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Overeenkomst tussen Nederland en België tot regeling van de afwatering van Vlaanderen, Gent, 20-05-1843

Geldend van 29-08-1843 t/m heden

Overeenkomst tussen Nederland en België tot regeling van de afwatering van Vlaanderen

Authentiek : FR

CONVENTION, conclue entre Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et Sa Majesté le Roi des Belges, pour régler l'écoulement des eaux des Flandres.

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, et Sa Majesté le Roi des Belges, en exécution de l'article 8 du traité du 19 Avril 1839, concernant l'écoulement des eaux des Flandres, ont nommé leurs commissaires, savoir:

  • Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, les sieurs:

  • Jacques Snouck Hurgronje, chevalier de l'ordre du Lion des Pays-Bas, membre de la Seconde Chambre des Etats Généraux;

  • Jean, Adrien, chevalier van der Heim de Duijvendijke, chevalier de l'ordre du Lion des Pays-Bas, greffier des États de Zélande; et

  • Abraham Caland, chevalier de l'ordre du Lion des Pays-Bas, ingenieur en chef au corps du waterstaat et des travaux publics, membre des Etats Provinciaux de la Zélande.

  • Sa Majesté le Roi des Belges, les sieurs;

  • Jean-Félix Noël, officier de l'ordre de Léopold, chevalier des ordres du Lion des Pays-Bas et de la Légion d'Honneur, inspecteur divisionnaire au corps des ponts et chaussées;

  • Jean Remy de Puydt, chevalier de l'ordre de Léopold, décoré de la Croix de Fer, colonel directeur du génie, ancien membre de la Chambre des Représentants;

  • Jean Jacques de Brock, chevalier de l'ordre de Léopold, ingénieur en chef de 1ère classe au corps des ponts et chaussées;

  • Désiré-Joseph le Jeune, chevalier de l'ordre de Léopold, commissaire d'arrondissement, membre de la Chambre des Représentants;

  • Mathias Joseph Wolters, chevalier de l'ordre de Léopold, ingénieur en chef au corps des ponts et chaussées.

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, et agissant conformément au traité susmentionné et à celui du 5 Novembre 1842, sont convenus des dispositions suivantes:

SECTION I. Canal de Terneuzen.

Article 1

Conformément aux dispositions de l'article 20 du traité du 5 Novembre 1842, le canal de Terneuzen ne servira plus, à partir du 5 Novembre 1844, que de voie de navigation et de voie d'écoulement pour les eaux qui y sont amenées par la partie supérieure du dit canal et par le canal de la Langeleede.

Article 2

Lorsque, suivant les indications des agents du gouvernement Belge, à ce préposés en vertu du dernier paragraphe de l'article 20 du traité du 5 Novembre 1842, le canal ne devra pas être baissé, il sera constamment tenu à sa jauge ordinaire de navigation, fixée comme suit:

Pour la partie comprise entre Gand et le Sas de Gand, quatre mètres quarante centimètres (4.40) au dessus du busc de l'écluse d'amont au Sas de Gand, et pour la partie comprise entre cette dernière ville et Terneuzen, quatre mètres vingt centimètres (4.20) au dessus du même busc.

Article 3

Dans le cas où la baisse du canal serait jugée nécessaire pour l'exécution des travaux d'entretien ou de restauration sur le territoire des Pays-Bas, l'époque et la durée des baisses seront réglées, de commun accord, par les ingénieurs en chef dans la Zélande et la Flandre Orientale.

Si, par des circonstances de force majeure, il y avait nécessité de baisser le canal sans qu'il fût possible de se concerter à ce sujet, le fonctionnaire Néerlandais qui aura ordonné cette manoeuvre en fera connaître immédiatement les motifs à l'ingénieur en chef dans la Flandre Orientale.

Article 4

L'ingénieur en chef dans la province de Zélande, l'ingénieur de l'arrondissement, le fonctionnaire résidant au Sas de Gand ou à Terneuzen, chargé de faire exécuter les manoeuvres des écluses, et les agents du gouvernement Belge, mentionnés à l'article 2 ci-dessus, correspondront directement entr'eux.

SECTION II. Terrains situés à la droite du canal de Terneuzen.

Article 5

Les eaux des terres et polders des communes de Selzaete, Wynckel, Wachtebeke, Moerbeke, Kemseke, Stekene et La Clinge, continueront à s'écouler sans entraves, vers les canaux et criques du territoire Néerlandais. De là elles seront conduites, en temps utile, à la mer, au moyen des travaux à construire en vertu du traité du 5 Novembre dernier.

Les canaux, écluses, aqueducs et autres ouvrages d'art situés dans les Pays-Bas et destinés à mettre les eaux Belges en communication avec la nouvelle voie d'écoulement, seront entretenus en bon état à la diligence du gouvernement des Pays-Bas.

Article 6

Il est néanmoins entendu, que les polders du pays de Waes dont les eaux s'écoulaient autrefois par le chenal aboutissant au Boerenmagazijn, pourront, s'ils le jugent utile, recourir de nouveau à ce mode d'écoulement, à leurs frais et en se conformant aux lois et règlements des Pays-Bas.

Article 7

Dans le cas où l'on ferait de nouveaux endiguements en avant des polders de Saeftingen et du Nouvel Aremberg, l'écoulement des anciens et nouveaux polders sera dirigé, aux frais des intéressés, vers la mer par les schorres.

En attendant, l'écoulement en sens inverse, provisoirement accordé en 1805, pour le polder de Saeftingen à travers celui de Kieldrecht, est maintenu.

SECTION III. Terrains situés à la gauche du canal de Terneuzen, jusqu'à la wateringue Isabelle.

Article 8

Les eaux des terrains compris dans la wateringue connue avant 1830 sous la dénomination de wateringue d'Assenede ou de St. Albert, et qui s'écoulaient par l'écluse d'Amélie et par l'écluse Noire, située dans la digue séparative des polders Smalle-Gelande et St. Pierre, seront conduites, en temps utile, à la mer, au moyen des travaux nécessaires, que le gouvernement des Pays-Bas fera exécuter en vertu du traité du 5 Novembre dernier.

