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Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967, Boedapest, 26-04-1967

Geldend van 11-03-1970 t/m heden

Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967

Authentiek : FR

Accord commercial à long terme entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise signé à Budapest, le 26 avril 1967

Le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas, et

Le Gouvernement du Royaume de Belgique, tant en son nom qu'au nom du Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, en vertu d'accords existants,

Ces Gouvernements agissant en commun en vertu du Traité instituant l'Union Economique Benelux, signé à La Haye, le 3 février 1958,

Partie Contractante, d'une part, et

Le Gouvernement de la République Populaire Hongroise, Partie Contractante d'autre part,

Animés du désir de favoriser dans toute la mesure du possible les relations économiques entre leurs territoires,

Sont convenus des dispositions suivantes:

Article I

Aux fins du présent Accord, sont considérés comme produits néerlandais, produits belges et produits luxembourgeois les produits qui sont originaires de l'Union Economique Benelux.

Sont considérés comme produits hongrois, les produits qui sont originaires de la République Populaire Hongroise.

Article II

Les Autorités compétentes de l'Union Economique Benelux autorisent l'importation dans l'Union Economique Benelux, dans le cadre des réglementations en vigueur, des produits hongrois figurant à la liste „A” annexée au présent Accord, au moins à concurrence des quantités ou des valeurs indiquées pour chacun d'entre eux.

De leur côté, les Autorités compétentes de la République Populaire Hongroise autorisent l'exportation vers l'Union Economique Benelux des dits produits au moins à concurrence des quantités ou des valeurs indiquées pour chacun d'entre eux.

Article III

Les Autorités compétentes de la République Populaire Hongroise autorisent l'importation en Hongrie, dans le cadre des réglementations en vigueur, des produits néerlandais, belges ou luxembourgeois figurant à la liste „B” annexée au présent Accord, au moins à concurrence des quantités ou des valeurs indiquées pour chacun d'entre eux.

De leur côté, les Autorités compétentes de l'Union Economique Benelux autorisent l'exportation vers la République Populaire Hongroise des dits produits, au moins à concurrence des quantités ou des valeurs indiquées pour chacun d'entre eux.

Article IV

Les Autorités compétentes de chacune des Parties Contractantes prendront les mesures nécessaires afin de permettre l'utilisation complète, harmonieuse et sans aucune discrimination des contingents prévus aux listes „A” et „B”. Elles veilleront également à ce que les licenses afférentes à l'importation soient délivrées en temps utile, surtout en ce qui concerne les produits saisonniers.

Les Parties Contractantes confirment leur bonne volonté de procéder d'une façon libérale à l'exécution du présent Accord et s'accordent réciproquement un traitement aussi favorable que possible dans l'octroi des autorisations d'importation au delà des contingents des listes en vigueur, dans le cadre de leur politique d'importation et dans la mesure où la situation le permet.

Article V

Les listes „A” et „B” annexées au présent Accord sont valables pour une période d'un an, avec effet rétroactif au 1er janvier 1967.

La Commission Mixte dont mention à l'article VI est habilitée à proposer de commun accord de nouvelles listes de marchandises pour chacune des années suivantes ou des modifications des listes existantes.

Au cas où de nouvelles listes „A” et „B” ne seraient pas établies pour chacune des années suivantes de validité du présent Accord les listes annuelles existantes - ainsi que les lettres y afférentes - seront considérées comme renouvelées pour une période d'une an par tacite reconduction si aucune des Parties Contractantes ne les dénonce deux mois avant l'expiration de la période de validité.

Article VI

Une Commission Mixte, composée de représentants des Gouvernements intéressés, pourra être réunie à tout moment, à la demande de l'une des Parties Contractantes, pour examiner les questions que pourrait soulever l'application du présent Accord. Elle est habilitée à présenter aux Parties Contractantes toutes propositions susceptibles de favoriser le développement harmonieux des échanges commerciaux entre leurs territoires.

Article VII

En matière de prestations de services et en particulier en ce qui concerne les transports internationaux, les Parties Contractantes sont convenues de poursuivre les échanges de services traditionnels sur une base de non discrimination.

Article VIII

Afin de favoriser les échanges commerciaux entre les territoires des Parties Contractantes, les importations de produits destinés à la réexportation ne sont pas imputées sur les contingents, à condition que l'origine de ces produits ne soit pas modifiée et qu'il soit satisfait à la réglementation interne des Parties Contractantes.

