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Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België betreffende de verbetering van het Kanaal van Gent naar Terneuzen, Brussel, 29-06-1895

Geldend van 01-03-1897 t/m heden

Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België betreffende de verbetering van het Kanaal van Gent naar Terneuzen

Authentiek : FR

Sa Majesté la Reine des Pays-Bas et en son Nom Sa Majesté la Reine-Regente du Royaume des Pays-Bas et Sa Majesté le Roi des Belges, voulant donner suite aux stipulations de l'article 11 de la convention conclue à Bruxelles, le 31 octobre 1879, entre les Pays-Bas et la Belgique, et voulant en même temps s'entendre sur les travaux d'amélioration qu'il est utile, par suite de la construction d'une nouvelle écluse à Terneuzen, ou à raison d'autres circonstances, d'apporter à la partie néerlandaise du canal de Gand à Terneuzen et à ses dépendances ainsi qu'aux ouvrages qui s'y rattachent, ont nommé dans ce but pour Leurs Plénipotentiaires, savoir:

  • Sa Majesté la Reine-Regente du Royaume des Pays-Bas:

  • M. le jonkheer H. C. J. TESTA, commandeur de l'ordre de la Couronne de Chêne de Luxembourg, chevalier de troisième classe de l'ordre de la Couronne de Fer d'Autriche, chargé d'affaires ad interim des Pays-Bas à Bruxelles;

  • Sa Majesté le Roi des Belges;

  • M. JULES DE BURLET, chevalier de Son ordre de Léopold, grand-cordon des ordres de Notre Dame de la Conception de Villa-Viçosa et de l'Etoile de Roumanie, grand-croix de l'ordre de Saint Michel de Bavière, membre du Sénat, Son Ministre des Affaires Etrangères,

lesquels, après s'être communiqué mutuellement leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Art. 1

Hormis les cas prévus ci-dessous, il n'y aura plus, après l'exécution des ouvrages énumérés aux articles 2 et 3, qu'un seul bief de canal entre Gand et Terneuzen.

Par modification de l'article 4 de la convention du 31 octobre 1879, la jauge du canal entre Gand et Sas de Gand et entre Sas de Gand et Terneuzen est fixée, à Sas de Gand à 6m 55 au-dessus des buscs de l'écluse Est actuelle de Sas de Gand.

Le niveau actuel du canal en aval de Sas de Gand ne sera relevé qu'après l'endiguement de la plage de Sluiskil, prévu à l'article 2 de la présente convention.

En règle générale, les écluses de Sas de Gand, y compris es deux têtes d'écluse prévues à l'article 3, litt. c, de la présente convention, demeureront ouvertes.

Toutefois, elles seront fermées:

  • a. lorsque la flottaison du canal sera temporairement abaissée entre Sas de Gand et Terneuzen;

  • b. quand l'évacuation des eaux supérieures exigera l'ouverture des portes d'écluse à Terneuzen;

  • c. quand la flottaison du canal au repère de Sas de Gand dépassera de 0m10 ou plus l'étiage susindiqué;

  • d. quand la fermeture sera nécessaire pour empêcher la contamination des eaux entre Sas de Gand et Terneuzen;

  • e. dans tous les cas où la fermeture des portes sera jugée nécessaire par l'administration néerlandaise pour sauvegarder les intérêts néerlandais.

Chaque fois que l'administration néerlandaise aura décidé qu'il y a lieu de fermer les écluses de Sas de Gand, elle en donnera immédiatement avis à l'administration belge.

Pendant la fermeture des écluses à Sas de Gand, les éclusages s'y feront aussi rapidement que le permettront les moyens dont on disposera.

Art. 2

Le Gouvernement néerlandais, en considération de l'article 21 du traité du 5 novembre 1842 et du deuxième alinéa de l'article 3 de la convention du 31 octobre 1879, et vu la demande du Gouvernement belge, s'engage à faire endiguer la plage de Sluiskil d'après un projet approuvé par les deux Gouvernements.

