Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Verdrag tot het vaststellen van enige eenvormige regelen betreffende aanvaring, Brussel, 23-09-1910

Geldend van 01-03-1913 t/m heden

Verdrag tot het vaststellen van enige eenvormige regelen betreffende aanvaring

Authentiek : FR

CONVENTION POUR L'UNIFICATION DE CERTAINES RÈGLES EN MATIÈRE D'ABORDAGE.

Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand; le Président de la République Argentine; Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême etc., et Roi Apostolique de Hongrie: pour l'Autriche et pour la Hongrie; Sa Majesté le Roi des Belges; le Président des Etats-Unis du Brésil; le Président de la République du Chili; le Président de la République de Cuba; Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté le Roi d'Espagne; le Président des Etats-Unis d'Amérique; le Président de la République Française; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes; Sa Majesté le Roi des Hellènes; Sa Majesté le Roi d'Italie; Sa Majesté l'Empereur du Japon; le Président des Etats-Unis Mexicains; le Président de la République de Nicaragua; Sa Majesté le Roi de Norvège; Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves; Sa Majesté le Roi de Roumanie; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Suède; le Président de la République de l'Uruguay,

Ayant reconnu l'utilité de fixer de commun accord certaines règles uniformes en matière d'abordage, ont décidé de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand:

M. KRACKER DE SCHWARTZENFELDT, Chargé d'Affaires d'Allemagne à Bruxelles;

M. le Dr. STRUCKMANN, Conseiller Intime Supérieur de Régence, Conseiller rapporteur au Département Impérial de la Justice;

Le Président de la République Argentine:

S. Exc. M. A. BLANCAS, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la République Argentine près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., et Roi Apostolique de Hongrie:

Pour l'Autriche et pour la Hongrie:

S. Exc. M. le Comte DE CLARY et ALDRINGEN, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Pour l'Autriche:

M. le Dr. STEPHEN WORMS, Conseiller de Section au Ministère I. R. Autrichien du Commerce;

Pour la Hongrie:

M. le Dr. FRANÇOIS DE NAGY, Secrétaire d'Etat e. r., Professeur ordinaire à l'Université Royale de Budapest, Membre de la Chambre Hongroise des Députés;

Sa Majesté le Roi les Belges:

M. BEERNAERT, Ministre d'Etat, Président du Comité Maritime International;

M. CAPELLE, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire, Directeur Général du Commerce et des Consulats au Ministère des Affaires Etrangères;

M. CH. LE JEUNE, Vice-Président du Comité Maritime International;

M. LOUIS FRANCK, Membre de la Chambre des Représentants, Secrétaire Général du Comité Maritime International;

M. P. SEGERS, Membre de la Chambre des Représentants;

Le Président des Etats-Unis du Brésil:

M. le Dr. RODRIGO OCTAVIO DE LANGGAARD MENEZES, Professeur à la Faculté libre des sciences juridiques et sociales de Rio de Janeiro, Membre de l'Académie brésilienne;

Le Président de la République du Chili:

S. Exc. M. F. PUGA-BORNE, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la République du Chili près Sa Majesté le Roi des Belges;

Le Président de la République de Cuba:

M. FRANCISCO ZAYAS Y ALFONSO, Ministre Résident de la République de Cuba à Bruxelles;

Sa Majesté le Roi de Danemark:

M. W. DE GREVENKOP CASTENSKIOLD, Ministre Résident de Danemark à Bruxelles;

M. HERMAN BARCLAY HALKIER, Avocat à la Cour suprême de Danemark;

Sa Majesté le Roi d'Espagne:

S. Exc. M. DE BAGUER Y CORSI, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

DON JUAN SPOTTORNO, Auditeur Général de la Marine Royale;

DON RAMON SANCHEZ OCAñA, Chef de division au Ministère de la Justice, Ancien Magistrat d'Audience territoriale;

DON FAUSTINO ALVAREZ DEL MANZANO, Professeur à l'Université Centrale de Madrid;

Le Président des Etats-Unis d'Amérique:

M. WALTER C. NOYES, Juge à la Cour de circuit des Etats-Unis à New-York;

M. CHARLES C. BURLINGHAM, Avocat à New-York;

M. A. J. MONTAGUE, Ancien Gouverneur de l'Etat de Virginie;

M. EDWIN W. SMITH, Avocat à Pittsburg;

Le Président de la République Française:

