Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen, Kleef, 07-10-1816

Geldend van 06-05-1940 t/m heden

Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen

Authentiek : FR

TRAITÉ DES LIMITES entre Leurs Majestés, le Roi des Pays-Bas et le Roi de Prusse, conclu et signé à Clèves le 7 Octobre 1816, ratifié de part et d'autre le 18 Novembre et 3 Décembre 1816.

SA MAJESTÉ LE ROI DES PAYS BAS, PRINCE D'ORANGE-NASSAU, GRAND-DUC DE LUXEMBOURG, ETC. ETC. ETC.

et

SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE, ETC. ETC. ETC.

Ayant fixé par le traité du 26 Juin dernier, les limites des deux Royaumes, depuis les confins de la France sur la Moselle, jusqu'à l'ancien territoire Hollandais près de Mook, et voulant faire examiner cette ancienne frontière, et régler sur le Bas-Rhin tout ce qui concerne les travaux hydrotechniques ou autres points analogues, de la manière la plus équitable et la plus convenable pour l'avantage mutuel des deux États, ont, conformément à l'art. 25 de l'acte final du Congrès de Vienne, nommé Commissaires et muni de leurs pleins pouvoirs, savoir:

  • Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, les Sieurs Maximilien Jacques de Man, Colonel au Corps de Génie, Directeur des Archives de la Guerre et du Bureau Topographique, Chevalier de l'Ordre Militaire de Guillaume, 3me Classe; et Jan Blanken, Jz., Inspecteur-Général du Waterstaat, Chevalier de l'Ordre du Lion Néerlandais, et

  • Sa Majesté le Roi de Prusse, le Sieur Frédéric, Comte de Solms Laubach, premier Président des Duchés de Juliers, Clèves et Berg, Grand-Croix de l'Aigle Rouge et de l'ordre de Ste. Anne de Russie, lequel, usant de la faculté à lui accordée par son pleinpouvoir, a délégué au même effet et avec les mêmes pouvoirs, les Sieurs Frédéric Guillaume de Bernuth, Chef Président de Régence à Arnsberg, et Jean Albert Eytelwein, Conseiller intime et Directeur-Général des bâtimens publics du Royaume.

Lesquels Commissaires, après avoir échangé leurs pleinpouvoirs, qui ont été trouvés en règle, sont convenus des points et articles suivans.

Art. 1

Les limites fixées par le présent traité, déterminent les frontières entre les deux Etats, depuis le point où les limites le long de la Meuse touchent à l'ancien territoire Hollandais, près des maisons dites Aan het eind jusqu'au territoire d'Hanovre, où la ligne de démarcation entre les deux Royaumes cesse.

Art. 2

La ligne de démarcation commencera au point susnommé et longera la limite entre les anciens territoires Hollandais et Prussien, comme elle se trouvait en 1795, de manière que le Plak, le Schildbroek, le Steenbergsche Heide et le Nederryksche Wald, resteront au Royaume des Pays-Bas; — et le Cleefsche Wald, le Lindenbergschen Hoff, le Rother Loewe, le Halbermond et le territoire de Wilder au Royaume de Prusse.

Au Halbermond, elle traversera la grande route de Clèves à Nimègue, et suivra cette route jusqu'à la maison dite Koning van Pruissen, laquelle maison restera au Royaume de Prusse; — en sorte que la dite route appartiendra toute entière, depuis le Halbermont susdit, au Royaume des Pays-Bas.

De la maison, dite Koning van Pruissen, la ligne quittera la grande route en se dirigeant sur la maison dite le Mussenberg près du village de Beek, laissant cette maison à la Prusse et le village aux Pays-Bas. — Du Mussenberg l'ancienne limite se dirige vers l'orient jusqu'au Aartjenshoff, qui reste avec le chemin de Wilder à la Prusse; — de là vers le nord, suivant la oude Waterleiding jusqu'à l'écoulement des eaux de Zyfflich, et cet écoulement jusqu'aux limites entre Zyfflich et Loeth, de manière que le Tornsche molen avec les maisons y situées, ainsi que le terrein de Zyfflich entre l'écoulement et l'Ooysche water, appartiendront aux Pays-Bas et le Wildersche meer avec le partie de l'écoulement de Zyfflich entre le Tornsche molen et les limites de Loeth, appartiendront en entier à la Prusse.

Elle longera ensuite la dite limite entre Zyfflich et Loeth, jusqu'au point le plus méridional de la seigneurie de Millingen, et anfin les anciennes limites orientales de cette seigneurie jusqu'au Waal; en sorte que Zyfflich, Niehl et Bimmen restent au Royaume de Prusse, et que Loeth, Hulhausen, Kekerdom et Millingen feront partie du Royaume des Pays-Bas.

Art. 3

Du point où les limites de Millingen touchent au Waal, la ligne de démarcation se dirigera en ligne droite sur la tour d'Aarth, jusqu'au milieu ou à l'axe de la largeur normale de la rivière, lequel axe en montant sera pris pour Thalweg, et fixera la limite jusques vis à vis du prolongement du côté gauche de la route de Stokman à Elten, de manière que le Schenkenschans avec son territoire fera partie du Royaume de Prusse, et que le Kyfwaard, le Bylandsche Waard, 's Gravenwaard, Lobith, le ober und nieder Spyk, y compris l'enclave du territoire d'Elten, appartiendront au Royaume des Pays-Bas.

Art. 4

Du milieu susdit du Rhin, la limite quittera la rivière et se dirigera vers le nord en longeant la lisière gauche de la route de Stokman à Elten, jusqu'au milieu ou à l'axe du ruisseau dit la Wildt, laissant cette route dite Postweg avec le pont sur la Wildt, en entier à la Prusse, — et la partie d'Elten, située entre ce Postweg, le ober Spyk, le vieux Rhin et la Wildt, aux Pays-Bas.

Les sujets Prussiens auront la faculté de passer librement les digues du Spijk, et réciproquement le dit postweg restera toujours libre et ouvert aux sujets des Pays-Bas.

Art. 5

La ligne de démarcation suivra l'axe du ruisseau la Wildt jusqu'au vieux Rhin et longera de là le territoire d'Elten, à la rive droite du vieux Rhin, et l'étang, dit le Kam, jusqu'au zomerdam de Steinward; — de manière que le Kam et le Houbergsche Fährhaus, avec les maisons jusqu'à la limite d'Elten, appartiendront au Royaume des Pays-Bas.

Arrivé au zomerdam, qui reste en entier à la Prusse, elle longera le talut extérieur à une distance de douze pieds, mésure de Rhinlande, jusqu'aux anciennes limites méridionales de la seigneurie de Grondstein, et suivra ces limites le long de la rive droite du vieux Rhin jusqu'au dessous de la prairie, appartenante à la maison dite Waartmanshoff; de manière que la partie de Kykuit, située entre la dite prairie et le vieux Rhin, appartiendra au Royaume de Prusse. — Puis la ligne suivra le fossé occidental de cette prairie jusqu'au chemin faisant le prolongement du zomerkade, et elle longera ce chemin, dans la direction du nord, jusqu'au premier fossé à droite, et suivra ce fossé, ainsi que le fossé méridional de la prairie dite Smitsweide, jusqu'à une distance de trois verges (mésure de Rhinlande) du fossé oriental de la même prairie.

De ce point la limite se dirigera paralellement au dit fossé oriental, jusqu'aux limites septentrionales de Grondstein, de manière que le Steenwaard, avec le zomerdam, la seigneurie, de Grondstein et le fossé oriental du Smidsweide, avec les trois verges au delà, pour en faire un chemin conduisant sur la route de Zevenaar à Elten, appartiendront au Royaume de Prusse; — et le Kribmeesters-weide, les Meuvenpollen, et la partie du Noteboomsche polder, où le déversoir du Lymers se trouve, en entier au Royaume des Pays-Bas.