Art. 3

Le Gouvernement néerlandais s'engage en outre:

  • a. A construire à Terneuzen, à l'ouest de la ville, une écluse avec chenal à l'Escaut et raccordement au canal, ainsi que les ouvrages d'évacuation et d'inondation qui seront réclamés par le Gouvernement néerlandais en vue de la défense de la place de Terneuzen ou comme conséquence des modifications à apporter au canal.

    Un pont-route tournant sera établi sur le raccordement au canal à l'emplacement que désignera le Gouvernement néerlandais.

    L'écluse aura une longueur de sas de 140m 00 entre les têtes, et une largeur utile de 15m 75.

    Le busc d'amont sera placé à 1m 10, et le busc d'aval à 2m 12 au moins et à 2m 73 au plus sous les buscs de l'écluse Est actuelle de Sas de Gand.

    Le Gouvernement belge fixera le niveau du busc d'aval dans les limites susindiquées.

    Il pourra demander l'installation d'engins pour la manoeuvre mécanique des ouvrages nouveaux de Terneuzen, ainsi que l'éclairage de ces ouvrages par l'électricité;

  • b. A construire à Sluiskil un nouveau pont-route tournant en remplacement du pont-route existant et à y créer une gare d'évitement;

  • c. A établir à Sas de Gand une dérivation avec deux têtes d'écluse de 21m 00 de largeur utile et distantes entre elles de 140m 00; les buscs seront placés au niveau du busc amont de la nouvelle écluse de Terneuzen. Un pont tournant sera établi sur cette dérivation pour le passage de la route de Sas de Gand à Westdorpe;

  • d. A donner à tous les ponts à construire sur le canal de Gand à Terneuzen, en vertu de la présente convention, une passe navigable de 21m 00 de largeur et à établir leurs tabliers le plus haut qu'il sera possible eu égard à la situation des lieux.

    Tous les ponts à construire seront convenablement reliés par des routes pavées ou empierrées aux routes existantes;

  • e. A approfondir le canal jusqu'à 1m 50 sous les buscs de l'écluse Est actuelle de Sas de Gand;

  • f. A établir le plafond du chenal vers l'Escaut, sur une tendue de 7 hectares environ, à 5m 00 sous les mêmes buscs;

  • g. A donner aux courbes du canal un rayon minimum de 1000 mètres, sauf aux endroits où une courbe de rayon moindre ne constituerait pas un obstacle à une bonne navigation;

  • h. A donner à toutes les parties droites du canal, entre la frontière belge-néerlandaise et l'écluse à construire à Terneuzen en passant par la dérivation à construire à Sas de Gand, une section mouillée de 350 mètres carrés;

  • i. A donner au plafond du canal, dans les parties courbes, un supplément de largeur dérivant de la formule 4 (R—√R2—l2) R étant le rayon de la courbe exprimé en mètres, et l étant égal à 60;

  • j. A consolider les berges du canal, sur le territoire néerlandais, partout où la section mouillée du canal sera portée à 350 mètres carrés ou plus.

    Le profil transversal à donner au canal sur le territoire néerlandais par modification de ce qui est stipulé à l'article 2 de la convention du 31 octobre 1879, ainsi que le système de consolidation des berges seront déterminés par le Gouvernement néerlandais sous réserve d'approbation par le Gouvernement belge;

  • k. A construire un nouveau pont tournant de 7m 00 d'ouverture sur le canal dit „du Passluis”;

  • l. A effectuer en outre les ouvrages accessoires qui seront reconnus nécessaires pendant l'exécution des travaux, ainsi que ceux qui seraient de nature à assurer l'évacuation à Terneuzen des eaux de crue dans des conditions permettant de réduire au minimum les entraves à la navigation.

Art. 4

Après l'achèvement des travaux énumérés à l'article 3, celle des vitesses maxima de navigation qui, aux termes de l'article 8 du règlement spécial de police pour la partie néerlandaise du canal de Gand à Terneuzen (Arrêté Royal du 9 juillet 1892, Bulletin des lois n°. 176), sont inférieures à 200 mètres, seront augmentées.