S. Exc. M. BEAU, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la République Française près Sa Majesté le Roi des Belges;

M. LYON-CAEN, Membre de l'lnstitut, Professeur de la Faculté de droit de Paris et de l'Ecole des Sciences politiques, Président de l'Association française de droit maritime;

Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes:

S. Exc. Sir ARTHUR HARDINGE, K. C. B., K. C. M. G., Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

THE HONble. Sir WILLIAM PICKFORD, Juge à la Haute Cour de Londres;

M. LESLIE SCOTT, Conseiller du Roi, à Londres;

THE HONble. M. HUGH GODLEY, Avocat à Londres;

Sa Majesté le Roi des Hellènes:

M. GEORGES DIOBOUNIOTIS, Professeur agrégé à l'Université d'Athènes;

Sa Majesté le Roi d'Italie:

M. le Prince DE CASTAGNETO CARACCIOLO, Chargé d'Affaires d'Italie à Bruxelles;

M. FRANÇOIS BERLINGIERI, Avocat, Professeur à l'Université de Gênes;

M. FRANÇOIS MIRELLI, Conseiller à la Cour d'Appel de Naples;

M. CÉSAR VIVANTE, Professeur à l'Université de Rome;

Sa Majesté l'Empereur du Japon:

S. Exc. M. K. NABESHIMA, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

M. YOSHIYUKI IRIÉ, Procureur et Conseiller au Ministère de la Justice du Japon;

M. TAKEYUKI ISHIKAWA, Chef de la Division des Affaires Maritimes à la Direction des Communications du Japon;

M. M. MATSUDA, Deuxième Secrétaire de la Légation du Japon à Bruxelles;

Le Président des Etats-Unis Mexicains:

S. Exc. M. OLARTE, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire des Etats-Unis Mexicains près Sa Majesté le Roi des Belges;

M. VICTOR MANUEL CASTILLO, Avocat, Membre du Sénat;

Le Président de la République de Nicaragua:

M. L. VALLEZ, Consul Général de la République de Nicaragua à Bruxelles;

Sa Majesté le Roi de Norvège:

S. Exc. M. le Dr. G. F. HAGERUP, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

M. CHRISTIAN THÉODOR BOE, Armateur;

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas:

M. le Jonkheer P. R. A. MELVILL VAN CARNBEE, Chargé d'Affaires des Pays-Bas à Bruxelles;

M. W. L. P. A. MOLENGRAAFF, Docteur en droit, Professeur à l'Université d'Utrecht;

M. B. C. J. LODER, Docteur en droit, Conseiller à la Cour de Cassation de La Haye;

M. C. D. ASSER jr., Docteur en droit, Avocat à Amsterdam;

Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves:

M. ANTONIO DUARTE DE OLIVEIRA SOARES, Chargé d'Affaires de Portugal à Bruxelles;

Sa Majesté le Roi de Roumanie:

S. Exc. M, DJUVARA, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies:

M. C. NABOKOFF, Premier Secrétaire de l'Ambassade de Russie à Washington;

Sa Majesté le Roi de Suède:

S. Exc. M. le Comte J. J. A. EHRENSVARD, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

M. EINAR LANGE, Directeur de la Société d'assurance de bateaux à vapeur de Suède;

Le Président de la République de l'Uruguay:

S. Exc. M. LUIS GARABELLI, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la République de l'Uruguay près Sa Majesté le Roi des Belges;

Lesquels, à ce dûment autorisés, sont convenus de ce qui suit:

ARTICLE PREMIER

En cas d'abordage survenu entre navires de mer ou entre navires de mer et bateaux de navigation intérieure, les indemnités dues à raison des dommages causés aux navires, aux choses ou personnes se trouvant à bord sont réglées conformément aux dispositions suivantes, sans qu'il y ait à tenir compte des eaux où l'abordage s'est produit.

ARTICLE 2

Si l'abordage est fortuit, s'il est dû à un cas de force majeure, ou s'il y a doute sur les causes de l'abordage, les dommages sont supportés par ceux qui les ont éprouvés.

Cette disposition reste applicable dans le cas où, soit les navires, soit l'un d'eux, sont au mouillage au moment de l'accident.