Art. 6

Ensuite la ligne de démarcation longera les limites septentrionales de Grondstein jusqu'à une terre appartenante à l'église d'Elten, située entre la route de Zevenaar à Elten et la pointe avancée de Grondstein. — De là elle suivra les anciennes limites entre Elten et le Lymers et se dirigera en ligne droite sur l'ancienne frontière de Gueldre, de manière que les maisons de Velthuizen restent à la Prusse, et la pointe avancée, formée par l'ancienne limite à gauche, aux Pays-Bas.

Enfin elle longera les limites entre les territoires d'Elten et du prévôté d'Emmerick, et ceux de Beek et 's Heerenberg, telles qu'elles se trouvaient en 1795, jusqu'au ruisseau dit la Wildt.

Art. 7

De la Wildt elle se dirigera vers l'orient par le milieu ou l'axe de ce ruisseau et du Bergsche Wetering jusqu'au landweer ou Schouwgraben de Netterden, et suivra également le milieu de ce schouwgraaf (Schaugraben) jusqu'à l'écluse à construire dans le zomerdam de klein Netterden. Cette écluse restera toute entière à la Prusse, et après en avoir fait le tour, la ligne suivra le milieu du fossé d'écoulement à creuser jusqu'à l'ancienne limite entre les deux Royaumes, à l'est du landweer de Hetter,

Par cette détermination, le terrain dans lequel se trouve le Linthorst, le Bosch, le Botberg, klein Netterden, Speelberg, Borghees etc., et qui est situé entre les anciennes limites de Huttum et d'Emmerick, le nouveau fossé d'écoulement à creuser, l'écluse de klein Netterden, le Schouwgraaf, le Bergsche Wetering et le Wildt, appartiendra, dorénavant à Sa Majesté le Roi de Prusse.

Art. 8

Sur la carte spéciale, jointe à ce traité et signée par les commissaires respectifs, sont tracées au juste les limites décrites ci-dessus.

Art. 9

Du susdit point, à l'est du landweer de Hetter, jusqu'aux limites d'Hanovre, la ligne de démarcation restera la même qu'en 1795, et ne sera déterminée en détail que lors de la plantation générale des poteaux, vû qu'aucun différent ni aucune contestation ne se présente sur sa direction.

Art. 10

Outre les territoires qui, par la limite déterminée dans les articles précédens, changeront de dominiation, Oberbillig, avec le territoire situé sur la rive droite de la Moselle, et devant d'après le traité d'Aix-la-Chapelle, du 26 Juin dernier, appartenir au Royaume des Pays-Bas, restera au Royaume de Prusse.

Art. 11

Tous les travaux hydrotechniques etc. de côté et d'autre de la rivière, seront désormais uniquement à la charge et à la disposition spéciale du Souverain qui possède le territoire à chaque côté du Thalweg, déterminée à l'art. 3.

Art. 12

Il ne pourra être établi dans le lit de la rivière aucun ouvrage offensif, qui puisse nuire au courant, et par là à la rive opposée; à moins d'un concert préalable et d'un commun accord des deux Puissances. Il en sera de même des nouveaux ouvrages, qui sur le terrain extérieur des digues pourraient entraver le courant ou arrêter les glaces.

Art. 13

La largeur normale de la rivière sera de cent cinquante verges (mesure de Rhinlande), prise à la hauteur moyenne de huit pieds et six pouces à l'échelle de Pannerden, correspondante avec six pieds et quatre pouces de l'échelle d'Emmerick.

Il ne sera permis de tolérer la moindre oseraie ou plantation quelconque qui approche le bord opposé de la rivière de plus près que de cent cinquante verges; de sorte que non seulement elles sont interdites dans cette largeur normale, mais que même celles actuellement existantes, qui dépassent la largeur de cent verges seront abattues ou arrachées jusqu'à la racine.

S'il est cependant jugé nécessaire de part ou d'autre de faire quelque plantation contraire à cette stipulation, les autorités respectives devront préalablement s'entendre sur leur exécution.

Art. 14

Aucune des deux Puissances ne fera exercer ou ne permettra jamais à sa rive, vis à vis du rivage étranger, dans la dite largeur normale de cent cinquante verges, des pêcheries de saumon ou autre poisson quelconque, par des parquetages ou d'autres moyens qui puissent causer le moindre retard dans le courant, ou faciliter tant soit peu l'atterrissement de gravier, sable, ou autres objets, propres à causer alluvion.

Art. 15

La souveraineté de la pêche sur le Bas-Rhin sera déterminée par une ligne droite, à tirer de la tour de Keken à celle de Lobith, de manière que la partie en amont de cette ligne, appartiendra à Sa Majesté le Roi de Prusse, et partie en aval, à Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.

Art. 16

Au cas que quelque bas fond ou banc de sable s'éléve au milieu de la rivière, de manière qu'il soit utile d'en prévenir les desavantages pour la navigation générale, on se concertera sur les mesures à prendre d'un commun accord, pour obvier aux inconvéniens ultérieurs.

Art. 17 [Vervallen per 28-08-1924]

Art. 18

Les conventions du 23 Septembre 1745 et du 4 Juillet 1771 sont annullées par le présent traité.

Art. 19 [Vervallen per 28-08-1924]

Art. 20

Pour que l'écoulement des eaux du polder la Hetter s'effectue sans nuire au territoire voisin des Pays-Bas, il sera construit dans le zomerdam de Klein Netterden une petite écluse en maçonnerie à deux vannes biens étanchées.

L'ouverture d'écoulement sera de quatre à cinq pieds (mesure de Rhinlande), et le fond ou le seuil ne sera pas établi à plus de profondeur que d'un pied au dessous de celui de la grande écluse de Nieder Hetter, près de Leeuwenberg, dans la digue capitale du Rhin au dessus d'Emmerick.

Ni les murs ni la retenue des eaux de la nouvelle écluse de Klein Netterden, ne seront jamais au dessous de la hauteur actuelle du dit zomerdam de Netterden, égale au n°. treize pieds à l'échelle qui existe en ce moment au côté d'amont de la dite grande écluse de Leeuwenberg.

Art. 21

Aucune des vannes de la nouvelle écluse de Klein Netterden ne sera levée que quand le landweer ou schouwgraaf de Netterden, le Bergsche Wetering et la Wildt seront à leur profondeur, largeur et ouverture entière, stipulées par l'article 22, et quand alors l'eau dans le Schouwgraaf, en aval de la dite nouvelle écluse, sera abaissée au moins jusqu'au n°. dix pieds à l'échelle de la grande écluse de Leeuwenberg, ou, ce qui revient au même, à trois pieds en centre bas de la plus grande hauteur déterminée à l'article suivant, pour la nouvelle écluse de Klein Netterden et la crête du zomerdam de ce nom.

Art. 22

Les dimensions générales, fixées pour l'écoulement, sont comme suit:

  • 1°. La profondeur du fossé d'éeoulement dans le plat fond à l'extrémité orientale, près de la nouvelle écluse susdite de Klein Netterden, sera au niveau du radier de cette même écluse, et ira en pente descendante vers l'extrémité opposée dans le vieux Rhin, à la profondeur actuelle de la Wildt, sous le pont dans le postweg, près la montagne d'Elten.

  • 2°. La largeur sur le plat fond du canal sera tout au moins:

    • a. pour le fossé d'écoulement à creuser et la partie dite Nettersche landweer ou Schouwgraaf, de six pieds;

    • b. pour le Bergsche Wetering, de huit pieds;

    • c. pour le ruisseau la Wildt, de douze pieds.

