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Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België betrekkelijk [...] Hollandsch Diep, met de zijtak van Roosendaal naar Breda, Brussel, 31-10-1879

Geldend van 28-04-1880 t/m heden

Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België betrekkelijk de verbetering van het Kanaal van Gent naar Terneuzen en het naasten van de spoorweg van Antwerpen naar het Hollandsch Diep, met de zijtak van Roosendaal naar Breda

Authentiek : FR

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg et Sa Majesté le Roi des Belges, ayant désiré s'entendre sur les moyens d'améliorer la navigation du canal de Gand à Terneuzen et sur les conditions de la reprise par les deux États du chemin de fer d'Anvers au Hollandsch Diep, avec l'embranchement de Roosendaal à Breda, ont nommé dans ce but pour Leurs plénipotentiaires, savoir:

  • Sa Majesté le Roi des Pays-Bas:

  • le baron GERICKE DE HERWIJNEN, commandeur de Son ordre du Lion Néerlandais, chevalier de 1re classe de l'ordre du Lion d'or de la Maison de Nassau, grand-cordon de l'ordre de Léopold de Belgique etc., etc., etc., Son envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

  • Sa Majesté le Roi des Belges:

  • mr. FRÈRE-ORBAN, grand-cordon de son ordre de Léopold, grand'croix de l'ordre du Lion Néerlandais, etc., etc., etc., membre de la Chambre des Représentants, Ministre d'État, Son Ministre des Affaires Étrangères;

lesquels, après s'etre communiqué mutuellement leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes:

Art. 1

Le Gouvernement Belge s'engage à exécuter à la partie du canal de Gand à Terneuzen, qui se trouve sur son territoire, les travaux ayant pour objet:

  • a. de rectifier les courbes qui entravent la navigation.

  • b. d'approfondir le canal de façon à en placer le plafond à 2 m. 10 au-dessous du busc amont de l'écluse de navigation actuelle du Sas-de-Gand.

    Toutefois, à partir d'un point pris à deux kilomètres en amont de la nouvelle écluse à construire au Sas-de-Gand, le plafond sera établi suivant un plan incliné, ayant une longueur d'un kilomètre et réglé à son extrémité inférieure à 2 m. 50, sous le repère.

  • c. de l'élargir de manière à porter régulièrement à 17 mètres la largeur de la cunette mesurée à 2 m. 10 sous le repère.

    Cette dimension de 17 mètres sera également adoptée pour l'ouverture des ponts à établir sur cette partie du canal.

    Les talus intérieurs seront dressés soit sous une inclinaison d'environ trois de base pour un de hauteur, soit sous une inclinaison d'environ 2½ de base pour un de hauteur, mais avec une berme d'un mètre de largeur, établie au niveau de la flottaison de chaque côté du canal.

Art. 2

Le Gouvernement Néerlandais s'engage de son côté:

  • 1°. A donner à la partie du canal comprise entre la Belgique et le Sas-de-Gand une largeur régulière de 17 mètres mesurée à la côte de 2 m. 10 sous le repère, et à dresser les talus intérieurs avec berme et comme l'indique le § c de l'article 1er;

    à établir le plafond de cette partie du canal suivant le plan incliné, dont il est question à l'article 1er § b;

    puis, à partir de l'extrémité aval de ce plan incliné jusqu' à la nouvelle écluse du Sas-de-Gand, à régler le plafond de niveau à 2 m. 50 sous le repère.

  • A abaisser à la côte de 2 m. 10 en dessous du busc amont de l'écluse de navigation actuelle au Sas-de-Gand le plafond de la partie du canal comprise entre le Sas-de-Gand et Terneuzen, et à donner à la cunette de cette partie du canal une largeur de 17 mètres mesurée à 2 m. 10 sous le repère, partout où elle n'atteint pas cette dimension.

    Toutefois, immédiatement en aval de la nouvelle écluse à construire au Sas-de-Gand, le plafond sera établi de niveau à 2 m. 50 sous le repère et sur 200 mètres de longueur; puis le plafond se relèvera suivant un plan incliné d'une longueur de 800 mètres, de manière à être réglé à l'extrémité de cette longueur à 2 m. 10 sous le repère.

