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Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging [...] de verbetering van het Kanaal van Gent naar Terneuzen, 's-Gravenhage, 08-03-1902

Geldend van 28-07-1903 t/m heden

Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging der Overeenkomst van 29 juni 1895 betreffende de verbetering van het Kanaal van Gent naar Terneuzen

Authentiek : FR

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas et Majesté le Roi des Belges, voulant s'entendre au sujet de quelques modifications à apporter à la convention conclue le 29 juin 1895 entre les Pays-Bas et la Belgique, relative aux travaux à exécuter à la partie Néerlandaise du canal de Gand à Terneuzen et à ses dépendances ainsi qu'aux ouvrages qui s'y rattachent, ont nommé dans ce but pour Leurs plénipotentiaires savoir:

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas:

le Baron R. MELVIL DE LYNDEN, Chevalier de l'Ordre du Lion Néerlandais, etc., etc., Son Ministre des Affaires Etrangères,

Sa Majesté le Roi des Belges:

le Comte DE GRELLE ROGlER, Commandeur de Son Ordre de Leopold, Commandeur de l'Ordre du Lion Néerlandais, Grand' Croix de l'Ordre d'Orange-Nassau, etc., etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près la Cour Royale des Pays-Bas.

Lesquels, après s'être communiqué mutuellement leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Article 1

Les modifications ci-après sont apportées à la convention prémentionnée du 29 juin 1895:

  • a. L'écluse à construire à l'Ouest de Terneuzen en vertu de l'article 3, litt. a, de ladite convention, aura une largeur utile de 18 mètres.

    Le busc d'amont sera placé à 1 m. 80 sous les buscs de l'écluse Est actuelle de Sas de Gand.

  • b. Les deux têtes d'écluse à construire dans la dérivation à établir à Sas de Gand, auront 26 mètres de largeur utile et seront distantes entre elles de 200 m.; les buscs seront placés à 2 m. 95 sous les buscs de l'écluse Est actuelle de cette localité.

    Deux gares d'évitement seront créées, l'une à l'amont et l'autre à l'aval de la susdite dérivation.

  • c. Les ponts à construire sur le canal de Gand à Terneuzen, en vertu de la convention du 29 juin 1895, présenteront une passe navigable de 26 m. de largeur.

    Ces ouvrages seront fondés en prévision d'un mouillage ultérieur de dix mètres sous la jauge du canal, fixée à 6 m. 55 au dessus des buscs de l'écluse Est actuelle de Sas de Gand.

  • d. Entre la frontière néerlando-belge et l'écluse à construire à Terneuzen, en passant par la dérivation à construire à Sas de Gand, le canal sera approfondi jusqu'à 2 m. 20 sous le niveau des mêmes buscs.

  • e. La section mouillée dans les parties droites du canal entre la frontière néerlando-belge et l'écluse à construire à Terneuzen, en passant par la dérivation à construire à Sas de Gand, sera de 420 mètres carrés, étant entendu que la largeur au plafond du canal ne sera pas inférieure à 24 mètres.

  • f. Afin d'indemniser le Gouvernement Néerlandais des dépenses supplémentaires d'entretien et de manoeuvre à résulter des modifications portées aux litt. a à e ci-dessus, la somme de 92 000 (quatre vingt douze mille) florins à lui payer annuellement par le Gouvernement Belge en vertu de l'article 12, 3e alinéa de la Convention du 29 juin 1895, est portée à 94 500 (quatre vingt quatorze mille cinq cents) florins. Ce chiffre suppose réalisés la manoeuvre mécanique des ouvrages nouveaux de Terneuzen ainsi que l'éclairage de ces ouvrages par l'électricité.

    Par amendement au dernier alinéa du même article 12, le Gouvernement Belge remboursera annuellement au Gouvernement Neérlandais les dépenses spéciales qui résulteront de la manoeuvre mécanique ainsi que de l'éclairage électrique des ouvrages mentionnés à l'alinéa précédent.

    Il en sera de même des dépenses relatives aux modifications qui, dans l'avenir, seront apportées de commun accord aux installations destinées à la manoeuvre mécanique et à l'éclairage électrique dont il s'agit, ou à leurs dépendances.

    Le personnel spécial qui sera préposé à la manoeuvre mécanique et à l'éclairage électrique sera nommé par le Gouvernement Néerlandais. Les traitements de ce personnel seront fixés de commun accord entre les deux Gouvernements et ne pourront dépasser ceux alloués dans les Pays-Bas aux agents chargés de fonctions analogues.