  • 3°. Les taluts seront d'une et demie ou de deux fois la hauteur, d'après la qualité de la terre à creuser.

  • 4°. La hauteur du zomerdam ou de toute autre retenue d'eau quelconque, depuis la nouvelle écluse de Klein Netterden jusqu'à Emmerick, ne sera pas abaissée au dessous du n°. treize pieds à l'échelle susdite de la grande écluse de Leeuwenberg.

Aucune écluse, hormis celle de Klein Netterden, ni déversoir ou coupure quelconque, ne seront jamais construites ou pratiquées dans le dit zomerdam.

Aucun fossé d'écoulement de plus de trois pieds de largeur au plat fond, ne sera creusé:

  • a. à côté d'aval du même zomerdam;

  • b. dans toute l'étendue du terrein entre la Wildt, le Bergsche Wetering, le Schouwgraaf et les anciennes limites d'Emmerick;

  • c. dans les terres de Huttum jusqu'au postweg d'Elten à Stokman.

Le Gouvernement Prussien fera redresser, dans le plus court délai, tout défaut à l'égard des stipulations sous 4°.

Art. 23

Les bermes ou le terrein de chaque côté du fossé d'écoulement seront élévés et égalisés par les déblais à faire, au besoin des terreins aux deux côtés du fossé, sans dédommagement pour les parties de terrein couvertes par les dits déblais, qui seront à la charge du Gouvernement Prussien.

Art. 24

Au cas que le nouveau fossé à creuser, ainsi que le Nettersche Schouwgraaf, coupe des chemins vicinaux, ou autres routes quelconques, le Gouvernement Prussien y fera construire des ponts forts et suffisans, afin que le passage ne soit géné en aucune manière.

Il aura de même à sa charge, non seulement l'élargissement de la Wildt et du Bergsche Wetering ainsi que le creusement du nouveau fossé d'écoulement, le tout aux dimensions déterminées par l'art. 22, mais aussi la construction de tous les ouvrages neufs, soit en terre, soit en maçonnerie.

Art. 25

L'entretien du dit écoulement, autant qu'il forme frontière depuis les limites de Nieder Hetter, sera commun entre les deux États, tandis qu'il sera à la charge de chaque puissance sur le territoire de laquelle il est situé en entier.

L'écluse de Nieder Hetter sera entièrement à la charge du Gouvernement Prussien.

Art. 26

Autant que des élargissemens ou changemens de vieux ponts seront nécessaires pour l'écoulement des eaux de la Hetter, le Gouvernement Prussien pourverra aux frais de la première construction, mais l'entretien, tant de ces nouvelles constructions, que des ponts et ouvrages antérieurs au creusement du dit écoulement, sera à la charge des deux États.

Art. 27

Les grandes écluses existantes dans la digue capitale du Rhin, d'Emmerick à Wezel, ne seront supprimées, fermées ni rétrécies d'aucune manière dans leur capacité d'écoulement jusqu'à la grande rivière susdite, afin que toutes ces écluses restent en bon état pour coöpérer, comme à présent, à la décharge des eaux d'inondation ou de pluie de toute l'étendue du pays derrière ces digues capitales.

En cas que, du côté de la Prusse, quelque changement fut jugé nécessaire dans les dites écluses, on se concertera la-dessus avec les autorités compétentes des Pays-Bas; et si le Gouvernement de ce Pays y accède, il pourra être innové à la stipulation que renferme cet article.

Art. 28

Tous les travaux et objets susnommés, depuis le zomerdam de Klein Netterden jusqu'à la jonction de la Wildt au Vieux Rhin, seront inspectés deux fois par an, aux mois de Juin et d'Octobre, par des Commissaires et des experts à nommer de part et d'autre, et d'après un règlement à rediger de commun accord. — Lesquels Commissaire et experts auront, dès le moment de leur nomination, la faculté de surveiller tous les ouvrages à construire et à entretenir.

Art. 29

Indépendamment de ces inspections, la Direction Générale du Waterstaat du Royaume des Pays-Bas, aura en tous tems la faculté de faire inspecter tous les travaux relatifs au dit écoulement, depuis le zomerdam de Klein Netterden jusqu'à la jonction de la Wildt au Vieux Rhin; après que la direction Prussienne en aura été prévenue assez à tems, pour pouvoir réunir des ingénieurs ou inspecteurs à ceux de la Direction Générale du Waterstaat susnommée, pour coöperer au même bût.

Art. 30

Par tout où des ruisseaux feront limites, ils seront communs aux deux États, à moins que le contraire ne soit positivement stipulé; et lorsqu'ils seront communs, l'entretien des ponts, le curage etc. se feront de concert et à frais communs, à moins que des conventions communales existantes ne contiennent d'autres stipulations. — Mais chaque État sera exclusivement chargé du soin de veiller à la conservation des bords situés de son côté.

Il en sera de même des fossés, rigoles, chemins, canaux, hayes, ou tout autre objet servant de limites; c'est-à-dire que ces objets, quant à la souveraineté, seront communs aux deux Puissances, et qu'on ne pourra rien changer à leur état actuel que de commun accord, à moins toutefois en cas de stipulation contraire.

Art. 31

Les écoulemens d'eau qui se trouvent actuellement dans les territoires réciproques, seront pareillement conservés pour l'avenir, et l'on n'osera faire aucun arrangement qui puisse nuire à l'écoulement des eaux intérieurs (binnenwateren).

Art. 32

Les passages d'eau qui existent en ce moment sur le Rhin, seront conservés dans leur état actuel. — Les droits établis continueront d'être perçus pour le compte des mêmes États qui en jouissent aujourd'hui. — On aura de part et d'autre la faculté, d'établir et d'entretenir sur la rive opposée les ouvrages nécessaires pour faciliter l'abord aux passans. Il ne pourra être établi aucun nouveau passage depuis la limite de Millingen au Waal, jusqu'à Stokman au Rhin, à moins d'un concert préalable et d'un commun accord des deux Puissances.

Art. 33

Les domaines de l'État qui pourront se trouver dans les communes, ou parties de communes, changeant de domination, suivront toujours le territoire, et appartiendront au nouveau Souverain.

Si dans les territoires cédés de part et d'autre, se trouveront des domaines dont les régistres originaux constateront la vente sous le Gouvernement Français et au nom de ce Gouvernement par des autorités françaises, desquels les prix de vente arrièrés doivent encore être perçus, soit en entier, soit en partie, le Souverain auquel ces terres appartenaient avant le présent traité, aura la faculté de faire poursuivre l'acheteur, d'après les lois existantes sous le nouveau Souverain.

Les revenus des domaines, qui après l'avacuation par les Français, n'ont été versés dans les caisses du Souverain legitime, seront restitués à ce Souverain par les caisses qui ont joui abusivement de cette recette.

Les revenus des parties du Lymers, non comprises dans la remise des enclaves au 25 Mai dernier, et venant par le présent traité aux Pays-Bas, seront restitués à compter du dit jour.

Art. 34

Les contributions et autres revenus de l'État courront et seront perçus pour le compte du nouveau Souverain, à dater du jour de la prise de possession; jour, qui dans aucun cas ne pourra dépasser le terme fixé par l'art. 43, relatif à l'évacuation et la remise des endroits cédés ou échangés par le présent traité. En sorte que si, par quelqu'évèment imprévu, la prise de possession d'une commune ou partie de commune se trouvait retardée, les contributions et autres revenus de l'État n'en seraient pas moins dûs à dater du jour fixé.

Art. 35

Les biens, les droits réels et actions, qui peuvent compéter aux communes ou particuliers de l'une où l'autre domination dans et sur les lieux et territoires réciproquement cédés, ou échangés ou divisés, sont maintenus et conservés.