Article IX

En ce qui concerne les échanges entre les territoires des Parties Contractantes dans le cadre de contrats concernant le travail à façon, qui seront autorisés par les Autorités compétentes des Parties Contractantes. Elles n'appliqueront pas des procédés d'octroi de licences et des formalités de dédouanement moins avantageux que ceux appliqués par Elles à de tels échanges réalisés avec d'autres pays.

Article X

Les Parties Contractantes expriment leur bonne volonté de faciliter dans le cadre du présent Accord le développement de la coopération économique, industrielle et technique entre les entreprises établies sur leurs territoires respectifs.

Les Parties Contractantes favoriseront l'exécution des contrats conclus et appliqueront le régime le plus favorable possible quant à l'octroi des licenses d'importation et d'exportation afférentes aux livraisons qu'ils comportent.

Article XI

Le règlement des paiements afférents aux échanges commerciaux entre les territoires des Parties Contractantes s'effectue conformément aux dispositions de l'Accord de Paiement en vigueur entre les Pays du Benelux et la République Populaire Hongroise.

Article XII

Le présent Accord sera ratifié. Les instruments de ratification seront échangés aussitôt que possible à Bruxelles.

Article XIII

En ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas, le présent Accord s'appliquera au Royaume tout entier à moins que l'instrument de ratification néerlandais n'en dispose autrement.

Article XIV

Chacune des Parties Contractantes peut proposer des négociations pour la révision de l'Accord aux fins d'y apporter toutes modifications utiles. Au cas où de telles négociations, qui devront être menées, dans l'esprit d'assurer aux deux Parties Contractantes des bénéfices égaux, n'auraient pas d'issue positive dans les douze mois à compter de la notification de révision, l'Accord sera considéré comme abrogé.

Article XV

Le présent Accord est valable pour une durée de trois ans et entrera en vigueur le jour de l'échange des instruments de ratification, avec effet rétroactif au 1er janvier 1967.

Il sera considéré comme renouvelé d'année en année par tacite reconduction, après le 31 décembre 1969, si aucune des Parties Contractantes ne le dénonce par écrit trois mois avant l'expiration de la période de validité.

Toutefois, en attendant l'entrée en vigueur de l'Accord dans les conditions prévues par cet article les Parties Contractantes conviennent, afin d'éviter tout délai dans son exécution, de le mettre en application à titre provisoire à partir du 1er janvier 1967 et conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.

EN FOI DE QUOI, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.

FAIT à Budapest, le 26 avril 1967, en triple original en langue française.

Pour l'Union Economique Benelux

(s.) C. SCHOCH

(s.) PIERRE HARMEL

Pour la République Populaire Hongroise

(s.) PÉTER JÁNOS

LISTE „A2”. Importations du Bénélux en provenance de Hongrie

Dénomination

Valeur en 1 000 FB

Quantités

1.

Chevaux d'abattage à l'exclusion de poulains. .

 

1.000 têtes

2.

Viande chevaline. . . . . . . . .

 

300 tonnes

3.

Anguilles. . . . . . . . .. . . . . . . . .

1.000

 

4.

Oignons frais. . . . . . . . . . .. . . . . . .

P.M.

 

5.

Fruits frais. . . . . . . . . . . .. . . . . .

P.M.

 

6.

Confitures, gelées et marmelades. . . . . . .

 

150 tonnes

7.

Allumettes. . . . . . . . .. . . . . . . . .

 

10,2 millions de boîtes

8.

Tissus imprimés de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues, à l'exclusion des crêpes. Autres tissus imprimés de coton, contenant au moins 85% en poids de coton. Tissus imprimés de fibres de textiles synthétiques ou artificielles discontinues, autres que mélangées, principalement ou seulement de laine ou de poils fins, à l'exclusion des crêpes. . . . . . . . .

5.000

 

9.

Tissus de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues, à l'exclusion de tissus écrus et imprimés, crêpes.

Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à l'exclusion de: tissus écrus, non mercerisés et tissus imprimés.

Tissus de fibres textiles synthétiques ou artificielles discontinues autres que mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins, à l'exclusion de: tissus écrus, imprimés et crêpes. . . . . . . . .

2.250

 

10.

Tissus de laine; tissus de fibres textiles synthétiques ou artificielles discontinues, mélangées de laine ou de poils fins, à l'exclusion des tissus écrus; velours et peluches, etc.: de laine. . . . . . . . .

5.250

 

11.

Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux-cols, plastrons, et manchettes: en matières textiles synthétiques ou artificielles et en autres matières textiles (à l'exclusion de ceux en soie, bourre de soie, (schappe), bourrette de soie, laine ou poils fins) Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants: en matières textiles synthétiques ou artificielles et en d'autres matières textiles (à l'exclusion de ceux en soie, bourre de soie, (schappe), bourrette de soie, laine ou poils fins). . . . . . . . . .. . . . . . . .

6.300

 

12.

Bas pour femmes en matières textiles synthétiques

 

7.000 dz. de paires

13.

Bas et chaussettes en matières textiles synthétiques autres que les bas pour femmes. . . . . . . . .

 

14.000 dz. de paires

14.

Gants, moufles et articles similaires de bonneterie en matières textiles synthétiques ou artificielles pures ou mélangées. . . . . . . . . . .

 

10.000 dz. de paires

15.

Trainings de bonneterie, non élastiques ni caoutchoutés, de coton

 

20.000 pièces

16.

Chaussettes grossières pour hommes, tricotées, à bord tricoté, unies, d'un poids de 80 à 120 gr. la paire: en matières textiles artificielles ou en laine.

P.M.

 

17.

Sous-vêtements de bonneterie non élastiques ni caoutchoutés, de matières textiles synthétiques ou artificielles, de coton ou d'autres matières textiles végétales

Vêtements de dessus et accessoires du vêtement de bonneterie non élastiques ni caoutchoutés, de coton ou d'autres matières textiles végétales. . . . . . . . .

4.000

 

18.

Couvertures en coton pur. . . . .. . . . . . . . . . . . .

P.M.

 

19.

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine en coton ou en lin. . . . . . . . . . . . .

4.500

 

20.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en terre fine. . . . . . . . . . . .

 

221 tonnes

21.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

21 tonnes

22.

Verre à vitres. . . . . . . . . . . . .

 

615 tonnes

23.

Objets en verre soufflé, etc. . . . . . . . . .

3.500

 

24.

Aluminium brut. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

1.000 tonnes

25.

Tubes en fer ou en acier soudés. . . . . . . . .

 

1.300 tonnes

26.

Tubes en fer ou en acier non soudés. . . . . . .

 

4.300 tonnes

27.

Produits et demi-produits en acier. . . . . . . . .

 

2.200 tonnes

28.

Vis à bois. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

5 tonnes

29.

Vélocipèdes sans moteur, cadres, cadres assemblés d'une ou plusieurs pièces pour vélocipèdes sans moteur. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

23.500 pièces

30.

Pédales pour vélocipèdes. . . . . . . . . . . .

P.M.

 

31.

Brosses et pinceaux ne figurant pas dans la liste H’

2.000

 

32.

Tentes, à l'exclusion des tentes jouets. . . . . . .

1.300

 

33.

Matelas pneumatiques. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

27.800 pièces

34.

Brodequins. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

41.000 paires

35.

Autres chaussures en cuir pour hommes avec semelle en cuir ou en caoutchouc y compris chaussures de sport pour hommes. . . . . . . . . . . . . . .

 

145.000 paires

36.

Bottes cuissardes, bottes et couvre-chaussures, en caoutchouc. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

94.500 paires

37.

Cartes à jouer. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

45 tonnes

38.

Sucreries sans cacao, chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. . . . .

 

110 tonnes

39.

Phosphate trisodique. . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

500 tonnes

40.

Malles et valises de voyage, cartons à chapeaux, valises pour enfants, mallettes de pique-niques, valises pour machines à coudre ou à écrire et malles et valises similaires, en fibres vulcanisées ou en carton. . . . . . . . . . . . . . . . . .

450

 

41.

Cartouches de chasse. . . . . . . . . . . . .

 

150.000 pièces

LISTE „B2”. Importations en Hongrie en provenance du Benelux

Dénomination

Valeur en millions FB

I.

Matériel de reproduction et utilitaire d'origine animale et végétale, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

38

 

Animaux reproducteurs;

Autres animaux vivants;

Volaille d'élevage, oeufs à couver et poussins d'un jour;

Plantes vivantes, produits de la floriculture et des pépinières y compris bulbes et oignons à fleurs;

Semences diverses, y compris plants de pommes de terre et semences de lin.

 

II.

Produits agricoles de consommation, entre autres:. . . . . . . . . .

