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Internationaal Verdrag tot bestrijding van de zogenaamde handel in vrouwen en meisjes, zoals gewijzigd door het Protocol van 4 mei 1949, Parijs, 04-05-1949

Geldend van 14-08-1951 t/m heden

Internationaal Verdrag tot bestrijding van de zogenaamde handel in vrouwen en meisjes, zoals gewijzigd door het Protocol van 4 mei 1949

Authentiek : FR

Convention Internationale relative à la répression de la traite des blanches.

Les Souverains, Chefs d'Etat et Gouvernements des Puissances ci-après désignées,

Egalement désireux de donner le plus d'efficacité possible à la répression du trafic connu sous le nom de „Traite des Blanches”, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et, après qu'un projet eût été arrête dans une première Conférence réunie à Paris du 15 au 25 juillet 1902, ont désigné leurs Plénipotentiaires, qui se sont réunis dans une deuxième Conférence à Paris du 18 avril au 4 mai 1910 et qui sont convenus des dispositions suivantes:

Article premier

Doit être puni quiconque, pour satisfaire les passions d'autrui, a embauché, entrainé ou détourné, même avec son consentement, une femme ou fille mineure, en vue de la débauche, alors même que les divers actes qui sont les éléments constitutifs de l'infraction auraient été accomplis dans des pays différents.

Art. 2

Doit être aussi puni quiconque, pour satisfaire les passions d'autrui, a, par fraude ou à l'aide de violences, menaces, abus d'autorité, ou tout autre moyen de contrainte, embauché, entrainé ou détourné une femme ou fille majeure en vue de la débauche, alors même que les divers actes qui sont les éléments constitutifs de l'infraction auraient été accomplis dans des pays différents.

Art. 3

Les Parties Contractantes dont la législation ne serait pas dès à présent suffisante pour réprimer les infractions prévues par les deux articles précédents s'engagent à prendre ou à proposer à leurs législatures respectives les mesures nécessaires pour que ces infractions soient punies suivant leur gravité.

Art. 4

Les Parties contractantes se communiqueront, par l'entremise du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, les lois qui auraient déja été rendues, ou qui viendraient à l'être, dans leurs Etats relativement à l'objet de la présente Convention.

Art. 5

Les infractions prévues par les articles 1 et 2 seront, à partir du jour de l'entrée en vigueur de la présente Convention, réputées être inscrites de plein droit au nombre des infractions donnant lieu à extradition d'après les Conventions déjà existantes entre les Parties Contractantes.

Dans les cas où la stipulation qui précède ne pourrait recevoir effet sans modifier la législation existante, les Parties Contractantes s'engagent à prendre ou à proposer à leurs législatures respectives les mesures nécessaires.

Art. 6

La transmission des commissions rogatoires relatives aux infractions visées par la présente Convention s'opérera:

  • 1°. Soit par communication directe entre les autorités judiciaires;

  • 2°. Soit par l'entremise de l'agent diplomatique ou consulaire du pays requérant dans le pays requis: cet agent enverra directement la commission rogatoire à l'autorité judiciaire compétente et recevra directement de cette autorité les pièces constatant l'exécution de la commission rogatoire;

    (dans ces deux cas, copie de la commission rogatoire sera toujours adressée en même temps à l'autorité supérieure de l'Etat requis);

  • 3°. Soit par la voie diplomatique.

Chaque Partie Contractante fera connaître, par une communication adressée à chacune des autres Parties Contractantes, celui ou ceux des modes de transmission susvisés qu'elle admet pour les commissions rogatoires venant de cet Etat.

Toutes les difficultés qui s'élèveraient à l'occasion des transmissions opérées dans les cas des 1° et 2° du présent article seront réglées par la voie diplomatique

Sauf entente contraire, la commission rogatoire doit être rédigée soit dans la langue de l'autorité requise, soit dans la langue convenue entre les deux Etats intéressés, ou bien elle doit être accompagnée d'une traduction faite dans une de ces deux langues et certifiée conforme par un agent diplomatique ou consulaire de l'Etat requérant ou par un traducteur-juré de l'Etat requis.

L'exécution des commissions rogatoires ne pourra donner lieu au remboursement de taxes ou frais de quelque nature que ce soit.

Art. 7

Les Parties Contractantes s'engagent à se communiquer les bulletins de condamnation, lorsqu'il s'agit d'infractions visées par la présente Convention et dont les éléments constitutifs ont été accomplis dans des pays différents.