Toutefois l'augmentation ne pourra pas mettre en péril les ouvrages de défense des berges; elle sera déterminée à l'aide d'expériences directes par le Gouvernement néerlandais après entente avec le Gouvernement belge.

Art. 5

Aux fins d'améliorer le passage du canal, à la traversée du chemin de fer de Gand à Terneuzen, à Sluiskil, le Gouvernement néerlandais s'engage à faire usage de la faculté qui lui est reconnue par l'article 4 de la loi du 9 avril 1875 (Bulletin des lois n°. 67).

Le coût de travaux à exécuter de ce chef, ainsi que les indemnités et les frais qui résulteront de l'application dudit article 4 seront déterminés par le Gouvernement néerlandais et seront à la charge du Gouvernement belge.

Art. 6

Par modification de l'article 3 de la convention du 31 octobre 1879, le chemin de halage sur la rive Est du canal entre le pont-route de Sluiskil et Terneuzen sera supprimé.

Art. 7

Tous les travaux énumérés aux articles 2 et 3, ainsi que ceux faisant l'objet de l'article 5 seront effectués sans interruption de la navigation et autant que possible, sans baisse d'eau.

Art. 8

Le Gouvernement, néerlandais fera dresser les plans, devis et cahiers des charges des travaux à exécuter sur son territoire.

Il soumettra à l'agréation du Gouvernement belge, au plus tard dans le délai de neuf mois, à partir de la date de l'échange des ratifications de la présente convention, les avant-projets de ces travaux, le plan des terrains à acquérir et un programme indiquant l'ordre dans lequel les travaux seront mis en adjudication.

Aussitôt que le Gouvernement belge aura approuvé les avant-projets, le plan des terrains et le programme susdits, le Gouvernement néerlandais poursuivra l'acquisition des terrains nécessaires à l'exécution des travaux ainsi que l'élaboration des projets définitifs et des cahiers des charges des travaux, qui seront soumis successivement à l'agréation du Gouvernement belge.

Après l'approbation des projets définitifs et des cahiers des charges par le Gouvernement belge, le Gouvernement néerlandais mettra les travaux en adjudication dans le délai de deux mois à partir de la demande qui lui en sera faite par le Gouvernement belge, pour autant toutefois que le degré d'avan cement des acquisitions de terrains le permette.

Art. 9

L'adjudication des travaux aura lieu à Middelbourg de la manière usitée dans les Pays-Bas, mais en présence de l'ingénieur en chef directeur des ponts et chaussées dans la Flandre Orientale.

Le Gouvernement néerlandais dirigera et fera surveiller par ses agents l'exécution de tous les travaux à effectuer sur son territoire, sous le contrôle commun des ingénieurs en chef des ponts et chaussées et du waterstaat dans les provinces de la Flandre Orientale et de la Zélande.

Le Gouvernement néerlandais prendra toutes les mesures nécessaires pour que les expropriations soient effectuées et les travaux achevés dans le plus court délai qu'il sera possible.

Art. 10

La dépense de construction, y compris les frais extraordinaires de surveillance des ouvrages décrits aux articles 2 et 3, ainsi que la dépense d'acquisition des terrains nécessaires, sont en totalité à la charge du Gouvernement belge.

Toutefois le Gouvernement néerlandais ne pourra réclamer aucune indemnité pour l'occupation définitive ou temporaire des terrains domaniaux ou de tous autres qui appartiennent à l'Etat néerlandais.

Les modifications aux travaux existants de consolidation des berges entre Sas de Gand et Terneuzen que doit entraîner le relèvement de la flottaison prévu à l'article 1er, seront déterminées par le Gouvernement néerlandais. Le Gouvernement belge en supportera les frais.

Art. 11

Le prix des travaux à exécuter sur le territoire des Pays-Bas sera avancé par le Gouvernement néerlandais, et payé directement par lui aux entrepreneurs sur certificats de paiement délivrés par les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et du waterstaat dans les provinces de la Flandre Orientale et de la Zélande.

