Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Verdrag tot herziening van het Tractaat van 19 april 1839, voor zoveel het Luxemburg betreft, Londen, 11-05-1867

Geldend van 31-05-1867 t/m heden

Verdrag tot herziening van het Tractaat van 19 april 1839, voor zoveel het Luxemburg betreft

Authentiek : FR

Au nom de la très Sainte et Indivisible Trinité.

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, prenant en considération le changement apporté à la situation du Grand-Duché par suite de la dissolution des liens qui l'attachaient à l'ancienne Confédération Germanique, a invité Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, le Roi des Belges, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies à réunir Leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, avec les plénipotentiaires de Sa Majesté le Roi Grand-Duc, sur les nouveaux arrangements à prendre dans l'intérêt général de la paix.

Et Leurs dites Majestés, après avoir accepté cette invitation, ont résolu d'un commun accord de répondre au désir que Sa Majesté le Roi d'Italie a manifesté de prendre part à une déliberation, destinée à offrir un nouveau gage de sûreté au maintien du repos général.

En conséquence, Leurs Majestés, de concert avec Sa Majesté le Roi d'Italie, voulant conclure dans ce but un traité, ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir:

  • Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, le sieur ADOLPHE baron BENTINCK, Son chambellan et Ministre d'Etat, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, commandeur de Son ordre du Lion Neerlandais, chevalier grand'croix de l'ordre de la Couronne de Chêne; le baron VICTOR DE TORNACO, Ministre d'Etat, Président du Gouvernement du Grand-Duché, Son chambellan honoraire, grand'croix de Son ordre de la Couronne de Chêne, grand-cordon de l'ordre de Léopold de Belgique, chevalier de l'ordre de la Couronne de Prusse de première classe, commandeur de l'ordre Impérial de la Légion d'Honneur, chevalier de l'ordre du Lion Neerlandais, etc.; et le sieur EMANUEL SERVAIS, Vice-Président du Conseil d'Etat et de la cour supérieure de justice, ancien membre du Gouvernement, grand-officier de l'ordre de la Couronne de Chêne, chevalier de l'ordre de l'Aigle Rouge de Prusse de seconde classe avec l'étoile et chevalier de l'ordre du Lion Neerlandais;

  • Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le sieur RODOLPHE comte APPONYI, chambellan, conseiller intime de Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Son ambassadeur extraordinaire près Sa Majesté Britannique, chevalier de l'ordre de la Toison d'Or, grand'croix de l'ordre Impérial de Léopold;

  • Sa Majesté le Roi des Belges, le sieur SYLVAIN VAN DE WEIJER, Ministre d'Etat, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, grand-cordon de Son ordre de Léopold, décoré de la Croix de Fer, grand'croix de l'ordre des Saints Maurice et Lazare d'Italie, grand-cordon de l'ordre de Charles III d'Espagne, grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal, grand'croix de l'ordre de la branche Ernestine de la Maison de Saxe, commandeur de l'ordre de la Légion d'Honneur de France;

  • Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur GODEFROY BERNARD HENRI ALPHONSE, Prince DE LA TOUR D'AUVERGNE LAURAGUAIS, Son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, grand-officier de Son ordre Impérial de la Légion d'Honneur, grand'croix de l'ordre de Saxe-Cobourg et Gotha, grand'croix de l'ordre de l'Aigle Rouge de Prusse, etc., etc.;

  • Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le très-honorable EDWARD STANLEY, Lord Stanley, conseiller de Sa Majesté Britannique en Son Conseil Privé, membre du Parlement, Son principal secrétaire d'État pour les affaires étrangères;

  • Sa Majesté le Roi d'Italie, le sieur EMMANUEL TAPARELLI DE LAGNASCO, marquis D'AZEGLIO, Son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, grand'croix de l'ordre des Saints Maurice et Lazare;