Les canaux, écluses, aqueducs et autres ouvrages d'art, situés sur le territoire Néerlandais, destinés à mettre les eaux Belges en communication avec la nouvelle voie d'écoulement, seront entretenus en bon état à la diligence du gouvernement des Pays-Bas.

Article 9

Les eaux des polders et terrains situés à la gauche du canal de Terneuzen, tant dans les Pays-Bas qu'en Belgique, et qui s'écoulent actuellement par les écluses en aval du Sas de Gand, pourront être conduites ensemble dans les voies d'écoulement à créer par le gouvernement des Pays-Bas, en exécution du traité du 5 Novembre 1842.

Article 10

L'association de la wateringue de l'écluse Noire, instituée par arrêté de Sa Majesté le Roi des Belges du 15 Décembre 1833, aura la faculté, outre les moyens d'écoulement stipulés ci-dessus, de continuer à se servir, à ses frais, de ceux dont elle est en possession aujourd'hui.

A cet effet, elle conservera l'usage et l'administration de l'écluse de mer construite à côté de l'écluse Isabelle dans le havre de Bouchoute, et des canaux et autres ouvrages qui en dépendent.

Les eaux de cette Wateringue continueront à traverser le polder Grand Isabelle.

Article 11

La direction actuelle de la dite wateringue est maintenue.

A l'avenir les personnes nommées pour en faire partie, ne pourront exercer leurs fonctions sur le territoire Néerlandais, qu'après l'homologation de leur nomination par le gouvernement des Pays-Bas.

Cette homologation sera considérée comme accordée, si dans le délai de deux mois, à partir du jour où la notification des nominations aura été faite au gouvernement des Pays-Bas, celui-ci n'a pas fait connaître au gouvernement Belge ses motifs de refus.

Article 12

Les polders ou fractions de polders Néerlandais que la chose intéresse, pourront faire partie de la wateringue aux mêmes conditions que les terrains Belges.

SECTION IV. Wateringue d'Isabelle.

Article 13

L'association de la wateringue d'Isabelle conserve l'usage et l'administration de l'écluse de mer, dite écluse Isabelle, et des ouvrages qui en dépendent.

Article 14

La direction actuelle de la dite wateringue est maintenue.

A l'avenir les personnes nommés pour en faire partie, ne pourront exercer leurs fonctions sur le territoire Néerlandais, qu'après l'homologation de leur nomination par le gouvernement des Pays-Bas.

Cette homologation sera considérée comme accordée, si dans le délai de deux mois, à partir du jour où la notification des nominations aura été faite au gouvernement des Pays-Bas, celui-ci n'a pas fait connaître au gouvernement Belge ses motifs de refus.

SECTION V. Wateringue du Capitalen-Dam.

Article 15

L'association de la wateringue du Capitalen-Dam sera divisée en deux sections; l'une comprendra les terres situées dans les Pays-Bas, l'autre, celles situées en Belgique.

Article 16

Chaque section, organisée séparément par les soins des gouvernements respectifs, aura sa direction spéciale et sera régie par un règlement, arrêté par elle et approuvé par le gouvernement.

Il sera donné communication de ces règlements, ainsi que des changements qui pourraient y être apportés dans la suite, à la direction centrale instituée par l'article 18.

Article 17

L'administration de chacune des deux sections sera entièrement indépendante de l'autre, en ce qui se rapporte aux travaux nécessaires pour conduire les eaux au bassin commun de la Ligne ou Passegueule, et en général, en ce qui concerne les intérêts qui se rattachent à l'état intérieur du territoire.

Il est néanmoins entendu, qu'il ne pourra être mis aucun obstacle au passage des eaux de la section Belge par les polders Néerlandais de Groote Joncvrouw et Passegueule; la dite section pourra, en tous temps, effectuer aux canaux qui traversent à cet effet ces polders, tous les travaux d'entretien nécessaires dans l'intérêt de l'écoulement.

Les ponts, ponceaux, buscs et canaux dans les deux polders susdits, ne pourront être élargis sans le consentement de la direction centrale.

Article 18

Il est institué une direction centrale composée du directeur et de deux jurés de chaque section; elle sera présidée par le directeur de la section Néerlandaise et s'adjoindra un agent comptable, qui remplira les fonctions de greffier.

La direction centrale informera la députation des États de Zélande et la députation permanente du Conseil provincial de la Flandre Orientale de l'entrée en fonctions de ses membres.

Article 19

La direction centrale est chargée exclusivement de l'administration des écluses du Capitalen-Dam, de la Madelaine, du Verlaet et de leurs dépendances, du canal dit la Ligne ou Passegueule, depuis l'aval de l'écluse de Ste Marguérite jusqu'aux écluses de mer désignées ci-dessus, ainsi que de tous les ponts et ponceaux situés sur le dit canal.

Article 20

Elle fera en sorte que les eaux des deux sections soient déchargées avec toute la promptitude possible.

A cet effet elle déterminera et fera exécuter tous les travaux nécessaires au canal et aux ouvrages susmentionnés.

Article 21

La direction centrale arrêtera, le plustôt possible, un règlement d'administration, après avoir pris l'avis de l'assemblée générale de chaque section.

Ce règlement sera soumis, avec les délibérations de ces assemblées, à l'approbation du gouvernement des Pays-Bas.

Ces mêmes pièces seront communiquées, pour information, à la députation permanente du Conseil provincial de la Flandre Orientale.

Article 22

Chaque section paiera une part proportionnelle à sa surface, dans les dépenses à faire du chef des ouvrages dont l'administration est confiée à la direction centrale.

Cette part contributive sera portée d'office au budjet des sections et versée dans la caisse de l'agent comptable, sur simple mandat de la direction centrale.

Copie du budjet et du compte détaillé des dépenses faites par la direction centrale, sera annuellement envoyée à la direction de chaque section pour être communiquée à l'assemblée générale.

SECTION VI. Wateringue de Slippendamme (Eecloo et Lembeke).

