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Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Ottomaanse Rijk inzake [...] Consuls in de voornaamste havens der Nederlandse koloniën, 's-Gravenhage, 24-10-1856

Geldend van 07-08-1857 t/m heden

Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Ottomaanse Rijk inzake de toelating van Turkse Consuls in de voornaamste havens der Nederlandse koloniën

Authentiek : FR

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, voulant resserrer les liens d'amitié existant entre le Royaume des Pays-Bas et l'Empire Ottoman, et assurer aux relations de commerce si heureusement établies entre les deux nations, le développement le plus ample possible, a pour atteindre ce but et pour satisfaire au désir, exprimé par le Gouvernement de Sa Majesté Impériale le Sultan, consenti à admettre des consuls de la Sublime Porte dans les principaux ports des colonies Néerlandaises, sous la réserve toutefois de faire de cette concession l'objet d'une convention spéciale, qui déterminât d'une manière claire et précise les devoirs, droits et immunités de ces consuls dans les dites colonies.

A cet effet Sa Majesté le Roi des Pays-Bas a nommé:

Messire Daniel Théodore Gevers d'Endegeest, commandeur de l'ordre du Lion Néerlandais, commandeur de l'ordre de Wasa de Suède, chevalier de l'ordre de Ste. Anne, 2de classe, avec les insignes en diamants, Son conseiller d'État et Ministre des Affaires Étrangères, et le sieur Pierre Mijer, commandeur de l'ordre du Lion Néerlandais, Son Ministre des Colonies;

et Sa Majesté Impériale lé Sulan,

le Prince Constantin Caradja, fonctionnaire de premier ordre, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, décoré de l'Ordre Impérial du Migidiqié de 4ème classe, grand-croix de l'ordre Royal d'Isabelle la Catholique d'Espagne, grand-croix de l'ordre des Guelphes de Hanovre, grand-officier de la Légion d'Honneur, commandeur de l'ordre Royal de St. Ferdinand de Naples, commandeur de l'ordre Royal du Mérite Civil de la Couronne de Bavière;

lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et dûe forme, sont convenus des articles suivants:

Art. 1

Des consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires de la Sublime Porte seront admis dans tous les ports des possessions d'outre-mer ou colonies des Pays-Bas, qui sont ouverts aux navires de toutes nations.

Art. 2

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires de la Sublime Porte sont considérés comme des agents commerciaux, protecteurs du commerce maritime de leurs nationaux, dans les ports de la circonscription de leur arrondissement consulaire.

Ils sont sujets aux lois tant civiles que criminelles du pays où ils résident, sauf les exceptions que la présente convention établit en leur faveur.

Art. 3

Les consuls-généraux, consuls et vice-consuls, avant d'être admis à l'exercice de leurs fonctions, et de jouir des immunités qui y sont attachées, doivent produire une commission en dûe forme au Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.

Après avoir obtenu l'exéquatur, qui sera aussi promptement que possible, contresigné par le gouverneur de la colonie, les dits fonctionnaires consulaires de tous grades auront droit à la protection du gouvernement et à l'assistance des autorités locales pour le libre exercice de leurs fonctions.

Le gouvernement, en accordant l'exéquatur, se réserve la faculté de le retirer ou faire retirer par le gouverneur de la colonie, en indiquant les motifs de cette mesure.

Art. 4

Les consuls-généraux, consuls et vice-consuls sont autorisés à placer au dessus de la porte extérieure de leur maison un tableau aux armes de leur gouvernement, avec l'inscription: »Consulat de la Sublime Porte.” Il est bien entendu que cette marque extérieure ne pourra jamais être considérée comme donnant droit d'asile, ni comme pouvant soustraire la maison et ceux qui l'habitent aux poursuites de la justice territoriale.

Art. 5

Il est néanmoins entendu, que les archives et documents relatifs aux affaires consulaires seront protégés contre toute recherche, et qu'aucune autorité ni aucun magistrat ne pourra d'une manière quelconque et sous aucun prétexte, les visiter, les saisir ou s'en enquérir.

