Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Internationale Overeenkomst, bestemd om te allen tijde en aan alle Mogendheden het vrije gebruik van het Kanaal van Suez te verzekeren, Constantinopel, 29-10-1888

Geldend van 22-12-1888 t/m heden

Internationale Overeenkomst, bestemd om te allen tijde en aan alle Mogendheden het vrije gebruik van het Kanaal van Suez te verzekeren

Authentiek : FR

AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT.

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg etc., Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème etc. et Roi Apostolique de Hongrie, Sa Majesté le Roi d'Espagne et en Son nom la Reine Régente du Royaume, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Impératrice des Indes, Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté l'Empereur des Ottomans;

voulant consacrer par un acte conventionnel l'établissement d'un régime définitif destiné à garantir en tous temps et à toutes les Puissances le libre usage du canal maritime de Suez et compléter ainsi le régime sous lequel la navigation par ce canal a été placée par le Firman de Sa Majesté Impériale le Sultan en date du 22 Février 1866 (2 Zilkadé 1282) sanctionnant les concessions de Son Altesse le Khédive, ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, etc.:

le sieur GUSTAVE KEUN, Son Chargé d'Affaires;

Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse:

le sieur JOSEPH DE RADOWITZ, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème, etc. et Roi Apostolique de Hongrie:

le sieur HENRI baron DE CALICE, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire;

Sa Majesté le Roi d'Espagne et en Son nom la Reine Régente du Royaume:

le sieur DON MIGUEL FLOREZ Y GARCIA, Son Chargé d'Affaires;

le Président de la République Française:

le sieur GUSTAVE LOUIS LANNES, Comte DE MONTEBELLO, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de France;

Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Impératrice des Indes:

le Très-Honorable sir WILLIAM ARTHUR WHITE, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire;

Sa Majesté le Roi d'Italie:

le sieur ALBERT baron BLANC, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire;

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies:

le sieur ALEXANDRE DE NÉLIDOW, Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire;

Sa Majesté l'Empereur des Ottomans:

MÉHEMMED SAÏD-PACHA, Son Ministre des Affaires Etrangères;

les quels, s'étant communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants:

Article I

Le Canal Maritime de Suez sera toujours libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon.

En conséquence, les Hautes Parties contractantes conviennent de ne porter aucune atteinte au libre usage du Canal, en temps de guerre comme en temps de paix.

Le Canal ne sera jamais assujetti à l'exercice du droit de blocus.

Article II

Les Hautes Parties contractantes, reconnaissant que le Canal de l'Eau Douce est indispensable au Canal Maritime, prennent acte des engagements de Son Altesse le Khédive envers la Compagnie Universelle du Canal de Suez en ce qui concerne le Canal d'Eau Douce, engagements stipulés dans une convention en date du 18 Mars 1863 contenant un exposé et quatre articles.

Elles s'engagent à ne porter aucune atteinte à la sécurité de ce Canal et de ses dérivations, dont le fonctionnement ne pourra être l'objet d'aucune tentative d'obstruction.

Article III

Les Hautes Parties contractantes s'engagent de même à respecter le matériel, les établissements, constructions et travaux du Canal Maritime et du Canal d'Eau Douce.

Article IV

Le Canal Maritime restant ouvert en temps de guerre comme passage libre, même aux navires de guerre des belligérants, aux termes de l'article I du présent traité, les Hautes Parties contractantes conviennent qu'aucun droit de guerre, aucun acte d'hostilité ou aucun acte ayant pour but d'entraver la libre navigation du Canal ne pourra être exercé dans le Canal et ses ports d'accès, ainsi que dans un rayon de trois milles marins de ces ports, alors même que l'Empire Ottoman serait l'une des Puissances belligérantes.

Les bâtiments de guerre des belligérants ne pourront dans le Canal et ses ports d'accès se ravitailler ou s'approvisionner que dans la limite strictement nécessaire. Le transit des dits bâtiments par le Canal s'effectuera dans le plus bref délai d'après les règlements en vigueur et sans autre arrêt que celui qui résulterait des nécessités du service. Leur séjour à Port-Saïd et dans la rade de Suez ne pourra dépasser vingt-quatre heures, sauf le cas de relâche forcée. En pareil cas, ils seront tenus de partir le plus tôt possible. Un intervalle de vingt-quatre heures devra toujours s'écouler entre la sortie d'un port d'accès d'un navire belligérant et le départ d'un navire appartenant à la Puissance ennemie.