Article 23

L'écoulement des eaux de la wateringue Slippendamme (Eecloo et Lembeke) continuera à avoir lieu par l'écluse placée à côté de la ville d'Aardenbourg et par celle dite Oostsluis sur le Zwin.

Article 24

L'association de la wateringue reste chargée de l'entretien du canal dit Eecloosche watergang, de l'écluse d'Aardenbourg et des ponts situées dans la commune de Ste. Croix, connus sous les noms de:

  • 1°. Latersbrugge dans le Keursteenweg;

  • 2°. Hoogebrug à l'extrémité du Groenenweg;

  • 3°. celui dans le Kruisweg ou Cocxweg.

Les bourrelets de ce canal en amont d'Aardenbourg, seront rétablis et maintenus par la dite wateringue, à une hauteur correspondante à la face supérieure des longerons du pont en maçonnerie placé sur le canal à sa rencontre avec la route d'Aardenbourg à Maldegem.

Ces bourrelets auront soixante quinze centimètres (0.75) de largeur en crête, et des talus de deux pour un, du côté de l'eau, et de un et demi pour un, du côté des terres.

Article 25

L'écluse d'Aardenbourg sera fermée quand les eaux dans le polder de Bewestereede-Benoorden auront atteint le peil de souffrance, fixé à un mètre soixante quinze centimètres (1.75) au dessus du radier de l'écluse dite Oostsluis, sans toutefois avoir dépassé celui de l'Eecloosche watergang, fixé à un mètre dix-huit centimètres (1.18) au dessus du radier de l'écluse placée au port d'Aardenbourg, à la droite de celle du watergang d'Eecloo.

Article 26

Dans le cas où ces deux peils seraient dépassés, l'écluse d'Aardenbourg sera manoeuvrée de manière que les eaux du polder et du Watergang puissent alternativement s'écouler.

Article 27

L'écluse dite Oostsluis et les ouvrages à la mer qui en dépendent, seront entretenus aux frais de la wateringue et des polders qui s'en serviront pour l'écoulement de leurs eaux, chacun en raison de sa surface.

Article 28

L'administration de l'écluse dite Oostsluis sera confiée à une direction, composée de quatre membres, dont deux seront nommés par les directions des polders Néerlandais traversés par les eaux de la dite wateringue et qui ont leur écoulement par cette écluse, et deux par la direction de la wateringue Slippendamme (Eecloo et Lembeke).

Elle sera présidée par un des membres Néerlandais et s'adjoindra un agent comptable, qui remplira les fonctions de greffier.

La direction informera la députation des Etats de Zélande et la députation permanente du Conseil provincial de la Flandre Orientale de l'entrée en fonctions de ses membres.

Article 29

La direction arrêtera le plustôt possible un règlement d'administration, après avoir pris l'avis des directions des polders et de la wateringue désignée à l'article précédent.

Ce règlement sera soumis, avec les délibérations de ces directions, à l'approbation du gouvernement des Pays-Bas.

Les même pièces seront communiquées, pour information, à la députation permanente du Conseil provincial de la Flandre Orientale.

SECTION VII. Wateringue de Slippendamme (Maldegem).

Article 30

L'écoulement des eaux de la wateringue de Slippendamme (Maldegem) et de toutes celles qui se jettent actuellement dans l'Eede, continuera à avoir lieu conformément à la convention du deux Octobre 1828.

Article 31

La wateringue de Slippendamme (Maldegem) est autorisée à augmenter, à ses frais, le débouché de l'écluse située à l'extrêmité du canal d'Aardenbourg, après s'être entendu à ce sujet avec l'administration de la ville de l'Ecluse.

Article 32

Les bourrelets bordant l'Eede, depuis la limite des deux pays jusqu'à la ville d'Aardenbourg, seront rétablis et maintenus par la dite wateringue à une hauteur correspondante à cinquante centimètres (0.50) au-dessus des culées du pont en maçonnerie, situé en face de l'église de la commune d'Eede.

Ces bourrelets auront soixante quinze centimètres (0.75) de largeur en crête, et des talus de deux pour un, du côté de l'eau, et de un et demi pour un, du côté des terres.

SECTION VIII. Wateringue du Passluis.

Article 33

L'écoulement des eaux de la wateringue du Passluis vers le Zwin, continuera par les moyens existants.

Article 34

La direction actuelle est maintenue.

Les nouvelles nominations seront portées à la connaissance de la députation des Etats de Zélande et de la députation permanente du Conseil provincial de la Flandre Occidentale.

Le membre de la direction appelé à représenter les polders, situés sur le territoire des Pays-Bas, mentionnnés à l'article 3 du règlement en date du 25 Mars 1817, sera choisi parmi les propriétaires Néerlandais.

Article 35

La direction et l'assemblée générale se réuniront là où elles le jugeront convenable.

Elles seront présidées par le membre Néerlandais.

Article 36

Le règlement en vigueur est maintenu dans toutes ses dispositions auxquelles il n'est pas dérogé par les articles précédents.

SECTION IX. Dispositions générales.

Article 37

Les administrations des wateringues ou écluses mentionnées dans la présente convention, seront tenues de se conformer aux règlements et arrêtés existants ou à établir dans le Royaume des Pays-Bas, relatifs aux polders et wateringues en général, pour tous les travaux à exécuter sur le territoire Néerlandais, ainsi que pour les roles d'impositions, en tant qu'ils concernent la partie Néerlandaise des wateringues.

Article 38

Les dimensions des canaux et le débouché des ouvrages d'art servant en Belgique à l'écoulement des eaux des Flandres vers le territoire Néerlandais, ne pourront être augmentés sans le consentement du gouvernement des Pays-Bas.

Il est également interdit de diminuer les dimensions ou débouchés des ouvrages servant, sur le territoire Néerlandais, à l'écoulement des mêmes eaux, sans le consentement du gouvernement Belge.

Les ouvrages d'art mentionnés dans cet article, avec l'indication de leurs dimensions, sont côtés en rouge sur la carte en trois feuilles, ci-jointe, savoir:

  • Les ouvrages du territoire Néerlandais, sous les nis. 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 12, 13, 18, 22, 34, 35, 39, 40, 46, 48, 49, 50, 53 et 54;

  • Les ouvrages du territoire Belge sous les nis. 5, 6, 10, 11, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 47, 51, 52, 55 et 56.

