Notawisseling tussen de Nederlandse en de Belgische Regering houdende een voorlopige [...] en goederenverkeer per auto tussen de beide landen, Brussel, 31-12-1937

Geraadpleegd op 29-03-2024.
Geldend van 08-04-1938 t/m heden

Notawisseling tussen de Nederlandse en de Belgische Regering houdende een voorlopige overeenkomst inzake betaald personen- en goederenverkeer per auto tussen de beide landen

Authentiek : FR

MINISTÈRE

DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

ET DU COMMERCE EXTÉRIEUR.

Direction générale C.

2e Section. 5e Bureau.

N°. 69128/P.B./6.

1 Annexe.

Bruxelles, le 31 décembre 1937.

Monsieur le Chargé d'Affaires,

Ensuite de l'examen contradictoire auquel ont procédé les délégués de nos deux pays en vue des mesures d'application de la circulaire du Ministère des Finances de Belgique, Administration des Douanes et Accises, N°. 100 000, du 1er décembre 1937, j'ai l'honneur de vous marquer l'accord du Gouvernement belge sur l'arrangement provisoire à intervenir entre le Gouvernement belge et le Gouvernement néerlandais concernant la circulation en Belgique des véhicules à moteur immatriculés aux Payx-Bas et la circulation aux Payx-Bas des véhicules à moteur immatriculés en Belgique.

Le Gouvernement belge admettra mutatis mutandis, les véhicules néerlandais au bénéfice de dispositions identiques à celles inscrites dans la Convention belgo-française du 16 juillet 1935 sur le même objet.

Le Gouvernement néerlandais accordera, bien entendu, des avantages correspondants aux véhicules belges.

La zone frontalière belge sera d'une profondeur idéale de 10 kilomètres mais il a été convenu que, pour favoriser les relations entre les deux pays, on y comprendrait certaines agglomérations particulièrement intéressantes: la liste ci-jointe énumère toutes les communes faisant partie de la zone ainsi établie.

La zone néerlandaise sera éventuellement déterminée dans le même esprit.

En ce qui concerne les transports rémunérés de marchandises le Gouvernement belge tient à signaler que, pour l'octroi des autorisations de transport, les entreprises néerlandaises ont été mises sur le même pied que les entreprises belges et continueront à l'être sous réserve de réciprocité en ce qui concerne les entreprises belges aux Pays-Bas: les entreprises néerlandaises qui justifient avoir effectué en Belgique les transports, rémunérés dont il s'agit antérieurement au 8 juin 1936 pourront encore recevoir d'office l'autorisation nécessaire.

Pour le surplus, les deux gouvernements poursuivront sans retard l'examen de l'ensemble de la question à l'effet de l'établissement d'une convention définitive.

Veuillez agréer, Monsieur le Chargé d'Affaires, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

P. H. SPAAK.

Monsieur le Jonkheer SNOUCK HURGRONJE,

Chargé d'Affaires des Pays-Bas,

à Bruxelles.

LÉGATION DES PAYS-BAS.

N°. 5071.

Bruxelles, le 31 décembre 1937.

Monsieur le Ministre,

Ensuite de l'examen contradictoire auquel ont procédé les délégués de nos deux pays en vue des mesures d'application de la circulaire du Ministère des Finances de Belgique, Administration des Douanes et Accises, N°. 100 000, du 1er décembre 1937, j'ai l'honneur de marquer à Votre Excellence l'accord du Gouvernement néerlandais sur l'arrangement provisoire à intervenir entre le Gouvernement néerlandais et le Gouvernement belge concernant la circulation aux Pays-Bas des véhicules à moteur immatriculés en Belgique et la circulation en Belgique des véhicules à moteur immatriculés aux Pays-Bas.

Le Gouvernement belge admettra mutatis mutandis, les véhicules néerlandais au bénéfice de dispositions identiques à celles inscrites dans la Convention belgo-française du 16 juillet 1935 sur le même objet.

Le Gouvernement néerlandais accordera bien entendu, des avantages correspondants aux véhicules belges.