Ces documents seront transmis directement, par les autorités désignées conformément à l'article 1er de l'Arrangement conclu à Paris le 18 mai 1904, aux autorités similaires des autres Etats contractants.

Art. 8

Les Etats non-signataires seront admis à adhérer à la présente Convention. A cet effet, ils notifieront leur intention par un acte qui sera déposé dans les archives de l'Organisation des Nations Unies. Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies en enverra copie certifiée conforme à chacun des Etats contractants et à tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies et les avisera en même temps de la date du dépôt. Il sera donné aussi, dans ledit acte de notification, communication des lois rendues dans l'Etat adhérent, relativement à l'objet de la présente Convention.

Six mois après la date du dépôt de l'acte de notification, la Convention entrera en vigueur dans l'ensemble du territoire de l'Etat adhérent, qui deviendra ainsi Etat contractant.

L'adhésion à la Convention entrainera de plein droit, et sans notification spéciale, adhésion concomitante et entière à l'Arrangement du 18 mai 1904, qui entrera en vigueur, à la même date que la Convention elle-même, dans l'ensemble du territoire de l'Etat adhérent.

Il n'est toutefois pas dérogé, par la disposition précédente, à l'article 7 de l'Arrangement précité du 18 mai 1904 qui demeure applicable au cas où un Etat préférerait faire acte d'adhésion seulement à cet Arrangement.

Art. 9

La présente Convention, complétée par un Protocole de clôture qui en fait partie intégrante, sera ratifiée, et les ratifications en seront déposées à Paris, dès que six des Etats contractants seront en mesure de le faire.

II sera dressé de tout dépôt de ratification un procès-verbal, dont une copie certifiée conforme sera remise par la voie diplomatique à chacun des Etats contractants.

La présente Convention entrera en vigueur six mois après la date du dépôt des ratifications.

Art. 10

Dans le cas où l'un des Etats contractants dénoncerait la Convention, cette dénonciation n'aurait d'effet qu'ii l'égard de cet Etat.

La dénonciation sera notifiée par un acte qui sera déposé dans les archives de l'Organisation des Nations Unies. Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies en enverra copie certifiée conforme à chacun des Etats contractants et à tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies, et la avisera en même temps de la date du dépôt.

Douze mois après cette date, la Convention cessera d'être en vigueur dans l'ensemble du territoire de l'Etat qui l'aura dénoncée.

La dénonciation de la Convention n'entrainera pas de plein droit dénonciation concomitante de l'Arrangement du 18 mai 1904, à moins qu'il n'en soit fait mention expresse dans l'acte de notification; sinon, l'Etat contractant devra, pour dénoncer ledit Arrangement, procéder conformément à l'article 8 de ce dernier accord.

Art. 11

Si un Etat contractant désire la mise en vigueur de la présente Convention dans une ou plusieurs de ses colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires, il notifiera son intention à cet effet par un acte qui sera déposé dans les archives de l'Organisation des Nations Unies. Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies en enverra copie certifiée conforme à chacun des Etats contractants et à tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies et les avisera en même temps de la date du dépôt.

Il sera donné, dans ledit acte de notification, pour ces colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires, communication des lois qui y ont été rendues relativement à l'objet de la présente Convention. Les lois qui, par la suite, viendraient à y être rendues, donneront lieu également à des communications aux Etats contractants, conformément à l'article 4.

Six mois après la date du dépôt de l'acte de notification, la Convention entrera en vigueur dans les colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires visées dans l'acte de notification.

L'Etat requérant fera connaître, par une communication adressée à chacun des autres Etats contractants, celui ou ceux des modes de transmission qu'il admet pour les commissions rogatoires à destination des colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires, qui auront fait l'objet de la notification visée au 1er alinéa du présent article.

La dénonciation de la Convention par un des Etats contractants pour une ou plusieurs de ses colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires, s'effectuera dans les formes et conditions déterminées au premier alinéa du présent article. Elle portera effet douze mois après la date du dépôt de l'acte de dénonciation dans les archives de l'Organisation des Nations Unies.