La dépense d'acquisition des terrains à emprendre et les frais extraordinaires de surveillance seront avancés également par le Gouvernement néerlandais.

Toutes les avances faites par le Gouvernement néerlandais lui seront remboursées par le Gouvernement belge.

Art. 12

Le Gouvernement néerlandais s'engage à entretenir en bon état les ouvrages à exécuter en vertu des articles 2 et 3 de la présente convention et á pouvoir à la manoeuvre de tous les ponts et écluses à construire en vertu des dits articles.

Il s'engage, en outre, à entamer les dragages nécessaires à l'entretien de la profondeur dans le canal et dans le chenal vers l'Escaut, dès que les envasements y auront atteint respectivement 0m 40 et 0m 50 de hauteur.

Afin de l'indemniser des dépenses assumées de ce chef, le Gouvernement belge s'engage à porter de 58 300 florins à 92 000 florins la somme à payer annuellement en vertu de l'article 10 de la convention du 31 octobre 1879. L'augmentation ne sera due qu'à partir du premier du mois qui suivra le jour auquel la nouvelle écluse de Terneuzen aura été livrée à l'exploitation.

Ladite somme de 92 000 florins sera réduite de 700 florins pour chaque année (une partie d'année comptant pour une année entière) qui restera à courir entre la date à laquelle les travaux de consolidation des berges prévus à l'article 3, lit. j, seront terminés et celle du 1er janvier 1904.

Sont exceptés des travaux de consolidation visés au paragraphe précédent, ceux à exécuter au raccordement de Terneuzen, à la traversée de Sluiskil et à la dérivation de Sas de Gand.

Le Gouvernement néerlandais ne sera tenu de donner suite à la demande que pourra faire le Gouvernement belge, en vertu du dernier alinéa sub a de l'article 3, qu'après que les deux Gouvernements se seront entendus sur la somme que le Gouvernement belge aura à payer annuellement de ce chef au Gouvernement néerlandais.

Art. 13

Si le Gouvernement belge exprime un jour le désir de voir construire une nouvelle écluse à Terneuzen et de voir apporter à la partie néerlandaise du canal les modifications qui découleraient de l'établissement de cet ouvrage, sa demande fera l'objet d'une convention nouvelle entre les deux Gouvernements.

Art. 14

Toutes les dispositions des conventions ou arrangements existant actuellement entre les deux Gouvernements sont maintenues, en tant qu'elles ne soient pas contraires à celles de la présente convention.

Art. 15

La présente convention est conclue sous réserve de l'approbation des Pouvoirs Législatifs.

Elle sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Bruxelles dans les six mois, ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et scellée en double original.

Fait à Bruxelles, le 29 juin 1895.

(get.) TESTA.

(get.) J. DE BURLET.

Vertaling : NL

Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden en in Hoogst-Derzelver naam Hare Majesteit de Koningin-Weduwe, Regentes van het Koninkrijk en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, uitvoering willende geven aan de bepalingen van artikel 11 van de overeenkomst tusschen Nederland en België, den 31sten October 1879 te Brussel gesloten, en te gelijker tijd willende overeenkomen omtrent de verbeteringen, die ten gevolge van den bouw eener nieuwe sluis te Terneuzen of uit anderen hoofde aan het Nederlandsche gedeelte van het kanaal van Gent naar Terneuzen en hetgeen daartoe behoort, alsmede aan de werken, die daarmede in verband staan, nuttig worden geacht, hebben te dien einde tot Hunne Gevolmachtigden benoemd, te weten:

  • Hare Majesteit de Koningin-Regentes van het Koninkrijk der Nederlanden:

  • den heer jonkheer H. C. J. TESTA , commandeur van de orde van de Eikenkroon van Luxemburg, ridder derde klasse van de orde van de IJzeren Kroon van Oostenrijk, zaakgelastigde ad interim van de Nederlanden te Brussel;

  • Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

  • den heer JULES DE BURLET, ridder van de Leopoldsorde, grootkruis van de orden van Onzer Lieve-Vrouwe Ontvangenis van Villa-Viçosa en van de Ster van Rumenië, grootkruis van de orde van Sint-Michaël van Beijeren, lid van den Senaat, Hoogst-deszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;

dewelke, na mededeeling hunner in goeden en behoorlijken vorm bevonden wederzijdsche volmachten, nopens de volgende bepalingen zijn overeengekomen:

Art. 1

Behalve in de hieronder voorziene gevallen, zal, na de uitvoering der in de artikelen 2 en 3 genoemde werken, het kanaal tusschen Gent en Terneuzen slechts uit één pand bestaan.

Met wijziging van artikel 4 der overeenkomst van den 31sten October 1879, wordt het kanaalpeil tusschen Gent en Sas van Gent en tusschen Sas van Gent en Terneuzen, vastgesteld te Sas van Gent op 6,55 M. boven de slagdorpels der bestaande Oostsluis te Sas van Gent.

Het tegenwoordig peil van het kanaal beneden Sas van Gent zal niet verhoogd worden dan na de bedijking van de gronden van Sluiskil bedoeld in art. 2 van deze overeenkomst.

In den regel zullen de sluizen te Sas van Gent, met inbegrip van de beide sluishoofden, bedoeld in art. 3, lit. c, dezer overeenkomst, geopend blijven.

Echter zullen zij worden gesloten:

  • a. wanneer de waterspiegel van het kanaal tusschen Sas van Gent en Terneuzen tijdelijk verlaagd wordt;

  • b. wanneer ten behoeve van den afvoer van opperwater de sluisdeuren te Terneuzen geopend moeten worden;

  • c. wanneer de waterpeilspiegel van het kanaal aan de peilschaal te Sas van Gent 0,10 M. of meer boven het hiervoor vastgestelde peil rijst;

  • d. wanneer de sluiting noodig zal zijn om verontreiniging van het water tusschen Sas van Gent en Terneuzen te beletten;

  • e. in al die gevallen, waarin de sluiting door de Nederlandsche kanaaldirectie tot behartiging van Nederlandsche belangen noodig wordt geoordeeld.

Telkenmale dat de Nederlandsche kanaaldirectie oordeelt, dat er termen bestaan, om de sluizen te Sas van Gent te sluiten, zal zij daarvan onmiddellijk aan de Belgische kanaaldirectie kennis geven.

Zoolang de sluizen te Sas van Gent gesloten zijn, zullen de schuttingen aldaar zoo spoedig als met de beschikbare middelen mogelijk is, verricht worden.

Art. 2

Op grond van art. 21 van het verdrag van 5 November 1842 en van het tweede lid van art. 3 der overeenkomst van den 31sten October 1879, in verband met het daartoe door de Belgische Regeering gedaan verzoek, verbindt de Nederlandsche Regeering zich om de gronden van Sluiskil volgens een door beide Regeeringen goed te keuren ontwerp te doen bedijken.

Art. 3

De Nederlandsche Regeering verbindt zich bovendien:

  • a. Om bewesten Terneuzen eene sluis te bouwen met eene voorhaven naar de Schelde en eene verbinding met het kanaal, alsmede de uitwaterings- en inundatiemiddelen, die door de Nederlandsche Regeering, met het oog op de verdediging der vesting Terneuzen, of als gevolg van de aan het kanaal aan te brengen veranderingen, zullen worden gevorderd.

    Over de verbinding van de sluis met het kanaal zal eene draaibrug worden gebouwd, waarvan de plaats door de Nederlandsche Regeering zal worden vastgesteld.

    De schutkolk der sluis zal tusschen de sluishoofden eene lengte van 140 M. verkrijgen, en de wijdte der sluis in den dag zal 15,75 M. bedragen.

    De bovenslagdorpel zal liggen op 1,10 M. en de benedenslagdorpel op minstens 2,12 M. en op hoogstens 2.73 M. beneden de slagdorpels der bestaande Oostsluis te Sas van Gent.