  • Sa Majesté le Roi de Prusse, le sieur ALBERT, comte DE BERNSTORFF-STINTENBURG, Son Ministre d'Etat et chambellan, Son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, grand'croix de Son ordre de l'Aigle Rouge avec des feuilles de chêne et grand-commandeur de Son ordre de la Maison Royale de Hohenzollern en diamants, grand'croix de l'ordre Ducal de la branche Ernestine de la Maison de Saxe et de l'ordre Impérial de la Légion d'Honneur de France, chevalier de l'ordre Impérial de St. Stanislas de Russie de première classe, grand'croix de l'ordre Royal du Mérite Civil de la Couronne de Bavière, de l'ordre Impérial du Lion et du Soleil de Perse avec le grand-cordon vert, de l'ordre Royal et militaire du Christ de Portugal, etc.;

  • et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, le sieur PHILIPPE baron DE BRUNNOW, Son conseiller privé actuel, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique, chevalier des ordres de Russie, grand'croix de l'ordre Impérial de la Légion d'Honneur, de l'Aigle Rouge de Prusse de première classe, grand'croix de l'ordre du Lion Neerlandais et commandeur de l'ordre de St. Etienne d'Autriche, etc., etc.;

lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants:

Article I

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, maintient les liens qui attachent le dit Grand-Duché à la Maison d'Orange-Nassau, en vertu des traités qui ont placé cet Etat sous la souveraineté de Sa Majesté le Roi Grand-Duc, Ses descendants et successeurs.

Les droits que possèdent les Agnats de la Maison de Nassau sur la succession du Grand-Duché, en vertu des mêmes traités, sont maintenus.

Les Hautes Parties contractantes acceptent la présente déclaration et en prennent acte.

Article II

Le Grand-Duché de Luxembourg, dans les limites déterminées par l'acte annexé aux traités du 19 Avril 1839 sous la garantie des cours de la Grande Bretagne, d'Autriche, de France, de Prusse et de Russie, formera désormais un Etat perpétuellement neutre.

Il sera tenu d'observer cette même neutralité envers tous les autres Etats.

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à respecter le principe de neutralité stipulé par le présent article.

Ce principe est et demeure placé sous la sanction de la garantie collective des Puissances signataires du présent traité, à l'exception de la Belgique, qui est elle-même un Etat neutre.

Article III

Le Grand-Duché de Luxembourg étant neutralisé aux termes de l'article précédent, le maintien ou l'établissement de places fortes sur son territoire devient sans nécessité comme sans objet.

En conséquence, il est convenu d'un commun accord que la ville de Luxembourg, considérée par le passé sous le rapport militaire comme forteresse Fédérale, cessera d'être une ville fortifiée.

Sa Majesté le Roi Grand-Duc se réserve d'entretenir dans cette ville le nombre de troupes nécessaire pour y veiller au maintien du bon ordre.

Article IV

Conformément aux stipulations contenues dans les articles II et III, Sa Majesté le Roi de Prusse déclare que ses troupes actuellement en garnison dans la forteresse de Luxembourg, recevront l'ordre de procéder à l'évacuation de cette place, immédiatement après l'échange des ratifications du présent traité. On commencera simultanément à retirer l'artillerie, les munitions et tous les objets qui font partie de la dotation de la dite place forte.

Durant cette opération, il n'y restera que le nombre de troupes nécessaire pour veiller à la sûreté du matériel de guerre et pour en effectuer l'expédition, qui s'achèvera dans le plus bref délai possible.

Article V

Sa Majesté le Roi Grand-Duc, en vertu des droits de souveraineté qu'il exerce sur la ville et forteresse de Luxembourg, s'engage de Son côté à prendre les mesures nécessaires, afin de convertir la dite place forte en ville ouverte, au moyen d'une démolition, que Sa Majesté jugera suffisante pour remplir les intentions des Hautes Parties contractantes exprimées dans l'article III du présent traité. Les travaux requis à cet effet commenceront immédiatement après la retraite de la garnison. Ils s'effectueront avec tous les ménagements que réclament les intérêts des habitants de la ville.

Sa Majesté le Roi Grand-Duc promet en outre que les fortifications de la ville de Luxembourg ne seront pas rétablies à l'avenir, et qu'il n'y sera maintenu ni créé aucun établissement militaire.

