Notawisseling tussen de Nederlandse en de Braziliaanse Regering houdende een voorlopige overeenkomst tot regeling der handelsbetrekkingen, Rio de Janeiro, 15-03-1937

Geraadpleegd op 18-04-2024.
Geldend van 15-03-1937 t/m heden

Notawisseling tussen de Nederlandse en de Braziliaanse Regering houdende een voorlopige overeenkomst tot regeling der handelsbetrekkingen

Authentiek : FR

Rio de Janeiro, le 15 Mars 1937.

Monsieur le Ministre,

J'ai l'honneur de porter à la connaissance de Votre Excellence que le Gouvernement Brésilien, désireux de faciliter et développer les relations commerciales entre les Etats Unis du Brésil et le Royaume des Pays-Bas, propose que, jusqu'à la conclusion d'un Traité de Commerce et de Navigation entre les deux pays, les dites relations soient réglées par les clauses ci-après:

• 1) — Les produits naturels ou manufacturés du Royaume des Pays-Bas importés au Brésil (pour la consommation ou la réexportation, ou en transit) ne seront passibles de droits d'entrée, impôts, taxes ou charges douanières quelconques autres ni plus élevés que ceux appliqués aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée, à la condition que les produits naturels ou manufacturés du Brésil, importés dans le Royaume des Pays-Bas (pour la consommation, la réexportation ou en transit) ne soient passibles de droits d'entrée, impôts, taxes ou charges douanières quelconques, autres ni plus élevés que ceux appliqués aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée. De même, à la condition de réciprocité, les produits naturels ou manufacturés du Royaume des Pays-Bas importés au Brésil ne seront soumis à des formalités douanières autres que celles applicables aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée.

• 2 — Les produits naturels ou manufacturés du Royaume des Pays-Bas importés au Brésil ne seront grevés d'impôts ni de taxes, perçus après le dédouanement, autres ni plus élevés que ceux qui grêveront les produits similaires importés de la nation la plus favorisée, à la condition que les produits naturels ou manufacturés du Brésil importés dans le Royaume des Pays-Bas ne soient grevés d'impôts ou de taxes, perçus après le dédouanement, autres ni plus élevés que ceux auxquels sont soumis les produits similaires importés de la nation la plus favorisée.

• 3) — Si l'un des deux pays établit une restriction quelconque sur l'importation d'un article intéressant essentiellement l'autre pays, celui qui aura établi une telle restriction donnera suite à la demande de l'autre pays, d'entrer immédiatement en négociations pour arriver à une solution satisfaisante. Si un accord ne peut être réalisé dans le délai de trente jours à partir de la réception de la demande d'ouverture de négociations, le Pays qui les aura demandées aura le droit de dénoncer le présent accord, soit en observant le délai de soixante jours stipulé ci-dessous, soit avec un préavis de trente jours.

• 4) — Si le Gouvernement Brésilien faisait dépendre l'importation de marchandises de la concession de permis l'achat de devises étrangères, il s'engage, d'ores et déjà, à accorder les permis nécessaires à l'importation de produits néerlandais selon le même critère qui serait adopté pour la concession des permis d'achat de devises nécessaires à l'importation de produits de la nation la plus favorisée, pourvu que le Gouvernement des Pays-Bas s'engage de son côté à adopter une pratique identique en ce qui concerne la concession éventuelle des permis d'achat de devises nécessaires à l'importation de produits brésiliens dans le Royaume des Pays-Bas.

• 5) — Si le Gouvernement Brésilien établissait une réglementation du transfert de fonds aux pays étrangers, soit pour les besoins du commerce, soit pour toute autre fin, il s'engage, d'ores et déjà, à accorder aux personnes, naturelles ou juridiques, domiciliées dans le Royaume des Pays-Bas, le même traitement qu'il accorderait aux personnes naturelles ou juridiques, domiciliées sur le territoire de la nation la plus favorisée, pourvu que le Gouvernement Néerlandais s'engage de son côté à accorder un traitement identique aux personnes, naturelles ou juridiques, domiciliées au Brésil.

• 6) — Le Gouvernement Brésilien s'engage à accorder aux navires marchands néerlandais le traitement auquel auront droit les navires marchands appartenant à la nation la plus favorisée, à la condition que les navires marchands brésiliens jouissent des mêmes avantages dans le Royaume des Pays-Bas. Il est entendu que le traitement stipulé au présent alinéa ne s'applique pas au cabotage.

• 7) — Il est entendu que le traitement de la nation la plus favorisée prévu dans le présent échange de notes ne s'applique pas aux faveurs spéciales que chacun des deux Pays a accordées ou pourrait accorder aux pays limitrophes en vue de faciliter le trafic frontalier, ni aux faveurs spéciales découlant d'une union douanière.

• 8) — Il est entendu que le Royaume des Pays-Bas comprend le territoire en Europe, les Indes néerlandaises, le Surinam et le Curaçao.

Si le Gouvernement Néerlandais agréait les clauses ci-dessus, je prierais Votre Excellence de vouloir bien me le confirmer en les reproduisant dans sa Note de réponse, laquelle, ensemble avec la présente, constituerait un Accord Commercial provisoire entre les Etats Unis du Brésil et le Royaume des Pays-Bas, en remplacement de l'accord conclu par l'échange de notes du 16 Septembre 1931 qui a cessé de produire ses effets.

En outre, j'ai l'honneur de proposer à Votre Excellence que cet Accord soit mis en vigueur immédiatement et qu'il reste en vigueur jusqu'à la conclusion d'un Traité de Commerce et de Navigation entre nos Pays, pouvant, toutefois, être dénoncé par l'un quelconque des deux Gouvernements avec un préavis de soixante jours.