    Les talus intérieurs du bief inférieur seront dressés à raison d'environ 2½ de base pour un de hauteur, et il sera établi de chaque côté une berme d'un mètre de large au niveau de la flottaison.

  • 3°. A creuser à l'Est du Sas-de-Gand une dérivation ayant les mêmes dimensions que le canal, dans laquelle sera construite une écluse de navigation et sur laquelle sera établi un pont tournant pour le passage de la route du Sas-de-Gand à Westdorpe.

    L'écluse aura 12 mètres de largeur utile et 110 mètres de longueur utile; elle sera munie de trois paires de portes et pourvue d'aqueducs latéraux de décharge.

    Les buscs seront établis à 2 m. 35 au-dessous du busc amont de l'écluse de navigation actuelle du Sas-de-Gand.

    Le pont tournant aura 17 mètres d'ouverture, comme ceux à établir en amont du Sas-de-Gand.

  • 4°. A effectuer, en outre, les ouvrages accessoires qui, pendant l'exécution des travaux, seront reconnus nécessaires.

Art. 3

Hormis dans la traverse de la plage de Sluiskil, le Gouvernement Néerlandais fera établir sur son territoire un chemin de halage sur chacune des rives du canal. A cette fin un pont tournant de 7 mètres d'ouverture sera construit sur le canal dit »du Passluis.”

Si le Gouvernement Belge use de la faculté inscrite dans l'article 21 du traité du 5 Novembre 1842, d'endiguer la plage de Sluiskil, le Gouvernement Néerlandais devra construire un pont tournant de 7 mètres d'ouverture sur le canal d'Axel et établir la digue destinée à assurer la continuité du halage.

Art. 4

Par modification au deuxième alinéa de l'article 2 de la convention du 20 Mai 1843, relative à l'écoulement des eaux des Flandres, les jauges du canal sont fixées comme suit:

  • Entre Gand et le Sas-de-Gand à 4 m. 40 au dessus du busc amont de l'écluse précitée du Sas-de-Gand; ce niveau pourra être baisse à concurrence de 45 centimètres au maximum, lorsque l'administration Belge le jugera nécessaire.

  • Entre le Sas-de-Gand et Terneuzen, à 3 m. 95 au-dessus du même busc.

Art. 5

Les travaux à exécuter sur le territoire de la Belgique le seront par le Gouvernement de ce pays de la manière qu'il jugera convenable, sans intervention ni surveillance de la part du Gouvernement Néerlandais, mais avec cette réserve que l'on ne ménagera pas aux ouvrages à substituer éventuellement au barrage du Tolhuis et à l'écluse du Muide, une puissance totale d'évacuation plus considérable que celle dont ces ouvrages sont aujourd'hui pourvus.

Art. 6

Le Gouvernement des Pays-Bas fera dresser les plans et les devis et cahiers des charges des travaux à exécuter sur son territoire, et les soumettra à l'agréation du Gouvernement Belge, dans un délai de huit mois à partir de la date de l'échange des ratifications de la présente convention.

Il s'engage à poursuivre l'expropriation des terrains nécessaires à l'exécution des travaux aussitôt que le Gouvernement Belge aura approuvé ces documents.

Il mettra les travaux en adjudication dans un délai de deux mois à partir de la demande qui lui en sera faite par le Gouvernement Belge, pour autant que le degré d'avancement des poursuites en expropriation le permette.

Art. 7

L'adjudication des travaux aura lieu à Middelbourg de la manière usitée dans les Pays-Bas, mais en présence de l'ingénieur en chef, directeur des ponts et chaussées dans la Flandre Orientale.

Le Gouvernement des Pays-Bas dirigera et fera surveiller par ses agents l'exécution de tous les travaux à exécuter sur son territoire, sous le contrôle commun des ingénieurs en chef des ponts et chaussées et du Waterstaat dans les provinces de la Flandre Orientale et de la Zélande.

Le Gouvernement Néerlandais prendra toutes les mesures nécessaires, afin que les expropriations soient effectuées et les travaux achevés dans le plus court délai possible.

Art. 8

Les dépenses de construction, y compris les frais extraordinaires de surveillance, des ouvrages décrits aux articles 2 et 3, ainsi que le coût des expropriations des terrains nécessaires, sont en totalité à la charge du Gouvernement Belge.