90

 

Produits laitiers y compris poudres de lait écrémé;

Oeufs frais et produits d'oeufs;

Poissons de mer;

Fruits et légumes frais y compris oignons;

Houblon indigène;

Viandes, lard et saindoux;

Huiles et graisses animales et végétales brutes, raffinées et hydrogénées;

Graines à usage alimentaire ou fourrager et graines de carvi;

Boyaux, vessies et estomacs;

Plantes médicinales et de parfumerie;

Cigarettes.

 

III.

Produits des industries alimentaires, entre autres:. . . . . . . . . .

32

 

Conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes;

Huiles acides, acides gras et alcools gras;

Produits à base de céréales;

Beurre de cacao, masse de cacao, poudre de cacao, chocolat et produits de confiserie;

Bières, vins et boissons distillées;

Dextrine;

Fécule de pommes de terre;

Produits de l'alimentation du bétail y compris produits vitaminés;

Glucose, lactose, maltose, dextrose et analogues;

Biscuits;

Thé mélangé;

Cannelle;

Extraits de café, de thé et de maté.

 

IV.

Produits chimiques et matières plastiques, entre autres:. . . . .

297

 

Glycérine;

Vaseline raffinée;

Huiles et masse d'imprégnation;

Sélénium;

Blanc de zinc;

Oxydes et sels de cobalt, oxydes de plomb, d'antimoine et de cadmium, dioxyde de germanium;

Chlorure de calcium, de zinc et oxychlorure de cuivre;

Sulfate de cuivre, de zinc, de plomb, de nickel et de manganèse;

Phosphate bicalcique alimentaire;

Phosphite de plomb;

Ferrocyanure de potasse;

Caprolactam;

Cyclohexanol;

Stéarates de plomb;

Phtalates d'éthyl et de méthyl;

Méthylamines;

Théobromine;

Superphosphates et autres engrais;

Matières colorantes, pigments et compositions vitrifiables; couleurs, peintures, vernis et teintures;

Huiles essentielles;

Gélatines alimentaires, pharmaceutiques et photographiques;

Produits sensibles pour photo, ciné, arts graphiques et rayons X;

Supports de film;

Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, pesticides;

Résines synthétiques;

Acétate de cellulose pour injection ou extrusion;

Produits en matières plastiques, y compris: films, pellicules, feuilles;

Couvre-parquet.

 

V.

Produits pharmaceutiques, entre autres:. . . . . . . . . .

33

 

Antibiotiques, pénicilline, streptomycine;

Spécialités pharmaceutiques.

 

VI.

Ouvrages en caoutchouc, entre autres:. . . . . . . . . .

23

 

Courroies transporteuses ou de transmission;

Bandages pneumatiques (enveloppes et chambres);

Chaussures.

 

VII.

Peaux préparées, cuirs et ouvrages en ces matières, entre autres: .

7

 

Cuirs et peausseries, y compris cuirs d'empeigne;

Peaux d'équidés préparées, vernissées ou métallisées;

Cuirs industriels;

Maroquinerie;

Chaussures.

 

VIII.

Ouvrages en bois, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

10

 

Bois de placage tranché ou déroulé;

Bois contreplaqués;

Panneaux en particules ou en fibres de bois;

Ustensiles de ménage;

Articles de sport;

Rotin, roseau, osier et leurs produits.

 

IX.

Papiers et cartons, ouvrages en papier et carton, articles de librairie, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

19

 

Papier d'emballage;

Papiers couchés, y compris papiers recouverts de matières plastiques;

Cartes à jouer;

Articles de librairie.

 

X.

Matières textiles, entre autres: .

220

 

Lin teille et étoupes de lin;

Laine lavée et peignée;

Blousses et déchets de laine;

Chiffons divers;

Effilochages de laine;

Fibres artificielles et synthétiques, y compris câbles;

Poils pour chapellerie et autres poils.

 

XI.

Ouvrages en matières textiles, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

324

 

Fils de rayonne viscose, acétate et triacétate, y compris fils et tissus pour pneus;

Fils synthétiques, y compris fils et tissus pour pneus;

Fils de laine;

Fils à tricoter, y compris pour la vente au détail;

Fils à coudre;

Tissus, velours et peluches de laine, de coton et en matières textiles synthétiques;

Couvertures;

Ficelles lieuses, câbles mixtes et cordages;

Feutres;

Cloches pour chapeaux;

Vêtements et autres articles de confection;

Articles de bonneterie.

 

XII.