J'ai l'honneur de renouveler à Votre Excellence l'assurance de ma haute considération.

M. DE PIMENTEL BRANDÃO.

A Son Excellence

Monsieur le Docteur C. H . J. SCHULLER TOT PEURSUM,

Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire

de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.

LÉGATION DES PAYS-BAS.

Rio de Janeiro, le 15 Mars 1937.

Monsieur le Ministre,

J'ai l'honneur d'accuser réception à Votre Excellence de Sa note en date d'aujourd'hui par laquelle Elle a bien voulu me faire connaître les dispositions que le Gouvernement Brésilien, désireux de faciliter et développer les relations commerciales entre le Brésil et les Pays-Bas, se propose d'appliquer pour régler les dites relations, jusqu'à la conclusion d'un Traité de Commerce et de Navigation entre les deux Pays.

Je suis autorisé à déclarer que mon Gouvernement, animé du même désir que le Gouvernement Brésilien, accepte la proposition de régler, en attendant la conclusion du Traité de Commerce et de Navigation, les relations commerciales entre nos deux Pays conformément aux clauses suivantes:

• 1) — Les produits naturels ou manufacturés du Brésil importés au Royaume des Pays-Bas (pour la consommation ou la réexportation, ou en transit) ne seront passibles de droits d'entrée, impôts, taxes ou charges douanières quelconques autres ni plus élevés que ceux appliqués aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée, à la condition que les produits naturels ou manufacturés du Royaume des Pays-Bas, importés au Brésil (pour la consommation, la réexportation ou en transit) ne soient passibles de droits d'entrée, impôts, taxes ou charges douanières quelconques, autres ni plus élevés que ceux appliqués aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée. De même, à la condition de réciprocité, les produits naturels ou manufacturés du Brésil importés au Royaume des Pays-Bas ne seront soumis à des formalités douanières autres que celles applicables aux produits similaires importés de la nation la plus favorisée.

• 2) — Les produits naturels ou manufacturés du Brésil importés au Royaume des Pays-Bas ne seront grevés d'impôts ni de taxes, perçus après le dédouanement, autres ni plus élevés que ceux qui grêveront les produits similaires importés de la nation la plus favorisée, à la condition que les produits naturels ou manufacturés du Royaume des Pays-Bas importés au Brésil ne soient grevés d'impôts ou de taxes, perçus après le dédouanement, autres ni plus élevés que ceux auxquels sont soumis les produits similaires importés de la nation la plus favorisée.

• 3) — Si l'un des deux pays établit une restriction quelconque sur l'importation d'un article intéressant essentiellement l'autre pays, celui qui aura établi une telle restriction donnera suite à la demande de l'autre pays, d'entrer immédiatement en nègociations pour arriver à une solution satisfaisante. Si un accord ne peut être réalisé dans le délai de trente jours à partir de la réception de la demande d'ouverture de négociations, le Pays qui les aura demandées aura le droit de dénoncer le présent accord, soit en observant le délai de soixante jours stipulé ci-dessous, soit avec un préavis de trente jours.

• 4) — Si le Gouvernement Néerlandais faisait dépendre l'importation de marchandises de la concession de permis d'achat de devises étrangères, il s'engage, d'ores et déjà, à accorder les permis nécessaires à l'importation de produits brésiliens selon le même critère qui serait adopté pour la concession des permis d'achat de devises nécessaires à l'importation de produits de la nation la plus favorisée, pourvu que le Gouvernement du Brésil s'engage de son côté à adopter une pratique identique en ce qui concerne la concession éventuelle des permis d'achat de devises nécessaires à l'importation de produits néerlandais au Brésil.

• 5) — Si le Gouvernement Néerlandais établissait une réglementation du transfert de fonds aux pays étrangers, soit pour les besoins du commerce, soit pour toute autre fin, il s'engage, d'ores et déjà à accorder aux personnes, naturelles ou juridiques, domiciliées au Brésil, le même traitement qu'il accorderait aux personnes naturelles ou juridiques, domiciliées sur le territoire de la nation la plus favorisée, pourvu que le Gouvernement Brésilien s'engage de son côté à accorder un traitement identique aux personnes, naturelles ou juridiques, domiciliées dans le Royaume des Pays-Bas.

• 6) — Le Gouvernement Néerlandais s'engage à accorder aux navires marchands brésiliens le traitement auquel auront droit les navires marchands appartenant à la nation la plus favorisée, à la condition que les navires marchands néerlandais jouissent des mêmes avantages au Brésil. Il est entendu que le traitement stipulé au présent alinéa ne s'applique pas au cabotage.

• 7) — Il est entendu que le traitement de la nation la plus favorisée prévu dans le présent échange de notes ne s'applique pas aux faveurs spéciales que chacun des deux Pays a accordées ou pourrait accorder aux pays limitrophes en vue de faciliter le trafic frontalier, ni aux faveurs spéciales découlant d'une union douanière.

• 8) — Il est entendu que le Royaume des Pays-Bas comprend le territoire en Europe, les Indes néerlandaises, le Surinam et le Curaçao.

Je me rallie à la proposition de Votre Excellence que Sa note en date d'aujourd'hui et la présente note constitueront un Accord Commercial provisoire entre le Royaume des Pays-Bas et les Etats Unis du Brésil, en remplacement de l'accord conclu par l'échange de notes du 16 Septembre 1931 qui a cessé de produire ses effets.

Je me déclare encore d'accord avec la proposition formulée par Votre Excellence que le présent Accord sera mis en vigueur immédiatement et qu'il restera en vigueur jusqu'à la conclusion d'un Traité de Commerce et de Navigation entre nos deux Pays, pouvant, toutefois, être dénoncé par l'un quelconque des deux Gouvernements avec un préavis de soixante jours.