    Le Gouvernement Neérlandais pourra soumettre ces traitements aux retenues prescrites par les lois régissant, dans les Pays-Bas, les pensions de retraite des fonctionnaires civils ainsi que les pensions de leurs veuves et orphelins.

  • g. Le Gouvernement Belge pourra demander que la partie Néerlandaise du canal de Gand à Terneuzen soit éclairée à l'électricité et que la manoeuvre mécanique soit également appliquée aux ouvrages d'art non visés par le litt. f ci-dessus ou à une partie d'entre eux seulement.

    Le cas échéant, il remboursera annuellement au Gouvernement des Pays-Bas les dépenses supplémentaires qui résulteront de l'éclairage et de la manoeuvre dont il s'agit, étant entendu que les dispositions des trois derniers alinéas du litt. f susdit seront aussi d'application dans l'occurrence.

  • h. Les travaux ayant pour objet la manoeuvre mécanique et l'éclairage par l'électricité des nouveaux ouvrages de Terneuzen et éventuellement du restant de la partie Néerlandaise du canal de Gand à Terneuzen, seront entrepris par vole d'adjudication, sur un programme à rédiger par le Gouvernement Néerlandais et à soumettre à l'agréation du Gouvernement Belge.

    L'adjudication aura lieu à Middelbourg, en présence de l'ingénieur en Chef, Directeur des Ponts et Chaussées dans la Flandre-Orientale.

    Le dossier de l'adjudication sera transmis à l'avis du Gouvernement Belge avant que le Gouvernement Néerlandais statue sur l'adjudication.

Article 2

Toutes les dispositions des conventions ou arrangements existant actuellement entre les deux Gouvernements sont maintenues, en tant qu'elles ne sont pas contraires à celles de la présente convention.

Article 3

La présente convention est conclue sous réserve de l'approbation des pouvoirs législatifs.

Elle sera ratifiée et les ratifications seront échangées à la Haye dans le plus bref délai possible.

En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signeé et scellée en double original.

Fait à la Haye le 8 mars 1902.

Ba. MELVIL DE LYNDEN.

L. S.

Cte DE GRELLE ROGIER.

L. S.

Vertaling : NL

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, willende overeenkomen omtrent eenige wijzigingen te brengen in de den 29 Juni 1895 tusschen Nederland en België gesloten overeenkomst betreffende de werken uit te voeren aan het Nederlandsche gedeelte van het kanaal van Gent naar Ter Neuzen en hetgeen daartoe behoort, alsmede aan de werken, die daarmede in verband staan, hebben te dien einde tot Hoogstderzelver Gevolmachtigden benoemd, te weten:

Hare Majesteit de Koningin de Nederlanden:

R. MELVIL Baron VAN LYNDEN, Ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, enz., enz., Hoogstderzelver Minister van Buitenlandsche Zaken;

Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

Graaf DE GRELLE ROGIER, Commandeur van Hoogstdeszelfs orde van Leopold, Commandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, Grootkruis der orde van Oranje-Nassau, enz., enz., Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij het Koninklijk Nederlandsche Hof.

Dewelke, na wederkeerige mededeeling hunner in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmachten, nopens de volgende bepalingen zijn overeengekomen:

Artikel 1

In de bovenvermelde overeenkomst van den 29sten Juni 1895 worden de volgende wijzigingen gebracht:

  • a. De wijdte in den dag der ingevolge art. 3, litt. a, van bovengemelde overeenkomst bewesten Ter Neuzen te bouwen sluis zal 18 M. bedragen

    De bovenslagdorpel zal liggen op 1,80 M. beneden de slagdorpels der bestaande Oostsluis te Sas van Gent.

  • b. De twee in den te Sas van Gent te graven kanaalarm te bouwen sluishoofden zullen op een onderlingen afstand van 200 meters geplaatst worden en in den dag 26 M. wijd zijn; de slagdorpels zullen liggen op 2,95 M beneden de slagdorpels der bestaande Oostsluis aldaar.

    Aan het boven- en aan het benedeneinde van voormelden kanaalarm zal eene wisselplaats voor schepen worden ingericht.

  • c. De over het kanaal van Gent naar Ter Neuzen, ingevolge de overeenkomst van den 29sten Juni 1895, te bouwen bruggen zullen eene doorvaartwijdte van 26 M. verkrijgen.

    Hare fundeeringen zullen worden aangelegd met het oog op eene latere verdieping van het kanaal tot 10 M. beneden het op 6.55 M. boven de slagdorpels der bestaande Oostsluis te Sas van Gent vastgestelde kanaalpeil.

