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Verdrag van handel en scheepvaart tussen Nederland en Noorwegen, Christiania, 20-05-1912

Geldend van 22-08-1913 t/m heden

Verdrag van handel en scheepvaart tussen Nederland en Noorwegen

Authentiek : FR

TRAITE DE COMMERCE ET DE NAVIGATION ENTRE LES PAYS-BAS ET LA NORVÈGE.

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas,

et

Sa Majesté le Roi de Norvège,

également animés du désir de resserrer les liens d'amitié et les rapports de commerce qui unissent les Pays-Bas et la Norvège, ont décidé d'un commun accord de conclure à cet effet un nouveau traité spécial et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas:

Son chambellan, le Baron GUILLAUME, BERNARD, RÉNIER DE WELDEREN RENGERS, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Norvège; et

Sa Majesté le Roi de Norvège:

Son Ministre des Affaires Etrangères, Monsieur JOHANNES IRGENS;

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants:

Article 1

Le traitement sur le pied de la nation la plus favorisée sera garanti dans les Pays-Bas et dans ses colonies et possessions, complètement et sans autres réserves que celles contenues dans l’article 7, aux sujets norvégiens, et réciproquement ledit traitement sera garanti en Norvège aux sujets néerlandais.

Article 2

Le traitement sur le pied de la nation la plus favorisée sera garanti dans les Pays-Bas et dans ses colonies et possessions, complètement et sans autres réserves que celles contenues dans l'article 7, à toute marchandise originaire de ou venant de la Norvège, et réciproquement ledit traitement sera garanti en Norvège à toute marchandise originaire des ou venant des Pays-Bas et de ses colonies et possessions.

Pour ce qui concerne les marchandises qui ne sont pas produits du sol ou de l’industrie des pays respectifs le traitement de la nation la plus favorisée ne pourra être réclamé que si les marchandises en question sont originaires d’un pays jouissant du traitement le plus favorisé.

Article 3

Le traitement réservé au pavillon national pour tout ce qui regarde les navires ou leur cargaison sera réciproquement garanti en tous points et en toutes circonstances aux navires des deux Hautes Parties contractantes, dans le Royaume des Pays-Bas et ses colonies et possessions comme dans le Royaume de Norvège.

Il est fait exception à la disposition qui précède pour le cabotage, dont le régime demeure soumis aux lois respectives des Hautes Parties contractantes. Il est cependant convenue qu’à cet égard les navires des deux nations seront traités, de part et d’autre, sur le même pied que les navires des nations les plus favorisées.

Article 4

Seront considérés comme néerlandais en Norvège et comme norvégiens dans les Pays-Bas et ses colonies et possessions les navires qui navigueront sous les pavillons respectifs et qui seront porteurs des papiers de bord et des documents exigés pour la justification de la nationalité des bâtiments de commerce, par les lois de l’Etat auquel ils appartiennent respectivement.

Article 5

Les consuls-généraux, consuls et vice-consuls néerlandais en Norvège ainsi que les consuls-généraux, consuls et vice-consuls norvégiens dans les Pays-Bas jouiront, à charge de réciprocité, des mêmes privilèges, pouvoirs et exemptions dont jouissent ou jouiront ceux des nations les plus favorisées.

Dans le cas où ils exerceraient une profession, une industrie ou un commerce quelconques, ils seront soumis aux mêmes lois, règlements et usages auxquels seront soumis les particuliers de leur nation à l’endroit où ils résident.

Article 6

Les consuls-généraux, consuls et vice-consuls de chacune des Hautes Parties contractantes recevront des autorités locales toute aide et assistance pour la recherche, l’arrestation et la remise des marins et autres individus faisant partie de l’équipage des navires de guerre ou de commerce de leur pays respectifs et qui auraient déserté dans un port situé sur le territoire de l’une des Hautes Parties contractantes.