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l'assurance renouvelée de ma plus haute considération.

C. H. J. SCHULLER TOT PEURSUM.

A Son Excellence

Monsieur MARIO DE PIMENTEL BRANDÃO,

Ministre des Affaires Etrangères du Brésil.

MINISTERIO DAS RELAÇÕES EXTERIORES RIO DE JANEIRO.

EC/10/821.2 (42) (86).

Em 15 de Março de 1937.

Senhor Ministro,

Em seguida ás conversaçoes que tiveram lugar entre o Governo Brasileiro e a Legaçao Real dos Paizes Baixos sobre um ajuste a ser concluido entre o Brasil e os Paizes Baixos para a liquidaçao dos creditos commerciaes dos Paizes Baixos e dos seus territorios d'além mar, atrazados neste paiz, tenho a honra de confirmar a Vossa Excellencia o pleno accordo do Governo Brasileiro com o seguinte:

Artigo 1˚

As quantias em mil réis, já regularmente depositadas nos bancos portadores de creditos commerciaes atrazados estipulados abaixo, no artigo 4°, em garantia de um pedido de cambio approvado de accôrdo com as prescripçoes do contrôle cambial no Brasil, deverao ser entregues ao Banco do Brasil, que as utilisará, assim comó os depositos já existentes no proprio Banco, pela forma indicada a seguir.

Artigo 2˚

• a) — Afim de apressar as entregas referidas no artigo 1°, que deverao ser effectuadas no decorrer dos 30 dias seguintes á assignatura deste ajuste, o Banco do Brasil communicará immediatemente aos demais bancos as taxas officiaes de cambio que servirao para a liquidaçao definitiva, pelos devedores brasileiros, dos ereditos commerciaes atrazados e informará os mesmos bancos acerca das formalidades a serem preenchidas para ultimar as entregas.

• b) — Nos termos do artigo 4° item a, os creditos que representem importaçoes despachadas nas alfandegas brasileiras entre 1° de Abril de 1931 e 11 de Setembro de 1934, serao liquidados ás taxas officiaes fixadas pelo Banco do Brasil no dia 11 de Setembro de 1934; os creditos que representem importaçoes despachadas entre 11 de Setembro de 1934 e 11 de Fevereiro de 1935 serao liquidados ás taxas officiaes do dia 11 de Fevereiro de 1935.

Artigo 3˚

Findo o prazo de trinta dias fixados no artigo 2° e logo que possivel, o Banco do Brasil encaminhará ao Banco Hollandez Unido, em Amsterdam, as relaçoes contendo: os nomes das pessoas naturaes ou juridicas que tenham feito os depósitos, o montante de cada credito e os nomes e endereços dos credores respectivos, relaçoes essas que servirao de base ao pagamento referido no artigo 5°.

Artigo 4°

• a) — Sao considerados creditos commerciaes atrazados os creditos resultantes da venda de mercadorias importadas e despachadas nas alfandegas brasileiras no periodo comprehendido entre 1° de Abril de 1931 en 11 de Fevereiro de 1935, inclusive, que nao foram ainda satisfeitos cambialmente aos credores domiciliados no Reino dos Paizes Baixos, exceptuando-se os indicados a seguir:

  • 1°) A totalidade ou parte de quaesquer creditos que tenham sido objecto de um contracto de cambio com o Banco do Brasil;

  • 2°) Os 40 % do montante de cada credito relativo a uma importaçao despachada posteriormente a 10 de Setembro de 1934, visto essa percentagem poder ser liquidada por intermedio do mercado de cambio livre. Fica, pois, expressamente entendido que tal percentagem deverá ser dessa forma liquidada pelos devedores.

• b) — Ficam especialmente comprehendidos nos creditos commerciaes atrazados estipulados na lettra a do presente artigo, os creditos pagaveis por intermedio de lettra de cambio ou de quaesquer effeitos commerciaes ou por abertura de credito em conta.

Artigo 5°

• a) — O Banco Hollandez Unido será encarregado de receber do Banco do Brasil as remessas de cambio necessarias à liquidaçao dos cereditos e de reparti-las com os respectivos credores.

• b) — O Banco Hollandez Unido fará com que os interessados lhe entreguem um recibo em duas vias, uma das quaes deverá ser envidada ao Banco do Brasil.

Artigo 6°

Como remuneraçao dos serviços que o Banco Hollandez Unido lhe prestará, nos termos do presente ajuste, o Banco do Brasil pagará ao mesmo uma commissao em florins equivalente a um oitavo por cento da importancia total das remessas convertidas.

Artigo 7°

Todos os pagamentos relativos a capitaes, juros, remuneraçoes e outros, effectuados pelo Banco do Brasil nos termos de presente ajuste, serao effectuados sem deduçao alguma de taxas ou impostos, os quaes, no caso de serem devidos, ficarao a cargo do Banco do Brasil; a este imcumbirá tambem o pagamento de qualquer imposto de sello ou ourtros, no Brasil, que possam ser devidos sobre quaesquer documentos relativos ao presente ajuste.

Artigo 8°

As cessoes ou transferencias eventuaes de creditos visados pelo presente ajuste, serao notificadas o mais rapidamente possivel ao Banco do Brasil e ao Banco Hollandaz Unido.

Artigo 9°

O Banco Hollandez Unido e o Banco do Brasil regulamentarao, de commum accôrdo, as modalidades de organisaçao e execuçao das disposiçoes do presente ajuste, de forma a assegurar-lhe um bom funccionamento. As difficuldades que porventura surgirem da applicaçao do presente ajuste serao liquidadas por entendimento directos entre os dois Bancos.