Art. 36

Lorsque des communes ou des banlieues de communes seront divisées par la ligne de démarcation, l'actif et le passif de ces communes, c'est-à-dire, leurs biens communaux, ainsi que leurs dettes, le seront ou devront l'être dans la même proportion. Pour établir cette proportion, on prendra pour bâse, le montant des contributions foncière et personnelle réunie, et si la personnelle n'y existait pas, on prendrait la foncière seule. Les biens et revenus communaux qui devaient se distribuer par têtes ou par feux entre les habitans, seront partagés d'après la seule bâse adoptée pour les distributions annuelles, si tant est qu'il en existe réellement et de droit de cette nature. Bien entendu qu'après le partage fait, ces biens seront soumis aux lois municipales du nouvel État sous lequel ils se trouveront.

La partie de Zyfflich, ainsi que les villages de Kekerdom et Loeth, cèdés par le présent traité au Royaume des Pays-Bas, et faisant partie du Duffeltsche polder, seront tenus de contribuer leur côte-part dans les dettes arriérées, contractées par ce polder jusqu'au jour de la prise de possession, fixé par l'art. 43.

Art. 37

Les cultivateurs dont les propriétés sont situés partie en déçà, et partie au delà des frontières, pourront exporter et importer, fumier, paille, litières et autres engrais pour la culture de leurs terres, ainsi que toute espèce de recolte. — Ils auront de même la faculté de faire sortir et rentrer leurs bestiaux paturans; le tout sans pouvoir être assujettis à aucun droit de douanes, soit d'entrée, de sortie, de transit ou autres de cette espèce.— Il suffira qu'ils fassent conster par des certificats de l'autorité locale, qu'ils posèdent et cultivent des terres situées au delà des frontières; sans cependant pouvoir se soustraire aux visites des douanes ou autres, ayant commission légale de constater les cas de fraude; bien entendu que ces douaniers ou agens ne pourront faire des perquisitions que sur leurs territoires respectifs.

Art. 38

On pourra de part et d'autre acheter sur le territoire voisin, et exporter franc de tout droit, les matériaux nécessaires pour l'entretien des digues et des routes.

Art. 39

Les militaires de tout grade, qui seraient nés dans une commune ou partie de commune, cèdée ou échangée par le présent traité, seront renvoyés au Souverain de cette commune ou partie de commune; dans le délai de trois mois, s'ils servent en Europe, et dans celui d'un an, s'ils se trouvent dans les Colonies ou dans toute autre partie du monde,

Les officiers cependant, auront le choix de rentrer dans leur pays ou de rester au service du Souverain, sous les drapeaux duquel ils se trouvent; ils seront tenus d'opter dans les six mois de la publication du présent traité.

Art. 40

Les habitans qui, par l'une ou l'autre stipulation du présent traité, passeront d'un État à l'autre, pourront changer de domicile, dans le délai de quatre ans, sans être assujettis à aucune charge, ni condition quelconque; ils pourront même vendre ou aliéner leurs biens sans être tenus de payer d'autres droits que les autres habitans du même pays.

Art. 41

Les fonctionnaires, demeurant dans les communes ou parties des communes cèdées ou échangées, et qui, d'après les lois sous l'empire desquelles ils ont été nommés, ne peuvent être déplacés sans indemnité, seront conservés et jouiront des mêmes droits que sous le Gouvernement qui les avait nommés.

Art. 42

Comme, nonobstant tous les soins que les deux commissions ont apportés à lèver toutes les difficultés qui se sont présentées, il est cependant possible qu'il s'en présente d'autres encore lors de la plantation des poteaux, il a été convenu que ceux des membres des deux Commissions, sous la direction desquels cette opération aura lieu, seraient autorisés à terminer tous ces différens, et spécialement à juger, après avoir entendu les autorités locales, toutes les contestations qui pourraient s'élèver au sujet de l'incertitude des limites de quelques communes.

Art. 43

Les endroits respectivement cèdés ou échangés ou devant être restitués, seront évacués, et l'administration en sera remise aux autorités compétentes dans le mois à dâter de l'échange des ratifications.

Art. 44

Les archives, cartes et autres documens relatifs à l'administration des mairies ou communes, qui, en vertu du présent traité, passeront d'une domination sous l'autre, seront remis aux nouvelles autorités en même tems que les territoires mêmes. — Au cas qu'une partie de commune ou de mairie seulement fut cèdée ou échangée, les archives resteront à la partie où se trouve le chef-lieu, à charge d'y donner accès à l'autre partie, chaque fois qu'elle en aura besoin.

Art. 45 [Vervallen per 06-05-1940]

Art. 46

Le présent traité sera soumis aux deux Cours, à l'effet d'être ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois après la signature, ou plustôt si possible.

En foi de quoi les Commissaires des Hautes parties contractantes l'ont signé et muni de leurs cachets.

Fait à Clèves, le sept Octobre dix huit cent seize.

(L. S.) M. J. DE MAN.

(L. S.) DE BERNUTH.

(L. S.) J. BLANKEN JZ.

(L. S.) EYTELWEIN.

Vertaling : NL

GRENSTRACTAAT tusschen H. H. M. M. den Koning der Nederlanden en den Koning van Pruissen, gesloten en geteekend te Kleef, den 7den October 1816, wederzijds bekrachtigd den 18den november en den 3den December daaraanvolgende.

ZIJNE MAJESTEIT DE KONING DER NEDERLANDEN, PRINS VAN ORANJE-NASSAU, GROOT-HERTOG VAN LUXEMBURG, ENZ. ENZ. ENZ.

en

ZIJNE MAJESTEIT DE KONING VAN PRUISSEN, ENZ. ENZ. ENZ.

Bij tractaat van den 26ten Junij jl. bepaald hebbende de grensscheiding der beide Rijken, van de Fransche grenzen aan de Moezel tot aan het Oud-Hollandsch grondgebied bij Mook, en willende die oude grensscheiding laten onderzoeken, alsmede aan, den Neder-Rijn, op de billijkste en voegzaamste wijze, tot wederzijdsch voordeel der beide Staten, doen regelen al wat betrekking heeft tot de waterbouwkundige werken en dergelijke punten, — hebben, overeenkomstig art. 25 der slotacte van het Weener Congres, benoemd tot Commissarissen en met hunne volmagten voorzien, te weten:

  • Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, de Heeren Maximiliaan Jacob de Man, Kolonel van het Corps der Genie, Directeur der Archieven van Oorlog en van het Topographisch bureau, Ridder der Militaire Willems-orde, 3de klasse, en Jan Blanken Jz., Inspecteur-Generaal van den Waterstaat, Ridder der Orde van den Nederlandschen Leeuw, en

  • Zijne Majesteit de Koning van Pruissen: den Heer Frederik Graaf von Solms Laubach, Eersten President der Hertogdommen Gulik, Kleef en Berg, Grootkruis der Orde van den Rooden Adelaar en der Orde van St. Anna van Rusland, dewelke, gebruik makende van de bevoegdheid, hem bij zijne volmagt verleend, tot datzelfde einde heeft gedelegeerd en met gelijke volmagten voorzien als de zijne, de Heeren Frederik Willem von Bernuth, Opper-Regerings-President te Arnsberg, en Johan Albert Eytelwein, Geheimraad en Directeur-Generaal der Openbare Werken van het Koningrijk.

Welke Commissarissen, na hunne volmagten uitgewisseld en in orde bevonden te hebben, wegens de volgende punten en artikelen zijn overeengekomen.

Art. 1

De grenzen bij het tegenwoordig tractaat vastgesteld, bepalen de grensscheiding tusschen de beide Staten, van het punt alwaar de grenzen langs de Maas het oude Hollandsche grondgebied raken bij de huizen genaamd Aan het end, tot aan het grondgebied van Hannover, alwaar de grenslijn tusschen de twee Koningrijken eindigt.

