Overheid.nl| Zoekpagina

De wegwijzer naar informatie en diensten van alle overheden

Naar zoeken

Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen, 's-Gravenhage, 18-05-1955

Geldend van 14-05-1956 t/m heden

Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen

Authentiek : FR

Accord culturel entre les Pays-Bas et la Norvège

Le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas, et

le Gouvernement du Royaume de Norvège,

Désireux de conclure un Accord, destiné à promouvoir, par le moyen d'une amicale coopération et d'échanges, l'entente la plus complète possible entre leurs pays respectifs dans le domaine scientifique, littéraire, artistique, universitaire et scolaire, ainsi que la compréhension des institutions et de la vie sociale des deux pays,

Ont, en conséquence, nommé à cette fin des Plénipotentiaires qui, dûment mandatés à cet effet par leurs Gouvernements respectifs, sont convenus de ce qui suit:

Article 1

Les Parties contractantes s'emploieront de leur mieux à ce que soient donnés régulièrement, dans des universités ou autres établissements d'enseignement supérieur situés sur leur territoire, des cours traitant de la langue, de la littérature, de l'histoire de l'autre pays ainsi que d'autres sujets qui s'y rapportent.

Article 2

Les Parties contractantes encourageront, dans toute la mesure du possible, les échanges de personnel universitaire, de professeurs, d'étudiants, d'écoliers et de représentants d'autres professions et activités d'ordre culturel, éducatif, scientifique ou artistique.

Article 3

Les Parties contractantes favoriseront l'échange de professeurs d'université, de chercheurs et de membres d'institutions scientifiques.

La Commission-Mixte qui sera créée conformément à l'article 13 ci-après fixera le nombre de professeurs ou de conférenciers pouvant être admis annuellement à faire l'objet de ces échanges et, éventuellement, leur répartition entre les institutions universitaires ou scientifiques.

Article 4

Chaque Partie contractante prévoira des subsides et des bourses d'études afin de permettre aux diplômés et aux étudiants de l'autre pays de séjourner sur son territoire en vue d'y entreprendre des études ou des recherches ou de parfaire leur formation technique et professionnelle.

Article 5

Les Parties contractantes encourageront, autant que possible, la collaboration la plus étroite entre les sociétés savantes et entre les organisations éducatives et professionnelles de leurs pays respectifs, en vue d'une assistance mutuelle dans le domaine de l'activité intellectuelle, artistique, scientifique, technique et éducative.

Article 6

Chaque Partie contractante facilitera, à la requête de l'autre Partie et pour autant que ce sera pratiquement possible, les recherches scientifiques et culturelles faites sur son territoire par les nationaux ou un groupe de nationaux de l'autre Partie.

Article 7

Les Parties contractantes étudieront les conditions dans lesquelles pourra être reconnue l'équivalence des examens - les examens d'entrée aussi bien que les examens de promotion - subis, en vue d'acquérir un grade académique légal ou, dans des cas déterminés dans un but professionnel, dans le territoire de l'un ou de l'autre pays avec les épreuves qui y correspondent dans l'autre.

Article 8

Chaque Partie contractante encouragera l'institution de cours de vacances destinés au personnel universitaire, aux professeurs, aux étudiants ainsi qu'aux élèves du territoire de l'autre Partie contractante.

Article 9

Les Parties contractantes encourageront, par la voie d'invitations et, éventuellement, de subsides les visites réciproques de délégations choisies à cet effet afin de promouvoir la collaboration culturelle et technique.

Article 10

Les Parties contractantes encourageront la coopération entre les organisations de jeunesse et les organisations d'adultes qui poursuivent un but éducatif.

Article 11

Les Parties contractantes se prêteront assistance mutuelle afin d'assurer, dans chaque pays, une meilleure connaissance respective de la culture de l'autre au moyen:

  • a) de livres, de périodiques et d'autres publications ainsi que de traductions;

  • b) de conférences;

  • c) d'expositions d'art et d'autres expositions à caractère culturel;

  • d) de concerts, de représentations théâtrales, de ballets, d'opéra etc.;

  • e) de la radio, de la télévision, de films, de disques et d'autres moyens techniques.

Article 12

Les Parties contractantes accorderont une attention particulière à la question de la révision des manuels d'histoire et de géographie concernant l'un et l'autre pays.

Elles accorderont notamment toutes facilités aux organismes et aux personnalités qui se consacrent à cette tâche en mettant à leur disposition tous les éléments pouvant leur être utiles.

Cette révision devrait également s'étendre à tous autres matériels audio-visuels utilisés pour l'enseignement de l'histoire et de la géographie, en particulier, les cartes, les tableaux muraux, les diapositifs et les films.

