Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Schikking van Madrid van 14 april 1891, betreffende de Internationale inschrijving [...] Brussel op 14 december 1900 en te Washington op 2 juni 1911, Washington, 02-06-1911

Geldend van 01-05-1913 t/m heden

Schikking van Madrid van 14 april 1891, betreffende de Internationale inschrijving van fabrieks- of handelsmerken, herzien te Brussel op 14 december 1900 en te Washington op 2 juni 1911

Authentiek : FR

ARRANGEMENT DE MADRID du 14 avril 1891 pour l'enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce revisé à Bruxelles le 14 décembre 1900 et à Washington le 2 juin 1911

conclu entre l'Autriche, la Hongrie, la Belgique, le Brésil, Cuba, l'Espagne, la France, l'Italie, le Mexique, les Pays-Bas, le Portugal, la Suisse et la Tunisie.

Les Soussignés, dûment autorisés par leurs Gouvernements respectifs, ont, d'un commun accord, arrêté le texte suivant, qui remplacera l'Arrangement signé à Madrid le 14 avril 1891 et l'Acte additionnel signé à Bruxelles le 14 décembre 1900, savoir:

Article premier

Les sujets ou citoyens de chacun des pays contractants pourront s'assurer, dans tous les autres pays, la protection de leurs marques de fabrique ou de commerce acceptées au dépôt dans le pays d'origine, moyennant le dépôt desdites marques au Bureau international, à Berne, fait par l'entremise de l'Administration dudit pays d'origine.

Article 2

Sont assimilés aux sujets ou citoyens des pays contractants les sujets ou citoyens des pays n'ayant pas adhéré au présent Arrangement qui, sur le territoire de l'Union restreinte constituée par ce dernier, satisfont aux conditions établies par l'article 3 de la Convention générale.

Article 3

Le Bureau international enregistrera immédiatement les marques déposées conformément à l'article premier. Il notifiera cet enregistrement aux diverses Administrations. Les marques enregistrées seront publiées dans une feuille périodique éditée par le Bureau international, au moyen des indications contenues dans la demande d'enregistrement et d'un cliché fourni par le déposant.

Si le déposant revendique la couleur à titre d'élément distinctif de sa marque, il sera tenu:

  • 1°. De le déclarer, et d'accompagner son dépôt d'une mention indiquant la couleur ou la combinaison de couleurs revendiquée;

  • 2°. De joindre à sa demande des exemplaires de ladite marque en couleur, qui seront annexés aux notifications faites par le Bureau international. Le nombre de ces exemplaires sera fixé par le Règlement d'exécution.

En vue de la publicité à donner, dans les pays contractants, aux marques enregistrées, chaque Administration recevra gratuitement du Bureau international le nombre d'exemplaires de la susdite publication qu'il lui plaira de demander. Cette publicité sera considérée dans tous les pays contractants comme pleinement suffisante, et aucune autre ne pourra être exigée du déposant.

Article 4

A partir de l'enregistrement ainsi fait au Bureau international, la protection de la marque dans chacun des pays contractants sera la même que si cette marque y avait été directement déposée.

Toute marque enregistrée internationalement dans les quatre mois qui suivent la date du dépôt dans le pays d'origine, jouira du droit de priorité établi par l'article 4 de la Convention générale.

Article 4bis

Lorsqu'une marque, déjà déposée dans un ou plusieurs des pays contractants, a été postérieurement enregistrée par le Bureau international au nom du même titulaire ou de son ayant cause, l'enregistrement international sera considéré comme substitué aux enregistrements nationaux antérieurs, sans préjudice des droits acquis par le fait de ces derniers.

Article 5

Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention générale, à une marque déposée à l'enregistrement national.

Elles devront exercer cette faculté dans le délai prévu par leur loi nationale, et, au plus tard, dans l'année de la notification prévue par l'article 3, en indiquant au Bureau international leurs motifs de refus.

Ladite déclaration, ainsi notifiée au Bureau international, sera par lui transmise sans délai à l'Administration du pays d'origine et au propriétaire de la marque. L'intéressé aura les mêmes moyens de recours que si la marque avait été par lui directement déposée dans le pays où la protection est refusée.

Article 5bis

Le Bureau international délivrera à toute personne qui en fera la demande, moyennant une taxe fixée par le Règlement d'exécution, une copie des mentions inscrites dans le Registre relativement à une marque déterminée.

Article 6

La protection résultant de l'enregistrement au Bureau international durera 20 ans à partir de cet enregistrement, mais ne pourra être invoquée en faveur d'une marque qui ne jouirait plus de la protection légale dans le pays d'origine.