Ouvrages en pierres, produits céramiques, verre et ouvrages en verre, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

21

 

Pavés et galets de silex;

Pierres à aiguiser;

Articles en amiante;

Articles en asbeste ciment;

Produits réfractaires, y compris creusets de fonderie;

Verre à vitres;

Glaces polies ou flottées;

Verre de sécurité;

Vitrage isolant à double paroi;

Articles de gobeletterie et de cristallerie.

 

XIII.

Produits sidérurgiques, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

60

 

Produits sidérurgiques;

Fer étamé;

Ferro-alliages.

 

XIV.

Métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux, entre autres: . .

175

 

Fils machine et fils de cuivre;

Feuilles minces de cuivre;

Alliages de bronze-étain;

Bronze en poudre;

Barres et buselures en bronzes spéciaux;

Demi-finis en aluminium, y compris laqués;

Aluminium en poudre;

Plomb brut;

Métaux antifriction à base d'étain, soudure d'étain et alliages à base de plomb;

Zinc brut;

Fils de zinc;

Poussières de zinc;

Cadmium en lingots;

Zinc pour arts graphiques;

Plaquettes en carbure de tungstène.

 

XV.

Produits de l’industrie des fabrications métalliques, mécaniques et électriques, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

305

 

- Matériel d'équipement et d'installation;

- Ouvrages en métaux communs, y compris aiguilles pour machines à coudre; fils de fer ou d'acier nus ou revêtus, vis à bois ou à métaux;

- Machines, appareils et engins mécaniques, y compris chaudières, brûleurs, fours, cylindres de laminoirs, appareils de levage, machines agricoles, presses, métiers à tisser, métiers à tricoter, garnitures de cardes, machines à coudre industrielles, machines-outils, distributeurs automatiques, machines pour le travail du bois, machines à usiner les verres optiques, machines pour l'industrie alimentaire, installations d'extraction;

- Machines et appareils électriques, y compris matériel électrotechnique, appareils de radio et de télévision, installations téléphoniques, appareillage pour la coupure et le sectionnement de circuits électriques, machines et appareils à souder;

- Matériel de transport, y compris le matériel roulant de chemins de fer, automobiles, camions, autocars, remorques, bennes basculantes, leurs châssis et pièces détachées, bateaux, et équipements pour navires;

- Instruments et appareils scientifiques, de médecine et de chirurgie, appareils de précision;

- Armes de chasse;

- Outillages de toute sorte.

 

Protocole annexé à l'Accord commercial à long terme entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise

Au cours des pourparlers qui ont abouti à la conclusion de l'Accord commercial à long terme, la Délégation de l'Union Economique Benelux a communiqué à la Délégation Hongroise que les autorités compétentes de l'Union Economique Benelux ont décidé d'autoriser d'une façon autonome l'importation des produits d'origine hongroise énumérés dans la liste H annexée au présent Protocole, sans limitation de quantité, à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord commercial précité.

Toutefois, les autorités compétentes de Benelux se réservent le droit de retirer un ou plusieurs produits de cette liste si des problèmes se posent.

Avant d'apporter des modifications à la liste en question, les autorités de Benelux porteront leur décision de modifier à la connaissance des autorités hongroises.

Si la Partie Hongroise en exprime le désir, les Parties Contractantes se consultent incessamment afin de rechercher à bref délai une solution satisfaisante à la situation nouvellement créée, soit en rétablissant les contingents prévus pour les mêmes positions dans la liste A 2 du Second Protocol à l'Accord à long terme signé à Budapest le 26 novembre 1965, soit par d'autres moyens appropriés. Entretemps des mesures conservatoires peuvent être prises.

Le présent Protocole fait partie intégrante de l'Accord commercial à long terme.

FAIT à Budapest le 26 avril 1967 en triple original.

Pour l'Union Economique Benelux

(s.) C. SCHOCH

(s.) PIERRE HARMEL

Pour la République Populaire Hongroise

(s.) PÉTER JÁNOS

LISTE H’. des produits originaires de Hongrie qui sont admis à l'importation dans l'Union Economique Benelux sans restrictions quantitatives

SECTION I - Animaux vivants et produits du règne animal.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

01.01

   

A I

*

Chevaux reproducteurs de race pure

A III

*

Autres chevaux à l'exclusion de ceux destinés à la boucherie

B

*

Anes

C

*

Mulets et bardots

01.02

*

Animaux vivants de l'espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle

01.03

*

Animaux vivants de l'espèce porcine

01.04

   