Art. 2

De grenslijn zal aan het bovengenoemde punt beginnen, en de grensscheiding volgen tusschen het Oude Hollandsche Pruissische grondgebied, zoo als die zich bevond in 1795, in dier voege, dat de Plak, het Schildbroek, de Steenbergsche heide en het Nederrijksche bosch, aan het Koningrijk der Nederlanden zullen verblijven; en het Kleefsche Bosch, de Lindenbergsche Hof, de Roode Leeuw, de Halvemaan en het grondgebied van Wilder aan het Koningrijk Pruissen.

Aan de Halvemaan zal zij den grooten weg van Kleef op Nijmegen dwars overgaan, en dien weg volgen tot aan het huis genaamd Koning van Pruissen, welk huis aan het Koningrijk Pruissen verblijven zal, zoodanig dat de gezegde weg geheel van de bovengemelde Halvemaan, tot het Koningrijk der Nederlanden behooren zal.

Van het huis, genaamd Koning van Pruissen, zal de lijn den grooten heerbaan verlaten, zich rigtende op het huis, genaamd de Mussenberg, bij het dorp Beek, latende dit huis aan Pruissen en het dorp aan de Nederlanden. Van de Mussenberg rigt zich de oude grensscheiding oostwaarts tot aan Aartjes Hof, hetwelk met den Wilderschen weg aan Pruissen verblijft; van daar noordwaarts, volgende de oude waterleiding tot aan de waterloozing van Zijfflich en deze waterloozing tot aan de grenzen tusschen Zijfflich en Loeth, zoodanig dat de Tornsche molen, met de aldaar gelegene huizen en het terrein van Zijfflich, tusschen de uitwatering en het Ooijsche water, zullen behooren tot de Nederlanden, — en het Wildersche meer, met het gedeelte der waterloozing van Zijfflich, tusschen den Tornschen molen en de grenzen van Loeth, geheel aan Pruissen zullen behooren.

De grenslijn zal vervolgens de gezegde scheiding tusschen Zijfflich en Loeth volgen, tot aan het zuidelijkste punt der heerlijkheid Millingen, en vervolgens de oude oostelijke grenzen dier heerlijkheid tot aan de Waal, zoodanig dat Zijfflich, Niehl en Bimmen aan het Koningrijk Pruissen blijven, en dat Loeth, Hulthuizen, Kekerdom en Millingen een gedeelte van het Koningrijk der Nederlanden zullen uitmaken.

Art. 3

Van het punt, alwaar de grens van Millingen aan de Waal raakt, zal de grenslijn zich in regte lijn rigten op den toren van Aerdt, tot aan het middenpunt van de regelmatige breedte der rivier, welk middenpunt opwaarts, voor Thalweg zal worden genomen, en de grensscheiding bepalen zal tot tegen over de verlenging der linkerzijde van den weg van Stokman naar Elten, in dier voege dat de Schenkeschans met deszelfs gebied een gedeelte van het Koningrijk Pruissen zal uitmaken, en dat de Kijfwaard, de Bijlandsche Waard, 's Gravenwaard, het Lobith, het Boven- en Beneden-Spijk, daaronder begrepen de enclave van het gebied van Elten, aan het Koningrijk der Nederlanden behooren zullen.

Art. 4

Van het bovengezegde midden van den Rijn, zal de grensscheiding de rivier verlaten, en zich noordwaarts wenden, den linker zoom van den weg van Stokman naar Elten langs gaande, tot aan het midden van de beek, genaamd de Wildt, latende den weg, genaamd de Postweg, met de brug over de Wildt, in zijn geheel aan Pruissen, en het gedeelte van Elten, gelegen tusschen dezen Postweg, het Boven-Spijk, den ouden Rijn en de Wildt, aan de Nederlanden.

De Pruissische onderdanen zullen de bevoegdheid hebben de Spijksche dijken vrij over te gaan, en wederkeerig zal de gezegde postweg altijd vrij en open blijven voor de onderdanen der Nederlanden.

Art. 5

De grenslijn zal het midden der beek de Wildt volgen tot aan den Ouden Rijn, en zal van daar het Eltensche gebied langs gaan, aan den regter oever van den ouden Rijn, en de kom, genaamd de Kam, tot aan den zomerdam van den Steenwaard, zoodanig dat de Kam en het Houwbergsche veerhuis, met de huizen tot aan de grens van Elten, aan het Koningrijk der Nederlanden behooren zullen.

Gekomen aan den zomerdam, welke geheel aan Pruissen blijft, zal zij de buitenglooijing op een' afstand van 12 voeten Rijnlandsche maat langs gaan, tot aan de oude zuidelijke grenzen der heerlijkheid Grondstein, en zal deze grenzen volgen langs den regter oever van den Ouden Rijn, tot beneden de weide, behoorende tot het huis genaamd Waardmanshof, zoodanig dat het gedeelte van de Kijkuit, tusschen gezegde weide en den Ouden Rijn gelegen, aan het Koningrijk Pruissen behooren zal. Vervolgens zal de lijn de westelijke sloot van deze weide volgen, tot aan den weg de verlenging der zomerkade uitmakende, en zal zij dezen weg in eene noordelijke rigting tot aan de eerste sloot ter regterzijde langs gaan, en deze sloot, als ook de zuidelijke sloot van de Smitsweide, tot aan den afstand van 3 roeden Rijnlandsche maat van de oostelijke sloot dier weide, volgen.

Van dit punt, zal de grensscheiding zich evenwijdig met gezegde oostelijke sloot rigten tot aan de noordelijke grenzen van Grondstein, in dier voege, dat de Steenwaard met den zomerdam, de heerlijkheid Grondstein, en de oostelijke sloot van de Smetsweide, met de 3 roeden aan de overzijde, ten einde daarvan eenen weg te maken, welke op den weg van Zevenaar naar Elten uitloopt, tot het Koningrijk van Pruissen behooren zullen; en de Kribmeestersweide, de Meeuwenpollen en het gedeelte van den Noteboomschen polder, alwaar zich de overlaat van de Lijmers bevindt, geheel tot het Koningrijk der Nederlanden.

Art. 6

Vervolgens zal de grenslijn langs de noordelijke grenzen van Grondstein gaan, tot aan een land behoorende aan de kerk van Elten, tusschen den weg van Zevenaar naar Elten en de uitstekende punt van Grondstein gelegen. Van daar zal zij de oude grenzen tusschen Elten en de Lijmers volgen, en zich in eene regte lijn op de oude grens van Gelderland rigten, zoodanig dat de huizen van Velthuizen aan Pruissen blijven en de uitstekende punt door de oude grensscheiding ter linkerzijde gevormd, aan de Nederlanden.

Eindelijk zal zij de grenzen tussen grondgebied van Elten en dat van het proostschap van Emmerik, alsmede die van Beek en 's Heerenberg, zoo als die zich in 1795 bevonden, tot aan de beek, gezegd de Wildt, langs gaan.

Art. 7

Van de Wildt zal zij zich oostwaarts wenden door het midden van deze beek en van de Bergsche Wetering, tot aan de landweer of schouwgracht van Netterden, en zal insgelijks het midden van deze schouwgracht volgen tot aan de sluis, welke in den zomerdam van klein Netterden gelegd zal worden. Deze sluis zal geheel aan Pruissen blijven, en de lijn zal, na zich om dezelve te hebben heen gewend, het midden volgen van het uitwateringskanaal, tot aan de oude grensscheiding tusschen de beide Koningrijken, ten oosten van de Nettersche landweer te graven.