Toutefois, le Gouvernement des Pays-Bas ne pourra réclamer aucune indemnité pour l'occupation définitive ou temporaire des terrains domaniaux au Sas-de-Gand ou de tous autres qui appartiennent à l'État Néerlandais.

Art. 9

Le prix des travaux à exécuter sur le territoire des Pays-Bas sera avancé par le Gouvernement Néerlandais et payé directement par lui aux entrepreneurs, sur certificats de payement délivrés par les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et du Waterstaat dans les provinces de la Flandre Orientale et de la Zélande.

Le coût des expropriations des terrains à emprendre et les frais extraordinaires de surveillance seront avancés également par le Gouvernement des Pays-Bas et lui seront remboursés par le Gouvernement Belge.

Art. 10

Le Gouvernement des Pays-Bas s'engage à entretenir en bon état les travaux à exécuter sur son territoire en vertu de la présente convention et à pourvoir à la manoeuvre de tous les ponts et écluses de la partie Néerlandaise du canal.

Afin de l'indemniser de ces dépenses, le Gouvernement Belge s'engage à porter de 50 000 florins à 58 300 florins, la somme à payer annuellement en vertu de l'article 23 du traité du 5 Novembre 1842, à partir du commencement de l'année qui suivra celle pendant laquelle les travaux auront été complètement terminés, et à 59 100 florins, à partir du commencement de l'année qui suivra la construction du pont sur le canal d'Axel.

Art. 11

Si un jour le Gouvernement Belge désire la construction d'une nouvelle écluse à Terneuzen et par suite l'accroissement du mouillage dans le bief entre Terneuzen et le Sas-de-Gand, soit par la surélévation de la flottaison, soit par l'abaissement du plafond du dit bief, cette demande fera l'objet d'une convention ultérieure entre les deux Gouvernements.

Art. 12

Conformément à ce qui a été stipulé à l'art. 1er, du titre Ier, du règlement du 20 Mai 1843, relatif à la navigation du canal de Gand à Terneuzen, les droits de navigation actuellement existants sur le dit canal ne pourront être modifiés que de commun accord entre les deux Gouvernements.

Art. 13

Le Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Belges notifiera à la Société anonyme du chemin de fer d'Anvers à Rotterdam que, faisant usage de la faculté qu'il s'est réservée par le 51°. du cahier des charges de la concession du chemin de fer d'Anvers à la frontière des Pays-Bas vers Rotterdam, il rachètera ce chemin de fer au 1er Juillet 1880.

De son côté le Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, notifiera à la dite Société que, par application de l'article 54 des conditions de la concession du chemin de fer de la frontière Belge au Hollandsch Diep, avec embranchement de Roosendaal à Breda, il rachètera ce chemin de fer et embranchement au 1er Juillet 1880.

Cette double notification aura lieu dans les dix jours de la ratification de la présente convention.

Art. 14

La prise de possession du chemin de fer aura lieu simultanément dans les deux pays, le 1er Juillet 1880.

Art. 15

Le Gouvernement Belge traitera avec la compagnie et prendra les dispositions nécessaires pour assurer l'entrée en possession du chemin de fer par les deux Gouvernements à l'époque indiquée à l'article précédent.

Il fera toutes les diligences nécessaires en vue de la détermination du prix du rachat tant des parties Néerlandaises que de la partie Belge du chemin de fer et versera à la compagnie, aux conditions qu'il réglera avec elle, le prix total du rachat de la ligne.

Le Gouvernement Belge pourra, de commun accord avec la compagnie, adopter pour le calcul du prix de rachat d'autres bases que celles qui sont déterminées par les actes de concession, s'il reconnaît que celles-ci entraîneraient de trop longs délais pour le règlement du prix.

Le nouveau mode à adopter serait soumis préalablement à l'agréation du Gouvernement Néerlandais.

Art. 16

Les sommes avancées par l'État Néerlandais aux termes de l'article 9 seront successivement compensées avec la part contributive des Pays-Bas dans le prix total qui aura été fixé pour le rachat des lignes d'Anvers au Moerdijk et de Roosendaal à Breda, la dite part ne pouvant dépasser d'ailleurs six millions de florins.

