van de Verenigde Naties hiervan in kennis zal stellen.

Artikel 8

Deze regeling treedt in werking 6 maanden nà de dagteekening van de uitwisseling der akten van bekrachtiging.

Ingeval dat eene der contracteerende partijen deze regeling mocht opzeggen, zal de opzegging alleen kracht hebben ten aanzien van die partij, en zulks eerst 12 maanden nà den dag van opzegging.

Artikel 9

Deze regeling zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen te Parijs worden uitgewisseld binnen den kortst mogelijken termijn.

Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden deze regeling hebben geteekend en van hunne zegels voorzien.

Gedaan te Parijs, den 18 Mei 1904 in enkelvoudig exemplaar, dat zal blijven berusten in de archieven van het Ministerie van Buitenlandsche Zaken der Fransche Republiek, en waarvan één voor eensluidend verklaarde afdruk zal worden toegezonden aan iedere contracteerende Mogendheid.

Proces-verbaal van onderteekening.

De Gevolmachtigden onderteekenaars, op dezen dag vereenigd ten einde over te gaan tot de onderteekening der Regeling die ten doel heeft eene afdoende bescherming te verzekeren tegen den „Handel in Vrouwen en Meisjes” hebben de volgende verklaring uitgewisseld in zake de toepasselijkheid der gezegde Regeling in de onderscheiden Koloniën der Verdragsstaten.

Artikel 1

De landen die bovengenoemde Regeling onderteekend hebben, hebben te allen tijde het recht toe te treden voor hunne Koloniën of vreemde Bezittingen.

Te dien einde kunnen zij hetzij eene algemeene verklaring afleggen, ten blijke dat de toetreding al hunne Koloniën of Bezittingen omvat, hetzij daarin uitdrukkelijk de Koloniën of Bezittingen noemen voor welke de toetreding geldt, dan wel zich bepalen tot vermelding der Koloniën of Bezittingen welke van de toetreding zijn buitengesloten.

Artikel 2

De Duitsche Regeering verklaart zich Hare besluiten nopens Hare Koloniën voor te behouden.

De Deensche Regeering verklaart dat Zij zich het recht voorbehoudt om voor de Deensche Koloniën tot de Regeling toe te treden.

De Spaansche Regeering verklaart zich Hare besluiten nopens Hare Koloniën voor te behouden.

De Fransche Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn op alle Fransche Koloniën.

De Regeering van Zijne Britsche Majesteit verklaart zich het recht voor te behouden om tot de Regeling toe te treden en deze op te zeggen voor elke Britsche Kolonie of Bezitting afzonderlijk.

De Italiaansche Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn in de Kolonie Erythrea.

De Regeering van Nederland verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn in alle Nederlandsche Koloniën.

De Portugeesche Regeering verklaart zich de beslissing voor te behouden of later de Regeling in eenige der Portugeesche Koloniën in werking zal treden.

De Russische Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn zonder onderscheid in het geheele grondgebied van het Rijk in Europa en in Azië.

Artikel 3

De Regeeringen die later verklaringen mochten hebben af te leggen nopens hunne Koloniën, zullen dit doen op de wijze voorzien bij artikel 7 van de Regeling.

Gereed om over te gaan tot de onderteekening der Regeling verzoekt Zijne Doorluchtige Hoogheid Prins VON RADOLIN, Ambassadeur van Duitschland, namens zijne Regeering de volgende verklaring te mogen afleggen:

Volgens de meening der Duitsche Regeering zijn de regelingen, die tusschen het Duitsche Rijk en het land van herkomst aangaande den wederzijdschen onderstand van armen mochten bestaan, niet toepasselijk op personen, die tijdens hare terugleiding naar haar vaderland krachtens deze Regeling door Duitschland zouden kunnen komen.

Ten blijke waarvan de Gevolmachtigden dit Proces-verbaal hebben geteekend.

Gedaan te Parijs den 18 Mei 1904.