Article V

En temps de guerre, les Puissances belligérantes ne débarqueront et ne prendront dans le Canal et ses ports d'accès ni troupes, ni munitions, ni matériel de guerre. Mais dans le cas d'un empêchement accidentel dans le Canal, on pourra embarquer ou débarquer, dans les ports d'accès des troupes fractionnées par groupe n'excédant pas 1000 hommes, avec le matériel de guerre correspondant.

Article VI

Les prises seront soumises sous tous les rapports au même régime que les navires de guerre des belligérants.

Article VII

Les Puissances ne maintiendront dans les eaux du Canal (y compris le lac Timsah et les lacs Amers) aucun bâtiment de guerre.

Toutefois, dans les ports d'accès de Port Saïd et de Suez, elles pourront faire stationner des bâtiments de guerre dont le nombre ne devra pas excéder deux pour chaque Puissance.

Ce droit ne pourra être exercé par les belligérants.

Article VIII

Les agents en Egypte des Puissances signataires du présent traité seront chargés de veiller à son exécution. En toute circonstance qui menacerait la sécurité ou le libre passage du Canal, ils se réuniront sur la convocation de trois d'entre eux et sous la présidence du doyen pour procéder aux constatations nécessaires. Ils feront connaître au Gouvernement Khédivial le danger qu'ils auraient reconnu afin que celui-ci prenne les mesures propres à assurer la protection et le libre usage du Canal.

En tout état de cause ils se réuniront une fois par an pour constater la bonne exécution du traité. Ces dernières réunions auront lieu sous la présidence d'un commissaire spécial nommé à cet effet par le Gouvernement Impérial Ottoman. Un commissaire Khédivial pourra également prendre part à la réunion et la présider en cas d'absence du commissaire Ottoman.

Ils réclameront notamment la suppression de tout ouvrage ou la dispersion de tout rassemblement qui, sur l'une ou l'autre rive du Canal, pourrait avoir pour but ou pour effet de porter atteinte à la liberté et à l'entière sécurité de la navigation.

Article IX

Le Gouvernement Egyptien prendra dans la limite de ses pouvoirs, tels qu'ils résultent des Firmans et dans les conditions prévues par le présent traité les mesures nécessaires pour faire respecter l'exécution du dit traité.

Dans le cas où le Gouvernement Egyptien ne disposerait pas de moyens suffisants, il devra faire appèl au Gouvernement Impérial Ottoman, lequel prendra les mesures nécessaires pour répondre à cet appèl, en donnera avis aux autres Puissances signataires de la déclaration de Londres du 17 Mars 1885 et, au besoin, se concertera avec elles à ce sujet.

Les prescriptions des articles IV, V, VII et VIII ne feront pas obstacle aux mesures qui seront prises en vertu du présent article.

Article X

De même, les prescriptions des articles IV, V, VII et VIII ne feront pas obstacle aux mesures que Sa Majesté le Sultan et son Altesse le Khédive, au nom de Sa Majesté Impériale et dans les limites des Firmans concédés, seraient dans la nécessité de prendre pour assurer, par leurs propres forces, la défense de l'Egypte et le maintien de l'ordre public.

Dans le cas où Sa Majesté Impériale le Sultan ou Son Altesse le Khédive se trouveraient dans la nécessité de se prévaloir des exceptions prévues par le présent article, les Puissances signataires de la déclaration de Londres en seraient avisées par le Gouvernement Impérial Ottoman.

Il est également entendu que les prescriptions des quatre articles dont il s'agit ne porteront, en aucun cas, obstacle aux mesures que le Gouvernement Impérial Ottoman croira nécessaire de prendre pour assurer par ses propres forces la défense de ses autres possessions situées sur la côte orientale de la Mer Rouge.

Article XI

Les mesures qui seront prises dans les cas prévus par les articles IX et X du présent traité ne devront pas faire obstacle au libre usage du Canal.

Dans ces mêmes cas l'érection de fortifications permanentes élevées contrairement aux dispositions de l'article VIII demeure interdite.

Article XII

Les Hautes Parties contractantes conviennent par application du principe d'égalité en ce qui concerne le libre usage du Canal, principe qui forme l'une des bases du présent traité, qu'aucune d'elles ne recherchera d'avantages territoriaux ou commerciaux, ni de priviléges dans les arrangements internationaux, qui pourront intervenir par rapport au Canal. Sont d'ailleurs réservés les droits de la Turquie comme Puissance territoriale.

Article XIII

En dehors des obligations prévues expressément par les clauses du présent traité, il n'est porté aucune atteinte aux droits souverains de Sa Majesté Impériale le Sultan et aux droits et immunités de Son Altesse le Khédive tels qu'ils résultent des Firmans.