2. Rogo a Vossa Excellencia o obsequio de confirmar o seu accôrdo com as clausulas acima.

Aproveito a opportunidade para renovar a Vossa Excellencia os protestos da minha alta consideraçao.

M. DE PIMENTEL BRANDÃO.

A Sua Excellencia

O Senhor Doutor C. H. J. SCHULLER TOT PEURSUM,

Enviado Extraordinario e Ministro Plenipotenciario

de Sua Majestade a Rainho dos Paizes Baixos.

GEZANTSCHAP DER NEDERLANDEN.

343/12.

Rio de Janeiro, 15 Maart 1937.

Mijnheer de Minister,

Ik heb de eer Uwer Excellentie de ontvangst te erkennen van Haar schrijven van heden, waarbij Uwe Excellentie mij naar aanleiding van de gedachtenwisseling tusschen de Braziliaansche Regeering en Harer Majesteit's Gezantschap over een tusschen Nederland en Brazilië te sluiten Accoord betreffende de liquidatie van de in Brazilië uitstaande achterstallige handelsvorderingen van Nederland en de overzeesche gebiedsdeelen, bevestigt de volledige overeenstemming van de Braziliaansche Regeering met het navolgende:

Artikel 1

De bedragen in milreis, die reeds volgens voorschrift gedeponeerd zijn in de banken, welke de houdsters zijn van hieronder in artikel 4 omschreven achterstallige handelsvorderingen, als waarborg van een verzoek om deviezen goedgekeurd in overeenstemming met de voorschriften van de deviezen-contrôle in Brazilië, zullen moeten worden overgedragen aan de Banco do Brasil, die deze zoowel als de deposito's, die reeds in de Bank zelf bestaan, zal aanwenden op de hieronder aangegeven wijze.

Artikel 2

• a) — Ten einde de in art. 1 bedoelde overdracht, die zal moeten plaats vinden binnen de op de teekening van dit Accoord volgende 30 dagen, te bespoedigen, zal de Banco do Brasil onmiddellijk aan de overige banken de officieele wisselkoersen mededeelen, die zullen dienen voor de definitieve afwikkeling door de Braziliaansche debiteuren van de achterstallige handelsvorderingen en deze banken inlichten omtrent de formaliteiten, die voor het uitvoeren der overdrachten zullen moeten worden vervuld.

• b) — Overeenkomstig het bepaalde in art. 4 letter a) zullen de vorderingen, die invoeren vertegenwoordigen, welke in de Braziliaansche douane tusschen 1 April 1931 en 11 September 1934 zijn ingeklaard, geliquideerd worden tegen de officieele koersen door de Banco do Brasil op 11 September 1934 vastgesteld; de vorderingen, welke invoeren vertegenwoordigen, ingeklaard tusschen 11 September 1934 en 11 Februari 1935 zullen worden geliquideerd tegen de officieele koersen van 11 Februari 1935.

Artikel 3

Na afloop van den in artikel 2 vastgestelden termijn van dertig dagen zal de Banco do Brasil zoo spoedig mogelijk aan de Hollandsche Bank Unie N. V. in Amsterdam de opgaven doen toekomen, inhoudende de namen van de natuurlijke of rechtspersonen, die de overdrachten gemaakt hebben, het bedrag van iedere vordering en de namen en adressen van de respectieve crediteuren, welke opgaven als basis zullen dienen voor de in artikel 5 bedoelde betaling.

Artikel 4

• a) — Als achterstallige handelsvorderingen worden beschouwd de vorderingen, voortgesproten uit den verkoop van goederen, ingevoerd en in de Braziliaansche douane ingeklaard in de periode begrepen tusschen 1 April 1931 en 11 Februari 1935, met inbegrip van dezen datum, welke nog niet aan de in het Koninkrijk der Nederlanden gevestigde crediteuren in deviezen werden voldaan, met uitzondering van die, welke hieronder vermeld worden:

  • 1) het totale bedrag of een gedeelte van elke vordering, die het onderwerp is geweest van een koerscontract met de Banco do Brasil;

  • 2) de 40 % van het bedrag van elke vordering, die betrekking heeft op invoer, welke na 10 September 1934 is ingeklaard, aangezien dit percentage door middel van de vrije deviezenmarkt kan worden geliquideerd. Het is dus uitdrukkelijk verstaan, dat dit percentage op deze wijze door de debiteuren zal moeten worden geliquideerd.

• b) — Speciaal worden onder de achterstallige handelsvorderingen omschreven in letter a) van dit artikel begrepen de vorderingen, welke betaalbaar zijn door middel van een wisselbrief of andere handelspapieren van welken aard ook of door credietopening in rekening.

Artikel 5

• a) — De Hollandsche Bank Unie N. V. zal worden belast om van de Banco do Brasil te ontvangen de noodige deviezen voor de liquidatie van de vorderingen en deze te verdeelen onder de respectieve crediteuren.

• b) — De Hollandsche Bank Unie N. V. zal er voor zorg dragen, dat de belanghebbenden haar een kwitantie in duplo overhandigen, waarvan er een aan de Banco do Brasil zal moeten worden gezonden.

Artikel 6

Ter vergoeding van de diensten, die de Hollandsche Bank Unie N. V. haar volgens de bepalingen van dit accoord zal bewijzen, zal de Banco do Brasil haar een commissie in guldens betalen overeenkomende met een achtste percent van het totale bedrag.