A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux tribunaux, juges ou fonctionnaires compétents et justifieront, par l'exhibition des registres du bâtiment, rôles d'équipage ou autres documents officiels, ou bien, si par contre le navire était parti et que cela leur soit possible, par la copie desdites pièces dûment certifiée par eux, ou en cas d'impossibilité, par une simple déclaration, émanant d'eux, que les hommes qu'ils réclament ont réellement fait partie dudit équipage.

Sur cette demande ainsi justifiée, la remise ne pourra être refusée.

Lesdits déserteurs lorsqu'ils auront été arrêtés, resteront à la disposition des consuls-généraux, consuls et vice-consuls et pourront même être détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des agents précités, jusqu'au moment où ils seront réintégrés à bord du bâtiment auquel ils appartiennent, ou jusqu'à ce qu'une occasion se présente de les renvoyer dans les pays desdits agents, sur un navire de la même ou de toute autre nation.

Si, pourtant, cette occasion ne se présentait pas dans le délai de deux mois, à compter du jour de leur arrestation, ou si les frais de leur emprisonnement n'étaient pas régulièrement acquittés par la partie à la requête de laquelle l’arrestation a été opérée, lesdits déserteurs seront remis en liberté sans qu'ils puissent être arrêtés de nouveau pour la même cause.

Néanmoins, si le déserteur avait commis, en outre, quelque délit à terre, son extradition pourra être différée par les autorités locales jusqu'à ce que le tribunal compétent ait dûment statué sur le dernier délit, et que le jugement intervenu ait reçu son entière exécution.

Il est également entendu que les marins ou autres individus faisant partie de l'équipage, sujets du pays où la désertation a eu lieu, sont exceptés des stipulations du présent article.

Article 7

Les dispositions des articles 1 et 2 et la disposition finale de l’article 3 ne pourront pas être invoquées en ce qui concerne les concessions résultant de la conclusion d'une union douanière, ni les concessions que les Hautes Parties contractantes ont accordées ou accorderont à l'avenir à des états limitrophes, en vue de faciliter les relations de frontière.

Les articles 5 et 6 ne seront pas applicables aux colonies et aux possessions néerlandaises, les dispositions de la convention conclue à La Haye le 10 septembre 1855 continuant à rester en vigueur.

Les dispositions de l’article 1 et 2 et la disposition finale de l'article 3 ne pourront pas être invoquées en ce qui concerne les concessions spéciales accordées ou à accorder par la Norvège à la Suède.

Article 8

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à soumettre à la cour permanente d'arbitrage à La Haye les différends qui pourraient s'élever entre Elles au sujet de l'application ou de l'interprétation du présent traité et qui n'auront pu être résolus par la voie diplomatique.

Dans chaque cas particulier les Hautes Parties contractantes signeront un compromis spécial déterminant nettement l'objet du litige, l'étendue du pouvoir du tribunal arbitral, la langue dont le tribunal arbitral fera usage et celles dont l'emploi sera autorisé devant lui, le montant de la somme que chaque Partie aura à déposer à titre d'avance pour les frais ainsi que les règles à observer en ce qui concerne les formalités et les délais de la procédure.

A défaut de clauses compromissoires contraires le tribunal arbitral sera composé de trois membres. Chacune des Hautes Parties contractantes en désignera un. Le surarbitre sera désigné conformement aux régles insérées dans la convention de La Haye du 18 octobre 1907 pour le règlement pacifique des conflits internationaux.

Article 9

Le présent traité, après avoir été approuvé par les représentations nationales respectives, sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Kristiania le plus tôt possible.

Article 10

Le présent traité entrera en vigueur le jour où l’échange des ratifications aura eu lieu. En même temps le traité de commerce et de navigation entre les Pays-Bas et la Norvège conclu le 25 septembre 1847, avec la déclaration y annexée, ainsi que la déclaration du 29 mai 1827 concernant la remise de marins désertés et celle du 29 novembre 1856 concernant le cabotage cesseront en ce qui concerne les relations entre les Pays-Bas et la Norvège à sortir leurs effets.

Le traité restera en vigueur pendant un an à partir du jour de l'échange des ratifications et ensuite jusqu'à l'expiration de douze mois après que l'une des Hautes Parties contractantes aura notifié à l'autre son intention de le faire cesser.