Door deze bepaling zal het terrein, waarin zich bevindt de Linthorst, de Bosch, de Botberg, Klein Netterden, Speelberg, Borghees enz., en hetwelk tusschen de oude grenzen van Huttum en Emmerik gelegen is, het nieuw te graven uitwaterings-kanaal, de sluis van Klein Netterden, de Schouwgraaf, de Bergsche Wetering en de Wildt, van nu voortaan aan Zijne Majesteit den Koning van Pruissen behooren.

Art. 8

Op de bijzondere kaart, bij dit tractaat gevoegd, en door de respective Commissarissen geteekend, zullen de hierboven omschreven grenzen bepaaldelijk afgeteekend worden.

Art. 9

Van gezegd punt, ten oosten der landweer van Hetter tot aan de Hannoversche grenzen, zal de grenslijn dezelfde als in 1795 blijven, en zal in hare bijzonderheden slechts bij de algemeene plaatsing der palen bepaald worden, aangezien zich noch verschil noch aanmerking nopens hare rigting voordoet.

Art. 10

Behalve de gedeelten grondgebied, welke, ten gevolge der grensscheiding, bij de vorige artikelen bepaald, van heerschappij zullen veranderen, zal Oberbillig, met het grondgebied op den regter oever van de Moesel gelegen, en volgens het tractaat van Aken van den 26sten Junij jl. aan het Koningrijk der Nederlanden moetende behooren, aan het Koningrijk Pruissen verblijven.

Art. 11

Al de Waterbouwkundige werken enz, aan weêrskanten der rivier gelegen, zullen voortaan alleenlijk ten laste en ter bijzondere beschikking komen van den Vorst, die het bij art. 3 bepaalde grondgebied aan beide zijden van den Thalweg bezit.

Art. 12

Er zal in de bedding der rivier, ten ware bij voorafgaand overleg en gemeenschappelijk goedvinden der beide Mogendheden, geen offensief werk mogen worden daargesteld, hetwelk aan den stroom en daardoor aan den tegenovergestelden oever schadelijk zou kunnen zijn. Insgelijks is het gelegen met de nieuwe werken aan het buitenterrein der dijken, welke den stroom en den ijsgang zouden kunnen belemmeren of tegenhouden.

Art. 13

De eigenlijke breedte der rivier wordt gerekend op 150 roeden (Rijnlandsche maat), genomen ter middelbare hoogte van 8 voet en 6 duim aan de pijlschaal te Pannerden, overeenkomende met 6 voet en 4 duim aan de pijlschaal van Emmerik.

Geene rijs- of aanplantingen hoegenaamd, die den tegenovergestelden oever der rivier op een afstand van minder dan 150 roeden zouden naderen, zullen mogen geduld worden, in dier voege, dat zij niet alleen op die normale breedte zullen verboden zijn, maar zelfs dat de thans bestaande, welke de breedte van 100 roeden overschrijden, tot op den wortel zullen worden geveld of uitgerukt.

Indien het intusschen mogt worden noodig geoordeeld, eenige aanplanting, in strijd met die bepalingen, van de eene of andere zijde te doen, dan zullen de respective autoriteiten zich vooraf over de uitvoering daarvan moeten verstaan.

Art. 14

Geene der beide Mogendheden zal immer, op gezegde normale breedte van 150 roeden, aan haren kant tegenover den vreemden oever laten uitoefenen of toestaan het visschen van zalm of andere visch hoe ook genaamd, door middel van steken of andere middelen welke in den loop van het water eenige de minste vertraging zouden kunnen veroorzaken, of eenigermate eene ophooping van kiezel, zand of andere voorwerpen bevorderlijk kunnen zijn, die aanwas van grond zouden kunnen te weeg brengen.

Art. 15

Het oppergezag over de visscherij op den Beneden-Rijn zal bepaald worden door eene regte lijn, te trekken van de toren van Keken op die van Lobith, zoodanig dat het gedeelte bovenwaarts die lijn, aan Zijne Majesteit den Koning van Pruissen, en het gedeelte benedenwaarts aan Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden behooren zal.

Art. 16

Indien zich ondiepten of zandbanken in het midden der rivier mogten vormen, zoodanig dat het nuttig is de nadeelige gevolgen voor de algemeene scheepvaart er van voor te komen, zoo zal men in overleg treden omtrent de maatregelen, met wederzijdsch goedvinden te nemen om verdere ongelegenheden tegen te gaan.

Art. 17 [Vervallen per 28-08-1924]

Art. 18

De overeenkomsten van den 23sten September 1745 en van den 4den Julij 1771 worden bij het tegenwoordig tractaat vernietigd.

Art. 19 [Vervallen per 28-08-1924]

Art. 20

Opdat de afloop van het water van den polder de Hetter, zonder aan het naburig grondgebied der Nederlanden te schaden, plaats grijpe, zal in den zomerdam de klein Netterden een gemetseld sluisje met twee wel gesloten valdeuren worden gemaakt.

De opening der afwatering zal zijn van 4 tot 5 voeten (Rijnlandsche maat), en de grond of de bodem zal niet lager dan een voet beneden dien der groote sluis van Nieder-Hetter, nabij den Leeuwenberg, in den Hoofd-Rijndijk, boven Emmerik, worden gelegd.

Noch de muren, noch de waterkeering der nieuwe sluis van Klein Netterden, zullen immer beneden de tegenwoordige hoogte van gezegden zomerdam van Netterden mogen zijn, gelijkstaande aan n°. 13 voet der pijlschaal, die op dit oogenblik aan den kant opwaarts van gezegde groote sluis van Leeuwenberg bestaat.

Art. 21

Geen der valdeuren van de nieuwe sluis van Klein Netterden mag worden opgehaald, dan wanneer de landweer of schouwgracht van Netterden, de Bergsche Wetering en de Wildt, zullen zijn op hunne diepten, breedten en geheele opening, bedongen bij art. 22, en wanneer alsdan het water in de schouwgracht, beneden gezegde nieuwe sluis, ten minste tot n°. 10 voet aan de pijlschaal der groote sluis van Leeuwenberg zal gedaald zijn, of, hetgeen op hetzelfde neerkomt, op drie voet nederwaarts van de grootste hoogte, welke bij het volgend artikel bepaald is, voor de nieuwe sluis van Klein Netterden, en de kruin van den zomerdam van dien naam.

Art. 22

De algemeene afmetingen, bepaald voor de, afwateringen, zijn als volgt:

  • 1°. De diepte van de afwaterings-sloot, op het vlak der bedding, aan het oostelijk uiteinde, nabij de gezegde nieuwe sluis van Klein Netterden, zal gelijk zijn met den vloer dierzelfde sluis, en zal in eene afdalende helling loopen naar het tegenovergestelde uiteinde in den ouden Rijn, op de tegenwoordige diepte der Wildt, onder de brug in den postweg nabij den Eltenberg.

  • 2°. De breedte op het vlak der bedding van het kanaal zal ten minste moeten zijn:

    • a. 6 voet voor de te graven afwaterings-sloot en voor het gedeelte genaamd de Nettersche landweer of Schouwgraaf;

    • b. 8 voet voor de Bergsche Wetering;

    • c. 12 voet voor de beek de Wildt.

  • 3°. De glooijingen zullen van anderhalf of tweemaal de hoogte zijn, naarmate van de hoedanigheid der te vergraven aarde.

  • 4°. Van de nieuwe sluis van Klein Netterden tot aan Emmerick, zal de hoogte van den zomerdam of aan elke andere waterkeering, welke ook, niet beneden het n°. 13 voet der gezegde peilschaal der groote sluis van Leeuwenberg mogen verlaagd worden

Uitgezonderd die van Klein Netterden, zal geene sluis verlaagd, of doorsnijding hoe ook genaamd, in gezegden zomerdam mogen worden gebouwd of daargesteld.