Art. 6

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires ne sont investis d'aucun caractère diplomatique. Toute demande à adresser au gouvernement Néerlandais devra avoir lieu par l'entremise de l'agent diplomatique résidant à la Haye. A défaut d'un tel agent, et en cas d'urgence, le consul-général, consul ou vice-consul peut faire lui-même la demande au gouverneur de la colonie, en prouvant l'urgence et en exposant les motifs pour lesquels la demande ne pourrait être adressée aux autorités subalternes, ou en démontrant que les demandes antérieurement adressées à ces autorités, seraient restées sans effet.

Art. 7

Les consuls-généraux et les consuls ont la faculté de nommer des agents consulaires, dans les ports mentionnés à l'art. 1.

Les agents consulaires pourront être indistinctement des sujets Néerlandais, des sujets Ottomans, ou des nationaux de tout autre pays, résidant ou pouvant, aux termes des lois locales, être admis à fixer leur résidence dans le port, où l'agent consulaire sera nommé. Ces agents consulaires, dont la nomination sera soumise à l'approbation du gouverneur de la colonie, seront munis d'un brevet délivré par le consul, sous les ordres duquel ils exerceront leurs fonctions.

Le gouverneur de la colonie peut en tout cas retirer aux agents consulaires, en communiquant au consul-général ou consul, les motifs d'une telle mesure, l'approbation dont il vient d'être parlé.

Art. 8

Les passeports, délivrés ou visés par les fonctionnaires consulaires de tout grade, ne dispensent nullement de se munir de tous les actes requis par les lois locales, pour voyager ou s'établir dans les colonies.

Au gouverneur de la colonie est réservé le droit de défendre le séjour dans la colonie ou d'ordonner la sortie de l'individu auquel serait délivré un passeport.

Art. 9

Lorsqu'un navire Ottoman viendra à échouer sur les côtes d'une des colonies Néerlandaises, le consul-général, consul, vice-consul ou agent consulaire, présent sur le lieu même du naufrage ou du sauvetage, prendra en l'absence ou du consentement du capitaine, toutes les mesures nécessaires et propres à sauver le navire, la cargaison et tout ce qui y appartient.

En l'absence du consul-général, consul, vice-consul ou agent consulaire, les autorités Néerlandaises du lieu où le navire aura échoué, prendront les mesures prescrites par les lois de la colonie.

Art. 10

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires peuvent, pour autant que l'extradition de déserteurs des navires Ottomans, marchands ou de guerre, a été stipulé par traité, requérir l'assistance des autorités locales pour l'arrestation, la détention et l'emprisonnement des déserteurs de ces navires; ils s'adresseront à cet effet aux fonctionnaires compétents, et réclameront les dits déserteurs par écrit, en prouvant par les régistres du navire, les rôles d'équipage, ou par tout autre document authentique, que les individus réclamés faisaient partie des équipages. La réclamation étant appuyée de cette manière, l'extradition sera accordée.

Les autorités locales seront tenues à exercer toute l'autorité qu'elles possèdent, afin que l'arrestation des déserteurs ait lieu. Ces déserteurs arrêtés seront mis à la disposition des dits fonctionnaires consulaires et pourront être écroués dans les prisons publiques à la réquisition et aux frais de ceux qui les réclament, afin d'être dirigés sur les navires auxquels ils appartiennent, ou sur d'autres navires de la même nation. Mais s'ils ne sont pas renvoyés dans les trois mois à partir du jour de leur arrestation, ils seront mis en liberté et ne pourront plus être arrêtés pour la même cause.

Il est entendu toutefois, que si le déserteur se trouvait avoir commis quelque crime, délit ou contravention, il pourra être sursis à son extradition, jusqu'à ce que le tribunal saisi de l'affaire ait rendu sa sentence, et que celle-ci ait reçu son exécution.