ARTICLE 3

Si l'abordage est causé par la faute de l'un des navires, la réparation des dommages incombe à celui qui l'a commise.

ARTICLE 4

S'il y a faute commune, la responsabilité de chacun des navires est proportionnelle à la gravité des fautes respectivement commises; toutefois si, d'après les circonstances, la proportion ne peut pas être établie ou si les fautes apparaissent comme équivalentes, la responsabilité est partagée par parts égales.

Les dommages causés soit aux navires, soit à leurs cargaisons, soit aux effets ou autres biens des équipages, des passagers ou d'autres personnes se trouvant à bord, sont supportés par les navires en faute, dans ladite proportion, sans solidarité à l'égard des tiers.

Les navires en faute sont tenus solidairement à l'égard des tiers pour les dommages causés par mort ou blessures, sauf recours de celui qui a payé une part supérieure à celle que, conformément à l'alinéa premier du présent article, il doit définitivement supporter.

Il appartient aux législations nationales de déterminer, en ce qui concerne ce recours, la portée et les effets des dispositions contractuelles ou légales qui limitent la responsabilité des propriétaires de navires à l'égard des personnes se trouvant à bord.

ARTICLE 5

La responsabilité établie par les articles précédents subsiste dans le cas où l'abordage est causé par la faute d'un pilote, même lorsque celui-ci est obligatoire.

ARTICLE 6

L'action en réparation des dommages subis par suite d'un abordage n'est subordonnée ni à un protêt, ni à aucune autre formalité spéciale.

Il n'y a point de présomptions légales de faute quant à la responsabilité de l'abordage.

ARTICLE 7

Les actions en réparation de dommages se prescrivent par deux ans à partir de l'événement.

Le délai pour intenter les actions en recours admises par l'alinéa 3 de l'article 4 est d'une année. Cette prescription ne court que du jour du paiement.

Les causes de suspension et d'interruption de ces prescriptions sont déterminées par la loi du tribunal saisi de l'action.

Les Hautes Parties contractantes se réservent le droit d'admettre dans leurs législations, comme prorogeant les délais ci-dessus fixés, le fait que le navire défendeur n'a pu être saisi dans les eaux territoriales de l'Etat dans lequel le demandeur a son domicile ou son principal établissement.

ARTICLE 8

Après un abordage, le capitaine de chacun des navires entrés en collision est tenu, autant qu'il peut le faire sans danger sérieux pour son navire, son équipage et ses passagers, de prêter assistance à l'autre bâtiment, à son équipage et à ses passagers.

II est également tenu dans la mesure du possible de faire connaître à l'autre navire le nom et le port d'attache de son bâtiment, ainsi que les lieux d'où il vient et où il va.

Le propriétaire du navire n'est pas responsable à raison de la seule contravention aux dispositions précédentes.

ARTICLE 9

Les Hautes Parties contractantes, dont la législation ne réprime pas les infractions à l'article précédent, s'engagent à prendre ou à proposer à leurs Législatures respectives les mesures nécessaires pour que ces infractions soient réprimées.

Les Hautes Parties contractantes se communiqueront, aussitôt que faire se pourra, les lois et les règlements qui auraient déjà été édictés, ou qui viendraient à l'être dans leurs Etats pour l'exécution de la disposition précédente.

ARTICLE 10

Sous réserve de conventions ultérieures, les présentes dispositions ne portent point atteinte aux règles sur la limitation de responsabilité des propriétaires de navires, telles qu'elles sont établies dans chaque pays, non plus qu'aux obligations résultant du contrat de transport ou de tous autres contrats.

ARTICLE 11

La présente Convention est sans application aux navires de guerre et aux navires d'Etat exclusivement affectés à un service public.

ARTICLE 12

Les dispositions de la présente Convention seront appliquées à l'égard de tous les intéressés, lorsque tous les navires en cause seront ressortissants aux Etats des Hautes Parties contractantes et dans les autres cas prévus par les lois nationales.

Il est entendu toutefois:

  • 1°. Qu’à l’égard des intéressés ressortissants d'un Etat non contractant, l'application desdites dispositions pourra être subordonnée par chacun des Etats contractants à la condition de réciprocité;

  • 2°. Que, lorsque tous les intéressés sont ressortissants du même Etat que le tribunal saisi, c'est la loi nationale et non la Convention qui est applicable.