Il sera payé par le Gouvernement Néerlandais au Gouvernement Belge, en termes semestriels, un intérêt de 4 p.c. sur les sommes restant dues à ce dernier.

Immédiatement après la complète exécution des travaux repris aux articles 2 et 3, le règlement des comptes aura lieu entre les deux Gouvernements.

Le solde dû sera remboursé au Gouvernement Belge, soit à ce moment, soit dans les quatre mois qui le suivront, et dans ce dernier cas, avec les intérêts à 4 p. c. correspondant au délai.

Il est d'ailleurs entendu que, de son côté, le Gouvernement Belge aurait à rembourser au Gouvernement Néerlandais en principal et intérêts à 4 p. c., ce que celui-ci aurait versé en trop dans le cas où la quote part définitive des Pays-Bas dans le prix total du rachat n'atteindrait pas le chiffre de six millions de florins.

Art. 17

Les deux Gouvernements règleront par des arrangements ultérieurs tout ce qui intéressera l'exploitation internationale du chemin de fer racheté.

Art. 18

La présente convention est conclue sous la réserve de l'approbation des Chambres législatives.

Elle sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Bruxelles, dans les six mois ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et scellée en double original.

Fait à Bruxelles, le trente et un Octobre mil huit cent soixante dix-neuf.

(get) L. GERICKE.

(get.) FRÈRE-ORBAN.

Vertaling : NL

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, zich wenschende te verstaan ten opzigte der te nemen maatregelen voor de verbetering van het kanaal van Gent naar Terneuzen en ten opzigte der voorwaarden van naasting, door de beide Staten van den spoorweg van Antwerpen naar het Hollandsch Diep, met den zijtak van Roosendaal naar Breda, hebben te dien einde tot Hunne gevolmagtigden benoemd, te weten:

  • Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden:

  • baron GERICKE VAN HERWIJNEN, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, ridder 1ste klasse der orde van den Gouden Leeuw van het huis van Nassau, grootkruis der Leopoldsorde van Belgie, enz., enz., enz., Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen, en

  • Zijne Majesteit de Koning der Belgen:

  • den heer FRÈRE-ORBAN, grootkruis der Leopoldsorde, grootkruis der orde van den Nederlandschen Leeuw, enz., enz., enz., lid van de Kamer van Volksvertegenwoordigers, Minister van Staat, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;

dewelke, na mededeeling hunner in goeden en behoorlijken vorm bevonden wederzijdsche volmagten, nopens de volgende bepalingen zijn overeengekomen:

Art. 1

De Belgische Regering verbindt zich op het gedeelte van het kanaal van Gent naar Terneuzen, gelegen op haar grondgebied, de werken uit te voeren, welke ten doel hebben:

  • a. het afsnijden van bogten, welke aan de scheepvaart hinderlijk zijn.

  • b. het verdiepen van het kanaal, zoodat de bodem ligt 2.10 M. onder den bovenslagdorpel van de bestaande schutsluis te Sas van Gent.

    Echter zal, te beginnen bij een punt, op twee kilometers afstands boven de nieuw te bouwen sluis te Sas van Gent, de kanaalbodem worden aangelegd volgens een hellend vlak, dat eene lengte heeft van een kilometer en aan het benedeneinde op eene diepte ligt van 2.50 M. onder peil.

  • c. het verbreeden van het kanaal, zoodat het eene regelmatige bodemsbreedte verkrijgt van 17 M. gemeten op 2.10 M. onder peil.

    Dezelfde afmeting van 17 meters zal worden aangenomen voor de wijdte van de bruggen, welke over dit gedeelte van het kanaal moeten worden gelegd.

    De taluds van het kanaal zullen worden opgezet, òf onder eene helling van ongeveer 3 op 1, òf onder eene helling van ongeveer 2½ op 1, maar alsdan aan beide zijden van het kanaal, ter hoogte van den waterspiegel, met een waterberm van één meter breedte.

Art. 2

De Nederlandsche Regering verbindt zich van hare zijde:

  • 1°. Om aan het gedeelte van het kanaal tusschen Belgie en Sas van Gent eene regelmatige breedte te geven van 17 M. gemeten op 2.10 M. onder peil, en om de taluds op te zetten met een waterberm en overeenkomstig de omschrijving sub § c van art. 1;

    om den bodem van dit gedeelte van het kanaal aan te leggen volgens het hellend vlak, waarvan sprake is in § b van art. 1;

    en om van het benedeneinde van dit hellend vlak tot aan de nieuwe sluis te Sas van Gent den bodem waterpas te leggen op 2.50 M. onder peil.