L'Adhésion à la Convention par un Etat contractant pour une ou plusieurs de ses colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires entraînera, de plein droit et sans notification spéciale, adhésion concomitante et entière à l'Arrangement du 18 mai 1904. Ledit Arrangement y entrera en vigueur à la même date que la Convention elle-même. Toutefois la dénonciation de la Convention par un Etat contractant pour une ou plusieurs de ses colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires n'y entraînera pas de plein droit, à moins de mention expresse dans l'acte de notification, dénonciation concomitante de l'Arrangement du 18 mai 1904; d'ailleurs, sont maintenues les déclarations que les Puissances signataires de l'Arrangement du 18 mai 1904 ont pu faire touchant l'accession de leurs colonies audit Arrangement.

Néanmoins, à partir de la date de rentrée en vigueur de la présente Convention, les adhésions ou dénonciations s'appliquant à cet Arrangement et relatives aux colonies, possessions ou circonscriptions consulaires judiciaires des Etats contractants, s'effectueront conformément aux dispositions du présent article.

Art. 12

La présente Convention, qui portera la date du 4 mai 1910, pourra être signée à Paris jusqu'au 31 juillet suivant, par les Plénipotentiaires des Puissances représentées à la deuxième Conférence relative à la répression de la Traite des Blanches.

Fait à Paris, le quatre mai mil neuf cent dix, en un seul exemplaire dont une copie certifiée conforme sera délivrée à chacune des Puissances signataires.

Protocole de Clôture

Au moment de procéder à la signature de la Convention de ce jour, les Plénipotentiaires soussignés jugent utile d'indiquer l'esprit dans lequel il faut entendre les articles 1, 2 et 3 de cette Convention et suivant lequel il est désirable que. dans l'exercice de leur souveraineté législative, les Etats contractants pourvoient à l'exécution des stipulations arrêtées ou à leur complément.

  • A. — Les dispositions des articles 1 et 2 doivent être considérées comme un minimum en ce sens qu'il va de soi que les Gouvernements contractants demeurent absolument libres de punir d'autres infractions analogues, telles, par exemple, que l'embauchage des majeures alors qu'il n'y aurait ni fraude ni contrainte.

  • B. — Pour la répression des infractions prévues dans les articles 1 et 2, il est bien entendu que les mots „ femme ou fille mineure, femme ou fille majeure”, désignent les femmes ou les filles mineures ou majeures de vingt ans accomplis. Une loi peut toutefois fixer un âge de protection plus élevé à la condition qu'il soit le même pour les femmes ou les filles de toute nationalité.

  • C. — Pour la répression des mêmes infractions, la loi devrait édicter, dans tous les cas, une peine privative de liberté, sans préjudice de toutes autres peines principales ou accessoires; elle devrait aussi tenir compte, indépendamment de l'âge de la victime, des circonstances aggravantes diverses qui peuvent se rencontrer dans l'espèce, comme celles qui sont visées par l'article 2 ou le fait que la victime aurait été effectivement livrée à la débauche.

  • D. — Le cas de rétention, centre son gré, d'une femme ou fille dans une maison de débauche, n'a pu, malgré sa gravité, figurer dans la présente Convention, parce qu'il relève exclusivement de la législation intérieure.

Le présent Protocole de clôture sera considéré comme faisant partie intégrante de la Convention de ce jour et aura même force, valeur et durée.

Fait et signé en un seul exemplaire, à Paris, le 4 mai 1910.

Vertaling : NL

VERTALING.

De Souvereinen, Staatshoofden en Regeeringen der hierna vermelde Mogendheden, gelijkelijk bezield met den wensch om de bestrijding van den zoogenaamden handel in vrouwen en meisjes zoo afdoende mogelijk te doen zijn, hebben besloten, tot dat doel een verdrag te sluiten en hebben, nadat een ontwerp was vastgesteld op eene eerste Conferentie, bijeengekomen te Parijs van den 15den tot den 25sten Juli 1902, hunne gevolmachtigden aangewezen, die, op eene tweede Conferentie, gehouden te Parijs van den 18den April tot den 4den Mei 1910, zijn overeengekomen nopens de volgende bepalingen:

Art. 1

Gestraft wordt ieder die, ter voldoening van eens anders lusten, eene minderjarige vrouw of meisje, zelfs met haar goedvinden, met het oog op het plegen van ontucht heeft aangeworven, medegenomen of ontvoerd, zelfs dan wanneer de verschillende handelingen, die de bestanddeelen van het strafbare feit uitmaken, in verschillende landen gepleegd zijn.