Article XIV

Les Hautes Parties contractantes conviennent que les engagements résultant du présent traité ne seront pas limités par la durée des actes de concession de la Compagnie Universelle du Canal de Suez.

Article XV

Les stipulations du présent traité ne feront pas obstacle aux mesures sanitaires en vigueur en Egypte.

Article XVI

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à porter le présent traité à la connaissance des Etats qui ne l'ont pas signé en les invitant à y accéder.

Article XVII

Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Constantinople dans un délai d'un mois ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes.

Fait à Constantinople le vingt neuvième jour du mois d'Octobre de l'an mil huit cent quatre-vingt huit.

Vertaling : NL

IN NAAM VAN DEN ALMACHTIGEN GOD.

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg enz., Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruissen, Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Boheme enz. en Apostolisch Koning van Hongarije, Zijne Majesteit de Koning van Spanje en in Zijnen naam de Koningin Regentes van het Koninkrijk, de President der Fransche Republiek, Hare Majesteit de Koningin van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Brittannië en Ierland, Keizerin van Indië, Zijne Majesteit de Koning van Italië, Zijne Majesteit de Keizer aller Russen en Zijne Majesteit de Keizer der Ottomanen;

willende door middel eener overeenkomst de vaststelling verzekeren eener blijvende regeling, strekkende om ten allen tijde en aan alle Staten het vrije gebruik van het zeekanaal van Suez te waarborgen en zoodoende de regeling aan te vullen, waaraan de vaart door dit kanaal onderworpen is door de »Firman” van Zijne Keizerlijke Majesteit den Sultan, gedagteekend van 22 Februari 1866 (2 Zilkadé 1282), tot goedkeuring der door Zijne Hoogheid den Khedive ingewilligde concessiën, hebben tot Hunne Gevolmachtigden benoemd, te weten:

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg enz.:

den heer GUSTAAF KEUN, Hoogstdeszelfs Zaakgelastigde;

Zijne Majesteit de Keizer van Duitschland, Koning van Pruissen:

den heer JOZEF VON RADOWITZ, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur;

Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Boheme enz. en Apostolisch Koning van Hongarije:

den heer HEINRICH baron VON CALICE, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur;

Zijne Majesteit de Koning van Spanje en in Zijnen naam de Koningin Regentes van het Koninkrijk:

den heer DON MIGUEL FLOREZ Y GARCIA, Hoogstdeszelfs Zaakgelastigde;

De President der Fransche Republiek:

den heer GUSTAAF LODEWIJK LANNES, graaf DE MONTEBELLO, Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur van Frankrijk;

Hare Majesteit de Koningin van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Brittannië en Ierland, Keizerin van Indië:

The Right Honorable Sir WILLIAM ARTHUR WHITE, Hoogstderzelver Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur;

Zijne Majesteit de Koning van Italië:

den heer ALBERT baron BLANC, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur;

Zijne Majesteit de Keizer aller Russen:

den heer ALEXANDRE DE NÉLIDOW, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur;

Zijne Majesteit de Keizer der Ottomanen:

MÉHEMMET SAÏD-PACHA, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;

die, na elkander hunne volmachten te hebben medegedeeld, welke in goeden en behoorlijken vorm zijn bevonden, omtrent de volgende artikelen zijn overeengekomen:

Artikel I

Het Kanaal van Suez zal steeds zoowel in tijd van oorlog als in tijd van vrede vrij en open zijn voor ieder koopvaardij- of oorlogsschip, zonder onderscheid van vlag.

Dienovereenkomstig komen de Hooge contracteerende Partijen overeen geen inbreuk te maken op het vrije gebruik van het kanaal, zoowel in tijd van oorlog als in tijd van vrede.

Het kanaal zal nimmer aan de uitoefening van het recht van blokkade onderworpen worden.

Artikel II

De Hooge contracteerende Partijen, erkennende dat het zoetwaterkanaal onmisbaar is voor het zeekanaal, nemen akte van de verplichtingen welke Zijne Hoogheid de Khedive tegenover de Algemeene Maatschappij van het Kanaal van Suez voor zooveel betreft het zoetwaterkanaal heeft aangegaan, welke verplichtingen bedongen zijn bij eene overeenkomst, gedagteekend van 18 Maart 1863, bevattende een overzicht en vier artikelen.

Zij verbinden zich geen stoornis te brengen in de veiligheid van het kanaal en van zijne zijtakken, waarvan het gebruik aan geene poging tot belemmering zal kunnen blootgesteld zijn.