  • Om het gedeelte van het kanaal tusschen Sas van Gent en Terneuzen te verdiepen tot 2.10 M. onder den bovenslagdorpel van de bestaande schutsluis te Sas van Gent en om aan dit gedeelte van het kanaal eene bodemsbreedte te geven van 17 meters, overal waar het deze bodemsbreedte nog niet bezit.

    Echter zal onmiddellijk beneden de nieuw te bouwen sluis te Sas van Gent de kanaalbodem over eene lengte van 200 M. waterpas worden gebragt op 2.50 M. onder peil; vervolgens zal de bodem, volgens een hellend vlak, ter lengte van 800 M. stijgen, zoodat hij aan het uiteinde van dit vlak op 2.10 M. onder peil komt te liggen.

    De taluds van het benedenpand zulen worden opgezet onder eene helling van ongeveer 2½ op 1, en aan beide zijden van het kanaal zal ter hoogte van den waterspiegel een waterberm worden aangebragt van één meter breedte.

  • 3°. Om beoosten Sas van Gent een zijkanaal te graven van dezelfde afmetingen als die van het kanaal, waarin eene schutsluis zal worden gebouwd en waarover, in den weg van Sas van Gent naar Westdorpe, eene draaibrug zal worden gemaakt.

    De sluis zal verkrijgen eene wijdte in den dag van 12 M. en eene schutlengte tusschen de uiterste slagdorpels van 110 M.; zij zal worden voorzien van drie paar deuren en van riolen voor den afvoer van bovenwater.

    De slagdorpels zullen komen te liggen op 2.35 M. onder den bovenslagdorpel van de bestaande schutsluis te Sas van Gent.

    De draaibrug zal eene wijdte verkrijgen van 17 meters, even als de boven Sas van Gent te bouwen bruggen.

  • 4°. Om alle bijkomende werken te maken, welke onder de uitvoering van de bovengenoemde werken blijken noodzakelijk te zijn.

Art. 3

De Nederlandsche Regering zal op haar grondgebied langs de beide oevers van het kanaal een jaagpad aanleggen, uitgenomen langs de gronden van Sluiskil. In verband hiermede zal over het zijkanaal naar de Passluis eene draaibrug van 7 meters wijdte worden gebouwd.

Wanneer de Belgische Regering gebruik maakt van de bevoegdheid, haar toegekend bij art. 21 van het tractaat van 5 November 1842, om de gronden van Sluiskil te bedijken, zal de Nederlandsche Regering eene draaibrug van 7 meters wijdte over het zijkanaal naar de Axelsche sassing moeten bouwen en den dijk moeten maken, welke bestemd is om het jaagpad onafgebroken te doen doorgaan.

Art. 4

Met wijziging van het tweede lid van art. 2 der overeenkomst van 20 Mei 1843 betrekkelijk de afwatering van Vlaanderen, worden de kanaalpeilen vastgesteld als volgt:

  • Tusschen Gent en Sas van Gent, op 4.40 M. boven den bovenslagdorpel van de bestaande schutsluis te Sas van Gent. Wanneer de Belgische administratie zulks noodig oordeelt, kan dit peil worden verlaagd met 45 centimeters als maximum.

  • Tusschen Sas van Gent en Terneuzen, op 3.95 M. boven denzelfden slagdorpel.

Art. 5

De Belgische Regering zal de werken op haar grondgebied uitvoeren zonder medewerking of toezigt van de Nederlandsche Regering, op zoodanige wijze als zij zal goedvinden, onder deze beperking nogtans, dat aan de nieuwe sluizen, welke ter vervanging van de bestaande Tolhuissluis en Muidersluis mogten worden gebouwd, geen grooter afvoerend vermogen zal worden gegeven dan dat, hetwelk deze sluizen thans bezitten.

Art. 6

De Nederlandsche Regering doet de teekeningen en bestekken opmaken van de werken, welke op haar grondgebied moeten uitgevoerd worden, en onderwerpt deze aan de goedkeuring van de Belgische Regering binnen 8 maanden na de dagteekening van de bekrachtiging dezer overeenkomst.