Art. 2

Mede wordt gestraft ieder die, ter voldoening van eens anders lusten, eene meerderjarige vrouw of meisje door bedrog of met behulp van geweld, bedreiging, misbruik van gezag of eenig ander dwangmiddel, met het oog op het plegen van ontucht heeft aangeworven, medegenomen of ontvoerd, zelfs dan wanneer de verschillende handelingen, die de bestanddeelen van het strafbare feit uitmaken, in verschillende landen gepleegd zijn.

Art. 3

De verdragsluitende partijen, wier wetgeving op dit oogenblik nog niet voldoende is tot het strafbaar stellen der in de beide voorgaande artikelen omschreven feiten, verbinden zich die maatregelen te nemen of aan hare wetgevende lichamen voor te stellen, welke vereischt worden, opdat bedoelde feiten in verhouding tot den ernst daarvan strafbaar worden gesteld.

Art. 4

De Verdragsluitende Partijen doen, door tussenkomst van de Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties, elkander mededeling van de wetten, welke in haar land reeds zijn afgekondigd of in de toekomst zullen worden afgekondigd met betrekking tot het onderwerp van dit Verdrag.

Art. 5

De strafbare feiten, omschreven bij de artikelen 1 en 2, worden van den dag af waarop dit verdrag in werking treedt, gerekend van rechtswege te zijn opgenomen onder de strafbare feiten, die volgens de reeds tusschen de verdragsluitende partijen bestaande verdragen tot uitlevering aanleiding kunnen geven.

Voor het geval dat de vorenstaande bepaling niet zonder wijziging van de bestaande wetgeving gevolg kan hebben, verbinden de verdragsluitende partijen zich de ter zake noodige maatregelen te nemen of aan hare wetgevende lichamen voor te stellen.

Art. 6

De overzending van rogatoire commissies, betrekking hebbende op de in dit verdrag aangeduide strafbare feiten, heeft plaats:

  • 1. Hetzij door rechtstreeksche mededeeling tusschen de rechterlijke autoriteiten;

  • 2. Hetzij door tusschenkomst van den in den aangezochten Staat gevestigden diplomatieken of consulairen ambtenaar van den verzoekenden Staat; deze ambtenaar zendt de rogatoire commissie rechtstreeks aan de bevoegde rechterlijke autoriteit en ontvangt van dezen laatste rechtstreeks de stukken waaruit blijkt, dat aan de rogatoire commissie uitvoering is gegeven; (in deze beide gevallen wordt steeds ter zelfder tijd een afschrift der rogatoire commissie gezonden aan de hooge Overheid van den aangezochten Staat)

  • 3. Hetzij langs diplomatieken weg.

Ieder der verdragsluitende partijen geeft door eene tot iedere der andere verdragsluitende partijen gerichte mededeeling te kennen, welke wijze of wijzen van overzending, hierboven bedoeld, zij toelaat voor rogatoire commissies, afkomstig van dezen Staat.

Alle moeilijkheden, die zich mochten voordoen bij de overzending van de rogatoire commissies op de wijzen, bedoeld sub. 1 en 2 van dit artikel, worden langs diplomatieken weg geregeld.

Tenzij het tegendeel is overeengekomen, wordt de rogatoire commissie gesteld, hetzij in de taal van de aangezochte autoriteit, hetzij in de tusschen de beide betrokken Staten overeengekomen taal, of wel zij moet vergezeld zijn van eene vertaling in eene dier beide talen, voor eensluidend verklaard door een diplomatieken of consulairen ambtenaar van den verzoekenden Staat of door een beëedigd vertaler van den aangezochten Staat.

De uitvoering van rogatoire commissies kan geen aanleiding geven tot terugbetaling van heffingen of kosten van welken aard ook.

Art. 7

De verdragsluitende partijen verbinden zich, waar het geldt strafbare feiten, als bedoeld bij dit verdrag, en waarvan de bestanddeelen gepleegd zijn in verschillende landen, elkander mededeeling te doen van de strafbladen.

Deze stukken worden rechtstreeks door de autoriteiten, aangewezen overeenkomstig art. 1 van de te Parijs op 18 Mei 1904 gesloten Regeling, aan de gelijksoortige autoriteiten der andere verdragsluitende Staten verzonden.