Article 39

Il est toutefois entendu que des changements ayant seulement pour but de faciliter ou modifier l'écoulement des eaux, sans nuire aux propriétés intéressées, pourront se faire avec le consentement de l'administration des provinces Néerlandaise et Belge que la chose concerne.

Article 40

Les administrations Belges des polders ou wateringues, qui ont des ouvrages à entretenir sur le territoire Néerlandais, sont autorisées à nommer des agents chargés d'exercer la police de conservation sur ces ouvrages.

Il sera accordé à ces agents, par le gouvernement des Pays-Bas, la qualité publique nécessaire pour que leurs procès-verbaux fassent foi en justice.

Article 41

Les propriétés pour lesquelles on cessera, avec l'autorisation de l'autorité compétente du pays où elles sont situées, de faire usage des moyens d'évacuation mentionnés dans la présente convention, ne seront plus imposables de ce chef, à partir de l'éxercice quit suit celui dans lequel la résolution en aura été notifiée à la direction de la wateringue que la chose concerne.

On ne pourra plus recourir à ces moyens d'écoulement pour les mêmes propriétés, sans le consentement de l'assemblée générale de la dite wateringue, approuvé par l'autorité compétente.

Article 42

Les autorités provinciales de la Zélande et des deux Flandres, les ingénieurs en chef dans ces provinces, et les directions des polders compris dans une même wateringue, correspondront directement entr'eux, pour toutes les affaires qui concernent l'écoulement des eaux.

Article 43

S'il s'élève des difficultés entre des wateringues, des polders, ou entre les membres d'une régie commune, relativement à l'exécution ou à l'application de la présente convention, la question sera soumise à une commission chargée de concilier les parties, si faire se peut, ou de décider à la pluralité des voix.

En cas de partage, il en sera référé aux deux gouvernements.

Article 44

Cette commission sera composée d'un nombre égal de membres de part et d'autre, savoir: de deux membres nommés par chacune des députations permanentes des provinces intéressées à l'objet en litige, et des ingenieurs en chef dans les dites provinces.

Article 45

Il n'est porté aucun préjudice, ni donné aucune valeur nouvelle, aux droits ou prétentions que les associations de polders ou wateringues auraient à faire valoir les unes à charge des autres, en tant que les dits droits ou prétentions ne soient pas contraires aux stipulations de la présente convention.

Article 46

Si, par la suite, il est reconnu nécessaire de modifier la présente convention, les changements à y apporter feront l'objet d'arrangements ultérieurs entre les deux gouvernements.

SECTION X. Dispositions transitoires.

Article 47

Conformément aux stipulations du § c de l'article 20 du traité du 5 Novembre dernier, pendant les deux années qu'exigera l'exécution des nouveaux écoulements, les ouvrages d'art établis sur le canal de Gand à Terneuzen, seront manoeuvrés dans l'intérêt des deux pays et de la même manière que la chose avait lieu avant 1830.

A cet effet, il sera immédiatement établi une correspondance journalière entre les agents du gouvernement Néerlandais, chargés de la direction du canal sur le territoire des Pays-Bas et résidant soit au Sas de Gand, soit à Terneuzen, et les agents chargés des fonctions analogues sur le territoire Belge.

Article 48

Jusqu'à ce que le règlement à faire pour la wateringue du Capitalen-Dam, conformément à l'article 21 de la présente convention, soit rendu exécutoire, les règlements approuvés par arrêtés du préfect du département de l'Escaut, en date du 13 Septembre 1808 et du 21 Avril 1809, et par celui de la députation des États de la Zélande du 18 Janvier 1828, sont maintenus, en tant qu'ils concernent les ouvrages dont l'administration appartient à la direction centrale.

Article 49

La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Gand, dans le délai de quarante jours, ou plustôt si foire se peut.

En foi de quoi, les commissaires susnommés ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes.

Fait à Gand, le vingtième jour du mois de Mai de l'an mil huit cent quarante trois.

(L. S.) J. S. HURGRONJE.

(L. S.) NOËL.

(L. S.) VAN DER HEIM VAN DUYVENDYKE.

(L. S.) R. DE PUYDT.

(L. S.) DE BROCK.

(L. S.) A. CALAND.

(L. S.) D. J. LE JEUNE.

(L. S.) J. WOLTERS.

Vertaling : NL

OVEREENKOMST, gesloten tusschen Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit den Koning der Belgen, tot regeling van de afwatering van Vlaanderen.

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, hebben, ter uitvoering van artikel 8 van het tractaat van den 19den April 1839, ten opzigte der afwatering van Vlaanderen, wederzijds benoemd hunne commissarissen, te weten:

  • Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, de heeren:

  • Jacob Snouck Hurgronje, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, lid der Tweede Kamer van de Staten-Generaal;

  • Johan Adriaan ridder van der Heim van Duyvendijke, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, griffier der Staten van Zeeland; en

  • Abraham Caland, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, hoofd-ingenieur van het corps ingenieurs van den waterstaat en der publieke werken, lid der Staten van Zeeland.

  • Zijne Majesteit de Koning der Belgen, de heeren:

  • Jan Felix Noël, officier der Leopolds-orde, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw en van het Legioen van Eer, inspecteur-divisionnair van het corps der bruggen en wegen;

  • Jean Remy de Puydt, ridder der Leopolds-orde en versierd met het IJzeren Kruis, kolonel-directeur der genie, oud lid van de Kamer der Volksvertegenwoordigers;

  • Jan Jacobus de Brock, ridder der Leopolds-orde, hoofdingenieur van de 1ste klasse van het corps der bruggen en wegen;

  • Désiré Joseph le Jeune, ridder der Leopolds-orde, arrondissements-commissaris, lid van de Kamer der Volksvertegenwoordigers;

  • Matthias Josef Wolters, ridder der Leopolds-orde, hoofdingenieur van het corps der bruggen en wegen.