Zij verbindt zich, onmiddellijk nadat de bovenbedoelde stukken door de Belgische Regering zijn goedgekeurd, de noodige maatregelen te nemen ter onteigening van de gronden voor de uitvoering der werken benoodigd.

Zij zal tot de aanbesteding van de werken overgaan binnen 2 maanden nadat zij hiertoe door de Belgische Regering is uitgenoodigd, althans voor zoo ver de stand der werkzaamheden ter onteigening van de gronden dit zal gedoogen.

Art. 7

De aanbesteding van de werken zal plaats hebben te Middelburg, op de wijze als in Nederland gebruikelijk is, maar in tegenwoordigheid van den hoofdingenieur, directeur der bruggen en wegen in de provincie Oost-Vlaanderen.

De Nederlandsche Regering doet alle op haar grondgebied tot stand te brengen werken uitvoeren, onder leiding en beheer van hare ambtenaren, onder gemeenschappelijk toezigt van den hoofdingenieur, directeur der bruggen en wegen in de provincie Oost-Vlaanderen en van den hoofdingenieur van den waterstaat in de provincie Zeeland.

De Nederlandsche Regering zal alle noodige maatregelen nemen, opdat binnen den kortst mogelijken tijd de onteigeningen afgeloopen en de werken voltooid zijn.

Art. 8

De kosten van uitvoering van de werken, omschreven in artt. 2 en 3, met inbegrip van de buitengewone kosten van toezigt op deze werken, alsmede die voor onteigening van de daartoe benoodigde gronden, komen geheel ten laste van de Belgische Regering.

Intusschen zal de Nederlandsche Regering geene schadevergoeding kunnen vorderen voor het voortdurend of tijdelijk in gebruik nemen van de domeingronden te Sas van Gent of van andere gronden toebehoorende aan den Staat der Nederlanden.

Art. 9

De kosten van uitvoering der werken op Nederlandsch grondgebied zullen door de Nederlandsche Regering worden voorgeschoten en regtstreeks door haar voldaan aan de aannemers op certificaten van betaling, af te geven door de hoofdingenieurs der bruggen en wegen en van den Waterstaat in de provincien Oost-Vlaanderen en Zeeland.

De kosten van onteigening der in te nemen gronden en de buitengewone kosten van toezigt worden evenzeer door de Nederlandsche Regering bij voorschot betaald en aan haar door de Belgische Regering terugbetaald.

Art. 10

De Nederlandsche Regering verbindt zich de krachtens deze overeenkomst op haar grondgebied uit te voeren werken in goeden staat te onderhouden en in de bediening van alle bruggen en sluizen van het Nederlandsche gedeelte van het kanaal te voorzien.

Ter vergoeding van de hieruit voortvloeijende uitgaven, verbindt de Belgische Regering zich, om, te beginnen met den aanvang van het jaar, volgende op dat, waarin de werken geheel zullen zijn voltooid, de som van 50 000 gulden, welke zij krachtens art. 23 der overeenkomst van 5 November 1842 jaarlijks aan de Nederlandsche Regering moet betalen, te brengen op 58 300 gulden en om met den aanvang van het jaar, volgende op dat, waarin de brug over het zijkanaal naar de Axelsche sassing zal zijn opgeleverd, die som te verhoogen tot 59 100 gulden.

Art. 11

Wanneer de Belgische Regering te eeniger tijd den bouw van eene nieuwe sluis te Terneuzen, en in verband daarmede vermeerdering van vaardiepte op het pand tusschen Terneuzen en Sas van Gent wenschen mogt, hetzij door verhooging van den waterspiegel, hetzij door verlaging van den bodem van dit pand, zoo zal deze aanvraag het onderwerp uitmaken van eene nader te sluiten overeenkomst tusschen de beide Regeringen.

Art. 12

Overeenkomstig het bepaalde in art. 1, titel I, van het reglement betrekkelijk de scheepvaart op het kanaal van Terneuzen, van 20 Mei 1843, zullen de scheepvaartregten, welke thans op genoemd kanaal worden geheven, niet worden gewijzigd dan in gemeen overleg tusschen de beide Regeringen.