ARTICLE 13

La présente Convention s'étend à la réparation des dommages que, soit par exécution ou omission d'une manoeuvre, soit par inobservation des règlements, un navire a causés soit à un autre navire, soit aux choses ou personnes se trouvant à leur bord, alors même qu'il n'y aurait pas eu abordage.

ARTICLE 14

Chacune des Hautes Parties contractantes aura la faculté de provoquer la réunion d'une nouvelle Conférence après trois ans à partir de l'entrée en vigueur de la présente Convention, dans le but de rechercher les améliorations qui pourraient y être apportées, et, notamment d'en étendre, s'il est possible, la sphère d'application.

Celle des Puissances qui ferait usage de cette faculté aurait à notifier son intention aux autres Puissances, par l'intermédiaire du Gouvernement belge, qui se chargerait de convoquer la Conférence dans les six mois.

ARTICLE 15

Les Etats qui n'ont pas signé la présente Convention sont admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement belge et, par celui-ci, à chacun des Gouvernements des autres Parties contractantes; elle sortira ses effets un mois après l'envoi de la notification faite par le Gouvernement belge.

ARTICLE 16

La présente Convention sera ratifiée.

A l'expiration du délai d'un an au plus tard, à compter du jour de la signature de la Convention, le Gouvernement belge entrera en rapport avec les Gouvernements des Hautes Parties contractantes qui se seront déclarées prêtes à la ratifier, à l'effet de faire décider s'il y a lieu de la mettre en vigueur.

Les ratifications seront, le cas échéant, déposées immédiatement à Bruxelles et la Convention produira ses effets un mois après ce dépôt.

Le protocole restera ouvert pendant une autre année en faveur des Etats représentés à la Conférence de Bruxelles. Passé ce délai, ils ne pourraient qu'y adhérer, conformément aux dispositions de l'article 15.

ARTICLE 17

Dans le cas où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes dénoncerait la présente Convention, cette dénonciation ne produirait ses effets qu'un an après le jour où elle aurait été notifiée au Gouvernement belge, et la Convention demeurerait en vigueur entre les autres Parties contractantes.

ARTICLE ADDITIONNEL

Par dérogation à l'article 16 qui précède, il est entendu que la disposition de l'article 5 fixant la responsabilité dans le cas où l'abordage est causé par la faute d'un pilote obligatoire, n'entrera de plein droit en vigueur que lorsque les Hautes Parties contractantes se seront mises d'accord sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires des Hautes Parties contractantes respectives ont signé la présente Convention et y ont apposé leurs cachets.

Fait à Bruxelles, en un seul exemplaire, le 23 septembre 1910.

Vertaling : NL

VERDRAG TOT HET VASTSTELLEN VAN EENIGE EENVORMIGE REGELEN BETREFFENDE AANVARING.

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen, in naam van het Duitsche Rijk; de President van de Argentijnsche Republiek; Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Bohemen, enz. en Apostolisch Koning van Hongarije, voor Oostenrijk en voor Hongarije; Zijne Majesteit de Koning der Belgen; de President der Vereenigde Staten van Brazilië; de President der Republiek Chili; de President der Republiek Cuba; Zijne Majesteit de Koning van Denemarken; Zijne Majesteit de Koning van Spanje; de President der Vereenigde Staten van Amerika; de President der Fransche Republiek; Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en der Britsche overzeesche bezittingen, Keizer van Indië; Zijne Majesteit de Koning der Hellenen; Zijne Majesteit de Koning van Italië; Zijne Majesteit de Keizer van Japan; de President der Vereenigde Mexicaansche Staten; de President der Republiek Nicaragua; Zijne Majesteit de Koning van Noorwegen; Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden; Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven; Zijne Majesteit de Koning van Rumenië; Zijne Majesteit de Keizer van alle Ruslanden; Zijne Majesteit de Koning van Zweden; de President der Republiek Uruguay,

het nut erkennende om in gemeen overleg eenige eenvormige regelen betreffende aanvaring vast te stellen, hebben besloten te dien einde een verdrag te sluiten, en hebben tot Hunne gevolmachtigden benoemd, te weten:

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruisen, in naam van het Duitsche Rijk:

den heer KRACKER VON SCHWARTZENFELDT, zaakgelastigde van Duitschland te Brussel;

den heer dr. STRUCKMANN, geheim Opper-Regeeringsraad, verslaggevend Raad bij het Keizerlijk Departement van Justitie;

de President der Argentijnsche Republiek:

Zijne Excellentie den heer A. BLANCAS, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister der Argentijnsche Republiek bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Bohemen, enz. en Apostolisch Koning van Hongarije:

voor Oostenrijk en voor Hongarije:

Zijne Excellentie graaf VON CLARY UND ALDRINGEN, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

voor Oostenrijk:

den heer dr. STEPHEN WORMS, afdeelingsraad bij het Keizerlijk Koninklijk Oostenrijksch Ministerie van Handel;

voor Hongarije:

den heer dr. FRANZ VON NAGY, oud-secretaris van Staat, gewoon hoogleeraar aan de Koninklijke Universiteit te Budapest, lid der Hongaarsche Kamer van Afgevaardigden;

Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

den heer BEERNAERT, Minister van Staat, voorzitter van het Internationaal Maritiem Comité;

den heer CAPELLE, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister, directeur-generaal van den handel en der consulaten bij het Ministerie van Buitenlandsche Zaken;

den heer CH. LE JEUNE, ondervoorzitter van het Internationaal Maritiem Comité;

den heer Louis FRANCK, lid der Kamer van Volksvertegenwoordigers, secretaris-generaal van het Internationaal Maritiem Comité;

den heer P. SEGERS, lid der Kamer van Volksvertegenwoordigers;

de President der Vereenigde Staten van Brazilië:

den heer dr. RODRIGO OCTAVIO DE LANGGAARD MENEZES, hoogleeraar aan de vrije faculteit voor juridische en sociale wetenschappen te Rio de Janeiro, lid der Braziliaansche Academie:

de President der Chileensche Republiek:

Zijne Excellentie den heer F. PUGA-BORNE, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister der Chileensche Republiek bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

de President der Cubaansche Republiek:

den heer FRANCISCO ZAYAS Y ALFONSO, Minister-Resident der Cubaansche Republiek te Brussel;

Zijne Majesteit de Koning van Denemarken:

den heer W. DE GREVENKOP CASTENSKIOLD, Minister-Resident van Denemarken te Brussel;

den heer HERMAN BARCLAY HALKIER, advocaat bij het Opperste Gerechtshof van Denemarken;

Zijne Majesteit de Koning van Spanje:

Zijne Excellentie den heer DE BAGUER Y CORSI, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Don JUAN SPOTTORNO, Auditeur-Generaal der Koninklijke Marine;

Don RAMON SANCHEZ OCAñA, afdeelingschef bij het Ministerie van Justitie, oud-raadsheer in een territoriaal gerechtshof;

Don FAUSTINO ALVAREZ DEL MANZANO, hoogleeraar aan de Centrale Universiteit te Madrid;

de President der Vereenigde Staten van Amerika:

den heer WALTER C. NOYES, rechter bij het ommegaand Hof der Vereenigde Staten te New-York;

den heer CHARLES C. BURLINGHAM, advocaat te New-York;

den heer A. J. MONTAGUE, oud-Gouverneur van den Staat Virginia;

den heer EDWIN W. SMITH, advocaat te Pittsburg;

de President der Fransche Republiek:

Zijne Excellentie den heer BEAU, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister der Fransche Republiek bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

den heer LYON-CAEN, lid van het Instituut, hoogleeraar aan de Faculteit der rechtsgeleerdheid te Parijs en aan de School voor politieke wetenschappen, Voorzitter der Fransche Vereeniging voor Zeerecht;

Zijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britannië en Ierland en der Britsche Overzeesche Bezittingen, Keizer van Indië:

Zijne Excellentie Sir ARTHUR HARDINGE, K. C. B., K. C. M, G., Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

the Honble Sir WILLIAM PICKFORD, rechter in het Hooge Gerechtshof te Londen;

den heer LESLIE SCOTT, Raad des Konings, te Londen;

the Honble HUGH GODLEY, advocaat te Londen;