Dewelke, na hunne in goede orde bevonden volmagten te hebben uitgewisseld, en handelende overeenkomstig het bovengenoemde tractaat en dat van den 5den November 1842, omtrent de navolgende artikelen zijn overeengekomen:

AFDEELING I. Kanaal van Terneuzen.

Artikel 1

Overeenkomstig de bepalingen, vervat in artikel 20 van het tractaat van den 5den November 1842, zal het kanaal van Terneuzen, na den 5den November 1844, niet meer dienen dan voor de scheepvaart, en voor de uitloozing van het water, komende van het bovengedeelte deszelven kanaals en van het kanaal de Langeleede.

Artikel 2

Wanneer het kanaal, volgens de aanwijzing der daartoe, krachtens de laatste paragraaph van artikel 20 van het tractaat van 5 November 1842, door het Belgische gouvernement benoemde agenten, niet moet worden afgelaten, zal hetzelve bestendig op het gewoon peil van navigatie gehouden worden, hetwelk bepaald wordt als volgt:

Voor het gedeelte, begrepen tusschen Gent en Sas van Gent, op vier el veertig duim, (4.40 el) boven den slagbalk der bovensluis te Sas van Gent, en voor het gedeelte, tusschen laatstgenoemde stad en Terneuzen, op vier el twintig duim (4.20 el) boven genoemden slagbalk.

Artikel 3

In geval van noodzakelijk geoordeelde aftapping van het kanaal, voor de uitvoering van werken, hetzij van onderhoud of tot herstelling, op het Nederlandsch grondgebied, zal het tijdstip en de duur dier aftapping met gemeenschappelijk overleg der hoofd-ingenieurs in Zeeland en Oost-Vlaanderen bepaald worden.

Zoo die aftapping echter, ten gevolge van hoogst dringende omstandigheden, noodzakelijk wordt bevonden zonder dat het bedoelde overleg heeft kunnen plaats hebben, zal de Nederlandsche ambtenaar welke die aftapping bevolen heeft, de redenen daarvan onmiddellijk ter kennis brengen van den hoofd-ingenieur in Oost-Vlaanderen.

Artikel 4

De hoofd-ingenieur in de provincie Zeeland, de ingenieur van het arrondissement, de ambtenaar residerende te Sas van Gent of te Terneuzen, belast met de manoeuvers der sluizen, en de agenten van het Belgische gouvernement, hierboven in artikel 2 vermeld, zullen regtstreeks met elkander briefwisseling kunnen voeren.

AFDEELING II. Gronden, gelegen aan de regterzijde van het kanaal van Terneuzen.

Artikel 5

Het water der landen en polders van de gemeenten Selzate, Winkel, Wachtebeke, Moerbeke, Kemseke, Stekene en Clinge, zal zonder verhindering naar de waterleidingen en kreken op het Nederlandsch grondgebied blijven sueren, van waar hetzelve, te zijner tijd, naar de zee zal worden afgeleid, door middel der, ingevolge het tractaat van den 5den November ll., te maken werken.

De waterleidingen, sluizen, heulen en andere kunstwerken, gelegen op het Nederlandsch grondgebied en bestemd om het Belgisch water in gemeenschap te brengen met het nieuwe uitwaterings-kanaal, zullen door de zorg van het Nederlandsche gouvernement in eenen goeden staat onderhouden worden.

Artikel 6

Er wordt nogtans verstaan, dat de polders van het land van Waas, welker water te voren door de kreek aan het Boerenmagazijn sueerde, zich, des verkiezende, op nieuw van dezen uitweg zullen kunnen bedienen, mits te hunnen koste en zich gedragende overeenkomstig de Nederlandsche wetten en reglementen.

Artikel 7

In geval men nieuwe bedijkingen voor de polders van Saftingen en Nieuw-Aremberg mogt doen, zal de uitwatering der oude en nieuwe polders, ten koste der belanghebbenden, door de schorren worden geleid.

Inmiddels zal de afwatering in eene omgekeerde rigting, in 1805 voor den polder van Saftingen door dien van Kieldrecht, provisioneel toegestaan, in stand blijven.

AFDEELING III. Gronden, gelegen aan de linkerzijde van het kanaal van Terneuzen tot aan de Izabella-watering.

Artikel 8

De afwatering der landen van de watering die vóór 1830 bekend was onder den naam der watering van Assenede of St. Albert, en welke door de Amelia- en de Zwarte sluis, gelegen in den dijk tusschen de Smallegelanden en St. Pieterspolder, plaats had, zal, te gelegener tijd, naar zee worden geleid, door middel der vereischte werken, welke het Nederlandsche gouvernement, ingevolge het tractaat van den 5den November ll., zal doen uitvoeren.

De waterleidingen, sluizen, heulen en andere kunstwerken, gelegen op het Nederlandsch grondgebied en bestemd om het Belgische water in gemeenschap te brengen met het nieuwe middel van uitwatering, zullen door de zorg van het Nederlandsche gouvernement in eenen goeden staat onderhouden worden.

Artikel 9

De afwatering der polders en landen, zoo wel in de Nederlanden als in Belgie, welke gelegen zijn aan de linkerzijde van het kanaal van Terneuzen, en die zich tegenwoordig door de sluizen beneden Sas van Gent ontlasten, zal te zamen kunnen geleid worden naar de nieuwe door het Nederlandsche gouvernement, volgens het tractaat van den 5den November ll., daar te stellen uitwatering.

Artikel 10

De vereeniging van de watering der Zwarte sluis, ingesteld bij besluit van Zijne Majesteit den Koning der Belgen, dd. 15 December 1833, zal de vrijheid hebben om, behalve de afwateringsmiddelen hierboven genoemd, zich, te haren koste, te blijven bedienen van diegene, welke zij thans bezit.

Te dien einde zal zij het gebruik en het beheer behouden van de zeesluis, nevens de Izabella-sluis in de haven van Bouchoute gebouwd, en van de daartoe behoorende waterleidingen en andere werken.

Het water van deze watering zal bij voortduring door den Grooten Izabella-polder kunnen blijven afloopen.