Geen afwaterings-sloot, breeder dan drie voet op de bedding zal gegraven worden:

  • a. benedenwaarts van voornoemden zomerdam;

  • b. in de geheele uitgestrektheid van het terrein tusschen de Wildt, de Bergsche Wetering, de Schouwgraaf en de oude grenzen van Emmerik;

  • c. in de landen van Huttum tot aan den postweg van Elten naar Stokman.

Het Pruissische Gouvernement zal binnen den kortst mogelijken tijd, ieder gebrek, ten aanzien der bepalingen onder 4°, doen verhelpen.

Art. 23

De bermen of de gronden, aan iederen kant der afwaterings-sloot zullen, met de uit te graven aarde worden opgehoogd en gelijk gemaakt, des noodig met de gronden aan beide zijden der sloot, zonder eenige vergoeding voor de gedeelten terrein met gezegde uitgegraven aarde bedekt, welke ten laste van het Pruissisch Gouvernement zullen zijn.

Art. 24

Ingeval dat de nieuw te graven sloot, alsmede de Nettersche schouwgraaf, naburige wegen of andere, hoe ook genaamd, doorsnijdt, zal het Pruissisch Gouvernement daar ter plaatsen hechte en voldoende bruggen doen leggen, opdat de overgang in geenen deele belemmerd worde.

Hetzelve zal insgelijks ten zijnen laste nemen, niet alleen de verbreeding der Wildt, de Bergsche Wetering en het graven der nieuwe afwaterings-sloot, alles op de afmetingen bij art. 22 bepaald, maar ook het maken van alle nieuwe aarde- of metselwerken.

Art. 25

Hoe onderhoud van gezegde afwatering, voor zoo verre zij de grensscheiding, beginnende aan de limieten van Nieder-Hetter, daarstelt, zal door beide Staten gemeenschappelijk worden gedragen, terwijl hetzelve ten laste zal komen van iederen Staat op wiens grondgebied die afwatering geheel zal gelegen zijn.

De sluis van Nieder-Hetter zal geheel ten laste van het Pruissisch Gouvernement komen.

Art. 26

Voor zoo veel verbreedingen of veranderingen van oude bruggen voor de waterloozing der Hetter noodig mogten zijn, zal het Pruissisch Gouvernement in de kosten der eerste vermaking voorzien; maar het onderhoud zoo wel van die nieuwe werken als van de bruggen en werken vóór het graven der bedoelde waterloozing bestaande, zal ten laste der beide Staten komen.

Art. 27

De groote sluizen in den Hoofd-Rijndijk, tusschen Emmerik en Wezel bestaande, zullen niet weggenomen, gesloten, of in hun afwaterings-vermogen naar gemelde groote rivier verminderd mogen worden; opdat alle die sluizen, zoo als thans, in goeden staat blijven tot het gemakkelijk afvoeren van het overstroomings- of regenwater van de geheele uitgestrektheid van het land, achter die hoofddjjken gelegen.

Ingeval van de zijde van Pruissen eenige verandering in de bedoelde sluizen mogt worden noodig geoordeeld, zal men zich dienaangaande met de bevoegde Nederlandsche autoriteiten verstaan, en indien het Gouvernement van dat Rijk daarin toestemt, zal het beding, in dit artikel vervat, veranderingen kunnen ondergaan

Art. 28

Alle voornoemde werken en voorwerpen, van den zomerdam van Klein Netterden tot aan de vereeniging der Wildt met den ouden Rijn, zullen tweemaal in 't jaar, in de maanden Junij en October, door Commissarissen en deskundigen, van weêrskanten te benoemen, in oogenschouw worden genomen, overeenkomstig een reglement, met gemeen overleg op te stellen. Welke Commissarissen en deskundigen, van 't oogenblik hunner bemoeijing, de bevoegdheid zullen hebben om over al de te maken en te onderhouden werken toezigt te houden.

Art. 29

Onafhankelijk van de bedoelde inspectien, zal de algemeene Directie van den Waterstaat van het Koningrijk der Nederlanden ten allen tijde de bevoegdheid hebben, om alle de werken betrekkelijk gezegde afwatering, van den zomerdam van Klein Netterden, tot aan de vereeniging der Wildt met den ouden Rijn, te doen nazien, na alvorens de Pruissische Directie daarvan te hebben verwittigd, tijdig genoeg om ingenieurs of inspecteurs te kunnen voegen bij die der gezegde algemeene Directie van den Waterstaat, ten einde tot hetzelfde doel mede te werken.

Art. 30

Overal waar beken de grensscheidingen vormen, zullen deze voor beide Staten gemeen zijn, ten ware het tegendeel stellig bepaald zij; en wanneer dezelve gemeen zijn, zal het onderhoud der bruggen, het schoonhouden enz., met gemeen overleg en op gemeene kosten geschieden, althans, indien bestaande overeenkomsten tusschen gemeenten andere andere bepalingen bevatten. Doch zal iedere Staat uitsluitend met het onderhoud der aan deszelfs zijde gelegen oevers belast zijn.

Even zoo zal het gelegen zijn met de grachten, sloten, wegen, kanalen, heggen of alle andere voorwerpen, tot grensscheiding dienende, dat is te zeggen, dat deze voorwerpen, wat de souvereiniteit betreft, voor beide Mogendheden gemeen zullen zijn, en dat aan derzelver tegenwoordigen staat niets zal mogen worden veranderd, dan met wederzijdsche toestemming, ten ware deswege tegenovergestelde bepalingen bestonden.

Art. 31

De waterloozingen, welke tegenwoordig op wederzijdsch grondgebied bestaan, zullen insgelijks voor 't vervolg bewaard blijven, en zal men geenerlei schikking vermogen te maken, welke aan den afloop der binnenwateren zoude kunnen hinderlijk zijn.

Art. 32

De veeren, welke thans op den Rijn bestaan, zullen in hunnen tegenwoordigen staat blijven. De bestaande regten zullen bij voortduring geheven worden voor rekening derzelfde Staten die thans in het genot zijn. — Men zal van weerskanten de bevoegdheid hebben om de werken aan den overliggenden oever, tot het gemakkelijk aanlanden der overvarenden noodzakelijk, aan te leggen en te onderhouden. Er zal geene nieuwe overvaart van de grenzen van Millingen aan de Waal tot aan Stokman aan den Mijn mogen worden daargesteld, zonder voorafgaand overleg en met gemeenschappelijk goedvinden der beide Mogendheden.

Art. 33

De domeinen van den Staat, welke in de gemeenten of gedeelten van gemeenten, welke van bestuur veranderen, gelegen mogten zijn, zullen steeds het grondgebied volgen en aan den nieuwen Souverein behooren.

Indien op de over en weder afgestane gedeelten grondgebied domeinen mogten liggen, waarvan de oorspronkelijke registers den verkoop onder het Fransch Gouvernement en in naam van hetzelve door Fransche autoriteiten bewijzen, en van welke de achterstallige verkoopprijzen alsnog, hetzij geheel of gedeeltelijk, moeten worden ontvangen, zal de Souverein aan wien die gronden vóór het tegenwoordig tractaat toebehoorden, de bevoegdheid hebben, den kooper, overeenkomstig de onder den nieuwen Souverein bestaande wetten, te doen vervolgen.

De inkomsten der domeinen, die na de ontruiming door de Franschen, niet in de kassen van den wettigen Souverein zijn gestort, zullen aan dien Souverein worden teruggegeven door de kassen, welke die ontvangst verkeerdelijk hebben genoten.