Artikel 7

Alle betalingen betrekking hebbende op kapitalen, interest, vergoedingen en andere, door de Banco do Brasil uit te voeren volgens de bepalingen van dit Accoord, zullen plaats vinden zonder eenigen aftrek van rechten of belastingen, welke, indien zij verschuldigd zijn, ten laste van de Banco do Brasil zullen blijven; deze zal ook verplicht zijn tot de betaling van elk zegel- of ander recht in Brazilië, dat verschuldigd zou kunnen zijn op alle documenten die betrekking hebben op dit Accoord.

Artikel 8

Eventueele cessies of overschrijvingen van vorderingen waarop dit Accoord betrekking heeft, zullen zoo spoedig mogelijk ter kennis gebracht worden van de Banco do Brasil en de Hollandsche Bank Unie N. V.

Artikel 9

De Hollandsche Bank Unie N. V. en de Banco do Brasil zullen in gemeen overleg de onderdeelen van de organisatie en uitvoering van de bepalingen van dit Accoord regelen, op zoodanige wijze, dat een goede werking er van wordt verzekerd.

De moeilijkheden waartoe de uitvoering van dit Accoord aanleiding mocht geven, zullen door rechtstreeksch overleg tusschen beide banken worden geregeld.

Ik heb de eer Uwer Excellentie mede te deelen, dat mijn Regeering de in bovenstaande artikelen vervatte regeling aanvaardt en verzoek U, Mijnheer de Minister, de verzekering te willen aanvaarden van mijn hoogste achting,

C. H. J. SCHULLER TOT PEURSUM.

Zijner Excellentie

den Heere M. DE PIMENTEL BRANDÃO,

Minister van Buitenlandsche Zaken,

te Rio de Janeiro.

Vertaling : NL

Rio de Janeiro, 15 Maart 1937.

Mijnheer de Minister,

Ik heb de eer ter kennis van Uwe Excellentie te brengen, dat de Braziliaansche Regeering, verlangend de handelsbetrekkingen tusschen de Vereenigde Staten van Brazilië en het Koninkrijk der Nederlanden te vergemakkelijken en te ontwikkelen, voorstelt, genoemde betrekkingen in afwachting van de totstandkoming van een Verdrag van Handel en Scheepvaart tusschen beide landen te regelen door de hierna volgende bepalingen:

• 1) De producten van bodem en nijverheid van het Koninkrijk der Nederlanden, welke in Brazilië worden ingevoerd (voor verbruik of voor her-uitvoer, of in doorvoer), zullen niet onderhevig zijn aan invoerrechten, belastingen, heffingen of douanevorderingen, van welken aard ook, andere of hoogere dan die toepasselijk op gelijksoortige producten bij invoer uit de meestbegunstigde natie, op voorwaarde, dat de producten van bodem en nijverheid van Brazilië, welke in het Koninkrijk der Nederlanden worden ingevoerd (voor verbruik, her-uitvoer of in doorvoer), niet onderhevig zullen zijn aan invoerrechten, belastingen, heffingen of douanevorderingen van welken aard ook, andere of hoogere dan die toepasselijk op gelijksoortige producten bij invoer uit de meestbegunstigde natie. Eveneens zullen, op voet van wederkeerigheid, de producten van bodem of nijverheid van het Koninkrijk der Nederlanden bij invoer in Brazilië niet onderworpen zijn aan douaneformaliteiten andere dan die, toepasselijk op gelijksoortige producten, welke worden ingevoerd uit de meestbegunstigde natie.

• 2) De producten van bodem en nijverheid van het Koninkrijk der Nederlanden, ingevoerd in Brazilië, zullen niet worden bezwaard met belastingen of heffingen, geïnd wordende na de inklaring, andere of hoogere dan die, welke op de gelijksoortige producten ingevoerd uit de meestbegunstigde natie worden gelegd, op voorwaarde, dat de producten van bodem of nijverheid van Brazilië, ingevoerd in het Koninkrijk der Nederlanden, niet zullen worden bezwaard met belastingen of heffingen, geïnd wordende na de inklaring, andere of hoogere dan die waaraan gelijksoortige producten ingevoerd uit de meestbegunstigde natie worden onderworpen.

• 3) Indien een der beide landen een beperking van welken aard ook instelt van den invoer van een artikel, dat voor het andere land van wezenlijk belang is, zal het land, dat een dergelijke invoerbelemmering heeft ingesteld, gevolg geven aan het verzoek van het andere land om onmiddellijk in onderhandeling te treden teneinde tot een bevredigende oplossing te geraken. Indien niet tot overeenstemming kan worden gekomen binnen het tijdsverloop van dertig dagen, te rekenen van de ontvangst van het verzoek tot het openen van onderhandelingen, zal het land, dat dit verzoek deed, het recht hebben de huidige overeenkomst op te zeggen, hetzij met inachtneming van den termijn van 60 dagen zooals hieronder is bepaald, hetzij met een opzeggingstermijn van 30 dagen.

• 4) Voor het geval de Braziliaansche Regeering den invoer van goederen afhankelijk zou stellen van de verleening van vergunningen tot aankoop van vreemde deviezen, verbindt zij zich reeds thans, de voor den invoer van Nederlandsche goederen benoodigde vergunningen te verstrekken overeenkomstig denzelfden maatstaf, welke zal worden aangenomen voor de verleening van vergunningen tot aankoop van deviezen, benoodigd voor den invoer van goederen van de meestbegunstigde natie, mits de Nederlandsche Regeering zich van haar kant verbindt een gelijke praktijk toe te passen wat betreft de eventueele verleening van vergunningen tot aankoop van deviezen, benoodigd voor den invoer van Braziliaansche producten in het Koninkrijk der Nederlanden.