Artikel 11

De thans in functie zijnde directie der gezegde watering wordt in stand gehouden.

In het vervolg zullen de personen die tot deze directie benoemd worden, hunne betrekking op het Nederlandsch grondgebied niet kunnen uitoefenen, dan na de homologatie hunner benoeming door het Nederlandsche gouvernement.

Deze homologatie zal beschouwd worden als te zijn verleend, indien, na verloop van twee maanden, te rekenen van den dag der mededeeling van de benoemingen aan het Nederlandsche gouvernement, hetzelve aan het Belgische gouvernement deszelfs redenen van weigering niet heeft bekend gemaakt.

Artikel 12

De Nederlandsche polders, of gedeelten derzelve, welke daarbij belang hebben, zullen op dezelfde voorwaarden als de Belgische landen, deel dezer watering kunnen uitmaken.

AFDEELING IV. Izabella-watering.

Artikel 13

De vereeniging, uitmakende de Izabella-watering, behoudt het gebruik en het beheer der zeesluis, bekend onder den naam van de Izabella-sluis, en van de daartoe behoorende werken.

Artikel 14

De thans in functie zijnde directie der gezegde watering wordt in stand gehouden.

In het vervolg zullen de personen welke tot deze directie benoemd worden, hunne betrekking niet op het Nederlandsch grondgebied kunnen uitoefenen, dan na de homologatie hunner benoeming door het Nederlandsche gouvernement.

Deze homologatie zal beschouwd worden als te zijn verleend, indien na verloop van twee maanden, te rekenen van den dag der mededeeling van de benoemingen aan het Nederlandsche gouvernement, hetzelve aan het Belgische gouvernement deszelfs redenen van weigering niet heeft bekend gemaakt.

AFDEELING V. Watering van den Kapitalen-Dam.

Artikel 15

De vereeniging der watering van den Kapitalen-Dam zal uit twee afdeelingen bestaan. De eene zal het beheer voeren over de landen liggende op het Nederlandsch grondgebied, en de andere over die gelegen in Belgie.

Artikel 16

Elke afdeeling, afzonderlijk door de respective gouvernementen georganiseerd, zal haar bijzonder beheer hebben, volgens een reglement door haar vastgesteld en door het gouvernement goedgekeurd.

Van deze reglementen, zoowel als van de veranderingen welke daarin in het vervolg mogten worden gebragt, zal mededeeling gedaan worden aan de centrale directie, ingesteld bij artikel 18.

Artikel 17

Het beheer van ieder der beide afdeelingen zal geheel onafhankelijk van de andere blijven, voor zoo veel betreft de werken die noodig zijn om het water naar den algemeenen boezem der Ligne of Passageule te leiden, gelijk ook, in het algemeen, wat de inwendige belangen van derzelver grondgebied aangaat.

Met dien verstande nogtans, dat geene beletselen zullen mogen worden daargesteld aan den afloop van het water der Belgische afdeeling door de Nederlandsche Groote Jonkvrouw- en Passageule polders; zullende gemelde afdeeling, te allen tijde, al de vereischte werken tot onderhoud der in gemelde polders gelegen watergangen kunnen doen, welke in het belang harer afwatering noodig zijn.

De bruggen, heulen, buizen en watergangen in beide die polders zullen echter niet mogen verwijd worden, zonder toestemming der centrale directie.

Artikel 18

Er zal eene centrale directie worden ingesteld, bestaande uit den directeur en twee gezworenen van iedere afdeeling. Het voorzitterschap in dezelve zal bekleed worden door den directeur der Nederlandsche afdeeling. Zij zal zich eenen penningmeester toevoegen, welke de functien van griffier zal waarnemen.

De centrale directie zal van de in functie treding harer leden kennis geven aan de Gedeputeerde Staten van Zeeland, en aan de permanente deputatie van den provincialen Raad van Oost-Vlaanderen.

Artikel 19

De centrale directie wordt uitsluitend belast met het beheer der sluis van den Kapitalen-Dam, van de Magdalena en van het Verlaat, met derzelver aankleve, en van de waterleiding genaamd de Ligne of Passageule, van af de buitenzijde der St. Margaretha-sluis tot aan de zoo even genoemde zeesluizen, alsmede van al de bruggen en heulen over gezegde waterleiding gelegen.

Artikel 20

Zij zal de noodige zorg dragen, dat het water der beide afdeelingen zich met den meest mogelijken spoed ontlaste, en te dien einde alle vereischte werken aan voornoemde waterleiding en aan bovengemelde kunstwerken doen uitvoeren.

Artikel 21

De centrale directie zal, zoo spoedig mogelijk, een reglement van administratie vaststellen, na ingewonnen advies der algemeene vergadering van ingelanden van elke afdeeling.

Dit reglement zal, met bijvoeging der deliberatien dier vergaderingen, aan de goedkeuring van het Nederlandsche gouvernement onderworpen worden.

Deze stukken zullen, tot informatie, worden medegedeeld aan de permanente deputatie van den provincialen Raad van Oost-Vlaanderen.

Artikel 22

Elke afdeeling zal een aan hare oppervlakte geëvenredigd aandeel betalen in de kosten der te maken werken, waarvan bet beheer aan de centrale directie is opgedragen.

Deze bijdrage zal ambtshalve op de begrooting van elke afdeeling gebragt en, op ordonnantie der centrale directie, in de kas van derzelver penningmeester worden gestort.

Afschriften van de begrooting en van de specifieke rekening der door de centrale directie gedane uitgaven, zullen jaarlijks aan de directie van elke afdeeling, ter mededeeling aan de algemeene vergadering, gezonden worden.

AFDEELING VI. Watering van Slippendamme (Eecloo en Lembeke).

Artikel 23

De suatie van de watering Slippendamme (Eecloo en Lembeke) zal voortdurend plaats hebben door de sluis gelegen buiten de stad Aardenburg en door de Oostsluis op het Zwin.