La zone frontalière belge sera d'une profondeur idéale de 10 kilomètres mais il a été convenu que, pour favoriser les relations entre les deux pays, on y comprendrait certaines agglomérations particulièrement intéressantes: la liste ci-jointe énumère toutes les communes faisant partie de la zone ainsi établie.

La zone néerlandaise sera éventuellement déterminée dans le même esprit.

J'ai pris bonne note qu'en ce qui concerne les transports rémunérés de marchandises le Gouvernement belge signale que, pour l'octroi des autorisations de transport, les entreprises néerlandaises ont été mises sur le même pied que les entreprises belges et continueront à l'être sous réserve de réciprocité en ce qui concerne les entreprises belges aux Pays-Bas: les entreprises néerlandaises qui justifient avoir effectué en Belgique les transports rémunérés dont il s'agit antérieurement au 8 juin 1936 pourront encore recevoir d'office l'autorisation nécessaire.

Pour le surplus, les deux gouvernements poursuivront sans retard l'examen de l'ensemble de la question à l'effet de l'établissement d'une convention définitive.

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l'assurance de ma plus haute considération.

J. SNOUCK HURGRONJE.

Son Excellence Monsieur P. H. SPAAK,

Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur,

Bruxelles.

COMMUNES BELGES FAISANT PARTIE DE LA ZONE FRONTALIÈRE BELGO-NEERLANDAISE.

I. FLANDRE OCCIDENTALE.

Adinkerke,

Assebroek,

Blankenberge,

Breedene,

Bruges,

Damme,

Dudzele,

Furnes,

Heist,

Hoeke,

Houtave,

Klemskerke,

Knokke,

Koksijde,

Koolkerke,

La Panne,

Lapscheure,

Lissewege,

Lombardsijde,

Meetkerke,

Middelkerke,

Moerkerke,

Nieuport,

Nieuwmunster,

Oedelem,

Oostduinkerke,

Oostkerke,

Ostende,

Ramskapelle,

Sijsele,

Sint-Kruis,

Steene,

Uitkerke,

Vlissegem,

Wenduine,

Westcappelle,

Westende.

II. FLANDRE ORIENTALE.

Adegem,

Assenede,

Bassevelde,

Beveren-Waes,

Belsele,

Boekhoute,

Daknam,

Desteldonck,

Doel,

Eekloo,

Eksaarde,

Ertveld,

Evergem,

Gand,

Gentbrugge,

Haasdonk,

Kalloo,

Kaprijke,

Kemseke,

Kieldrecht,

Klinge (De),

Kluizen,

Knesselare,

Kruybeke,

Ledeberg,

Lembeke,

Lokeren,

Loochristi,

Lovendegem,

Maldegem,

Mariakerke,

Meerdonk,

Melsele,

Mendonk,

Middelburg,

Nieuwkerken-Waas,

Oostakker,

Oosteekloo,

Oostwinkel,

Ronsele,

Sinaai,

Sint-Amandsberg,

Sint-Gillis-Waas,

Sint-Jan-in-Eremo,

Sint-Kruis-Winkel,

Sint-Laureins,

Sint-Margriete,

Sint-Niklaas-Waas,

Sint-Pauwels,

Sleidinge,

Stekene,

Ursel,

Verrebroeck,

Vinderhoute,

Vrasene,

Waarschoot,

Waesmunster,

Wachtebeke,

Waterland Oudeman,

Watervliet,

Wondelgem,

Zaffelare,

Zelzate,

Zeveneeken,

Zomergem.

III. ANVERS.

Anvers,

Arendonk,

Baerle-Duc,

Balen,

Beerse,

Berchem,

Berendrecht,

Borgerhout,

Borsbeek,

Brasschaat,

Brecht,

Burcht,

Desschel,

Deurne,

Edegem,

Ekeren,

Esschen,

Hoboken,

Hoevenen,

Hoogstraten,

Kalmthout,

Kappellen,

Lilloo,

Loenhout,

Meer,

Meerle,

Merksem,

Merksplas,

Minderhout,

Mol,

Mortsel,

Oostmalle,

Oud-Turnhout,

Poppel,

Ravels,

Retie,

Rijkevorsel,

Schilde,

Schoten,

's-Gravenwezel,

Sint-Job-in-'t Goor,

Sint-Lenaerts,

Stabroek,

Turnhout,

Vlimmeren,

Vorselaar,

Weelde,

Westmalle,

Wijneghem,

Wilrijk,

Wommelgem,

Wortel,

Wuustwezel,

Zandvliet,

Zwijndrecht.