En foi de quoi les Plénipotentiaires ont signé le présent traité et l’ont revêtu de leurs cachets.

Fait à Kristiania en double expédition le 20 mai 1912.

W. VAN WELDEREN RENGERS.

J. IRGENS.

Ministère des Affaires Etrangères.

KRISTIANIA le 20 mai 1912.

Monsieur le Baron,

En me référant à Votre office d'aujourd'hui j'ai l'honneur de Vous faire savoir ce qui suit:

Il est bien entendu que le traitement de sujets sur le pied de la nation la plus favorisée visé à l'article 1er du traité projeté ne sera appliqué aux voyageurs de commerce des deux pays qu'en tant qu'ils voyagent pour le compte d'une maison établie dans un des deux pays ou sur le territoire d'une puissance jouissant du traitement de la nation la plus favorisée dans les territoires de l'une ou l'autre des deux Parties Contractantes.

Veuillez agréer, Monsieur le Baron, les assurances de ma haute considération.

J. IRGENS.

Monsieur le Baron DE WELDEREN RENGERS,

Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas etc. etc. etc.

Vertaling : NL

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden

en

Zijne Majesteit de Koning van Noorwegen,

gelijkelijk bezield met den wensch om de vriendschapsbanden en de tusschen Nederland en Noorwegen bestaande handelsbetrekkingen te versterken, hebben gemeenschappelijk besloten te dien einde een nieuw speciaal verdrag te sluiten en hebben tot hunne gevolmachtigden benoemd, te weten:

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden:

Hoogst Derzelver Kamerheer WILLEM BERNARD REINIER VAN WELDEREN baron RENGERS, Hoogst Derzelver Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning van Noorwegen; en

Zijne Majesteit de Koning van Noorwegen:

Hoogst Deszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken, den heer JOHANNES IRGENS,

Die, na elkander hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmachten te hebben medegedeeld, zijn overeengekomen nopens de volgende artikelen:

Artikel 1

De behandeling op den voet der meest begunstigde natie zal in Nederland en zijne koloniën en bezittingen, volledig en zonder andere reserves dan die vervat in artikel 7, worden gewaarborgd aan de Noorsche onderdanen, en wederkeerig zal gezegde behandeling in Noorwegen aan de Nederlandsche onderdanen worden gewaarborgd.

Artikel 2

De behandeling op den voet der meestbegunstigde natie zal in Nederland en zijne koloniën en bezittingen, volledig en zonder andere reserves dan die vermeld in artikel 7, worden gewaarborgd aan alle goederen herkomstig uit of komende van Noorwegen en wederkeerig zal gezegde behandeling in Noorwegen worden gewaarborgd aan alle goederen herkomstig uit of komende van Nederland en zijne koloniën en bezittingen.

Wat de goederen betreft, die geen produkt zijn van den bodem of de nijverheid van de beide landen, zoo zal op behandeling op den voet der meestbegunstigde natie slechts aanspraak kunnen worden gemaakt, indien die goederen herkomstig zijn uit een land dat meestbegunstigingsbehandeling geniet.

Artikel 3

De behandeling, voorbehouden aan de nationale vlag in alles wat betrekking heeft op schepen en hunne lading, zal wederkeerig op alle punten en onder alle omstandigheden worden gewaarborgd aan de schepen der beide Hooge Contracteerende Partijen in het Koninkrijk der Nederlanden en zijne koloniën en bezittingen evenals in het Koninkrijk Noorwegen.

Van de bovenstaande bepaling wordt uitgezonderd de kustvaart, waarvan de regeling onderworpen blijft aan de respectieve wetten der beide Hooge Contracteerende Partijen. Evenwel is overeengekomen dat de schepen der beide landen op dit punt wederkeerig op denzelfden voet zullen worden behandeld als de schepen der meestbegunstigde landen.