Artikel 24

De directie der watering blijft belast met het onderhoud van den Eeclooschen watergang, met de sluis te Aardenburg en met de in de gemeente St. Kruis liggende bruggen, bekend onder de namen van:

  • 1°. Latersbrugge in den Keursteenweg;

  • 2°. Hoogebrug op het eind van den Groenenweg; en

  • 3°. die in den Kruis- of Cocxweg.

De kaden van dezen watergang boven Aardenburg, zullen door gezegde watering hersteld en onderhouden worden op eene hoogte, gelijk met de bovenvlakte der leggers van de gemetselde brug over den watergang, op het punt van doorsnijding van den weg van Aardenburg naar Maldegem.

Deze kaden zullen eene kruinsbreedte moeten hebben van vijf en zeventig duim (0.75 el), en een beloop van twee op één, aan den kant van het water, en van anderhalf op één aan de landzijde.

Artikel 25

De sluis te Aardenburg zal gesloten worden wanneer het water in den polder van Bewestereede - Benoorden het hoogst draagbare peil zal bereikt hebben, bepaald op ééne el vijf en zeventig duim (1.75 el) boven den vloer van de Oostsluis, zonder nogtans boven het peil van den Eeclooschen Watergang, bepaald op ééne el achttien duim (1.18 el) boven den vloer der sluis, gelegen aan de haven van Aardenburg, ter regterzijde van die van den Eeclooschen Watergang, te zijn gerezen.

Artikel 26

Wanneer het water hooger dan beide die peilen mogt komen, zal de sluis te Aardenburg zoodanig worden gemanoeuvreerd, dat het water van den polder en van den watergang zich beurtelings kunnen ontlasten.

Artikel 27

De sluis, genaamd de Oostsluis en de daartoe betrekkelijke zeewerken, zullen onderhouden worden ten koste van gezegde watering en van de polders welke zich daarvan voor hunne afwatering zullen bedienen, ieder in verhouding tot hunne oppervlakte.

Artikel 28

Het beheer der Oostsluis zal opgedragen worden aan eene directie, bestaande uit vier leden, waarvan twee benoemd zullen worden door de directien der Nederlandsche polders, door welke het water van gezegde watering loopt, en die hunne afwatering door genoemde sluis hebben, en twee door de directie der watering van Slippendamme (Eccloo en Lembeke).

Zij zal door een der Nederlandsche leden voorgezeten worden en zich eenen penningmeester, die tevens de functien van griffier zal waarnemen, toevoegen.

De directie zal van de in functie treding harer leden kennis geven aan de Gedeputeerde Staten van Zeeland en aan de permanente deputatie van den provincialen Raad van Oost-Vlaanderen.

Artikel 29

De directie zal, zoo spoedig mogelijk, na ingewonnen advies van de directien der polders en watering in het voorgaande artikel genoemd, een reglement van administratie vaststellen.

Dit reglement zal, met overlegging der deliberatien van genoemde directien, aan de goedkeuring van het Nederlandsche gouvernement worden onderworpen.

Deze stukken zullen, tot informatie, aan de permanente deputatie van den provincialen Raad van Oost-Vlaanderen worden medegedeeld.

AFDEELING VII. Watering van Slippendamme (Maldegem).

Artikel 30

De afwatering der landen van de watering Slippendamme (Maldegem), en van al het water dat zich thans in de Eede ontlast, zal voortdurend plaats hebben volgens de overeenkomst van den tweeden October 1828.

Artikel 31

De watering van Slippendamme (Maldegem) wordt gemagtigd, om, te haren koste, de opening der sluis, gelegen op het eind der Aardenburgsche vaart, te vergrooten, na zich deswege te hebben verstaan met het bestuur der stad Sluis.

Artikel 32

De kaden ter wederzijde van de Eedevaart, van af de scheiding der beide Rijken tot aan de stad Aardenburg, zullen door genoemde watering hersteld en onderhouden worden ter hoogte van vijftig duim (0.50 el) boven de gemetselde landhoofden der brug, liggende voor de kerk der gemeente Eede.

Deze kaden zullen vijf en zeventig duim (0.75 el) kruinsbreedte hebben en een beloop, aan de zijde van het water, van twee op één, en aan de zijde der landen, van anderhalf op één.

AFDEELING VIII. Watering van de Passluis.

Artikel 33

De afwatering der landen van de watering der Passluis naar het Zwin, zal door middel der aanwezige werken voortduren.

Artikel 34

De thans in functie zijnde directie wordt in stand gehouden.

De nieuwe benoemingen zullen ter kennis gebragt worden van Gedeputeerde Staten der provincie Zeeland en van de permanente deputatie van den provincialen Raad van West-Vlaanderen.

Het lid der directie, welke den op het Nederlandsch grondgebied gelegen, in artikel 3 van het reglement van den 25sten Maart 1817 vermelden polder moet vertegenwoordigen, zal uit de Nederlandsche eigenaren worden gekozen.

Artikel 35

De directie en de algemeene vergadering zullen zich ter plaatse vereenigen, waar zij zulks geschikt zullen oordeelen.

Zij zullen worden voorgezeten door het Nederlandsch lid.

Artikel 36

Het bestaande reglement blijft van kracht in al deszelfs beschikkingen welke door de voorgaande artikelen niet zijn gewijzigd.

AFDEELING IX. Algemeene bepalingen.

Artikel 37

De directien der wateringen of sluizen, in de tegenwoordige overeenkomst vermeld, zullen gehouden zijn zich ten aanzien der op het Nederlandsch grondgebied uit te voeren werken en ten aanzien der geschotsrollen, voor zoo ver die het Nederlandsch gedeelte der wateringen betreffen, te gedragen overeenkomstig de in het Koningrijk der Nederlanden, betrekkelijk de polders of wateringen in het algemeen, bestaande of nader uit te vaardigen reglementen en besluiten-

Artikel 38

De afmetingen der kanalen en de uitwateringen der in Belgie aanwezige kunstwerken, strekkende tot aflozing van het Vlaamsche water naar het Nederlandsch grondgebied, zullen niet mogen vergroot worden, zonder toestemming van het Nederlandsche gouvernement.