Article 7

L'enregistrement pourra toujours être renouvelé suivant les prescriptions des articles 1 et 3.

Six mois avant l'expiration du terme de protection, le Bureau international donnera un avis officieux à l'Administration du pays d'origine et au propriétaire de la marque.

Article 8

L'Administration du pays d'origine fixera à son gré, et percevra à son profit, une taxe qu'elle réclamera du propriétaire de la marque dont l'enregistrement international est demandé. A cette taxe s'ajoutera un émolument international de cent francs pour la première marque, et de cinquante francs pour chacune des marques suivantes, déposées en même temps par le même propriétaire. Le produit annuel de cette taxe sera réparti par parts égales entre les pays contractants par les soins du Bureau international, après déduction des frais communs nécessités par l'exécution de cet Arrangement.

Article 8bis

Le propriétaire d'une marque internationale peut toujours renoncer à la protection dans un ou plusieurs des pays contractants, au moyen d'une déclaration remise à l'Administration du pays d'origine de la marque, pour être communiquée au Bureau international, qui la notifiera aux pays que cette renonciation concerne.

Article 9

L'Administration du pays d'origine notifiera au Bureau international les annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements qui se produiront dans la propriété de la marque.

Le Bureau international enregistrera ces changements, les notifiera aux Administrations des pays contractants, et les publiera aussitôt dans son journal.

On procédera de même lorsque le propriétaire de la marque demandera à réduire la liste des produits auxquels elle s'applique.

L'addition ultérieure d''un nouveau produit à la liste ne peut être obtenue que par un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l'article 3. A l'addition est assimilée la substitution d'un produit à un autre.

Article 9bis

Lorsqu'une marque inscrite dans le Registre international sera transmise à une personne établie dans un pays contractant autre que le pays d'origine de la marque, la transmission sera notifiée au Bureau international par l'Administration de ce même pays d'origine. Le Bureau international enregistrera la transmission et, après avoir reçu l'assentiment de l'Administration à laquelle ressortit le nouveau titulaire, il la notifiera aux autres Administrations et la publiera dans son journal.

La présente disposition n'a point pour effet de modifier les législations des pays contractants qui prohibent la transmission de la marque sans la cession simultanée de l'établissement industriel ou commercial dont elle distingue les produits.

Nulle transmission de marque inscrite dans le Registre international, faite au profit d'une personne non établie dans l'un des pays contractants, ne sera enregistrée.

Article 10

Les Administrations règleront d'un commun accord les détails relatifs à l'exécution du présent Arrangement.

Article 11

Les pays de l'Union pour la protection de la propriété industrielle qui n'ont pas pris part au présent Arrangement seront admis à y adhérer sur leur demande, et dans la forme prescrite par la Convention générale.

Dès que le Bureau international sera informé qu'un pays ou une de ses colonies a adhéré au présent Arrangement, il adressera à l'Administration de ce pays, conformément à l'article 3, une notification collective des marques qui, à ce moment, jouissent de la protection internationale.

Cette notification assurera, par elle-même, auxdites marques le bénéfice des précédentes dispositions sur le territoire du pays adhérent, et fera courir le délai d'un an pendant lequel l'Administration intéressée peut faire la déclaration prévue par l'article 5.

Article 12

Le présent Arrangement sera ratifié, et les ratifications en seront déposées à Washington au plus tard le 1er avril 1913.

Il entrera en vigueur un mois à partir de l'expiration de ce délai, et aura la même force et durée que la Convention générale.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Arrangement.

Fait à Washington, en un seul exemplaire, le deux juin 1911.

Vertaling : NL

SCHIKKING VAN MADRID van den 14den April 1891 voor de internationale inschrijving van fabrieks- of handelsmerken, herzien te Brussel den 14den December 1900 en te Washington den 2den Juni 1911,

gesloten tusschen Oostenrijk, Hongarije, België, Brazilië, Cuba, Spanje, Frankrijk, Italië, Mexico, Nederland, Portugal, Zwitserland en Tunis.

De ondergeteekenden, behoorlijk gemachtigd door hunne wederzijdsche Regeeringen, hebben in gemeen overleg den volgenden tekst vastgesteld, die zal vervangen de schikking geteekend te Madrid den 14den April 1891, en de additioneele akte, geteekend te Brussel, den 14den December 1900, te weten:

Artikel 1

De onderdanen of burgers van elk der contracteerende landen zullen zich in al de andere landen de bescherming kunnen verzekeren van hunne bij het depôt in het land van oorsprong aangenomen fabrieks- of handelsmerken, door middel van het depôt van gezegde merken bij het Internationaal Bureau te Bern, gedaan door de tusschenkomst van de administratie van het gezegd land van oorsprong.