Article 13

II sera constitué, en vue de l'application du présent Accord, une Commission-Mixte permanente comprenant six membres. Cette Commission comprendra deux sections; l'une composée de membres néerlandais et siégeant à La Haye, l'autre composée de membres norvégiens et siégeant à Oslo. Chaque liste de membres désignés sera transmise, pour approbation, à l'autre Partie contractante.

Article 14

La Commission-Mixte permanente se réunira en séance plénière chaque fois que la nécessité s'en fera sentir et au moins une fois par an, alternativement aux Pays-Bas ou en Norvège. La Présidence sera assurée par un membre de la Commission appartenant au pays dans lequel se tient la réunion.

Article 15

Si des questions d'ordre technique exigeant une compétence particulière doivent être abordées, la Commission-Mixte pourra procéder à la création de Sous-Comités dont les membres pourront ne pas être choisis exclusivement dans son sein.

Article 16

Le présent Accord sera ratifié et les instruments de ratification seront échangés à Oslo dans le plus bref délai possible.

L'Accord entrera en vigueur immédiatement après l'échange des instruments de ratification.

A l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de son entrée en vigueur, il pourra être dénoncé par l'un ou l'autre des Parties contractantes avec un préavis de six mois.

En ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas le présent Accord ne sera applicable qu'à l'égard du Royaume en Europe.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires ont signé le présent Accord et y ont apposé leurs sceaux.

Fait à La Haye, en double exemplaire, en langue française, le 18 mai 1955.

(s.) J. W. BEYEN

(s.) J. LUNS

(s.) Harald Svanøe MIDTTUN

Vertaling : NL

Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen

De Regering van het Koninkrijk der Nederlanden en

de Regering van het Koninkrijk Noorwegen,

Verlangende een verdrag te sluiten, teneinde, door middel van vriendschappelijke samenwerking en van uitwisselingen, een zo innig mogelijke verbinding tussen hun onderscheidene landen op het gebied van wetenschap, literatuur, kunst, universitair en schoolonderwijs, alsmede het begrip ten aanzien van elkaars instellingen en maatschappelijk leven te bevorderen,

Hebben derhalve tot dit doel gevolmachtigden benoemd, die, daartoe behoorlijk gemachtigd door hun onderscheidene Regeringen, het volgende zijn overeengekomen:

Artikel 1

De Verdragsluitende Partijen zullen al het mogelijke doen om op universiteiten of andere inrichtingen van hoger onderwijs op hun grondgebied regelmatig cursussen te doen houden, handelend over de taal, de literatuur en de geschiedenis van het andere land, alsmede over andere onderwerpen welke daarop betrekking hebben.

Artikel 2

De Verdragsluitende Partijen zullen zoveel mogelijk de uitwisseling bevorderen van hoogleraren en leden van de wetenschappelijke staf van instellingen van hoger onderwijs, van leraren, studenten, scholieren en vertegenwoordigers van andere beroepen en van andere groepen personen werkzaam op cultureel, opvoedkundig en wetenschappelijk gebied, alsmede op het gebied van de kunst.

Artikel 3

De Verdragsluitende Partijen zullen de uitwisseling van hoogleraren, onderzoekers en leden van wetenschappelijke instellingen bevorderen.

De Gemengde Commissie, welke zal worden ingesteld overeenkomstig artikel 13 van dit Verdrag, zal het aantal hoogleraren of sprekers die jaarlijks voor uitwisseling in aanmerking kunnen komen, vaststellen en eventueel hun verdeling over de universiteiten of wetenschappelijke instellingen bepalen.

Artikel 4

Elke Verdragsluitende Partij zal subsidies en studiebeurzen ter beschikking stellen, teneinde afgestudeerden en studerenden uit het andere land in staat te stellen, op haar gebied te verblijven om er studies te maken of onderzoekingen te verrichten of hun technische vorming of beroepsvorming te voltooien.

Artikel 5

De Verdragsluitende Partijen zullen zoveel mogelijk de nauwste samenwerking tussen de wetenschappelijke genootschappen en tussen de opvoedkundige organisaties en beroepsorganisaties van hun onderscheidene landen bevorderen met het oog op wederzijdse hulp inzake werkzaamheden op intellectueel, wetenschappelijk, technisch en opvoedkundig gebied, alsmede op het gebied van de kunst.

Artikel 6

Elke Verdragsluitende Partij zal, op verzoek van de andere Partij en voorzover dit in de praktijk mogelijk is, de op haar gebied door onderdanen of een groep van onderdanen van de andere Partij verrichte wetenschappelijke en culturele onderzoekingen vergemakkelijken.