IV. LIMBOURG.

Achel,

Asch,

Bassenge,

Beek,

Berg,

Bilzen,

Bocholt,

Boorsem,

Bree,

Dilsen,

Eben-Emael,

Eelen,

Eigenbilzen,

Eisden,

Eksel,

Ellikom,

Gellik,

Genk,

Genoelselderen,

Gerdingen,

Groote-Brogel,

Groote-Spouwen,

Gruitrode,

Hamont,

Hechtel,

Hees,

Henis,

Herderen,

Heur-le Tiexhe,

Hoelbeek,

Hoeselt,

Kanne,

Kaulille,

Kessenich,

Kinroi,

Kleine-Brogel,

Kleine-Spouwen,

Lanaken,

Lanaye,

Lanklaar,

Leut,

Lommel,

Maaseik,

Mal,

Martenslinde,

Mechelen,

Meeswijk,

Meeuwen,

Membruggen,

Millen,

Molenbeersel,

Mopertingen,

Munsterbilzen,

Neerglabbeek,

Neerharen,

Neerhem,

Neeroeteren,

Neerpelt,

Niel bij Asch,

Opglabbeek,

Opgrimbie,

Ophoven,

Opitter,

Opoeteren,

Overpelt,

Peer,

Rekem,

Reppel,

Riemst,

Rijckhoven,

Riksingen,

Roclenge s./Geer,

Rosmeer,

Rotem,

's Heerenelderen,

Sint-Huibrechts-Lille,

Sluizen,

Stokkem,

Tongerloo,

Tongres,

Uikboven,

Val-Meer,

Veldwezelt,

Vlijtingen,

Vreeren,

Vroenhhoven,

Vucht,

Waltwilder,

Werm,

Wijchmaal,

Wijshagen,

Wonck,

Zichen-Zussen-Bolder,

Zutendaal.

V. LIÉGE.

Argenteau,

Aubel,

Baelen-Bur-Vesdre,

Barchon,

Battice,

Bellaire,

Berneau,

Beyne-Heusay,

Boirs,

Bolland,

Bombaye,

Bressoux,

Cerexhe-Heuseux,

Chaineux,

Charneux,

Chaudfontaine,

Cheratte,

Clermont-sur-Berwinne,

Dalhem,

Eupen,

Embourg,

Evegnée,

Eynatten,

Feneur,

Fexhe-Slins,

Fléron,

Fouron-le-Comte,

Fouron-St. Martin,

Fouron-St. Pierre,

Gemmenich,

Glons,

Haccourt,

Hauset,

Henri-Chapelle,

Hergenraeth,

Hermalle s./Argenteau,

Hermée,

Herstal,

Herve,

Heure le Remain,

Hombourg,

Housse,

Houtain St. Siméon,

Julemont,

Jupille,

Juprelle,

Kettenis,

La Calamine,

Liége,

Liers.

Lixhe,

Lontzen,

Magnée,

Meien,

Micheroux,

Milmort,

Montzen,

Moresnet,

Mortier,

Mortroux,

Mouland,

Neufchateau-lez-Visé,

Neu-Moresnet,

Oupeye,

Paifve,

Queue du Bois,

Raeren,

Remersdaal,

Retinne,

Richelle,

Rocourt,

Romsée et Vaux-sous-Chèvremont,

Saint-André-lez-Dalhem,

Saint-Remy-lez-Dalhem,

Saive,

Sippenaeken,

Slins,

Teuven,

Thimister,

Trembleur,

Tignée,

Villers-St. Siméon,

Visé,

Vivegnis,

Voroux-lez-Liers,

Vottem,

Walhorn,

Wandre,

Warsage,

Welkenraedt,

Wihogne.

Vertaling : NL

MINISTERIE

VAN BUITENLANDSCHE ZAKEN

EN BUITENLANDSCHEN HANDEL.

Algemeene zaken C.

2e Afd. 5e Bureau.