    De Belgische Regeering zal tusschen de aangegeven grenzen het peil van den benedenslagdorpel bepalen.

    Zij zal de inrichting van middelen tot mechanische beweging van de nieuwe werken te Terneuzen, alsmede de verlichting daarvan, door middel van electriciteit, kunnen verzoeken.

  • b. Om te Sluiskil, ter vervanging van de bestaande, eene nieuwe draaibrug te bouwen en er eene wisselplaats voor schepen in te richten.

  • c. Om te Sas van Gent een nieuwen kanaalarm te graven en daarin te bouwen twee sluishoofden, wijd in den dag 21 M., op een onderlingen afstand van 140 M.; de slagdorpels zullen even diep worden gelegd als de bovenslagdorpel der nieuwe sluis te Terneuzen. Over dezen kanaalarm zal in den weg van Sas van Gent naar Westdorpe eene draaibrug worden gebouwd.

  • d. Om aan alle bruggen, die krachtens deze overeenkomst over het kanaal van Gent naar Terneuzen worden gebouwd, eene doorvaartwijdte van 21 M. te geven en hun dek zoo hoog te plaatsen als met het oog op de plaatselijke toestanden moge lijk is.

    Alle te bouwen bruggen zullen door kunstwegen behoorlijk met de bestaande wegen worden verbonden.

  • e. Om het kanaal te verdiepen tot 1,50 M. beneden de slagdorpels der bestaande Oostsluis te Sas van Gent

  • f. Om aan de voorhaven naar de Schelde, over eene oppervlakte van ongeveer 7 hectaren, eene diepte te geven van 5 M. beneden laatstgenoemde slagdorpels.

  • g. Om aan de bochten van het kanaal een straal van ten minste 1000 M. te geven, behalve daar, waar eene bocht met kleiner straal voor eene gemakkelijke vaart niet hinderlijk zal zijn.

  • h. Om aan al de rechte kanaalvakken van de Nederlandsch-Belgische grens langs den te graven kanaalarm te Sas van Gent tot aan de te Terneuzen te bouwen sluis, eene doorsnede te geven van 350 M2. beneden den waterspiegel.

  • i. Om den bodem van het kanaal in de bochten eene verbreeding te geven volgens de formule 4 (R—√R2—l2), waarin R voorstelt den straal der bocht, uitgedrukt in meters, en l gelijk is aan 60.

  • j. Om overal waar de doorsnede van het kanaal beneden den waterspiegel op 350 of meer M2. zal worden gebracht, de kanaalboorden op Nederlandsch grondgebied kunstmatig te verdedigen.

    Het dwarsprofiel, dat, met wijziging van hetgeen bepaald is in artikel 2 van de overeenkomst van 31 October 1879, het kanaal op Nederlandsch grondgebied zal verkrijgen, evenals de wijze van kunstmatige verdediging der kanaalboorden, zal door de Nederlandsche Regeering, onder voorbehoud van goedkeuring door de Belgische Regeering, worden bepaald.

  • k. Om over het zijkanaal naar de Passluis eene nieuwe draaibrug van 7 M. door vaartwijdte te bouwen.

  • l. Om verder alle bijkomende werken te maken, welke gedurende de uitvoering van bovengenoemde werken zullen blijken noodig te zijn, alsmede die werken die ten doel zouden hebben om de bezwaren, voor de scheepvaart aan den afvoer van opper water te Terneuzen verbonden, zooveel mogelijk op te heffen.

Art. 4

Na de voltooiing der in artikel 3 genoemde werken, zullen die maximum-snelheden, welke in artikel 8 van het bijzonder reglement van politie voor het Nederlandsch gedeelte van het kanaal van Gent naar Terneuzen (Koninklijk besluit van 9 Juli 1892, Staatsblad n°. 176) op minder dan 200 M. zijn vastgesteld, worden vermeerderd.