Art. 11

Lorsqu'un sujet Ottoman vient à décéder, sans laisser d'héritiers connus ou d'exécuteurs testamentaires, les autorités Néerlandaises chargées, selon les lois de la colonie de l'administration de la succession, en donneront avis aux fonctionnaires consulaires, afin de transmettre aux intéressés les informations nécessaires.

Art. 12

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires ont, en cette qualité, pour autant que la législation de l'Empire Ottoman le permet, le droit d'être nommés arbitres dans les différends qui pourront s'élever entre les capitaines et les équipages des navires Ottomans, et ce sans l'intervention des autorités locales, à moins que la conduite des équipages ou du capitaine n'ait été de nature à troubler l'ordre et la tranquillité du pays, ou que les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires ne requièrent l'assistance des dites autorités pour mettre leurs décisions à exécution ou en maintenir l'autorité. Il est toutefois entendu que ce jugement ou arbitrage spécial ne privera pas les parties en litige, du droit d'en appeler, à leur retour, aux autorités judiciaires de leur propre pays, quand la législation de ce dernier leur reconnait ce droit.

Art. 13

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires, qui ne sont point sujets des Pays-Bas, qui au moment de leur nomination ne sont point établis comme habitants dans le Royaume des Pays-Bas ou ses colonies, et qui n'exercent aucune fonction, profession ou commerce, outre leurs fonctions consulaires, sont, pour autant que dans l'Empire Ottoman les mêmes faveurs seraient accordées aux consuls-généraux, consuls et vice-consuls des Pays-Bas, exempts du logement militaire, de l'impôt personnel, et de plus de toutes les impositions publiques ou municipales, qui seraient considérées être d'une nature personnelle. Cette exemption ne peut jamais s'étendre aux droits de douane ou autres impôts indirects ou réels.

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires, qui ne sont point indigènes ou sujets reconnus des Pays-Bas, mais qui exerceraient conjointement avec leurs fonctions consulaires une profession ou un commerce quelconque, sont tenus de supporter et de payer, comme les sujets Néerlandais et autres habitants, les charges, impositions et contributions.

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires, sujets des Pays-Bas, mais auxquels il a été accordé d'exercer des fonctions consulaires, conférées par le gouvernement Ottoman, sont obligés d'acquitter toutes les impositions ou contributions, de quelque nature qu'elles puissent être.

Art. 14

Les consuls-généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires de la Sublime Porte jouiront de tous les autres privilèges, exemptions et immunités dans les colonies Néerlandaises, qui pourraient par la suite être accordées aux agents de même rang de la nation la plus favorisée.

Art. 15

La présente convention restera en vigueur pendant cinq ans, à partir de l'échange des ratifications, lequel aura lieu dans le délai de deux mois, ou plus-tôt, si faire se peut.

Dans le cas où ni l'une ni l'autre des parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant l'expiration de la dite période de cinq années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur pendant encore une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée.

En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé leurs cachets.

Fait à la Haye, le vingt quatrième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil huit cent cinquante six.

(get.) GEVERS D'ENDEGEEST.

(L. S.)

(get.) P. MIJER.

(L. S.)

(get.) le Pr. C. CARADJA.

(L. S.)

Vertaling : NL

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, de vriendschapsbanden die tusschen het Koningrijk der Nederlanden en het Ottomanische Rijk bestaan, wenschende toe te halen, en aan de handelsbetrekkingen, die zoo gelukkig tusschen de beide natien tot stand zijn gebragt, de meest mogelijke uitbreiding willende verzekeren, heeft, ten einde dat doel te bereiken en om te voldoen aan het verlangen, door de Regering van Zijne Keizerlijke Majesteit den Sultan te kennen gegeven, toegestemd in het toelaten van consuls der Verhevene Porte in de voornaamste havens der Nederlandsche kolonien, onder voorbehoud evenwel, deze vergunning tot het onderwerp te maken eener uitdrukkelijke overeenkomst, waarbij de regten, verpligtingen en vrijdommen dier consuls in de gezegde kolonien duidelijk en naauwkeurig worden omschreven.