Artikel 4

In Noorwegen zullen als Nederlandsche en in Nederland en zijne koloniën en bezittingen zullen als Noorsche schepen worden beschouwd die, welke onder de vlag van de respectieve landen varen en voorzien zijn van de scheepspapieren en de bescheiden, welke door de wetten van den Staat, waartoe zij respectievelijk behooren, worden vereischt tot staving van de nationaliteit van koopvaardijschepen.

Artikel 5

De Nederlandsche consuls-generaal, consuls en vice-consuls zullen in Noorwegen evenals de Noorsche consuls-generaal, consuls en vice-consuls in Nederland, op voorwaarde van wederkeerigheid dezelfde voorrechten, rechten en vrijstellingen genieten, als die van de meestbegunstigde landen genieten of zullen genieten.

Indien zij een bedrijf, nijverheid of handel uitoefenen, zullen zij aan dezelfde wetten, reglementen en gebruiken onderworpen zijn als de particulieren van hunnen landaard op de plaats, waar zij verblijf houden.

Artikel 6

De consuls-generaal, consuls en vice-consuls van elk der Hooge Contracteerende Partijen zullen van de plaatselijke overheden alle hulp en bijstand verkrijgen voor de opsporing, aanhouding en uitlevering van schepelingen en andere personen, deel uitmakende van de bemanning van oorlogs- of koopvaardijschepen van hun land, die gedeserteerd mochten zijn in eene haven, gelegen in het gebied van eene der Hooge Contracteerende Partijen.

Te dien einde zullen zij zich schriftelijk wenden tot de rechtbanken, rechters of bevoegde ambtenaren en, door overlegging van de scheepsregisters, monsterrollen of andere officieele bescheiden, of wel, indien het schip vertrokken is en hun dit onmogelijk is, door een behoorlijk door hen gewaarmerkt afschrift van bedoelde stukken, of indien dit onmogelijk is, door eene eenvoudige door hen af te geven verklaring, moeten staven dat de mannen, die zij opeischen, werkelijk deel hebben uitgemaakt van gezegde bemanning.

Bij eene aldus gestaafde aanvrage, zal uitlevering niet kunnen worden geweigerd.

Gezegde deserteurs zullen, wanneer zij zijn aangehouden, ter beschikking blijven van de consuls-generaal, consuls en vice-consuls en zullen zelfs op verzoek en op kosten van voornoemde agenten gevangen en in bewaring gehouden mogen worden in de gevangenissen van het land, tot op het oogenblik dat zij weder zullen worden overgebracht op het schip, waartoe zij behooren, of dat zich de gelegenheid voordoet om hen terug te zenden naar de landen van gezegde agenten op een schip van hetzelfde of eenig ander land.

Indien evenwel deze gelegenheid zich niet mocht voordoen binnen een tijdsverloop van twee maanden van den dag hunner aanhouding af, of indien de kosten hunner gevangenhouding niet regelmatig mochten worden voldaan door de partij, op wier verzoek de aanhouding heeft plaats gevonden, zullen gezegde deserteurs weder in vrijheid worden gesteld zonder dat zij opnieuw om dezelfde reden kunnen worden aangehouden.

Indien echter de deserteur bovendien te land eenig strafbaar feit mocht hebben gepleegd, zal zijne uitlevering door de plaatselijke overheden mogen worden uitgesteld totdat de bevoegde rechter behoorlijk uitspraak zal hebben gedaan over het laatste strafbare feit en het vonnis in zijn geheel zal zijn ten uitvoer gelegd.

Eveneens bestaat er overeenstemming over dat de bepalingen van dit artikel niet van toepassing zijn op schepelingen of andere personen, die deel uitmaken van de bemanning, voorzoover dezen onderdanen zijn van het land, waar de desertie heeft plaats gehad.

Artikel 7

Op de bepalingen van de artikelen 1 en 2 en de slotbepaling van artikel 3 zal geen beroep mogen worden gedaan ter zake van gunsten, die het gevolg zijn van het sluiten van een tariefverbond, noch ter zake van gunsten, welke de Hooge Contracteerende Partijen hebben verleend of in de toekomst zullen verleenen aan grenslanden, met het doel het grensverkeer te vergemakkelijken.