Zijne Majesteit de Koning der Hellenen:

den heer GEORGES DIOBOUNIOTIS, hoogleeraar aan de Universiteit te Athene;

Zijne Majesteit de Koning van Italië:

Prins VAN CASTAGNETO CARACCIOLO, zaakgelastigde van Italië te Brussel;

den heer FRANÇOIS BERLINGIERI, advocaat, hoogleeraar aan de Universiteit te Genua;

den heer FRANÇOIS MIRELLI, raadslid in het hof van appel te Napels;

den heer CÉSAR VIVANTE, gewoon hoogleeraar aan de Universiteit te Rome;

Zijne Majesteit de Keizer van Japan:

Zijne Excellentie den heer K. NABESHIMA, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

den heer YOSHIYUKI IRIÉ, procureur en raad aan het Ministerie van Justitie van Japan;

den heer TAKEYUKI ISHIKAWA, chef der afdeeling voor zeezaken aan de directie voor verkeerswegen van Japan;

den heer M. MATSUDA, tweede secretaris der Japansche legatie te Brussel;

de President der Vereenigde Mexicaansche Staten:

Zijne Excellentie den heer OLARTE, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister der Vereenigde Mexicaansche Staten bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

den heer VICTOR MANUEL CASTILLO, advocaat, lid van den Senaat;

de President der Republiek Nicaragua:

den heer L. VALLEZ, consul-generaal der Republiek Nicaragua te Brussel;

Zijne Majesteit de Koning van Noorwegen:

Zijne Excellentie den heer dr. G. F. HAGERUP, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

den heer CHRISTIAN THEODOR BOE, scheepsreeder;

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden:

den heer jhr. P. R. A. MELVILL VAN CARNBEE, zaakgelastigde van Nederland te Brussel;

den heer W. R. B. A. MOLENGRAAFF, hoogleeraar aan de Rijksuniversiteit te Utrecht;

den. heer mr. B. C. J. LODER, raadsheer in den Hoogen Raad der Nederlanden te 's Gravenhage;

den heer mr. C. D. ASSER jr., advocaat te Amsterdam;

Zijne Majesteit de Koning van Portugal en der Algarven:

den heer ANTONIO DUARTE DE OLIVEIRA SOARES, Zaakgelastigde van Portugal te Brussel;

Zijne Majesteit de Koning van Rumenië:

Zijne Excellentie den heer DJUVARA, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

Zijne Majesteit de Keizer van alle Ruslanden:

den heer C. NABOKOFF, eerste secretaris der Russische Ambassade te Washington;

Zijne Majesteit den Koning van Zweden:

Zijne Excellentie graaf J. J. A. EHRENSVARD, Hoogstdesdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;

den heer EINAR LANGE, directeur der Zweedsche stoombootverzekeringsmaatschappij;

de President der Republiek Uruguay:

Zijne Excellentie den heer Luis GARABELLI, buitengewoon gezant en gevolmachtigd Minister der Republiek Uruguay bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen,

die, daartoe behoorlijk gemachtigd, zijn overeengekomen als volgt:

ARTIKEL 1

In geval van aanvaring tusschen zeeschepen of tusschen zeeschepen en vaartuigen, welke de binnenwateren bevaren, wordt de vergoeding, verschuldigd ter zake van schaden toegebracht aan schepen en aan zaken of personen, die zich aan boord bevonden, geregeld overeenkomstig de navolgende bepalingen, onverschillig in welke wateren de aanvaring heeft plaats gehad.

ARTIKEL 2

Wanneer de aanvaring is toe te schrijven aan toeval, wanneer ze veroorzaakt is door overmacht, of wanneer twijfel rijst omtrent de oorzaken der aanvaring, wordt de schade gedragen door hen aan wie ze is opgekomen.

Deze bepaling blijft toepasselijk ook in geval de schepen of één daarvan tijdens het ongeval voor anker liggen.

ARTIKEL 3

Indien de aanvaring is veroorzaakt door de schuld van een der schepen, komt de vergoeding der schaden ten laste van het schip dat de fout heeft begaan.

ARTIKEL 4

In geval van schuld van wederzijde is de aansprakelijkheid van elk der schepen evenredig aan het gewicht der wederzijds begane fouten; wanneer evenwel die verhouding uit de omstandigheden niet kan worden afgeleid, of wanneer de fouten tegen elkander schijnen op te wegen, wordt de aansprakelijkheid gelijkelijk gedeeld.