Te dien einde heeft Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden benoemd:

Jonkheer Daniel Theodore Gevers van Endegeest, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, kommandeur der orde van Wasa van Zweden, ridder der orde van St. Anna, 2de klasse, met diamanten, Hoogstdeszelfs Staatsraad en Minister van Buitenlandsche Zaken, en den heer Pieter Mijer, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, Hoogstdeszelfs Minister van Kolonien;

en Zijne Keizerlijke Majesteit de Sultan,

Prins Constantijn Caradja, Staatsambtenaar van den eersten rang, Buitengewoon Gezant en Gevolmagtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, opgenomen in de Keizerlijke orde van de Migidiqié, 4de klasse, grootkruis der Koninklijke orde van Isabella la Catolica van Spanje, grootkruis der Guelphen orde van Hannover, groot-officier van het Legioen van Eer, commandeur der Koninklijke orde van St. Ferdinand van Napels, commandeur der Koninklijke orde van Burgerlijke Verdienste der Kroon van Beijeren;

die, na elkander hunne volmagten, welke in goeden en behoorlijken vorm zijn bevonden, te hebben medegedeeld, omtrent de navolgende artikelen zijn overeengekomen:

Art. 1

Er worden consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten van de Verhevene Porte toegelaten in al de havens van de overzeesche bezittingen of kolonien der Nederlanden, welke open zijn voor de schepen van alle landen.

Art. 2

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten van de Verhevene Porte worden beschouwd als handelsagenten, ter bescherming van den zeehandel hunner landgenooten in de havens van het ressort van hun consulair arrondissement.

Zij zijn onderworpen zoowel aan de burgerlijke als aan de strafwetten des lands, waar zij gevestigd zijn, onverminderd de uitzonderingen, die de tegenwoordige overeenkomst in hun belang vaststelt.

Art. 3

De consuls-generaal, consuls en vice-consuls, alvorens tot de uitoefening hunner werkzaamheden te worden toegelatenen, en het genot te hebben van de vrijdommen, die daaraan verbonden zijn, leggen aan de Regering van Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden eene commissie in behoorlijken vorm over.

Nadat het exequatur, 't welk zoo spoedig mogelijk door den gouverneur der kolonie zal worden mede-onderteekend, is verleend, hebben gezegde consulaire ambtenaren van allen rang regt op de bescherming der Regering en op den bijstand der plaatselijke overheid voor de vrije uitoefening hunner betrekking.

De Regering behoudt zich, bij het verleenen van het exequatur, de bevoegdheid voor, dit weder in te trekken of door den gouverneur der kolonie te doen intrekken, met opgave der redenen van dien maatregel.

Art. 4

De consuls-generaal, consuls en vice-consuls zijn geregtigd boven de buitendeur hunner consulaten het wapen van hunne regering te plaatsen, met het opschrift: »Consulaat van de Verhevene Porte.”

Het is uitdrukkelijk verstaan dat dit uitwendig teeken nimmer kan worden aangemerkt als gevende het jus asyli, noch als kunnende de woning en hare bewoners onttrekken aan de vervolging der plaatselijke justitie.

Art. 5

Het staat echter vast dat de archieven en bescheiden betreffende de consulaire zaken, tegen elk onderzoek zullen beschermd zijn, en dat geen overheid of ambtenaar de bevoegdheid zal hebben, die op eenigerhande wijze of onder eenig voorwendsel te onderzoeken, in beslag te nemen of daarvan inzage te hebben.

Art. 6

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten zijn met geenerhande diplomatieke waardigheid bekleed.

Iedere aanvrage die aan de Nederlandsche Regering moet worden gedaan, geschiedt door tusschenkomst van den diplomatieken agent, te 's Gravenhage gevestigd. Bij gebreke van zoodaanigen agent, en in spoedvereischende gevallen, kan de consul-generaal, consul of vice-consul zelf de aanvrage doen aan den gouverneur der kolonie, daarbij het dringende der zaak bewijzende, en de redenen uiteenzettende waarom de aanvrage niet aan de ondergeschikte overheid kan worden gedaan, of aantoonende dat de vroegere aanvragen aan deze overheden zonder gevolg zijn gebleven.