  • d. Van de Nederlandsch-Belgische grens langs den te graven kanaalarm te Sas van Gent tot aan de te Ter Neuzen te bouwen sluis zal het kanaal eene diepte verkrijgen van 2,20 M. beneden dezelfde slagdorpels.

  • e. De doorsnede beneden den waterspiegel, welke is vastgesteld voor de rechte kanaalvakken van de Nederlandsch-Belgische grens langs den te graven kanaalarm te Sas van Gent tot aan de te Ter Neuzen te bouwen sluis, zal 420 M2. en de breedte in den bodem ten minste 24 M. bedragen.

  • f. Ter vergoeding van de hoogere kosten van onderhoud en bediening, welke voor de Nederlandsche Regeering voortvloeien uit de hierboven in de litt. a tot en met e omschreven wijzigingen, wordt de som van 92 000 gulden, welke de Belgische Regeering ingevolge art. 12, 3de lid, van de overeenkomst van den 29sten Juni 1895 jaarlijks heeft te betalen, gebracht op 94 500 gulden. Bij de bepaling van dit bedrag is gerekend op mechanische beweging van de nieuwe werken te Ter Neuzen en verlichting daarvan door middel van electriciteit.

    Met afwijking van het laatste lid van gemeld art. 12 zal de Belgische Regeering jaarlijks aan de Nederlandsche Regeering terugbetalen de bijzondere uitgaven, die het gevolg zijn van de mechanische beweging en electrische verlichting, waarvan in het voorgaand lid sprake is. Deze bepaling is ook van toepassing op de uitgaven voortvloeiende uit veranderingen, die later in gemeen overleg aan de inrichtingen voor bedoelde mechanische beweging en electrische verlichting, met hetgeen daartoe behoort, aangebracht zullen worden.

    Het met de mechanische beweging en electrische verlichting te belasten bijzondere personeel zal door de Nederlandsche Regeering worden benoemd. De bezoldiging van dat personeel zal in gemeen overleg door de beide Regeeringen worden vastgesteld en die, welke in Nederland aan met daarmede overeenstemmende bedieningen belaste beambten toegekend wordt, niet kunnen overschrijden.

    De Nederlandsche Regeering zal op die bezoldiging de bijdragen kunnen inhouden, die krachtens de Nederlandsche wetten tot regeling van het pensioen van burgerlijke ambtenaren en van dat van hunne weduwen en weezen verschuldigd zijn.

  • g. De Belgische Regeering zal verlichting van het Nederlandsche gedeelte van het kanaal van Gent naar Ter Neuzen door middel van electriciteit, alsmede mechanische beweging van alle of sommige kunstwerken, niet bedoeld in litt. f. hierboven, kunnen verzoeken.

    Nadat hieraan zal zijn gevolg gegeven, zal zij jaarlijks aan de Nederlandsche Regeering de meerdere uitgaven, die het gevolg zijn van de hier bedoelde verlichting en beweging, terugbetalen, waarbij overigens de bepalingen der laatste drie leden van litt. f. hierboven van toepassing zullen zijn.

  • h. Voor de inrichting der middelen tot mechanische beweging en electrische verlichting van de nieuwe werken te Ter Neuzen, en eventueel van het overige deel van het Nederlandsche gedeelte van het kanaal van Gent naar Ter Neuzen zullen aanbestedingen worden uitgeschreven naar een door de Nederlandsche Regeering op te maken en door de Belgische Regeering goed te keuren programma.

    De aanbesteding zal plaats hebben te Middelburg in tegenwoordigheid van den hoofdingenieur-directeur der bruggen en wegen in de provincie Oost-Vlaanderen.

    De stukken betreffende de aanbesteding zullen aan het oordeel van de Belgische Regeering worden onderworpen, alvorens de Nederlandsche Regeering daarop eene beslissing zal nemen.

Artikel 2

Alle bepalingen der thans bestaande overeenkomsten en schikkingen tusschen beide Regeeringen blijven van kracht voor zoover zij niet met de bepalingen van deze overeenkomst in strijd zijn.

Artikel 3

Deze overeenkomst wordt gesloten onder voorbehoud van de goedkeuring der Wetgevende Machten.

Zij zal bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen binnen den kortst mogelijken tijd uitgewisseld worden te 's Gravenhage.

Ter oorkonde waarvan de wederzijdsche Gevolmachtigden haar in tweevoud geteekend en gezegeld hebben.

Gedaan te 's Gravenhage, den 8sten Maart 1902.

Baron MELVIL VAN LYNDEN.

Graaf DE GRELLE ROGIER.