Het is insgelijks verboden om de afmetingen en de uitwateringen van de op het Nederlandsch grondgebied gelegen kunstwerken, dienende tot afloop van hetzelfde water, te verminderen, zonder de toestemming van het Belgische gouvernement.

De kunstwerken, met hunne afmetingen, in dit artikel bedoeld, zijn met rood aangewezen op de hiernevens in drie bladen gevoegde kaart, te weten:

  • De werken op het Nederlandsch grondgebied, met de nummers 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 12, 13, 18, 22, 34, 35, 39, 40, 46, 49, 50, 53 en 54;

  • En die op het Belgisch grondgebied met de nummers 5, 6, 10, 11, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 47, 51, 52, 55 en 56.

Artikel 39

Het wordt nogtans verstaan, dat veranderingen, alleen ten doel hebbende het bevorderen of wijzigen van den afloop des waters, zonder aan de betrokken eigendommen te schaden, met toestemming der besturen van de daarbij betrokken Nederlandsche of Belgische provincien zullen kunnen plaats hebben.

Artikel 40

De Belgische directien van polders en wateringen, die op het Nederlandsch grondgebied eenige werken te onderhouden hebben, worden gemagtigd om agenten te benoemen, belast met het policie-toezigt op de instandhouding dier werken.

Aan deze agenten zal, door het Nederlandsche gouvernement, het vereischte openbaar karakter verleend worden, om hunne processen-verbaal in regten geldig te doen zijn.

Artikel 41

De eigendommen voor welke men, met toestemming van de bevoegde autoriteit van het Rijk in hetwelk zij gelegen zijn, geen gebruik meer zal maken van de middelen van afwatering in de tegenwoordige overeenkomst vermeld, zullen uit dien hoofde tot geene bijdragen meer gehouden zijn, te rekenen van het dienstjaar volgende op dat in hetwelk de daartoe strekkende resolutie aan het bestuur der betrokkene watering zal zijn bekend gemaakt.

Voor gezegde eigendommen zal men daarna niet weder gebruik van die middelen van afwatering kunnen maken, dan na verkregen toestemming der algemeene vergadering, en bekomen goedkeuring van de bevoegde autoriteit.

Artikel 42

De provinciale autoriteiten van Zeeland en der beide Vlaanderen, de hoofd-ingenieurs in die provincien, en de directien der polders in dezelfde watering begrepen, zullen met elkander briefwisseling kunnen voeren over alles waf de afwatering betreft.

Artikel 43

Indien er moeijelijkheden of bezwaren, betrekkelijk de uitvoering of de toepassing der onderwerpelijke overeenkomst, tusschen de wateringen, de polders, of tusschen de leden van eene gemengde administratie ontstaan, zullen dezelve voor eene commissie worden gebragt, belast met het, zoo mogelijk, bevredigen der partijen, of om met meerderheid van stemmen te beslissen.

In geval de stemmen staken, zal deswege aan de beide gouvernementen worden gerefereerd.

Artikel 44

Deze commissie zal van weerszijde uit een gelijk aantal leden bestaan, te weten: uit twee leden te benoemen door het gedeputeerde bestuur van ieder der bij de in verschil zijnde zaak betrokkene provincien, en uit de hoofd-ingenieurs in dezelfde provincien.

Artikel 45

Er wordt geenerhande nadeel toegebragt, of eenige meerdere waarde gegeven aan de regten en pretensien welke directien van polders of wateringen jegens elkander zouden kunnen doen gelden, voor zoo ver die regten of pretensien niet strijdig zijn met de bepalingen der onderwerpelijke overeenkomst.

Artikel 46

Indien het, in het vervolg, noodig wierd bevonden om de tegenwoordige overeenkomst te wijzigen, zullen de daarin te brengen veranderingen een nader onderwerp van schikking tusschen de beide gouvernementen uitmaken.

AFDEELING X. Transitoire beschikkingen.

Artikel 47

Overeenkomstig de bepalingen van artikel 20, § c, van het tractaat van den 5den November 1842, zullen, gedurende de twee jaren die voor de uitvoering der nieuwe afwaterings-middelen zullen gevorderd worden, de bestaande kunstwerken op het kanaal van Gent naar Terneuzen in het belang der beide Rijken worden gemanoeuvreerd, op dezelfde wijze als zulks plaats had vóór het jaar 1830.

Te dien einde zal er onmiddellijk eene dagelijksche briefwisseling worden daargesteld tusschen de ambtenaren van het Nederlandsche gouvernement, belast met het beheer van het kanaal op het Nederlandsch grondgebied en residerende te Sas van Gent of Terneuzen, en de ambtenaren belast met dezelfde functien op het Belgisch grondgebied.

Artikel 48

Tot tijd en wijle dat het op te maken reglement voor de watering van den Kapitalen-Dam, ingevolge artikel 21 der tegenwoordige overeenkomst, executoir verklaard zal zijn, worden de bij besluiten van den prefect van het departement der Schelde, van den 13den September 1808 en van den 21sten April 1809, en bij resolutie van Gedeputeerde Staten van Zeeland van den 18den Januarij 1828, goedgekeurde reglementen, in stand gehouden, voor zoo veel de kunstwerken betreft, welker beheer aan de centrale directie is opgedragen.

Artikel 49

De tegenwoordige overeenkomst zal bekrachtigd worden en de bekrachtigingen daarvan zullen te Gent worden uitgewisseld, binnen den tijd van veertig dagen, of zoo mogelijk vroeger.

Ter oorkonde waarvan, de in het begin dezes genoemde commissarissen de tegenwoordige overeenkomst hebben onderteekend en met het afdruksel hunner wapenen voorzien.

Gedaan te Gent, den twintigsten dag der maand Mei van het jaar achttien honderd drie en veertig.

(L. S.) J. S. HURGRONJE.

(L. S.) NOËL.

(L. S.) VAN DER HEIM VAN DUYVENDYKE.

(L. S.) R. DE PUYDT.

(L. S.) DE BROCK.

(L. S.) A. CALAND.

(L. S.) D. J. LE JEUNE.

(L. S.) J. WOLTERS.