Art. 7

De consuls-generaal en de consuls zijn bevoegd consulaire agenten te benoemen in de havens, vermeld in art. 1.

De consulaire agenten kunnen zonder onderscheid zijn Nederlandsche onderdanen, Ottomanische onderdanen of onderdanen van elk ander land, gevestigd of kunnende, volgens de bepalingen der plaatselijke wetten, worden toegelaten tot het zich vestigen in de haven, waar de consulaire agent wordt aangesteld.

Deze consulaire agenten, wier benoeming onderworpen is aan de goedkeuring van den gouverneur der kolonie, worden voorzien van eene aanstelling, afgegeven door den consul, onder wiens bevelen zij werkzaam moeten zijn.

De gouverneur der kolonie kan in ieder geval de goedkeuring, waarvan zoo even is gesproken, aan de consulaire agenten ontnemen, onder mededeeling der redenen van zoodanigen maatregel aan den consul-generaal of consul.

Art. 8

De paspoorten, door consulaire ambtenaren van allen rang afgegeven of geviseerd, ontslaan geenszins van de verpligting om zich te voorzien van al de stukken, door de plaatselijke wetten tot het reizen of zich vestigen in de kolonien gevorderd.

Het regt om het verblijf in de kolonie te ontzeggen, of de verwijdering te bevelen van den persoon aan wien een paspoort is afgegeven, blijft den gouverneur der kolonie voorbehouden.

Art. 9

Wanneer een Ottomanisch schip op de kusten van een der Nederlandsche kolonien komt te stranden, neemt, bij afwezigheid of met toestemming van den kapitein, de consul-generaal, consul, vice-consul of consulaire agent, aanwezig ter plaatse van den schipbreuk of van de berging, al de noodige maatregelen tot redding van schip, lading en alles wat daartoe behoort.

Bij afwezendheid van den consul-generaal, consul, vice-consul of consulairen agent, neemt de Nederlandsche overheid der plaats, waar het schip is gestrand, de maatregelen, bij de wetten der kolonie voorgeschreven.

Art. 10

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten kunnen, voor zoover de uitlevering van deserteurs van Ottomanische koopvaardij- of oorlogsschepen bij tractaat is bedongen, de hulp der plaatselijke overheid inroepen tot het aanhouden, gevangen nemen en in verzekerde bewaring houden van deserteurs dier schepen; zij wenden zich te dien einde tot de bevoegde ambtenaren en eischen de gezegde deserteurs schriftelijk op, mits uit de scheepsregisters, monsterrollen of ieder ander authentiek stuk bewijzende, dat de opgeëischte personen behoord hebben tot de manschap.

Wanneer de opeisching op deze wijze is gestaafd, wordt de uitlevering toegestaan. De plaatselijke overheid is gehouden gebruik te maken van al de middelen in hare magt, ten einde de uitlevering der deserteurs geschiede.

Na hunne aanhouding worden deze deserteurs gesteld ter beschikking van de gezegde consulaire ambtenaren en kunnen, op aanvrage en op kosten van degenen die hen opeischen, worden opgesloten in de openbare gevangenissen, ten einde te worden gezonden naar de schepen waartoe zij behooren, of naar andere schepen van dezelfde natie. Indien zij echter binnen drie maanden na den dag hunner aanhouding niet teruggezonden zijn, worden zij in vrijheid gesteld en kunnen zij om dezelfde reden niet wederom in hechtenis worden genomen.

Het staat echter vast dat, indien de deserteur bevonden werd eenige misdaad, wanbedrijf of overtreding te hebben gepleegd, zijne uitlevering kan worden uitgesteld tot dat de betrokken regtbank uitspraak hebbe gedaan en deze ten uitvoer gelegd zij.