De inkomsten der gedeelten van de Lijmers, welke niet zijn begrepen in de overgave der enclaves op den 25sten Mei jl., en ten gevolge van het tegenwoordig tractaat aan de Nederlanden komende, zullen, te rekenen van dien dag, worden teruggegeven.

Art. 34

De belastingen en andere inkomsten van den Staat zullen voortloopen en ingevorderd worden voor rekening van den nieuwen Souverein, te rekenen van den dag der inbezitneming; welke dag, in geen geval, den bij art. 43 bepaalden tijd, betrekkelijk de ontruiming en de overgave der plaatsen, bij het tegenwoordig tractaat afgestaan of geruild, zal mogen overschrijden; zoodat, bijaldien de inbezitneming van eene gemeente, of gedeelte van eene gemeente, door eenig onvoorzien toeval vertraagd wierd, de belastingen en andere inkomsten van den Staat, desniettemin, van den bepaalden dag af, verschuldigd zullen zijn.

Art. 35

De goederen, zakelijke regten en actien, welke mogten behooren aan gemeenten of bijzondere personen van het een of ander bestuur, in en op de plaatsen en het grondgebied, welke wederzijds afgestaan, geruild of verdeeld zijn, worden gehandhaafd en in stand gehouden.

Art. 36

Wanneer gemeenten of onderhoorigheden van gemeenten, door de grenslijn zullen doorsneden zijn, zal het actief en passief dier gemeenten, dat is te zeggen, hare gemeente-goederen, alsmede hare schulden, in dezelfde verhouding moeten gedeeld worden. Om die verhouding daar te stellen, zal tot grondslag genomen worden het beloop der grond- en personele belastingen te zamen, en indien de personele belasting aldaar niet bestond, de grondbelasting alleen. De gemeente-goederen en inkomsten, welke hoofdelijk, of volgens de haardsteden, onder de ingezetenen verdeeld moesten worden, zullen gedeeld worden volgens den grondslag alleen voor de jaarlijksche uitdeelingen aangenomen, ten ware er wezenlijk en van regtswege uitdeelingen van dien aard bestaan, met dien verstande evenwel, dat, na gemaakte verdeeling, deze goederen onderworpen zullen wezen aan de plaatselijke wetten van den nieuwen Staat, tot welke zij zullen behooren.

Het gedeelte van Zijfflich, alsmede de dorpen Kekerdom en Loeth, bij het tegenwoordig tractaat aan het Koningrijk der Nederlanden afgestaan, en een gedeelte van den Duffeltschen polder uitmakende, zullen gehouden zijn hun aandeel bij te dragen in de achterstallige schulden, door dien polder aangegaan, tot aan den dag der inbezitneming, bij art. 43 bepaald.

Art. 37

De landbouwers, wier eigendommen gedeeltelijk aan deze en gedeeltelijk aan gene zijde der grenzen gelegen zijn, zullen stalmest, allerhande stroo, strooisel en andere mestsoorten voor het bebouwen hunner landen, kunnen in- en uitvoeren, alsmede alle soorten van ingezamelden oogst. Zij zullen insgelijks de bevoegdheid hebben, hunne weibeesten over en weder te drijven; alles zonder aan eenig tolregt, hetzij van in-, uit- of doorvoer, of anderen van dien aard, onderhevig te zijn. Het zal genoegzaam wezen, dat zij door certificaten van het plaatselijk bestuur doen blijken, dat zij eigendommen aan gene zijde der grenzen bezitten en bebouwen, zonder zich echter te mogen onttrekken aan het onderzoek der tolbeambten, of anderen, die wettig belast zijn, de gevallen van sluiking na te gaan; wel te verstaan, dat die tolbeambten of agenten geene nasporingen, dan op hun repectief grondgebied zullen mogen doen.

Art. 38

Men zal van beide zijden op het naburig grondgebied, vrij van alle regten, mogen koopen en uitvoeren de materialen tot het onderhoud der dijken en wegen benoodigd.

Art. 39

De krijgslieden van elken rang, in eene, bij het tegenwoordig tractaat afgestane of verruilde gemeente of gedeelte eener gemeente geboren, zullen aan den Souverein dier gemeente of gedeelte van gemeente, worden teruggezonden binnen den tijd van drie maanden, zoo zij in Europa dienen, en binnen dien van een jaar, zoo zij zich in de kolonien of in eenig ander werelddeel bevinden.

De officieren zullen echter de keuze hebben, van naar hun land terug te keeren, of in dienst van den Souverein te blijven, onder wiens vanen zij zich bevinden; zij zullen gehouden wezen, binnen zes maanden na de afkondiging van het tegenwoordig tractaat, deze keuze te doen.

Art. 40

De inwoners, die, ten gevolge van eene of andere bepaling van het tegenwoordig tractaat, van den eenen Staat tot den anderen overgaan, zullen, binnen den tijd van vier jaren, van woonplaats kunnen veranderen, zonder aan eenige lasten of voorwaarden hoegenaamd, onderworpen te zijn, zij zullen zelfs hunne goederen kunnen verkoopen of overdragen, zonder gehouden te wezen, andere regten dan de overige inwoners van hetzelfde land, te betalen.

Art. 41

De ambtenaren, wonende in de gemeenten of gedeelten der afgestane of verruilde gemeenten, en die, volgens de wetten, onder wier heerschappij zij aangesteld zijn, niet zonder schadevergoeding kunnen verplaatst worden, zullen hunne posten behouden en dezelfde regten genieten, als onder het Gouvernement, dat hen heeft aangesteld.

Art. 42

Daar, niettegenstaande de zorgen, die de beide Commissien gedragen hebben, om al de zich opgedaan hebbende zwarigheden uit den weg te ruimen, het echter mogelijk is, dat er zich nog andere opdoen bij het plannen der grenspalen; zoo is men overeengekomen, dat zoodanige leden der beide commissien, onder wier leiding deze verrigting plaats zal hebben, gemagtigd zullen zijn, om alle deze zwarigheden te vereffenen, en, in het bijzonder, om, na de plaatselijke autoriteiten te hebben gehoord, alle de geschillen te beoordeelen, die, wegens de onzekerheid der grensscheidingen van eenige gemeenten, zouden kunnen ontstaan

Art. 43

De onderscheidene afgestane of verruilde plaatsen, of die terug zullen moeten gegeven worden, zullen ontruimd worden, en het bestuur van dezelve zal aan de bevoegde autoriteiten, binnen eene maand, te rekenen van de uitwisseling der ratificatien, overgeleverd worden.

Art. 44

De archieven, kaarten en andere stukken, betrekkelijk de administratien der meijerijen of gemeenten, die, ingevolge het tegenwoordige tractaat, van het eene beheer onder het andere zullen overgaan, zullen tegelijk met het grondgebied zelve overgeleverd worden. Ingeval slechts een gedeelte eener gemeente of meijerij afgestaan of verruild wierd, zullen de archieven aan dat gedeelte verblijven, alwaar de hoofdplaats zich bevinden zal, onder verband, om er aan het andere gedeelte, zoo dikwerf zulks zal noodig zijn, inzage van te geven.

Art. 45 [Vervallen per 06-05-1940]

Art. 46

Het tegenwoordig tractaat zal aan de beide Hoven ter bekrachtiging worden onderworpen, en de bekrachtigingen zullen binnen de twee maanden na de onderteekening, of zoo veel eerder mogelijk, uitgewisseld worden.

Ter oirkonde waarvan de Commissarissen der Hooge contracterende partijen hetzelve onderteekend en met hunne gewone zegels hebben voorzien.

Gedaan te Kleef, den zevenden October achttien honderd zestien.

(L. S.) M. J. DE MAN.

(L. S.) VON BERNUTH.

(L. S.) J. BLANKEN JZ.

(L. S.) EYTELWEIN.