Echter zal die vermeerdering de verdedigingswerken der kanaalboorden niet in gevaar mogen brengen; zij zal, na overleg met de Belgische Regeering, door de Nederlandsche Regeering proefondervindelijk worden bepaald.

Art. 5

Tot verbetering van de doorsnijding van het kanaal te Sluiskil met den spoorweg van Gent naar Terneuzen, verbindt de Nederlandsche Regeering zich om gebruik te maken van de bevoegdheid die haar is toegekend bij artikel 4 van de wet van den 9den April 1875 (Saatsbtlad n°. 67).

De kosten der uit dien hoofde uit te voeren werken, alsmede de schadevergoeding en de kosten die uit de toepassing van gezegd artikel 4 zullen voortvloeien, zullen tot het door de Nederlandsche Regeering te bepalen bedrag ten laste van de Belgische Regeering komen.

Art. 6

Met wijziging van artikel 3 der overeenkomst van den 31sten October 1879 wordt het jaagpad aan de oostzijde van het kanaal, tusschen de brug te Sluiskil en Terneuzen, opgeheven.

Art. 7

Alle werken genoemd in de artikelen 2 en 3, alsmede die bedoeld in artikel 5, zullen worden uitgevoerd zonder de scheepvaart te stremmen en zooveel mogelijk zonder den waterspiegel van het kanaal te verlagen.

Art. 8

De Nederlandsche Regeering zal de teekeningen, begrootingen en bestekken doen opmaken van de werken welke op haar grondgebied moeten worden uitgevoerd.

Zij zal uiterlijk negen maanden na de dagteekening van de bekrachtiging dezer overeenkomst aan de goedkeuring der Belgische Regeering onderwerpen de voorloopige ontwerpen dier werken, het plan van onteigening en een programma, aanduidende de volgorde, waarin de werken zullen worden aanbesteed.

Zoodra de Belgische Regeering de voorloopige ontwerpen, het plan van onteigening en bedoeld programma zal hebben goedgekeurd, zal de Nederlandsche Regeering de noodige maatregelen nemen tot onteigening der voor de uitvoering der werken benoodigde gronden, alsmede voor het opmaken der volledige ontwerpen en bestekken der werken die achtereenvolgens aan de goedkeuring der Belgische Regeering zullen worden onderworpen.

Na de goedkeuring der volledige ontwerpen en bestekken door de Belgische Regeering, zal de Nederlandsche Regeering tot de aanbesteding der werken overgaan binnen twee maanden nadat zij hiertoe door de Belgische Regeering is uitgenoodigd, althans voor zoover de onteigening der gronden genoegzaam is gevorderd.

Art. 9

De aanbesteding der werken zal plaats hebben te Middelburg, op de wijze als in Nederland gebruikelijk is, maar in tegenwoordigheid van den hoofdingenieur, directeur der bruggen en wegen in de provincie Oost-Vlaanderen.

De Nederlandsche Regeering doet alle op haar grondgebied tot stand te brengen werken uitvoeren onder leiding en beheer van hare ambtenaren, onder gemeenschappelijk toezicht van den hoofdingenieur, directeur der bruggen en wegen in de provincie Oost-Vlaanderen en van den hoofdingenieur van den waterstaat in de provincie Zeeland.

De Nederlandsche Regeering zal alle noodige maatregelen nemen, opdat binnen den kortst mogelijken tijd de onteigeningen afgeloopen en de werken voltooid zijn.

Art. 10

De kosten van uitvoering der werken, omschreven in de artikelen 2 en 3, met inbegrip van de buitengewone kosten van toezicht op deze werken, alsmede die van onteigening der daartoe benoodigde gronden, komen geheel ten laste van de Belgische Regeering.

Intusschen zal de Nederlandsche Regeering geene schadevergoeding kunnen vorderen voor het voortdurend of tijdelijk in gebruik nemen van domein of andere aan den Staat der Nederlanden toebehoorende gronden.