De artikelen 5 en 6 zullen niet van toepassing zijn op de Nederlandsche koloniën en bezittingen, aangezien de bepalingen van het te 's Gravenhage den 10 September 1855 gesloten verdrag van kracht blijven.

Op de bepalingen van artikelen 1 en 2 en de slotbepaling van artikel 3 zal geen beroep mogen worden gedaan ter zake van de bijzondere gunsten door Noorwegen aan Zweden verleend of te verleenen.

Artikel 8

De Hooge Contracteerende Partijen verbinden zich de geschillen, die tusschen Haar mochten rijzen over de toepassing of de uitlegging van dit verdrag en die niet langs den diplomatieken weg konden worden opgelost, te onderwerpen aan het permanente Hof van Arbitrage te 's Gravenhage.

In elk bijzonder geval zullen de Hooge Contracteerende Partijen een bijzonder compromis sluiten, waarin nauwkeurig wordt omschreven het onderwerp van het geschil, de omvang der bevoegdheden van het scheidsgerecht, de taal, waarvan het scheidsgerecht zal gebruik maken, en die, waarvan het gebruik voor dat gerecht geoorloofd zal zijn, het bedrag dat elke partij als voorschot zal dienen te storten ter voldoening der kosten, en de regels, die in acht genomen zullen moeten worden met betrekking tot de formaliteiten en de termijnen der procedure.

Bij gebreke aan daarmede in strijd zijnde bepalingen van het compromis, zal het scheidsgerecht bestaan uit drie leden. Elk der Hooge Contracteerende Partijen zal er een aanwijzen. De opper-arbiter zal worden aangewezen overeenkomstig de regelen, vervat in het verdrag van 's Gravenhage van 18 October 1907 voor de vreedzame beslechting van internationale geschillen.

Artikel 9

Dit verdrag zal na goedkeuring door de nationale volksvertegenwoordigingen van beide landen worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen zoo spoedig mogelijk te Christiania worden uitgewisseld.

Artikel 10

Dit verdrag zal in werking treden den dag, waarop de uitwisseling der akten van bekrachtiging zal hebben plaats gevonden. Te gelijker tijd zullen het verdrag van handel en scheepvaart, den 25 September 1847 tusschen Nederland en Noorwegen gesloten, met de daaraan toegevoegde verklaring, evenals de verklaring van 29 Mei 1827 betreffende de uitlevering van gedeserteerde schepelingen en die van 29 November 1856 betreffende de kustvaart, voor zoover de betrekkingen tusschen Nederland en Noorwegen betreft, ophouden van kracht te zijn.

Het verdrag zal van kracht blijven gedurende één jaar van af den dag, waarop de akten van bekrachtiging zijn uitgewisseld en vervolgens tot nà afloop van twaalf maanden, nadat een der Hooge Contracteerende Partijen aan de andere zal hebben kennisgegeven van haar voornemen om de werking er van te doen ophouden.

Ten blijke waarvan de gevolmachtigden dit verdrag hebben geteekend en van hunne zegels hebben voorzien.

Gedaan in dubbel te Christiania, den 20 Mei 1912.

W. VAN WELDEREN RENGERS.

J. IRGENS.

Ministerie van Buitenlandsche Zaken.

CHRISTIANIA, 20 Mei 1912.

Met verwijzing naar Uw schrijven van heden heb ik de eer U het volgende te doen weten:

Het is wel verstaan dat de behandeling van onderdanen op den voet der meestbegunstigde natie, bedoeld in artikel 1 van het ontwerp-verdrag, op handelsreizigers van beide landen slechts zal worden toegepast in zooverre zij reizen voor rekening van eene firma, gevestigd in een der beide landen, of in het gebied van eene mogendheid welke de behandeling der meestbegunstigde natie in het gebied van een van beide contracteerende partijen geniet.

Gelief enz.

J. IRGENS.

Den Heer VAN WELDEREN BARON RENGERS,

Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister van Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden enz. enz. enz.