Art. 11

Wanneer een Ottomanisch onderdaan komt te overlijden zonder bekende erfgenamen of uitersten wilsuitvoerder na te laten, geven de Nederlandsche ambtenaren, die krachtens de wetten der kolonie met het beheer van den boedel zijn belast, daarvan kennis aan de consulaire ambtenaren, ten einde de noodige mededeeling aan de belanghebbenden te doen geworden.

Art. 12

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten hebben als zoodanig, voor zoover de wetgeving van het Ottomanische rijk zulks toelaat, het regt om tot scheidsmannen te worden benoemd in de geschiIlen, die tusschen de bevelvoerders en de manschap der Ottomanische schepen mogten ontstaan, en zulks zonder tusschenkomst der plaatselijke overheid, tenzij het gedrag der manschap of van den bevelvoerder van dien aard zij geweest, dat het de orde en rust van het land kunne storen, of dat de consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten den bijstand inroepen der gezegde overheid, om hunne uitspraken ten uitvoer te leggen of het gezag daarvan te handhaven.

Het staat echter vast dat deze bijzondere vorm van regtspleging of van uitspraak door scheidsmannen, der twistende partijen het regt niet ontneemt om daarvan, na hare terugkomst, bij de regterlijke magt van hun eigen land in hooger beroep te komen, wanneer de wetgeving van dit laatste haar dat regt toekent.

Art. 13

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten, die geen onderdanen zijn der Nederlanden, die, op het oogenblik hunner benoeming, niet als ingezetenen gevestigd zijn in het Koningrijk der Nederlanden of zijne kolonien, en die, behalve die van consul, geene betrekking hebben of geen beroep of handel uitoefenen, zijn, voor zoover in het Ottomanische rijk dezelfde gunsten aan de consuls-generaal, consuls en vice-consuls der Nederlanden zijn toegestaan, vrijgesteld van de inkwartiering, van de personele belasting en daarenboven van alle lands- of gemeentelijke belastingen, die worden aangemerkt als van personelen aard. Deze vrijdom kan zich nimmer uitstrekken tot de in- en uitgaande regten of andere indirecte of reële belastingen.

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten die geen ingezetenen of erkende onderdanen zijn der Nederlanden, maar die, gelijktijdig met hunne betrekking van consul, eenig beroep of eenigen handel mogten uitoefenen, zijn gehouden de lasten te dragen en de regten en belastingen te voldoen, even als alle Nederlandsche onderdanen en andere inwoners.

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten, die onderdanen zijn der Nederlanden, maar aan wie is toegestaan eene consulaire betrekking waar te nemen, door de Ottomanische regering opgedragen, zijn gehouden alle regten en belastingen, van welken aard ook, te voldoen.

Art. 14

De consuls-generaal, consuls, vice-consuls en consulaire agenten van de Verhevene Porte genieten in de Nederlandsche kolonien alle andere voorregten, vrijstellingen en vrijdommen, die in het vervolg aan de agenten van gelijken rang van de meest bevoordeelde natie mogten worden toegestaan.

Art. 15

De tegenwoordige overeenkomst zal van kracht blijven gedurende vijf jaren, in te gaan met de uitwisseling der bekrachtigingen, welke zal plaats hebben binnen den termijn van twee maanden, of zoo mogelijk vroeger.

Ingeval geene der contracterende partijen twaalf maanden vóór het verloop van den gezegden tijd van vijf jaren haar voornemen te kennen geeft om de werking er van te doen ophouden, zal de overeenkomst gedurende nog één jaar van kracht blijven, te rekenen van den dag waarop de eene of andere der partijen haar zal hebben opgezegd.

Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmagtigden de tegenwoordige overeenkomst hebben onderteekend en met hunne wapenen bezegeld.

Gedaan te 's Gravenhage, den vier en twintigsten dag der maand October van het jaar Onzes Heeren een duizend acht honderd zes en vijftig.

(get.) GEVERS VAN ENDEGEEST.

(L. S.)

(get.) P. MIJER.

(L. S.)

(get.) Pr. C. CARADJA.

(L. S.)