De wijzigingen der bestaande werken tot kunstmatige verdediging der kanaalboorden tusschen Sas van Gent en Terneuzen, die zullen voortvloeien uit de verhooging van den waterspiegel ingevolge artikel 1, zullen door de Nederlandsche Regeering worden bepaald. De kosten dezer wijzigingen zijn ten laste der Belgische Regeering.

Art. 11

De kosten van uitvoering der werken op Nederlandsch grondgebied zullen door de Nederlandsche Regeering worden voorgeschoten en rechtstreeks door haar worden voldaan aan de aannemers op certificaten van betaling, af te geven door de hoofdingenieurs der bruggen en wegen en van den waterstaat in de provinciën Oost-Vlaanderen en Zeeland.

De kosten van onteigening der in te nemen gronden en de buitengewone kosten van toezicht worden eveneens door de Nederlandsche Regeering voorgeschoten.

Alle door de Nederlandsche Regeering gedane voorschotten worden door de Belgische Regeering terugbetaald.

Art. 12

De Nederlandsche Regeering verbindt zich om de krachtens de artikelen 2 en 3 dezer overeenkomst uit te voeren werken in goeden staat te onderhouden en in de bediening van alle krachtens genoemde artikelen te bouwen bruggen en sluizen te voorzien.

Zij verbindt zich bovendien om tot het onderhouden der diepte in het kanaal en in de voorhaven tot het vereischte baggerwerk over te gaan, wanneer de verondieping respectievelijk 0,40 M. en 0,50 M. bedraagt.

Ter vergoeding van de hieruit voortvloeiende uitgaven, verbindt de Belgische Regeering zich om de som van 58 300 gulden, welke zij krachtens artikel 10 van de overeenkomst van den 31sten October 1879 jaarlijks heeft te betalen, te brengen op f 92 000 gulden. De verhooging zal ingaan op den eersten dag der maand volgende op den dag dat de nieuwe sluis te Terneuzen voor de scheepvaart zal zijn opengesteld.

Deze som van 92 000 gulden zal verminderd worden met 700 gulden voor ieder jaar, (een gedeelte van een jaar voor een geheel gerekend) verloopende tusschen den dag, waarop de verdedigingswerken der kanaalboorden, bedoeld in artikel 3, lit. j, zullen voltooid zijn en den 1sten Januari 1904.

Van de hiergenoemde verdedigingswerken zijn echter uitgezonderd die langs het verbindingskanaal te Terneuzen, in de bocht van Sluiskil en langs den nieuwen kanaalarm te Sas van Gent.

Aan het verzoek dat de Belgische Regeering zal kunnen doen krachtens het laatste lid, sub a, van artikel 3, zal de Nederlandsche Regeering geen gevolg behoeven te geven dan nadat beide Regeeringen zullen zijn overeengekomen omtrent de som die de Belgische Regeering uit dien hoofde jaarlijks aan de Nederlandsche Regeering zal hebben te betalen.

Art. 13

Wanneer de Belgische Regeering te eeniger tijd eene nieuwe sluis te Terneuzen gebouwd en aan het Nederlandsche gedeelte van het kanaal de daarmede verband houdende wijzigingen aangebracht wenscht te zien, zoo zal de daartoe strekkende aanvraag het onderwerp van eene nader te sluiten overeenkomst tusschen de beide Regeeringen uitmaken.

Art. 14

Alle bepalingen der thans bestaande overeenkomsten en schikkingen tusschen beide Regeeringen blijven van kracht, voor zoover zij niet met de bepalingen van deze overeenkomst in strijd zijn.

Art. 15

Deze overeenkomst wordt gesloten onder voorbehoud van goedkeuring door de Wetgevende Machten.

Zij zal bekrachtigd, en de bekrachtigingen zullen uitgewisseld worden te Brussel binnen zes maanden, of vroeger, indien dit mogelijk is.

Ter oorkonde waarvan de wederzijdsche Gevolmachtigden haar n tweevoud geteekend en gezegeld hebben.

Gedaan te Brussel, den 29sten Juni 1895.

(L. S.) (get.) TESTA.

(L. S.) (get.) J. DE BURLET.