A I a

*

Animaux vivants de l'espèce ovine, reproducteurs de race pure

A II

*

Animaux vivants de l'espèce caprine

B

*

Animaux vivants des espèces ovine et caprine autres que domestiques

01.05

*

Volailles vivantes de basse-cour

01.06

*

Autres animaux vivants

02.01

   

A I b

*

Viandes des espèces asine et mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

A II

*

Viandes de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées ou congelées

A III

*

Viandes de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

A IV b

*

Autres viandes fraîches, réfrigérées ou congelées, à l'exclusion des viandes de l'espèce ovine domestique

B I

*

Abats frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

II a

*

Abats autres, frais, réfrigérés ou congelés des espèces chevaline, mulassière et asine

II b

*

Abats autres, frais, réfrigérés ou congelés, de l'espèce bovine domestique

II c

 

Abats autres, frais, réfrigérés ou congelés, de l'espèce porcine domestique

II d 2

 

Abats autres, frais, réfrigérés ou congelés, des espèces bovine et porcine non domestiques et caprine

02.02

*

Volailles mortes de basse-cour et les abats comestibles (à l'exclusion des foies) frais, réfrigérés ou congelés

02.03

*

Foies de volailles frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure

02.04

*

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

02.05

*

Lard, y compris la graisse de porc domestique et de volaille non pressée ni fondue, à l'exclusion du lard, contenant des parties maigres (entrelardé), frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

02.06

   

B

*

Viandes et abats comestibles, de l'espèce porcine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés

C I

*

Viandes et abats comestibles de l'espèce bovine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés

ex C II

 

Viandes et abats comestibles de l'espèce ovine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés

ex C II a

C II b

*

*

Autres viandes et abats comestibles, de toutes espèces, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion des viandes de cheval, salées ou en saumure, ou bien séchées, des viandes et abats de l'espèce porcine domestique, des viandes des espèces bovine domestique et des viandes et abats de l'espèce ovine domestique

03.01

   

A I

 

Truites et autres salmonidés

A II b

 

Autres poissons d'eau douce, à l'exclusion des anguilles

ex B I a

 

Esprots

ex B I g

 

Eperlans

ex 03.02

 

Poissons, filets de poissons, foies, oeufs et laitances de poissons, farines de poissons, simplement salés, en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion de harengs

ex 03.03

 

Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l'eau; à l'exclusion de crevettes

04.01

   

B

*

Lait et crème de lait, frais, non concentrés, ni sucrés d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 6%

04.02

*

Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés

04.03

*

Beurre

04.04

*

Fromage et caillebotte

04.05

*

Oeufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs, frais, séchés ou autrement conservés, sucrés ou non

04.06

 

Miel naturel

05.01

 

Cheveux bruts, mêmes lavés et dégraissés; déchets de cheveux

05.02

 

Soies de porc ou de sanglier, poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies et poils

05.03

 

Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support en autres matières

05.04

*

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons

05.05

 

Déchets de poissons

05.06

 

Tendons et nerfs; rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées

05.07

 

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

05.08

 

Os et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

05.09

 

Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme, y compris les déchets et poudres; fanons de baleine et d'animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et déchets

05.10

 

Ivoire brut ou simplement préparé, mais non découpé en forme; poudres et déchets

05.11

 

Ecaille de tortue (carapaces, feuilles détachées) brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme; onglons, rognures et déchets

05.12

 

Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travaillés; coquillages vides, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de coquillages vides

05.13

 

Eponges naturelles

05.14

 

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides et bile, même séchées; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

05.15

   

ex B

*

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, animaux morts du chapitre 1, impropres à la consommation humaine

05.15.

A

Ex B

 

Produits d'origine animale, non dénommes ni compris ailleurs, animaux morts du chapitre 3, impropres à la consommation humaine

* Produits agricoles réglementés.

SECTION II - Produits du règne végétal.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

06.01

 

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur

06.02

 

Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons

06.03

 

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés,

B

 

- autres que frais

06.04

 

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du 06.03

07.01

 

Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré:

A I

 

Pommes de terre de semence

ex B III

 

Choux de Bruxelles

ex D II

 

Chicorées „Witloof”

E

 

Cardes et cardons

F III

 

Légumes à cosse autres que pois et haricots

G I

 

Céléris-raves

G II b

 

Navets

G III

 

Raifort (Cochlearia armoracia)

G IV

 

Betteraves à salade, salsifis, radis et autres racines comestibles similaires à l'exclusion de céleris raves, carottes, navets et raifort

ex H I

 

Aulx

H II

 