Art. 8

Staten, die niet ondertekend hebben, kunnen toetreden tot dit Verdrag. Zij geven tot dat doel van hun voornemen kennis door middel van een akte, welke wordt nedergelegd in het archief van de Verenigde Naties. De Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties zendt een gewaarmerkt afschrift van die akte aan elk van de Verdragsluitende Staten en aan alle Leden van de Verenigde Naties en deelt dezen te zelfder tijd de datum der nederlegging mede. In bedoelde ake van kennisgeving wordt tevens mededeling gedaan van de in de toetredende Staat met betrekking tot het onderwerp van dit Verdrag uitgevaardigde wetten.

Zes maanden nà den datum der nederlegging van de akte van kennisgeving treedt het verdrag in werking in het geheele grondgebied van den toetreden den Staat, die op deze wijze verdragsluitende Staat wordt.

De toetreding tot het verdrag brengt van rechtswege en zonder uitdrukkelijke kennisgeving, gelijktijdige en volledige toetreding mede tot de Regeling van 18 Mei 1904, die op denzelfden datum als het verdrag zelf in het geheele gebied van den toetreden den Staat in werking treedt.

Evenwel wordt door de vorenstaande bepaling niet afgeweken van artikel 7 van bovenbedoelde Regeling van 18 Mei 1904, welk artikel van toepassing blijft op het geval dat een Staat er de voorkeur aan geeft alleen tot die Regeling toe te treden.

Art. 9

Dit verdrag, aangevuld door een slotprotokol dat er een onafscheidelijk bestanddeel van uitmaakt, zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen worden nedergelegd te Parijs, zoodra zes der verdragsluitende Staten daartoe gereed zijn.

Van iedere nederlegging van akten van bekrachtiging wordt een proces-verbaal opgemaakt, waarvan een voor eensluidend verklaarde afdruk langs diplomatieken weg aan ieder der verdragsluitende Staten wordt toegezonden.

Dit verdrag treedt in werking zes maanden nà den datum van de nederlegging der akten van bekrachtiging.

Art. 10

Ingeval één der verdragsluitende Staten dit verdrag mocht opzeggen, heeft de opzegging alleen gevolg ten aanzien van dien Staat.

De kennisgeving van opzegging geschiedt door een akte, welke wordt nedergelegd in het archief van de Verenigde Naties. De Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties doet van die akte een gewaarmerkt afschrift toekomen aan elk van de Verdragsluitende Staten en aan alle Leden van de Verenigde Naties en deelt deze te zelfder tijd de datum der nederlegging mede.

Twaalf maanden na dezen datum houdt het verdrag op van kracht te zijn in het geheele grondgebied van den Staat, die het heeft opgezegd.

De opzegging van het verdrag brengt niet van rechtswege gelijktijdige opzegging van de Regeling van 18 Mei 1904 mede, tenzij hiervan uitdrukkelijk melding wordt gemaakt in de akte van kennisgeving, zoo niet, dan moet de verdragsluitende Staat, om bedoelde Regeling op te zeggen, handelen overeenkomstig artikel 8 daarvan.

Art. 11

Indien een van de Verdragsluitende Staten wenst, dat dit Verdrag in werking zal treden in een of meer van zijn koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten, geeft hij met dat doel van zijn voornemen kennis door een akte, die wordt nedergelegd in het archief van de Verenigde Naties. De Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties doet van die akte een gewaarmerkt afschrift aan elk van de Verdragsluitende Staten en aan alle Leden van de Verenigde Naties toekomen en deelt deze te zelfder tijd de datum der nederlegging mede.

In bedoelde akte van kennisgeving wordt voor deze koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten mededeeling gedaan van de aldaar met betrekking tot het onderwerp van dit verdrag uitgevaardigde wetten. De wetten die in den vervolge aldaar mochten worden uitgevaardigd, geven eveneens aanleiding tot het doen van mededeelingen aan de verdragsluitende Staten, overeenkomstig art. 4.

Zes maanden na den datum van de nederlegging der akte van kennisgeving treedt het verdrag in werking in de koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten, vermeld in de akte van kennisgeving.

De verzoekende Staat geeft door eene tot elk der andere verdragsluitende Staten gerichte mededeeling te kennen, welke wijze of wijzen van overzending hij toelaat voor rogatoire commissies, bestemd voor de koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten, welke het onderwerp uitmaken van de in het eerste lid van dit artikel bedoelde kennisgeving.

De opzegging van het Verdrag door een van de Verdragsluitende Saten voor een of meer van zijn koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten geschiedt in de vormen en onder de voorwaarden, bepaald in het eerste lid van dit artikel. Zij heeft gevolg twaalf maanden na de datum van de nederlegging der akte van opzegging in het archief van de Verenigde Naties.