De schaden, toegebracht hetzij aan schepen, hetzij aan hunne ladingen, hetzij aan bagage of andere goederen der bemanningen, passagiers of andere personen die zich aan boord bevinden, worden in bovengemelde verhouding gedragen door de schepen welker schuld ze heeft veroorzaakt, zonder hoofdelijkheid ten aanzien van derden.

De schuldige schepen zijn hoofdelijk aansprakelijk ten aanzien van derden voor schaden, veroorzaakt door dood of verwonding, behoudens recht van verhaal voor dat hetwelk een grooter deel betaald heeft dan het, overeenkomstig het eerste lid van dit artikel, dragen moet.

Aan de nationale wetgevingen wordt overgelaten, voor wat dit verhaal betreft, de draagwijdte en de gevolgen vast te stellen van de contractueele of wettelijke bepalingen die de aansprakelijkheid der reeders beperken ten aanzien van de zich aan boord bevindende personen.

ARTIKEL 5

De in de voorgaande artikelen vastgestelde aansprakelijkheid blijft bestaan ingeval de aanvaring is veroorzaakt door de schuld van een loods, ook al is het gebruik van dezen verplicht.

ARTIKEL 6

De rechtsvordering tot vergoeding van schaden ten gevolge van aanvaring geleden is niet afhankelijk van eenig protest of eenige andere bijzondere formaliteit.

Met betrekking tot aansprakelijkheid voor aanvaring bestaan geen wettelijke vermoedens omtrent schuld.

ARTIKEL 7

De rechtsvorderingen tot schadevergoeding verjaren in twee jaren, te rekenen van het voorval.

De termijn voor het instellen der vorderingen tot verhaal, toegelaten bij het derde lid van artikel 4, is één jaar. Deze verjaring loopt van den dag der betaling af.

De gronden voor schorsing en stuiting dezer verjaringen worden bepaald door de wet van het gerecht, voor hetwelk de vordering wordt aangebracht.

De hooge verdragsluitende partijen behouden zich het recht voor als opschortingsgrond voor de hierboven gestelde termijnen in hare wetgevingen op te nemen het feit, dat op het schip welks schuld wordt beweerd, niet is kunnen worden beslag gelegd binnen de territoriale wateren van den Staat, in welken de eischer zijn woonplaats of den hoofdzetel zijner onderneming heeft.

ARTIKEL 8

Na eene aanvaring is de kapitein van ieder der in aanvaring geweest zijnde schepen gehouden om, voor zooverre hij zulks kan doen zonder ernstig gevaar voor zijn schip, zijne bemanning en zijne passagiers, hulp te verleenen aan het andere schip en deszelfs bemanning en passagiers.

Hij is, evenzeer binnen de grenzen van het mogelijke, gehouden om aan het andere schip op te geven den naam van zijn eigen schip en de haven waar het thuis behoort, alsmede de plaatsen vanwaar het komt en waarheen het gaat.

De reeder is ter zake van de enkele overtreding der voorgaande bepalingen niet verantwoordelijk.

ARTIKEL 9

De hooge verdragsluitende partijen, welker wetgeving tegen overtredingen van het voorgaand artikel geen straf bedreigt, verbinden zich om de maatregelen, noodig tot het straffen van zulke overtredingen, te nemen of aan hare wetgevende lichamen voor te stellen.

De hooge verdragsluitende partijen zullen zoodra mogelijk elkander mededeeling doen van de wetten en reglementen, welke ter uitvoering van vorenstaand voorschrift in hare Staten reeds gemaakt mochten zijn of alsnog gemaakt mochten worden.

ARTIKEL 10

Onder voorbehoud van wat later mocht worden overeengekomen, maken de bepalingen van dit verdrag geen inbreuk op de regelen omtrent de beperking der aansprakelijkheid der reeders gelijk die thans in ieder land gelden, noch ook op de verplichtingen uit de vervoerovereenkomst of welke andere overeenkomsten ook voortvloeiende.

ARTIKEL 11

Dit verdrag is niet van toepassing op oorlogsschepen en op Staatsschepen welke uitsluitend voor den openbaren dienst zijn bestemd.