Article VI

Les Puissances signataires du présent traité constatent que la dissolution de la Confédération Germanique, ayant également amené la dissolution des liens qui unissaient le Duché de Limbourg collectivement avec le Grand-Duché de Luxembourg à la dite Confédération, il en résulte que les rapports, dont il est fait mention aux articles III, IV et V du traité du 19 Avril 1839, entre le Grand-Duché et certains territoires appartenant au Duché de Limbourg, ont cessé d'exister, les dits territoires continuant à faire partie intégrante du Royaume des Pays-Bas.

Article VII

Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Londres, dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut.

En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes.

Fait à Londres, le onze Mai, l'an de grâce mil huit cent soixante-sept.

Vertaling : NL

In naam der zeer Heilige en Ondeelbare Drieëenheid.

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, in aanmerking nemende de verandering in den toestand van het Groothertogdom gebragt ten gevolge van de losmaking der banden, waardoor het aan den voormaligen Duitschen Bond gehecht was, heeft Hunne Majesteiten den Keizer van Oostenrijk, den Koning der Belgen, den Keizer der Franschen, de Koningin van het Vereenigde Koningrijk van Groot-Brittannie en Ierland, den Koning van Pruissen en den Keizer aller Russen uitgenoodigd, Hunne vertegenwoordigers in eene conferentie te Londen te doen bijeenkomen, ten einde zich met de gevolmagtigden van Zijne Majesteit den Koning Groothertog te verstaan omtrent de nieuwe schikkingen, welke in het algemeen belang van den vrede te nemen zullen zijn.

En Hunne genoemde Majesteiten, na die uitnoodiging te hebben aangenomen, hebben in gemeen overleg besloten in te stemmen met den wensch door Zijne Majesteit den Koning van Italie uitgedrukt, om deel te nemen aan eene beraadslaging, die bestemd is om een nieuw onderpand van zekerheid voor de handhaving der algemeene rust daar te stellen.

Dien ten gevolge hebben Hunne Majesteiten, in overeenstemming met den Koning van Italie, tot dat doel een verdrag willende sluiten, tot Hunne gevolmagtigden benoemd, te weten:

  • Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, den heer ADOLPH baron BENTINCK, Zijner Majesteits kamerheer en Minister van Staat, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd minister bij Hare Britsche Majesteit, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, ridder-grootkruis der orde van de Eikenkroon; den baron VICTOR DE TORNACO, Minister van Staat, Voorzitter der Regering van het Groothertogdom, Hoogstdeszelfs kamerheer in buitengewone dienst, grootkruis der orde van de Eikenkroon, grootkruis der Leopoldsorde van Belgie, ridder der Pruissische Kroonorde eerste klasse, kommandeur der Keizerlijke orde van het Legioen van Eer, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, enz.; en den heer EMANUEL SERVAIS, Vice-President van den Raad van State en van het opperste geregtshof, oud-lid der Regering, grootofficier der orde van de Eikenkroon, ridder der orde van den Rooden Adelaar van Pruissen tweede klasse met de ster en ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw;

  • Zijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Hongarije en van Bohemen, den heer RUDOLPH graaf APPONYI, kamerheer, geheimraad van Zijne Keizerlijke en Koninklijke Apostolische Majesteit, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur bij Hare Britsche Majesteit, ridder van het Gulden Vlies, grootkruis der Keizerlijke Leopoldsorde;

  • Zijne Majesteit de Koning der Belgen, den heer SYLVAIN VAN DE WEIJER, Minister van Staat, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd minister bij Hare Britsche Majesteit, grootkruis der Koninklijke Leopoldsorde, ridder van het IJzeren Kruis, grootkruis der orde van de Heiligen Mauritius en Lazarus van Italie, grootkruis der orde van Karel III van Spanje, grootkruis der orde van den Toren en het Zwaard van Portugal, grootkruis der orde van den Ernestinischen tak van het Saksische Huis, kommandeur der orde van het Legioen van Eer van Frankrijk;