Echalotes

ex I J

 

Alliacées à l'exclusion de poireaux

K

 

Asperges

L

 

Artichauts

N I

*

Olives

N II

 

Câpres

O

 

Concombres et cornichons

P

 

Champignons et truffes

Q

 

Fenouil

R

 

Piments doux

S I

 

Comboux, aubergines, courges, courgettes et similaires

ex S II

 

Autres légumes et plantes potagères à l'exclusion de céleris

07.02

   

A

*

Olives, cuites ou non, à l'état congelé

07.02

   

ex B

 

Autres légumes et plantes potagères, cuits ou non, à l'état congelé:

   

- pommes de terre de semence

   

- choux-fleurs

   

- choux blancs et rouges

   

- choux de Bruxelles

   

- autres choux

   

- épinards

   

- laitues pommées

   

- chicorées „Witloof”

   

- salades non dénommées

   

- cardes et cardons

   

- pois

   

- haricots

   

- légumes à cosse, autres que pois et haricots

   

- céléris-raves

   

- carottes en bottes

   

- carottes autres qu'en bottes

   

- navets

   

- oignons

   

- aulx

   

- échalotes

   

- poireaux

   

- alliacées, à l'exclusion de poireaux

   

- asperges

   

- artichauts

   

- tomates

   

- câpres

   

- concombres et cornichons

   

- champignons et truffes

   

- fenouil

   

- piment doux

   

- aubergines, courges, courgettes et similaires

   

- céleris

   

- comboux

   

- autres légumes et plantes potagères

07.03

   

A

*

Olives, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparées pour la consommation immédiate

07.03

B, C, D, E

ex F

ex G

 

Autres légumes et plantes potagères, présentés dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate:

- mêmes légumes que ceux de la position ex 07.02 B

07.04

A

ex B

 

Légumes et plantes potagères à l'exclusion d'olives, desséchés, déshydratés ou évaporés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

07.04

   

ex B

*

Olives desséchées, déshydratées ou évaporées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

07.05

 

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés à l'exclusion de ceux destinés à l'ensemencement

A II

*

 

B II

*

 

C I b

*

 

C II b

*

 

07.05

 

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés, destinés à l'ensemencement

A I

   

B I

   

C I a

   

C II a

   

07.06

*

Racines de manioc, d'arrow-root et de salep; topinambours, patates douces, et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités

08.01

   

A

*

Dattes, fraîches ou sèches, avec ou sans coques

D

*

Avocats, frais ou secs, avec ou sans coques

E

*

Noix de coco et noix de cajou, fraîches ou sèches, avec ou sans coques

F

*

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, avec ou sans coques

G

*

Autres, à l'exclusion de bananes et ananas, frais ou secs, avec ou sans coques

08.01

   

B

 

Bananes, fraîches ou sèches, avec ou sans coques

C

 

Ananas, frais ou secs, avec ou sans coques

08.02

 

Agrumes fraîches ou sèches

08.03

 

Figues fraîches ou sèches

08.04

   

B

 

Raisins secs

08.05

 

Fruits à coques (autres que ceux du 08.01), frais ou secs, même dans leurs coques ou décortiqués

08.06

   

C

 

Coings frais

08.07

   

A

 

Abricots frais

E

 

Fruits à noyaux frais, autres que abricots, pêches, cerises et prunes

08.08

   

B

 

Airelles fraîches

C

 

Myrtilles fraîches

D

 

Framboises, groseilles et grappes noires (cassis) et rouges fraîches

E

 

Papayes fraîches

F

 

Autres baies fraîches à l'exclusion de fraises

08.09

 

Autres fruits frais

08.10

 

Fruits, cuits ou non, à l'état congelé, sans addition de sucre

08.11

 

Fruits conservés provisoirement (par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à la consommation en l'état

08.12

 

Fruits séchés (autres que ceux des n° 08.01 à 08.05 inclus)

08.13

 

Ecorces d'agrumes et de melons fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

09.01

 

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

09.02

*

Thé

09.03

 

Maté

09.04

*

Poivre (du genre „Piper”); piments (du genre „Capsicum” et du genre „Pimenta”)

09.05

*

Vanille

09.06

*

Cannelle et fleurs de cannelier

09.07

*

Girofles (antofles, clous et griffes)