• 5) Voor het geval de Braziliaansche Regeering zou overgaan tot reglementeering van de overmaking van fondsen naar vreemde landen, hetzij ten behoeve van den handel, hetzij voor eenig ander doel, verbindt zij zich reeds thans, aan natuurlijke of rechtspersonen, woonplaats hebbende in het Koninkrijk der Nederlanden, dezelfde behandeling toe te kennen als zij aan natuurlijke of rechtspersonen zou toekennen, woonplaats hebbende in het grondgebied van de meestbegunstigde natie, mits de Nederlandsche Regeering zich van haar kant verbindt een gelijke behandeling toe te kennen aan natuurlijke of rechtspersonen, woonplaats hebbende in Brazilië.

• 6) De Braziliaansche Regeering verbindt zich aan Nederlandsche handelsschepen een behandeling toe te staan, waarop de handelsschepen toebehoorende aan de meestbegunstigde natie recht zullen hebben, onder voorbehoud, dat de Braziliaansche handelsschepen dezelfde voordeelen zullen genieten in het Koninkrijk der Nederlanden. Het is wel verstaan, dat de in deze alinea vastgelegde behandeling niet van toepassing zal zijn op de kustvaart.

• 7) Het is wel verstaan, dat de behandeling van de meestbegunstigde natie, voorzien in deze notawisseling, niet van toepassing zal zijn op de bijzondere voordeelen, welke ieder der beide landen heeft toegekend of zou kunnen toekennen aan nabuurstaten met het doel het grensverkeer te vergemakkelijken, noch op de, bijzondere voordeelen voortspruitende uit een tolunie.

• 8) Het is wel verstaan, dat het Koninkrijk der Nederlanden omvat het grondgebied in Europa, Nederlandsch-Indië, Suriname en Curaçao.

Indien de Nederlandsche Regeering instemt met de hooger vermelde bepalingen, moge ik Uwer Excellentie verzoeken mij zulks wel te willen bevestigen, onder aanhaling van deze bepalingen in hare antwoordnota, welke tezamen met deze nota, een voorloopige handelsovereenkomst zal vormen tusschen de Vereenigde Staten van Brazilië en het Koninkrijk der Nederlanden, zulks ter vervanging van de overeenkomst, tot stand gekomen bij notawisseling van 16 September 1931, welke laatste heeft opgehouden van kracht te zijn.

Voorts heb ik de eer Uwer Excellentie voor te stellen, dat deze overeenkomst onmiddellijk van kracht zal worden en dat zij van kracht zal blijven tot aan de sluiting van een Verdrag van Handel en Scheepvaart tusschen onze landen, onder voorbehouden echter, dat zij door elk van de beide Regeeringen zal kunnen worden opgezegd met een opzeggingstermijn van 60 dagen.

Ik heb de eer Uwer Excellentie de hernieuwde verzekering van mijn hoogachting aan te bieden.

M. DE PIMENTEL BRANDÃO.

Zijner Excellentie

den Heere Mr. C. H. J . SCHULLER TOT PEURSUM,

Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister

van Hare Majesteit de Koningin der Nederlanden

GEZANTSCHAP DER NEDERLANDEN.

Rio de Janeiro, 15 Maart 1937.

Mijnheer de Minister,

Ik heb de eer Uwer Excellentie de ontvangst te bevestigen van Hare nota dd. heden, waarbij Zij mij heeft willen doen weten welke voorzieningen de Braziliaansche Regeering, verlangend de handelsbetrekkingen tusschen Brazilië en Nederland te vergemakkelijken en te ontwikkelen, zich voorstelt toe te passen ter regeling van voornoemde betrekkingen totdat een Verdrag van Handel en Scheepvaart tusschen beide landen zal zijn gesloten.

Ik ben gemachtigd te verklaren, dat mijn Regeering, bezield met hetzelfde verlangen als de Braziliaansche Regeering, het voorstel aanvaardt om, in afwachting van de totstandkoming van een Verdrag van Handel en Scheepvaart, de handelsbetrekkingen tusschen onze beide landen te regelen overeenkomstig de volgende bepalingen:

• 1) De producten van bodem of nijverheid van Brazilië, welke in het Koninkrijk der Nederlanden worden ingevoerd (voor verbruik, voor her-uitvoer of in doorvoer), zullen niet onderhevig zijn aan invoerrechten, belastingen, heffingen of douane-vorderingen, van welken aard ook, andere of hoogere dan die toepasselijk op gelijksoortige producten bij invoer uit de meestbegunstigde natie, op voorwaarde, dat de producten van bodem of nijverheid van het Koninkrijk der Nederlanden, welke in Brazilië worden ingevoerd (voor verbruik of voor her-uitvoer of in doorvoer), niet onderhevig zullen zijn aan invoerrechten, belastingen, heffingen of douane-vorderingen van welken aard ook, andere of hoogere dan die toepasselijk op gelijksoortige producten bij invoer uit de meestbegunstigde natie. Eveneens zullen, op voet van wederkeerigheid, de producten van bodem of nijverheid van Brazilië bij invoer in het Koninkrijk der Nederlanden niet onderworpen zijn aan douaneformaliteiten andere dan die, toepasselijk op gelijksoortige producten, welke worden ingevoerd uit de meestbegunstigde natie.

• 2) De producten van bodem en nijverheid van Brazilië, ingevoerd in het Koninkrijk der Nederlanden, zullen niet worden bezwaard met belastingen of heffingen, geïnd wordende na de inklaring, andere of hoogere dan die, welke op de gelijksoortige producten ingevoerd uit de meestbegunstigde natie worden gelegd, op voorwaarde, dat de producten van bodem of nijverheid van het Koninkrijk der Nederlanden, ingevoerd in Brazilië, niet zullen worden bezwaard met belastingen of heffingen, geïnd wordende na de inklaring, andere of hoogere dan die waaraan gelijksoortige producten ingevoerd uit de meestbegunstigde natie worden onderworpen.