Artikel 2

Met de onderdanen of burgers der contracteerende landen worden gelijkgesteld de onderdanen of burgers der niet tot de tegenwoordige schikking toegetreden landen, die, op het grondgebied van de door deze schikking gevormde Unie van beperkten omvang, voldoen aan de voorwaarden, vastgesteld bij artikel 3 van het algemeen verdrag.

Artikel 3

Het Internationaal Bureau zal de overeenkomstig artikel 1 gedeponeerde merken onmiddellijk inschrijven. Het zal van die inschrijving aan de verschillende Administratiën kennis geven. De ingeschreven merken zullen worden openbaar gemaakt in een door het Internationaal Bureau uitgegeven, regelmatig verschijnend blad, met gebruikmaking van de aanwijzingen, vervat in de aanvraag om inschrijving, en van een door den inzender verstrekt cliché.

Indien de inzender de kleur als onderscheidend kenmerk van zijn merk verlangt, zal hij gehouden zijn:

  • 1°. hiervan melding te maken en bij de inzending eene verklaring te voegen, welke de verlangde kleur of vereeniging van kleuren aanwijst;

  • 2°. bij zijne aanvrage gekleurde exemplaren van bedoeld merk te voegen, welke zullen worden gehecht aan de kennisgevingen van inschrijving, uitgaande van het Internationaal Bureau. Het aantal dezer exemplaren zal worden bepaald bij het Reglement van uitvoering.

Met het oog op de in de contracteerende landen aan de ingeschreven merken te geven openbaarheid, zal elke Administratie kosteloos van het Internationaal Bureau zooveel exemplaren van de bovenvermelde publicatie ontvangen, als zij zal willen aanvragen. Deze openbaarheid zal in alle contracteerende landen als volkomen voldoende worden beschouwd, en geene andere zal van den inzender kunnen gevorderd worden.

Artikel 4

Van het tijdstip der aldus op het Internationaal Bureau gedane inschrijving af, zal de bescherming van het merk in elk der contracteerende landen dezelfde zijn als ware dit merk daar rechtstreeks gedeponeerd.

Elk merk, internationaal ingeschreven binnen vier maanden na den dag van het depôt in het land van oorsprong, zal het recht van voorrang genieten, bij artikel 4 van het algemeene verdrag vastgesteld.

Artikel 4bis

Wanneer een merk, reeds gedeponeerd in een of meer der contracteerende landen, daarna is ingeschreven door het Internationaal Bureau ten name van denzelfden persoon of van diens rechtverkrijgende, zal de internationale inschrijving beschouwd worden als in de plaats te zijn getreden van de vroegere nationale inschrijvingen, zonder afbreuk te doen aan de rechten, door laatstvermelde inschrijvingen verkregen.

Artikel 5

In de landen, waar hunne wetgeving hen daartoe machtigt, zullen de administraties, aan welke het internationaal bureau van de inschrijving van een merk zal kennis geven, de bevoegdheid hebben te verklaren, dat de bescherming niet op hun grondgebied aan dit merk kan worden verleend. Eene dergelijke weigering zal alleen geoorloofd zijn op grond van omstandigheden die, krachtens het algemeene verdrag, van kracht zouden zijn ten aanzien van een merk, ter nationale inschrijving ingezonden.

Zij zullen van die bevoegdheid behooren gebruik te maken binnen den termijn, door de wet van hun land bepaald, en uiterlijk binnen het jaar na de kennisgeving, bedoeld in art. 3, onder opgave aan het internationaal Bureau van hunne redenen van weigering.

Gezegde verklaring, aldus aan het internationaal Bureau medegedeeld zijnde, zal door hetzelve zonder verwijl worden overgebracht aan de Administratie van het land van oorsprong en aan den eigenaar van het merk. De belanghebbende zal dezelfde middelen van verhaal hebben als ware het merk door hem rechtstreeks gedeponeerd in het land, waar de bescherming wordt geweigerd.

Artikel 5bis

Het internationaal Bureau zal aan ieder, die daartoe aanvrage doet, tegen eene in het reglement van uitvoering bepaalde taks, een afschrift afgeven van de aanteekeningen met betrekking tot een bepaald merk in het register ingeschreven.

Artikel 6

De bescherming voortvloeiende uit de inschrijving op het internationaal Bureau zal twintig jaren duren van het tijdstip dezer inschrijving af, maar zal niet kunnen worden ingeroepen ten behoeve van een merk, dat niet meer de wettelijke bescherming in het land van oorsprong mocht genieten.

Artikel 7

De inschrijving zal steeds kunnen worden vernieuwd volgens de voorschriften van de artt. 1 en 3.