Artikel 7

De Verdragsluitende Partijen zullen de voorwaarden bestuderen welke kunnen leiden tot erkenning van de gelijkwaardigheid van toelatings- en bevorderingsexamens, afgelegd in het ene of in het andere land om een wettige academische graad of, in bepaalde gevallen, beroepsbekwaamheid te verkrijgen, met overeenkomstige examens in het andere land.

Artikel 8

Elke Verdragsluitende Partij zal bevorderen, dat vakantiecursussen worden gehouden voor hoogleraren en leden van de wetenschappelijke staf van instellingen van hoger onderwijs, voor leraren, voor studenten en voor leerlingen uit het grondgebied van de andere Verdragsluitende Partij.

Artikel 9

De Verdragsluitende Partijen zullen door middel van uitnodigingen, en eventueel door subsidies, de wederzijdse bezoeken van voor dit doel gekozen delegaties bevorderen, teneinde de culturele en technische samenwerking te stimuleren.

Artikel 10

De Verdragsluitende Partijen zullen de samenwerking tussen jeugdorganisaties en organisaties van volwassenen welke een opvoedkundig doel nastreven, bevorderen.

Artikel 11

De Verdragsluitende Partijen zullen elkaar wederzijdse bijstand verlenen teneinde in ieder land een betere kennis te verzekeren van de cultuur van het andere land, door middel van:

  • a) boeken, tijdschriften en andere publikaties, alsmede vertalingen;

  • b) voordrachten;

  • c) kunsttentoonstellingen en andere tentoonstellingen met een cultureel karakter;

  • d) concerten, toneelvoorstellingen, balletvoorstellingen, operavoorstellingen, enz.;

  • e) radio, televisie, films, grammofoonplaten en andere technische middelen.

Artikel 12

De Verdragsluitende Partijen zullen bijzondere aandacht besteden aan het vraagstuk van de herziening van handboeken op het gebied van de geschiedenis en de aardrijkskunde der beide landen.

Zij zullen in het bijzonder alle mogelijke hulp verlenen aan organen en personen die zich aan deze taak wijden, en zullen al het materiaal dat daartoe dienstig kan zijn, te hunner beschikking stellen.

Deze herziening zal zich eventueel moeten uitstrekken tot al het andere audio-visuele materiaal gebruikt voor het geschiedenis- en aardrijkskunde-onderwijs, in het bijzonder: kaarten, muurplaten, lantaarnplaatjes en films.

Artikel 13

Er zal, met het oog op de toepassing van dit Verdrag, een permanente Gemengde Commissie worden ingesteld, welke uit zes leden zal bestaan. Deze Commissie zal uit twee afdelingen bestaan: de ene samengesteld uit Nederlandse leden en zetelende te 's-Gravenhage, de andere samengesteld uit Noorse leden en zetelende te Oslo. Iedere lijst van aangewezen leden zal ter goedkeuring worden voorgelegd aan de andere Verdragsluitende Partij.

Artikel 14

De permanente Gemengde Commissie zal iedere keer, dat de noodzakelijkheid zich daartoe zal doen gevoelen, en minstens éénmaal per jaar, in volledige vergadering, beurtelings in Nederland en in Noorwegen, samenkomen. Het voorzitterschap zal worden bekleed door een lid van de Commissie behorende tot het land in hetwelk de bijeenkomst plaatsvindt.

Artikel 15

Indien er zich vragen op technisch gebied voordoen welke een bijzondere deskundigheid eisen, kan de Gemengde Commissie overgaan tot het instellen van sub-commissies, waarvan de leden niet uitsluitend uit haar eigen midden gekozen behoeven te worden.

Artikel 16

Dit Verdrag zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen zo spoedig mogelijk te Oslo worden uitgewisseld.

Het Verdrag zal in werking treden onmiddellijk na de uitwisseling van de akten van bekrachtiging.

Na afloop van een termijn van vijf jaar te rekenen van zijn inwerkingtreding af, zal het door elk van beide Verdragsluitende Partijen kunnen worden opgezegd met een opzeggingstermijn van zes maanden.

Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, zal dit Verdrag slechts gelden voor het Rijk in Europa.

Ten blijke waarvan de gevolmachtigden dit Verdrag hebben ondertekend en hun zegels eraan hebben gehecht.

Gedaan in tweevoud te 's-Gravenhage, de 18de mei 1955, in de Franse taal.

(w.g.) J. W. BEYEN

(w.g.) J. LUNS

(w.g.) HARALD SVANØE MIDTTUN