ARTIKEL 12

De bepalingen van dit verdrag zullen worden toegepast ten aanzien van alle belanghebbenden, wanneer alle betrokken schepen behooren tot Staten der hooge verdragsluitende partijen en voorts in de andere door de nationale wetgevingen voorziene gevallen.

Alles niettemin met dien verstande dat:

  • 1°. ten aanzien van belanghebbenden, die onderdanen zijn van een niet-verdragsluitenden Staat, de toepassing van gezegde bepalingen door iederen verdragsluitenden Staat afhankelijk kan worden gemaakt van de voorwaarde van wederkeerigheid;

  • 2°. wanneer alle belanghebbenden onderdanen zijn van den Staat waartoe het betrokken gerecht behoort, de nationale wet en niet het verdrag toepasselijk is.

ARTIKEL 13

Dit verdrag is mede van toepassing op de vergoeding van schaden die, hetzij door het uitvoeren of nalaten van een manoeuvre, hetzij door niet-naleving der reglementen, een schip heeft toegebracht, zoowel aan een ander schip als aan de zich aan boord daarvan bevindende zaken of personen, zelfs dan als er geen aanvaring had plaats gevonden.

ARTIKEL 14

Elke der hooge verdragsluitende partijen zal bevoegd zijn de bijeenkomst uit te lokken van eene nieuwe conferentie, na drie jaren, te rekenen van het in werking treden van dit verdrag, ten einde na te gaan welke verbeteringen daarin zouden kunnen aangebracht worden, en inzonderheid om zoo mogelijk de sfeer der toepasselijkheid er van uit te breiden.

De Mogendheid, die van deze bevoegdheid gebruik zal willen maken, zal haar verlangen daartoe aan de andere Mogendheden kenbaar maken door bemiddeling van de Belgische regeering, welke zich verbindt de conferentie alsdan binnen zes maanden samen te roepen.

ARTIKEL 15

De Staten, die dit verdrag niet hebben onderteekend, worden tot toetreding daartoe op hun verlangen toegelaten. Deze toetreding zal langs diplomatieken weg worden kenbaar gemaakt aan de Belgische regeering en door deze aan de regeeringen van de andere verdragsluitende partijen; zij zal van kracht zijn ééne maand na de toezending der kennisgeving door de Belgische regeering gedaan.

ARTIKEL 16

Dit verdrag zal worden bekrachtigd.

Na afloop van een termijn van ten hoogste een jaar, te rekenen van den dag der onderteekening van het verdrag, zal de Belgische regeering zich in verbinding stellen met de regeeringen der hooge verdragsluitende partijen, die zich tot bekrachtiging hebben bereid verklaard, ten einde te doen beslissen of er aanleiding is het verdrag in werking te stellen.

De akten van bekrachtiging zullen in dat geval dadelijk te Brussel worden nedergelegd en ééne maand na deze nederlegging zal het verdrag in werking treden.

Het protocol zal nog gedurende één jaar open blijven ten behoeve der Staten welke op de conferentie te Brussel vertegenwoordigd waren. Na dat tijdsverloop zullen deze slechts kunnen toetreden overeenkomstig de bepalingen van artikel 15.

ARTIKEL 17

Ingeval de eene of andere der hooge verdragsluitende partijen dit verdrag mocht opzeggen, zal die opzegging eerst in werking treden één jaar nà den dag waarop zij aan de Belgische regeering zal zijn kenbaar gemaakt en het verdrag zal tusschen de andere verdragsluitende partijen van kracht blijven.

ARTIKEL ADDITIONEEL

In afwijking van het voorafgaande artikel 16 is overeengekomen dat de bepaling van art. 5, hetwelk de aansprakelijkheid vaststelt voor het geval dat de aanvaring is veroorzaakt door de schuld van een verplichten loods, eerst dan van rechtswege kracht zal erlangen wanneer tusschen de hooge verdragsluitende partijen overeenstemming zal zijn verkregen omtrent de beperking der aansprakelijkheid van reeders.

Ter oorkonde waarvan de gevolmachtigden der hooge verdragsluitende partijen dit verdrag hebben onderteekend en van hunne zegels voorzien.

Gedaan te Brussel in één enkel exemplaar, den 23sten September 1910.