Zes maanden vóór den afloop van den termijn van bescherming zal het internationaal Bureau een officieus bericht geven aan de Administratie van het land van oorsprong en aan den eigenaar van het merk.

Artikel 8

De Administratie van het land van oorsprong zal naar goedvinden vaststellen en te haren voordeele innen eene taks, welke zij zal vorderen van den eigenaar van het merk, waarvan de internationale inschrijving wordt gevraagd. Deze taks zal worden verhoogd met een internationaal emolument van 100 franken voor het eerste merk en van 50 franken voor elk volgend merk terzelfder tijd en door denzelfden eigenaar ingezonden. De jaarlijksche opbrengst van deze taks zal door de zorgen van het internationaal Bureau in gelijke deelen worden verdeeld onder de contracteerende landen, na aftrek der gemeenschappelijke onkosten door de uitvoering dezer schikking veroorzaakt.

Artikel 8bis

De eigenaar van een internationaal merk kan steeds afstand doen van de bescherming in een of meer der contracteerende landen, door middel van eene verklaring, afgegeven aan de Administratie van het land van oorsprong van het merk, ter mededeeling aan het internationaal Bureau, dat haar ter kennis zal brengen van het land, waarop deze afstand betrekking heeft.

Artikel 9

De Administratie van het land van oorsprong zal aan het internationaal Bureau kennis geven van elke nietigverklaring, doorhaling, afstand, overdracht en van andere wijzigingen, die zich ten opzichte van den eigendom van het merk zullen voordoen.

Het internationaal Bureau zal deze wijzigingen inschrijven, dezelve mededeelen aan de Administratiën der contracteerende landen en terstond in zijn blad openbaar maken.

Op dezelfde wijze zal worden gehandeld wanneer de eigenaar van het merk mocht vragen de lijst der voortbrengselen waarvoor het merk bestemd is, te beperken.

De latere toevoeging aan de lijst van een nieuw voortbrengsel is niet mogelijk dan door een nieuw depôt, verricht overeenkomstig de voorschriften van art. 3. Met de toevoeging wordt gelijkgesteld de vervanging van een voortbrengsel door een ander.

Artikel 9bis

Indien een in het internationaal register ingeschreven merk mocht worden overgedragen aan een persoon, gevestigd in een ander der contracteerende landen dan het land van oorsprong van het merk, zal de overdracht door de Administratie van dat land van oorsprong ter kennis van het internationaal Bureau worden gebracht. Het internationaal Bureau zal de overdracht inschrijven en, na ontvangst van de toestemming der Administratie, waaronder de nieuwe eigenaar thuis behoort, haar mededeelen aan de andere Administratiën en in zijn blad openbaar maken.

Bovenstaande bepaling heeft niet ten gevolge wijziging der wetgevingen van de contracteerende landen, welke de overdracht van het merk niet toelaten zonder den gelijktijdigen afstand van de inrichting van nijverheid of handel, ter onderscheiding van welker voortbrengselen het merk dient.

Overdracht van een in het internationaal register ingeschreven merk aan een persoon, niet gevestigd in een der contracteerende landen, zal niet worden ingeschreven.

Artikel 10

De Administratiën zullen in gemeen overleg de bijzonderheden betreffende de uitvoering van de tegenwoordige schikking regelen.

Artikel 11

De landen der Unie tot bescherming van den industrieelen eigendom, die aan de tegenwoordige schikking geen deel hebben genomen, zullen daartoe op hunne aanvrage mogen toetreden, in den vorm voorgeschreven bij het algemeene verdrag.

Zoodra aan het internationaal Bureau zal zijn bericht, dat een land of een van diens koloniën, tot de tegenwoordige schikking is toegetreden, zal het aan de administratie van dat land, overeenkomstig art. 3, eene verzameling zenden van de kennisgevingen van inschrijving der merken, welke op dat oogenblik de internationale bescherming genieten.

Deze kennisgevingen zullen op zich zelve voldoende zijn om aan gezegde merken het genot der voorafgaande bepalingen op het grondgebied van het toegetreden land te verzekeren en zullen den termijn van een jaar doen aanvangen, gedurende welken de betrokken administratie de verklaring zal kunnen afleggen, voorzien bij art. 5.

Artikel 12

De tegenwoordige Schikking zal worden bekrachtigd, en de akten van bekrachtiging zullen worden nedergelegd te Washington, uiterlijk den 1sten April 1913.

Zij zal in werking treden eene maand na het verstrijken van dien termijn en zal dezelfde kracht en duur hebben als het algemeene verdrag.

Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden de tegenwoordige Schikking hebben geteekend.

Gedaan te Washington in een enkel exemplaar, den 2den Juni 1911.