Artikel III

De Hooge contracteerende Partijen verbinden zich eveneens het materieel alsmede de inrichtingen, gebouwen en werken aan het zeekanaal en aan het zoetwaterkanaal te eerbiedigen.

Artikel IV

Daar het zeekanaal luidens artikel I van het tegenwoordig verdrag in tijd van oorlog voor den vrijen doortocht geopend blijft, zelfs voor de schepen der oorlogvoerenden, komen de Hooge contracteerende Partijen overeen, dat geen oorlogsrecht, geene daad van vijandelijkheid of geene daad welke ten doel zoude hebben de vrije vaart in het kanaal te belemmeren, zal kunnen uitgeoefend worden noch in het kanaal noch in de havens die toegang daartoe verleenen, noch ook binnen een afstand van drie zeemijlen van deze havens, zelfs wanneer het Ottomanische Rijk een der oorlogvoerenden ware.

De oorlogsschepen der oorlogvoerenden zullen zich in het kanaal of in de havens aan deszelfs ingang niet van krijgs- of mondbehoeften kunnen voorzien dan voorzoover volstrekt noodig mocht zijn.

De doortocht van gezegde schepen door het kanaal zal geschieden binnen de kortst mogelijke tijdruimte, volgens de van kracht zijnde reglementen en zonder ander oponthoud dan voort mocht spruiten uit de noodzakelijkheden van den dienst.

Hun verblijf te Port Saïd en op de reede van Suez zal geen vier en twintig uren kunnen overschrijden, uitgezonderd in geval van gedwongen oponthoud. In zoodanig geval zullen zij gehouden zijn, zoo spoedig mogelijk te vertrekken. Er zal altijd eene tusschenruimte van vier en twintig uur moeten verloopen tusschen het vertrek van een oorlogvoerend schip uit eene haven die toegang tot het kanaal verleent, en het vertrek van een schip behorende aan de vijandige Mogendheid.

Artikel V

In tijd van oorlog zullen de oorlogvoerende Mogendheden in het kanaal en in de havens die toegang daartoe verleenen, noch troepen, noch oorlogsbehoeften, noch oorlogsmaterieel mogen lossen of opnemen. Maar in geval van eene toevallige verhindering in het kanaal, zal men in de havens, die toegang tot het kanaal verleenen, troepen kunnen inschepen of ontschepen, gesplitst in groepen van niet meer dan 1000 man, met het daarbij behorend krijgsmaterieel.

Artikel VI

De prijsverklaarde schepen zullen in ieder opzicht onderworpen zijn aan dezelfde behandeling als de schepen der oorlogvoerenden.

Artikel VII

De Mogendheden zullen in de wateren van het kanaal (daaronder begrepen het meer Timsah en de Bittere meren) geen enkel oorlogsschip laten stationneeren.

Evenwel zullen zij in de havens van Port Saïd en Suez, welke toegang tot het kanaal verleenen, oorlogsschepen kunnen doen stationneeren, wier aantal echter niet meer dan twee voor iedere Mogendheid zal kunnen bedragen.

Dit recht zal niet door de oorlogvoerenden kunnen worden uitgeoefend.

Artikel VIII

De agenten in Egypte der Mogendheden, door wie het tegenwoordig verdrag onderteekend is, zullen belast worden met de zorg voor de uitvoering daarvan te waken. Bij elke omstandigheid, waardoor de veiligheid van of de vrije doortocht door het kanaal bedreigd mocht worden, zullen zij zich op de oproeping van drie hunner en onder voorzitterschap van den deken, vereenigen, om tot het noodig onderzoek over te gaan. Zij zullen ingevolge hunne bevinding aan de Regeering van den Khedive kennis geven van het gevaar, ten einde die Regeering de noodige maatregelen neme, om de bescherming en het vrije gebruik van het kanaal te verzekeren.

Onder alle omstandigheden zullen zij zich eenmaal 's jaars vereenigen, om zich te vergewissen van de behoorlijke uitvoering van het verdrag. Laatstbedoelde bijeenkomsten zullen plaats hebben onder voorzitterschap van eenen bijzonderen commissaris, te dien einde door de Keizerlijke Ottomanische Regeering benoemd. Een commissaris van den Khedive zal insgelijks aan de bijeenkomst kunnen deelnemen en als voorzitter optreden, ingeval van afwezigheid van den Ottomanischen commissaris.

Zij zullen in het bijzonder de slechting aanvragen van alle werken of de uiteendrijving van elke samenscholing die op een der oevers van het kanaal ten doel of ten gevolge zoude kunnen hebben, inbreuk te maken op de vrijheid en op de algeheele zekerheid der scheepvaart.