Art. 13

De Regering van Zijne Majesteit den Koning der Belgen zal aan de naamlooze maatschappij van den spoorweg van Antwerpen naar Rotterdam kennis geven, dat zij, gebruik makende van de bevoegdheid, die zij zich heeft voorbehouden bij 51°. van de voorwaarden van concessie voor den aanleg van den spoorweg van Antwerpen naar de Nederlandsche grenzen in de rigting van Rotterdam, dezen spoorweg op 1 Julij 1880 zal naasten.

De Regering van Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, zal van haar kant aan genoemde maatschappij kennis gegeven, dat zij, met toepassing van art. 54 der voorwaarden van concessie van den spoorweg van de Belgische grens naar het Hollandsch Diep, met zijtak van Roosendaal naar Breda, dien spoorweg met den zijtak op 1 Julij 1880 zal naasten.

Deze dubbele kennisgeving zal geschieden binnen tien dagen na de ratificatie van de onderwerpelijke overeenkomst.

Art. 14

De inbezitneming van den spoorweg zal in beide landen getijktijdig plaats hebben op 1 Julij 1880.

Art. 15

De Belgische Regering zal met de maatschappij handelen en de noodige maatregelen nemen, om de inbezitneming van den spoorweg door de beide Regeringen, op het in het vorig artikel bepaalde tijdstip, te verzekeren.

Zij zal zooveel mogelijk spoed maken met de bepaling van den prijs, waarvoor zoowel de Nederlandsche gedeelten als het Belgische gedeelte van den spoorweg worden genaast, en zal aan de maatschappij, onder de door haar met deze te regelen voorwaarden, het geheele bedrag voor de naasting van de lijn voldoen.

De Belgische Regering zal, in overleg met de maatschappij, voor de berekening van den prijs van naasting andere grondslagen kunnen aannemen dan die in de acten van concessie omschreven zijn, indien het haar blijkt, dat de berekening volgens die grondslagen te lange vertraging zou te weeg brengen.

De nieuwe wijze van berekening moet vooraf aan de toestemming der Nederlandsche Regering worden onderworpen.

Art. 16

De krachtens art. 9 door de Nederlandsche Regering voorgeschoten gelden zullen achtereenvolgens verrekend worden met het aandeel van Nederland in het totaal bedrag voor de naasting der spoorwegen van Antwerpen naar den Moerdijk en van Roosendaal naar Breda, met dien verstande, dat dit aandeel nooit meer zal bedragen dan zes millioen gulden.

De Nederlandsche Regering zal aan de Belgische bij halfjaarlijksche termijnen eene rente betalen van 4 pct. van de gelden, die laatstgenoemde Regering nog te ontvangen heeft.

Onmiddellijk na de geheele voltooijing der werken in de artt. 2 en 3 genoemd, zal de afrekening tusschen de beide Regeringen plaats hebben.

Het verschuldigde saldo zal aan de Belgische Regering worden terugbetaald, hetzij op het genoemde tijdstip, hetzij binnen de eerstvolgende vier maanden, en in dit laatste geval met bijbetaling van de renten tegen 4 percent over den verloopen tijd.

Daarentegen zal de Belgische Regering van haar kant gehouden zijn aan de Nederlandsche Regering terug te betalen kapitaal en rente tegen 4 pct., hetgeen deze blijken zou te veel te hebben gestort, ingeval het aandeel van Nederland in het totaal bedrag van den prijs van naasting minder zou beloopen dan zes millioen gulden.

Art. 17

De beide Regeringen zullen bij nadere overeenkomsten alles regelen wat op de internationale exploitatie van den genaasten spoorweg betrekking heeft.

Art. 18

Deze overeenkomst wordt gesloten onder voorbehoud van de goedkeuring der wetgevende Kamers.

Zij zal bekrachtigd en de bekrachtigingen uitgewisseld worden te Brussel, binnen zes maanden of vroeger, zoo dit mogelijk is.

Ter oorkonde waarvan de wederzijdsche gevolmagtigden haar in duplo geteekend en gezegeld hebben.

Gedaan te Brussel, den een en dertigsten October achttien honderd negen en zeventig.

(get) L. GERICKE.

(get.) FRÈRE-ORBAN.