N°. 69123/RB./6.

1 Bijlage.

Brussel, 31 December 1937.

Mijnheer de Zaakgelastigde,

Ingevolge het contradictoir onderzoek, waartoe de afgevaardigden van onze beide landen zijn overgegaan in verband met de maatregelen tot uitvoering van de circulaire van het Ministerie van Financiën van België, Administratie der invoerrechten en accijnzen, N°. 100 000, van 1 December 1937, heb ik de eer U Hoogwelgeboren de instemming te betuigen van de Belgische Regeering met de voorloopige regeling tusschen de Belgische Regeering en de Nederlandsche Regeering betreffende het verkeer in België van in Nederland ingeschreven motorrijtuigen en het verkeer in Nederland van in België ingeschreven motorrijtuigen.

De Belgische Regeering zal mutatis mutandis Nederlandsche motorrijtuigen toelaten onder voorrecht van gelijke bepalingen als neergelegd in de Belgisch-Fransche overeenkomst van 16 Juli 1935 nopens hetzelfde onderwerp.

De Nederlandsche Regeering zal vanzelfsprekend overeenkomstige voordeelen verleenen aan Belgische motorrijtuigen.

De Belgische grenszone zal een denkbeeldige diepte hebben van 10 K.M., maar er is overeengekomen, teneinde de betrekkingen tusschen beide landen te bevorderen, dat zekere agglomeraties van bijzonder belang hieronder zouden vallen: de hiernevensgaande lijst somt alle gemeenten op, die deel uitmaken van de aldus vastgestelde zone.

De Nederlandsche zone zal eventueel in denzelfden geest vastgesteld worden.

Wat betreft betaald goederenvervoer stelt de Belgische Regeering er prijs op te kennen te geven, dat voor het verleenen van vervoervergunningen Nederlandsche ondernemingen op denzelfden voet gesteld zijn als Belgische ondernemingen en dit zullen blijven onder voorwaarde van wederkeerigheid wat betreft Belgische ondernemingen in Nederland: de Nederlandsche ondernemingen, die bewijzen bedoeld betaald goederenvervoer in België uitgevoerd te hebben vóór 8 Juni 1936, zullen ambtshalve de verlangde vergunning kunnen verkrijgen.

Voor het overige zullen de beide Regeeringen zonder uitstel het geheele vraagstuk aan een onderzoek onderwerpen, ten einde tot een definitieve overeenkomst te geraken.

Gelief, Mijnheer de Zaakgelastigde, de verzekering mijner bijzondere achting te aanvaarden.

P. H. SPAAK.

Den Heere Jonkheer SNOUCK HURGRONJE,

Zaakgelastigde der Nederlanden,

te Brussel.

GEZANTSCHAP DER NEDERLANDEN.

N°. 5071.

Brussel, 31 December 1937.

Mijnheer de Minister,

Ingevolge het contradictoir onderzoek, waartoe de afgevaardigden van onze beide landen zijn overgegaan in verband met de maatregelen tot uitvoering van de circulaire van het Ministerie van Financiën van België, Administratie der invoerrechten en accijnzen, N°. 100 000, van 1 December 1937, heb ik de eer Uwer Excellentie de instemming te betuigen van de Nederlandsche Regeering met de voorloopige regeling tusschen de Nederlandsche Regeering en de Belgische Regeering betreffende het verkeer in Nederland van in België ingeschreven motorrijtuigen en het verkeer in België van in Nederland ingeschreven motorrijtuigen.

De Belgische Regeering zal mutatis mutandis Nederlandsche motorrijtuigen toelaten onder voorrecht van gelijke bepalingen als neergelegd in de Belgisch-Fransche overeenkomst van 16 Juli 1935 nopens hetzelfde onderwerp.

De Nederlandsche Regeering zal vanzelfsprekend overeenkomstige voordeelen verleenen aan Belgische motorrijtuigen.

De Belgische grenszone zal een denkbeeldige diepte hebben van 10 K.M., maar er is overeengekomen, teneinde de betrekkingen tusschen beide landen te bevorderen, dat zekere agglomeraties van bijzonder belang hieronder zouden vallen:

de hiernevensgaande lijst somt alle gemeenten op, die deel uitmaken van de aldus vastgestelde zone.