Artikel IX

De Egyptische Regeering zal binnen de grenzen harer bevoegdheid, zooals die bij de Firmans is vastgesteld en op de voorwaarden, bij het tegenwoordig verdrag voorzien, de noodige maatregelen nemen om de uitvoering van dat verdrag te doen eerbiedigen.

Ingeval de Egyptische Regeering niet over voldoende middelen mocht beschikken, zal zij een aanzoek moeten richten tot de Keizerlijke Ottomanische Regeering, welke de noodige maatregelen zal nemen om aan dat aanzoek gehoor te geven, daarvan mededeeling zal doen aan de overige Mogendheden, die de verklaring van Londen van 17 Maart 1885 hebben onderteekend en des vereischt zich met deze te dier zake zal verstaan.

Hetgeen bij de artikelen IV, V, VII en VIII bepaald is, zal geen beletsel opleveren voor de maatregelen, die krachtens het tegenwoordig artikel zullen genomen worden.

Artikel X

Eveneens zal hetgeen bij de artikelen IV, V, VII en VIII bepaald is geen beletsel opleveren voor de maatregelen, die Zijne Majesteit de Sultan en Zijne Hoogheid de Khedive uit naam van Zijne Keizerlijke Majesteit en binnen de grenzen der verleende Firmans genoodzaakt mochten zijn te nemen om, met eigen krachten, de verdediging van Egypte en het behoud der openbare orde te verzekeren.

Ingeval Zijne Keizerlijke Majesteit de Sultan en Zijne Hoogheid de Khedive zich in de noodzakelijkheid mochten bevinden de uitzonderingsmaatregelen bij het tegenwoordig artikel voorzien, toe te passen, zullen de Mogendheden, die de verklaring van Londen hebben onderteekend, daarvan door de Keizerlijk Ottomanische Regeering worden onderricht.

Het is insgelijks verstaan, dat hetgeen in de vier bovenbedoelde artikelen bepaald is, in geen geval een beletsel zal opleveren voor de maatregelen, die de Keizerlijk Ottomanische Regeering noodig achten mocht te nemen om met eigen krachten de verdediging te verzekeren van hare andere, op de oostkust der Roode Zee gelegen, bezittingen.

Artikel XI

De maatregelen, die in de gevallen voorzien bij de artikelen IX en X van het tegenwoordig verdrag genomen zullen worden, zullen geen beletsel moeten opleveren voor het vrije gebruik van het kanaal.

In die zelfde gevallen blijft de oprichting van blijvende versterkingswerken, opgericht in strijd met de bepalingen van artikel VIII, verboden.

Artikel XII

Het beginsel toepassend van gelijkheid, voor zoover het vrije gebruik van het kanaal betreft, welk beginsel een der grondslagen van het tegenwoordig verdrag uitmaakt, komen de Hooge contracteerende Partijen overeen, dat geene van haar voordeelen in zake grondgebied of koophandel, noch voorrechten zal beoogen in de internationale schikkingen, welke, ten opzichte van het kanaal, zouden kunnen getroffen worden. Overigens zijn de rechten van Turkije, als territoriale Mogendheid, voorbehouden.

Artikel XIII

Buiten de verplichtingen, uitdukkelijk in de bepalingen van het tegenwoordig verdrag voorzien, wordt geen inbreuk gemaakt op de souvereine rechten van Zijne Keizerlijke Majesteit den Sultan en op de rechten en immuniteiten van Zijne Hoogheid den Khedive, zooals die bij de Firmans bepaald zijn.

Artikel XIV

De Hooge contracteerende Partijen komen overeen, dat de verplichtingen die het gevolg zijn van het tegenwoordig verdrag, niet zullen beperkt zijn door den duur der akten van concessie der Algemeene Maatschappij van het Kanaal van Suez.

Artikel XV

De bepalingen van het tegenwoordig verdrag zullen geen beletsel opleveren voor de bestaande maatregelen in het belang der openbare gezondheid in Egypte.

Artikel XVI

De Hooge contracteerende Partijen verbinden zich het tegenwoordig verdrag ter kennis te brengen van de Staten, die het niet hebben onderteekend, met uitnoodiging om daaraan toe te treden.

Artikel XVII

Het tegenwoordig verdrag zal bekrachtigd worden en de akten van bekrachtiging zullen worden uitgewisseld te Constantinopel, binnen den tijd van eene maand of vroeger indien dit mogelijk is.

Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden het hebben onderteekend en van hun zegel voorzien.

Gedaan te Constantinopel den negen en twintigsten dag der maand October van het jaar achttienhonderd acht en tachtig.