  • Zijne Majesteit de Keizer der Franschen, den heer GODEFROY BERNARD HENRI ALPHONSE, Prins DE LA TOUR D'AUVERGNE LAURAGUAIS, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en plenipotentiaris bij Hare Britsche Majesteit, grootofficier der Keizerlijke orde van het Legioen van Eer, grootkruis der orde van Saksen-Coburg en Gotha, grootkruis der orde van den Rooden Adelaar van Pruissen, enz., enz.;

  • Hare Majesteit de Koningin van het Vereenigde Koningrijk van Groot-Brittannie en Ierland, den zeer achtbaren EDWARD STANLEY, lord Stanley, lid van Harer Majesteits Geheimen Raad, lid van het Parlement en Haren eersten secretaris van Staat voor buitenlandsche zaken;

  • Zijne Majesteit de Koning van Italie, den heer EMMANUEL TAPARELLI DE LAGNASCO, markies D'AZEGLIO, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en minister plenipotentiaris bij Hare Britsche Majesteit, grootkruis der orde van de Heiligen Mauritius en Lazarus;

  • Zijne Majesteit de Koning van Pruissen, den heer ALBERT, graaf VAN BERNSTORFF-STINTENBURG, kamerheer, Minister van Staat, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en plenipotentiaris bij Hare Britsche Majesteit, grootkruis der Koninklijke orde van den Rooden Adelaar met eikenloof en grootkommandeur der orde van het Koninklijk Huis van Hohenzollern in diamanten, grootkruis van de Hertogelijke orde van den Ernestinischen tak van het Saksische Huis en van de Keizerlijke orde van het Legioen van Eer van Frankrijk, ridder der Keizerlijk-Russische orde van St. Stanislas eerste klasse, grootkruis der Koninklijke orde van Burgerlijke Verdienste der Kroon van Beijeren, der Keizerlijke orde van den Leeuw en van de Zon van Perzie met den groenen band, van de Koninklijke en militaire Christus-orde van Portugal, enz.;

  • en Zijne Majesteit de Keizer aller Russen, den heer FILIP baron VON BRUNNOW, werkelijk geheimraad, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en plenipotentiaris bij Hare Britsche Majesteit, ridder der Russische orden, grootkruis der Keizerlijke orde van het Legioen van Eer, der orde van den Rooden Adelaar van Pruissen eerste klasse, grootkruis der orde van den Nederlandschen Leeuw en kommandeur der Stephanus-orde van Oostenrijk, enz., enz.;

die, na elkander hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmagten te hebben medegedeeld, omtrent de navolgende artikelen zijn overeengekomen:

Artikel I

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, handhaaft de banden, welke gezegd Groothertogdom aan het Huis van Oranje-Nassau verbinden, krachtens de verdragen, waarbij die Staat is geplaatst onder de souvereiniteit van Zijne Majesteit den Koning Groothertog, Zijne afstammelingen en opvolgers.

De regten, welke de Agnaten van het Huis van Nassau op de erfopvolging van het Groothertogdom, krachtens dezelfde verdragen, bezitten, worden gehandhaafd.

De Hooge contracterende Partijen aanvaarden de tegenwoordige verklaring en nemen daarvan akte.

Artikel II

Het Groothertogdom Luxemburg, binnen de grenzen vastgesteld bij de akte, die gehecht is aan de verdragen van 19 April 1839, onder de garantie der hoven van Oostenrijk, Frankrijk, Groot-Brittannie, Pruissen en Rusland, zal voortaan en ten eeuwigen dage een’ onzijdigen Staat vormen.

Het zal gehouden zijn diezelfde onzijdigheid in acht te nemen jegens al de andere Staten.

De Hooge contracterende Partijen verbinden zich om het in het tegenwoordige artikel vastgestelde beginsel van onzijdigheid te eerbiedigen.