De Nederlandsche zone zal eventueel in denzelfden geest vastgesteld worden.

Ik heb er goede nota van genomen, dat, wat betreft betaald goederenvervoer, de Belgische Regeering te kennen geeft, dat voor het verleenen van vervoervergunningen Nederlandsche ondernemingen op denzelfden voet gesteld zijn als Belgische ondernemingen en dit zullen blijven onder voorwaarde van wederkeerigheid wat betreft Belgische ondernemingen in Nederland: de Nederlandsche ondernemingen, die bewijzen bedoeld betaald goederenvervoer in België uitgevoerd te hebben vóór 8 Juni 1936, zullen ambtshalve de verlangde vergunning kunnen verkrijgen.

Voor het overige zullen de beide Regeeringen zonder uitstel het geheele vraagstuk aan een onderzoek onderwerpen, ten einde tot een definitieve overeenkomst te geraken.

Gelief, Mijnheer de Minister, de verzekering mijner meeste hoogachting te aanvaarden.

J. SNOUCK HURGRONJE.

Zijner Excellentie den Heere P. H. SPAAK,

Minister van Buitenlandsche Zaken en Buitenlandschen Handel,

Brussel.

BELGISCHE GEMEENTEN DEEL UITMAKEND VAN DE BELGISCH-NEDERLANDSCHE GRENSZONE.

I. WEST-VLAANDEREN.

Adinkerke,

Assebroek,

Blankenberge,

Breedene,

Brugge,

Damme,

De Panne,

Dudzele,

Heist,

Hoeke,

Houtave,

Klemskerke,

Knokke,

Koksijde,

Koolkerke,

Lapscheure,

Lissewege,

Lombardsijde,

Meetkerke,

Middelkerke,

Moerkerke,

Nieuwmunster,

Nieuwpoort,

Oedelem,

Oostduinkerke,

Oostende,

Oostkerke,

Ramskapelle-bij-Brugge,

Sijsele,

Sint-Kruis,

Steene,

Uitkerke,

Veurne,

Vlissegem,

Wenduine,

Westende,

Westkappelle.

II. OOST-VLAANDEREN.

Adegem,

Assenede,

Bassevelde,

Belsele,

Beveren-Waas,

Boekhoute,

Daknam,

Desteldonk,

Doel,

Eekloo,

Eksaarde,

Ertvelde,

Evergem,

Gent,

Gentbrugge,

Haasdonk,

Kalloo,

Kaprijke,

Kemzeke,

Kieldrecht,

Kluizen,

Knesselare,

Kruibeke,

Ledeberg,

Lembeke,

Lokeren,

Loochristi,

Lovendegem,

Maldegem,

Mariakerke-bij-Gent,

Meerdonk,

Melsele,

Mendonk,

Middelburg,

Nieuwkerken-Waas,

Oostakker,

Oosteekloo,

Oostwinkel,

Ronsele,

Sinaai,

Sint-Amandsberg,

Sint-Gillis-Waas,

Sint-Jan-in-Eremo,

Sint-Kruis-Winkel,

Sint-Laureins,

Sint-Margriete,

Sint-Niklaas-Waas,

Sint-Pauwels,

Sleidinge,

Stekene,

Ursel,

Verrebroeck,

Vinderhoute,

Vrasene,

Waarschoot,

Waasmunster,

Wachtebeke,

Waterland Oudeman,

Watervliet,

Wondelgem,

Zaffelare,

Zelzate,

Zeveneeken,

Zomergem.

III . ANTWERPEN.

Antwerpen,

Arendonk,

Baarle-Hertog,

Balen,

Beerse,

Berchem,

Berendrecht,

Borgerhout,

Borsbeek,

Brasschaat,

Brecht,

Burcht,

Desschel,

Deurne,

Edegem,

Ekeren,

Esschen,

Hoboken,

Hoevenen,

Hoogstraten,

Kalmthout,

Kappellen,

Lilloo,

Loenhout,

Meer,

Meerle,

Merksem,

Merksplas,

Minderhout,

Mol,

Mortsel,

Oostmalle,

Oud-Turnhout,

Poppel,

Ravels,

Retie,

Rijkevorsel,

Schilde,

Schoten,

's Gravenwezel,

Sint-Job-in-'t Goor,

Sint-Lenaarts,

Stabroek,

Turnhout,

Vlimmeren,

Vorselaar,

Weelde,

Westmalle,

Wijnegem,

Wilrijk,

Wommelgem,

Wortel,

Wuustwezel,

Zandvliet,

Zwijndrecht.