• 3) Indien een der beide landen een beperking van welken aard ook instelt van den invoer van een artikel, dat voor het andere land van wezenlijk belang is, zal het land, dat een dergelijke invoerbelemmering heeft ingesteld, gevolg geven aan het verzoek van het andere land om onmiddellijk in onderhandeling te treden teneinde tot een bevredigende oplossing te geraken. Indien niet tot overeenstemming kan worden gekomen binnen het tijdsverloop van dertig dagen, te rekenen van de ontvangst van het verzoek tot het openen van onderhandelingen, zal het land, dat dit verzoek deed, het recht hebben de huidige overeenkomst op te zeggen, hetzij met inachtneming van den termijn van 60 dagen zooals hieronder is bepaald, hetzij met een opzeggingstermijn van 30 dagen.

• 4) Voor het geval de Nederlandsche Regeering den invoer van goederen afhankelijk zou stellen van de verleening van vergunningen tot aankoop van vreemde deviezen, verbindt zij zich reeds thans, de voor den invoer van Braziliaansche goederen benoodigde vergunningen te verstrekken overeenkomstig denzelfden maatstaf welke zal worden aangenomen voor de verleening van vergunningen tot aankoop van deviezen, benoodigd voor den invoer van goederen van de meestbegunstigde natie, mits de Braziliaansche Regeering zich van haar kant verbindt een gelijke praktijk toe te passen wat betreft de eventueele verleening van vergunningen tot aankoop van deviezen, benoodigd voor den invoer van Nederlandsche producten in Brazilië.

• 5) Voor het geval de Nederlandsche Regeering zou overgaan tot reglementeering van de overmaking van fondsen naar vreemde landen, hetzij ten behoeve van den handel, hetzij voor eenig ander doel, verbindt zij zich reeds thans aan natuurlijke of rechtspersonen, woonplaats hebbende in Brazilië, dezelfde behandeling toe te kennen als zij aan natuurlijke of rechtspersonen zou toekennen, woonplaats hebbende in het grondgebied van de meestbegunstigde natie, mits de Braziliaansche Regeering zich van haar kant verbindt een gelijke behandeling toe te kennen aan natuurlijke of rechtspersonen, woonplaats hebbende in Nederland.

• 6) De Nederlandsche Regeering verbindt zich aan Braziliaansche handelsschepen een behandeling toe te staan, waarop de handelsschepen toebehoorende aan de meestbegunstigde natie recht zullen hebben, onder voorbehoud, dat de Nederlandsche handelsschepen dezelfde voordeelen zulllen genieten in Brazilië. Het is wel verstaan, dat de in deze alinea vastgelegde behandeling niet van toepassing zal zijn op de kustvaart.

• 7) Het is wel verstaan, dat de behandeling van de meestbegunstigde natie, voorzien in deze notawisseling, niet van toepassing zal zijn op de bijzondere voordeelen, welke ieder der beide landen heeft toegekend of zou kunnen toekennen aan nabuurstaten met het doel het grensverkeer te vergemakkelijken, noch op de bijzondere voordeelen voortspruitende uit een tolunie.

• 8) Het is wel verstaan, dat het Koninklijk der Nederlanden omvat het grondgebied in Europa, Nederlandsch-Indië, Suriname en Curaçao.

Ik sluit mij aan bij het voorstel van Uwe Excellentie, dat Hare nota dd. heden en deze nota een voorloopige handelsovereenkomst zullen vormen tusschen het Koninkrijk der Nederlanden en de Vereenigde Staten van Brazilië, zulks ter vervanging van de overeenkomst, tot stand gekomen bij notawisseling van 16 September 1931, welke laatste heeft opgehouden van kracht te zijn.

Ik verklaar mij verder accoord met het voorstel, geformuleerd door Uwe Excellentie, dat de huidige overeenkomst onmiddellijk van kracht zal worden en dat zij van kracht zal blijven tot aan de sluiting van een Verdrag van Handel en Scheepvaart tusschen onze beide landen, onder voorbehoud echter, dat zij door elk van beide Regeeringen zal kunnen worden opgezegd met een opzeggingstermijn van 60 dagen.

Aanvaard, Mijnheer de Minister, de hernieuwde verzekering van mijn bijzondere hoogachting.

C. H. J. SCHULLER TOT PEURSUM.

Zijner Excellentie

den Heere MARIO DE PIMENTEL BRANDÃO,

Minister van Buitenlandsche Zaken van Brazilië.

MINISTERIE VAN BUITENLANDSCHE ZAKEN,

RIO DE JANEIRO.

Ec/10/821.2 (42) (86).

15 Maart 1937.

Mijnheer de Minister,

Naar aanleiding van de gedachtenwisseling welke heeft plaats gehad tusschen de Braziliaansche Regeering en het Gezantschap der Nederlanden over een tusschen Brazilië en Nederland te sluiten Accoord betreffende de liquidatie den handelsvorderingen van Nederland en zijn overzeesche gebiedsdeelen, welke nog in dit land uitstaan, heb ik de eer Uwer Excellentie de volledige overeenstemming van de Braziliaansche Regeering met het navolgende te bevestigen:

Artikel 1

De bedragen in milreis, die reeds volgens voorschrift gedeponeerd zijn in de banken, welke de houdsters zijn van hieronder in artikel 4 omschreven achterstallige handelsvorderingen, als waarborg van een verzoek om deviezen goedgekeurd in overeenstemming met de voorschriften van de deviezen-contrôle in Brazilië, zullen moeten worden overgedragen aan de Banco do Brasil, die deze zoowel als de deposito's, die reeds in de Bank zelf bestaan, zal aanwenden op de hieronder aangegeven wijze.