Dit beginsel is en blijft geplaatst onder de sanctie van den collectieven waarborg der Mogendheden, welke het tegenwoordige tractaat onderteekend hebben, met uitzondering van Belgie, dat zelf een onzijdige Staat is.

Artikel III

Het Groothertogdom Luxemburg krachtens de bepalingen van het voorgaande artikel onzijdig verklaard zijnde, wordt de handhaving of de daarstelling van versterkte plaatsen op zijn grondgebied onnoodig en doelloos.

Bij gevolg is in gemeenschappelijk overleg overeengekomen, dat de stad Luxemburg, die in het verledene, uit een militair oogpunt, als eene bondsvesting werd beschouwd, zal ophouden eene versterkte stad te zijn.

Zijne Majesteit de Koning Groothertog behoudt zich voor in die stad te onderhouden zoodanig aantal troepen als noodig is, om er te waken voor de handhaving der goede orde.

Artikel IV

Overeenkomstig de bepalingen, vervat in de artt. II en III, verklaart Zijne Majesteit de Koning van Pruissen, dat zijne troepen, tegenwoordig in bezetting liggende in de vesting Luxemburg, het bevel zullen ontvangen om tot de ontruiming van die plaats over te gaan, onmiddellijk na de uitwisseling der ratificatien van het tegenwoordige verdrag. Men zal gelijktijdig beginnen met het doen terugtrekken van het geschut, van den krijgsvoorraad en van al de voorwerpen, die deel uitmaken van de uitrusting der gezegde versterkte plaats.

Gedurende dat men daarmede bezig is, zal er slechts achterblijven zoodanig aantal troepen als noodig is, om te waken voor de veiligheid van het oorlogsmaterieel en om de expeditie daarvan te bewerkstelligen, welke binnen de kortst mogelijke tijdsruimte zal moeten afgeloopen zijn.

Artikel V

Zijne Majesteit de Koning Groothertog, uit krachte van de souvereiniteitsregten, welke hij uitoefent over de stad en de vesting Luxemburg, verbindt zich van Zijne zijde de noodige maatregelen te nemen, ten einde de genoemde versterkte plaats in eene opene stad te doen overgaan door middel van eene slooping, welke Zijne Majesteit als voldoende zal beschouwen om de bedoelingen te verwezenlijken van de Hooge contracterende Partijen, gelijk zij uitgedrukt zijn in art. III van het tegenwoordige verdrag. De tot dat einde vereischte werkzaamheden zullen een aanvang nemen onmiddellijk na het terugtrekken der bezetting. Zij zullen plaats hebben met al de voorzorgen, welke de belangen van de inwoners der stad vereischen.

Zijne Majesteit de Koning Groothertog belooft bovendien, dat de vestingwerken van de stad Luxemburg in de toekomst niet zullen hersteld worden, en dat daar geenerlei militaire instelling zal behouden blijven of in het leven geroepen worden.

Artikel VI

De Mogendheden, welke het tegenwoordig verdrag onderteekend hebben, constateren dat, vermits de ontbinding van den Duitschen Bond met zich heeft medegebragt de losmaking der banden, welke het Hertogdom Limburg gezamenlijk met het Groothertogdom Luxemburg aan gezegden Bond hebben verbonden, daaruit volgt, dat de betrekkingen, waarvan melding wordt gemaakt in de artt. III, IV en V van het verdrag van 19 April 1839, tusschen het Groothertogdom en zekere grondgebiedsdeelen, behoorende tot het Hertogdom Limburg, hebben opgehouden te bestaan; blijvende gezegde grondgebiedsdeelen een integrerend deel uitmaken van het Koningrijk der Nederlanden.

Artikel VII

Het tegenwoordige verdrag zal worden geratificeerd en de ratificatien daarvan zullen te Londen worden uitgewisseld binnen den tijd van vier weken, of zoo mogelijk vroeger.

Ter oorkonde waarvan de respectieve gevolmagtigden hetzelve hebben onderteekend en met hunne wapens bezegeld.

Gedaan te Londen, den elfden Mei van het jaar onzes Heeren achttien honderd zeven en zestig.