De toetreding tot het verdrag door een verdragsluitenden Staat voor een of meer zijner koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten brengt van rechtswege en zonder uitdrukkelijke kennisgeving, gelijktijdige en volledige toetreding mede tot de Regeling van 18 Mei 1904. Bedoelde Regeling treedt aldaar in werking op denzelfden datum als het verdrag zelf. Tenzij zulks uitdrukkelijk in de akte van kennisgeving is vermeld, brengt evenwel de opzegging van het verdrag door een verdragsluitenden Staat voor een of meer zijner koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten, aldaar niet van rechtswege gelijktijdige opzegging van de Regeling van 18 Mei 1904 mede; buitendien blijven van kracht de verklaringen door de Mogendheden, die de Regeling van 18 Mei 1904 onderteekend hebben, afgelegd nopens de toetreding van hare koloniën tot genoemde Regeling.

Niettemin geschieden van af den datum der inwerkingtreding van dit verdrag de toetredingen of opzeggingen welke die Regeling gelden en de koloniën, bezittingen of consulaire rechterlijke ressorten der verdragsluitende Staten betreffen, overeenkomstig de bepalingen van dit artikel.

Art. 12

Dit verdrag, hetwelk den datum van 4 Mei 1910 draagt, kan geteekend worden te Parijs tot 31 Juli d. a. v., door de gevolmachtigden der Mogendheden, welke vertegenwoordigd waren op de tweede Conferentie tot bestrijding van den zoogenaamden handel in vrouwen en meisjes.

Gedaan te Parijs, den 4den Mei 1910, in enkelvoudig exemplaar, waarvan een voor eensluidend verklaarde afdruk zal worden toegezonden aan elk der onderteekenende Mogendheden.

Vertaling van het Slotprotocol.

Gereed om over te gaan tot de onderteekening van het op heden gesloten wordend verdrag, achten de Gevolmachtigden het dienstig eenige aanwijzingen te geven omtrent den geest waarin de artt. 1, 2 en 3 van het verdrag behooren te worden verstaan en waarin het gewenscht is, dat de verdragsluitende Staten, bij de uitoefening hunner wetgevende souvereiniteit, zorgen voor de uitvoering of de aanvulling der overeengekomen bepalingen.

  • A. — De bepalingen der artt. 1 en 2 zijn te beschouwen als een „minimum”, in dien zin, dat het vanzelf spreekt, dat de verdragsluitende Regeeringen volkomen vrij blijven andere gelijksoortige strafbare feiten strafbaar te stellen, zooals bijv. het aanwerven van meerderjarigen, ook zonder bedrog of dwang.

  • B. — Bij de bestrijding der strafbare feiten, voorzien in de artt. 1 en 2, is wel verstaan, dat met de woorden: „minderjarige vrouw of meisje, meerderjarige vrouw of meisje” bedoeld worden de minderjarige of meerderjarige vrouwen of meisjes, die den vollen leeftijd van twintig jaar niet of wel bereikt hebben. Eene wet kan evenwel eenen hoogeren leeftijd voer minderjarigheidsbescherming vaststellen, onder voorwaarde, dat deze dezelfde zij voor vrouwen of meisjes van elke nationaliteit.

  • C. — Bij de bestrijding dierzelfde strafbare feiten is het gewenscht, dat de wet in alle gevallen eene vrijheidsstraf bedreige, zonder dat evenwel andere hoofd- of nevenstraffen uitgesloten zijn; het is ook gewenscht, dat zij, afgescheiden van den leeftijd van het slachtoffer, rekening houdt met de verschillende verzwarende omstandigheden, die bij ieder geval kunnen voorkomen, zooals die, welke zijn omschreven in art. 2, of het feit, dat het slachtoffer inderdaad aan ontucht is overgegeven.

  • D. — Het geval van vasthouding tegen haren wil van een vrouw of meisje in een huis van ontucht, kon niettegenstaande zijn ernstig karakter niet in dit verdrag opgenomen worden, omdat alleen de landswetgeving bevoegd is zich daarmede bezig te houden.

Dit slotprotocol is te beschouwen als een onafscheidelijk deel van het op heden gesloten wordend verdrag en heeft dezelfde kracht, waarde en duur.

Gedaan en geteekend in enkelvoudig exemplaar te Parijs, den 4den Mei 1910.