Artikel 2

• a) — Ten einde de in art. 1 bedoelde overdracht, die zal moeten plaats vinden binnen de op teekening van dit Accoord volgende 30 dagen, te bespoedigen, zal de Banco do Brasil onmiddellijk aan de overige banken de officieele wisselkoersen mededeelen, die zullen dienen voor de definitieve afwikkeling door de Braziliaansche debiteuren van de achterstallige handelsvorderingen en deze banken inlichten omtrent de formaliteiten, die voor het uitvoeren der overdrachten zullen moeten worden vervuld.

• b) — Overeenkomstig het bepaalde in art. 4 letter a) zullen de vorderingen, die invoeren vertegenwoordigen, welke in de Braziliaansche douane tusschen 1 April 1931 en 11 September 1934 zijn ingeklaard, geliquideerd worden tegen de officieele koersen door de Banco do Brasil op 11 September 1934 vastgesteld; de vorderingen, welke invoeren vertegenwoordigen, ingeklaard tusschen 11 September 1934 en 11 Februari 1935 zullen worden geliquideerd tegen de officieele koersen van 11 Februari 1935.

Artikel 3

Na afloop van den in artikel 2 vastgestelden termijn van dertig dagen zal de Banco do Brasil zoo spoedig mogelijk aan de Hollandsche Bank Unie N. V. in Amsterdam de opgaven doen toekomen, inhoudende de namen van de natuurlijke of rechtspersonen, die de overdrachten gemaakt hebben, het bedrag van iedere vordering en de namen en adressen van de respectieve crediteuren, welke opgaven als basis zullen dienen voor de in artikel 5 bedoelde betaling.

Artikel 4

• a) — Als achterstallige handelsvorderingen worden beschouwd de vorderingen, voortgesproten uit den verkoop van goederen, ingevoerd en in de Braziliaansche douane ingeklaard in de periode begrepen tusschen 1 April 1931 en 11 Februari 1935, met inbegrip van dezen datum, welke nog niet aan de in het Koninkrijk der Nederlanden gevestigde crediteuren in deviezen werden voldaan, met uitzondering van die, welke hieronder vermeld worden:

  • 1) het totale bedrag of een gedeelte van elke vordering, die het onderwerp is geweest van een koerscontract met de Banco do Brasil;

  • 2) de 40 % van het bedrag van elke vordering, die betrekking heeft op invoer, welke na 10 September 1934 is ingeklaard, aangezien dit percentage door middel van de vrije deviezenmarkt kan worden geliquideerd. Het is dus uitdrukkelijk verstaan, dat dit percentage op deze wijze door de debiteuren zal moeten worden geliquideerd.

• b) — Speciaal worden onder de achterstallige handelsvorderingen omschreven in letter a) van dit artikel begrepen de vorderingen, welke betaalbaar zijn door middel van een wisselbrief of andere handelspapieren van welken aard ook of door credietopening in rekening.

Artikel 5

• a) — De Hollandsche Bank Unie N. V. zal worden belast om van de Banco do Brasil te ontvangen de noodige deviezen voor de liquidatie van de vorderingen en deze te verdeelen onder de respectieve crediteuren.

• b) — De Hollandsche Bank Unie N. V. zal er voor zorg dragen, dat de belanghebbenden haar een kwitantie in duplo overhandigen, waarvan er een aan de Banco do Brasil zal moeten worden gezonden.

Artikel 6

Ter vergoeding van de diensten, die de Hollandsche Bank Unie N. V. haar volgens de bepalingen van dit accoord zal bewijzen, zal de Banco do Brasil haar een commissie in guldens betalen overeenkomende met een achtste percent van het totale bedrag.

Artikel 7

Alle betalingen betrekking hebbende op kapitalen, interest, vergoedingen en andere, door de Banco do Brasil uit te voeren volgens de bepalingen van dit Accoord, zullen plaats vinden zonder eenigen aftrek van rechten of belastingen, welke, indien zij verschuldigd zijn, ten laste van de Banco do Brasil zullen blijven; deze zal ook verplicht zijn tot de betaling van elk zegel- of ander recht in Brazilië, dat verschuldigd zou kunnen zijn op alle documenten die betrekking hebben op dit Accoord.

Artikel 8

Eventueele cessies of overschrijvingen van vorderingen waarop dit Accoord betrekking heeft, zullen zoo spoedig mogelijk ter kennis gebracht worden van de Banco do Brasil en de Hollandsche Bank Unie N. V.

Artikel 9

De Hollandsche Bank Unie N. V. en de Banco do Brasil zullen in gemeen overleg de onderdeelen van de organisatie en uitvoering van de bepalingen van dit Accoord regelen, op zoodanige wijze, dat een goede werking er van wordt verzekerd.

De moeilijkheden waartoe de uitvoering van dit Accoord aanleiding mocht geven, zullen door rechtstreeksch overleg tusschen beide banken worden geregeld.

2. — Ik moge Uwer Excellentie beleefd verzoeken haar overeenstemming met de bovenstaande bepalingen te bevestigen.

Ik moge van de gelegenheid gebruik maken om Uwer Excellentie de verzekering mijner bijzondere hoogachting te herhalen.

M. DE PIMENTEL BRANDÃO.

Zijner Excellentie

den Heere Dr. G. H. J. SCHULLER TOT PEURSUM,

Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister

van H. M. de Koningin der Nederlanden.