IV. LIMBURG.

Achel,

Asch,

Beek,

Berg,

Bilzen,

Bitsingen,

Bocholt,

Boorsem,

Bree,

Dietsch-Heur,

Dilsen,

Eben-Emael,

Eelen,

Eigenbilzen,

Eisden,

Eksel,

Ellikom,

Gellik,

Genk,

Genoelselderen,

Gerdingen,

Groote-Brogel,

Groote-Spouwen,

Gruitrode,

Hamont,

Hechtel,

Hees,

Henis,

Herderen,

Hoelbeek,

Hoeselt,

Kanne,

Kaulille,

Kessenich,

Kinrooi,

Kleine-Brogel,

Kleine-Spouwen,

Lanaken,

Lanaye,

Lanklaar,

Leut,

Lommel,

Maaseik,

Mal,

Martenslinde,

Mechelen a/Maas,

Meeswijk,

Meeuwen,

Membruggen,

Millen,

Molenbeersel,

Mopertingen,

Munsterbilzen,

Neeren,

Neerglabbeek,

Neerharen,

Neeroeteren,

Neerpelt,

Niel bij Asch,

Opglabbeek,

Opgrimbie,

Ophoven,

Opitter,

Opoeteren,

Overpelt,

Peer,

Rekem,

Reppel,

Riemst,

Rijckhoven,

Riksingen,

Rosmeer,

Rotem,

Rukkelingen op den Jeker,

's Heerenelderen,

Sint-Huibrechts-Lille,

Sluizen,

Stokkem,

Tongeren,

Tongerloo,

Uikboven,

Val-Meer,

Veldwezelt,

Vlijtingen,

Vreeren,

Vroenhhoven,

Vucht,

Waltwilder,

Werm,

Wijchmaal,

Wijshagen,

Wonck,

Zichen-Zussen-Bolder,

Zutendaal.

V. LUIK.

Argenteau,

Aubel,

Baelen (Liége-Luik),

Barchon,

Battice,

Bellaire,

Berneau,

Beyne-Heusay,

Boirs,

Bolland,

Bombaye,

Bressoux,

Cerexhe-Heuseux,

Chaudfontaine,

Chaineux,

Charneux,

Cheratte,

Clermont-sur-Berwinne,

Dalhem,

Eupen,

Embourg,

Evegnée,

Eynatten,

Feneur,

Fexhe-Slins,

Fléron,

Gemmenich,

Glons,

Haccourt,

Hauset,

Henri-Chapelle,

Hergenrath,

Hermalle s./Argenteau,

Hermée,

Herstal,

Herve,

Heure-le-Romain,

Hombourg,

Housse,

Houtain-St.-Siméon,

Julemont,

Jupille,

Juprelle,

Kettenis,

La Calamine,

Liers,

Lixhe,

Lontzen,

Luik,

Magnée,

Melen,

Micheroux,

Milmort,

Moelingen

Montzen,

Moresnet,

Mortier,

Mortroux,

Neufchâteau-lez-Visé,

Neu-Moresnet,

Oupeye,

Paifve,

Queue-du-Bois,

Raeren,

Remersdaal,

Retinne,

Richelle,

Rocourt,

Romsée et Vaux-sous-Chèvremont,

Saint-André-lez-Dalhem,

Saint-Remy-lez-Dalhem,

Saive,

's-Graven-Voeren,

Sint-Martens-Voeren,

Sint-Pieters-Voeren,

Sippenaeken,

Slins,

Teuven,

Thimister,

Trembleur,

Tignée,

Villers-St. Siméon,

Visé,

Vivegnis,

Voroux-lez-Liers,

Vottem,

Walhorn,

Wandre,

Warsage,

Welkenraedt,

Wihogne.

Naar boven