09.08

*

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

09.09

*

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et de genièvre

09.10

*

Thym, laurier, safran; autres épices

10.01

*

Froment et méteil

10.02

*

Seigle

10.03

*

Orge

10.04

*

Avoine

10.05

*

Maïs

10.06

*

Riz

10.07

*

Sarrasin, millet, alpiste, graines de sorgho et dari; autres céréales

11.01

*

Farines de céréales

11.02

*

Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis (y compris les flocons), à l'exception du riz pelé, glacé, poli ou en brisures; germes de céréales, mêmes en farines

11.03

*

Farines des légumes secs repris au n° 07.05

11.04

*

Farine de fruits repris au Chapitre 8

11.05

 

Farine, semoule et flocons de pommes de terre

11.06

*

Farines et semoules de sagou, de manioc, d'arrow-root, de salep et d'autres racines et tubercules repris au n° 07.06

11.07

*

Malt, même torréfié

11.08

*

Amidons et fécules, inuline

11.09

*

Gluten et farine de gluten, même torréfiés

12.01

*

Graines et fruits oléagineux, même concassés

12.02

*

Farines de graines et de fruits oléagineux, non déshuilés, à l'exclusion de la farine de moutarde

12.03

 

Graines, spores et fruits à ensemencer

12.04

*

Betteraves à sucre (même en cossettes) fraîches, séchées ou en poudre; cannes à sucre

12.07

*

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés

12.08

*

Caroubes fraîches ou sèches, même concassées ou pulvérisées; noyaux de fruits et produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine non dénommés ni compris ailleurs

12.09

*

Pailles et balles de céréales brutes même hachées

12.10

   

ex B

 

Farines de fourrage vert déshydraté

12.10

 

Betteraves fourragères, rutabagas, racines fourragères, foin, luzerne, sainfoin, trèfle, choux fourragers, lupin, vesces et autres produits fourragers similaires, à l'exclusion des farines de fourrage vert deshydratés

A

*

 

ex B

*

 

13.01

 

Matières premières végétales pour la teinture ou le tannage

13.02

 

Gomme laque, même blanchie; gommes, gommes résines, résines et baumes naturels

13.03

 

Sucs et extraits végétaux, matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux

14.01

 

Matières végétales employées principalement en vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires)

14.02

 

Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin et similaires), même en nappes avec ou sans support en autres matières

14.03

 

Matières végétales employées principalement pour la fabrication des balais et des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle et similaires), même en torsades ou en faisceaux

14.04

 

Grains durs, pépins, coques et noix (noix de corozo, de palmier-doum et similaires), à tailler

14.05

 

Produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

SECTION III - Graisses et huiles (animales et végétales); produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

15.01

*

Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues, graisse de volailles pressée ou fondue

15.02

 

- Suifs de l'espèce bovine bruts ou fondus y compris les suifs dits „premier jus”

ex A

*

 

ex B I

*

 

15.02

 

- Suifs de l'espèce caprine, bruts ou fondus, y compris les suifs dits „premier jus”

ex A

   

ex B I

*

 

15.02

 

- Suifs de l'espèce ovine bruts ou fondus y compris les suifs dits „premier jus”

ex A

*

 

B II

   

15.03

*

Stéarine solaire; oléo-stéarine; huile de saindoux et oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation

15.04

*

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins, même raffinées

15.05

 

Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

15.06

 

Autres graisses et huiles animales (huiles de pied de boeuf, graisses d'os, graisses de déchets, etc.)

15.07

*

Huiles végétales fines, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées

15.08

 

Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées

15.09

 

Dégras

15.10

 

Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels

15.11

 

Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses

15.12

*

Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé même raffinées mais non préparées

15.13

*

Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées

15.14

 

Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut pressé ou raffiné, même artificiellement coloré

15.15

 

Cires d'abeilles et d'autres insectes, même artificiellement colorées

15.16

 

Cires végétales, même artificiellement colorées

15.17

*

Résidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ou végétales

SECTION IV - Produits des industries alimentaires; boissons; liquides alcooliques et vinaigres; tabacs.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-196:8)

Désignation des marchandises

16.01

*

Saucisses, saucissons et similaires de viandes, d'abats ou de sang

16.02

 

Autres préparations et conserves de foie à l'exclusion de celles de l'espèce ovine

A I

*

 

ex A II

*

 

16.02

 

Autres préparations et conserves de foie de l'espèce ovine

ex A II

   

16.02

 

Autres préparations et conserves de viande et d'abats, sauf celles de foie et sauf celles de l'espèce ovine domestique

B I

*

 

B II

*

 

B III a

*

 

B III b 1

*

 

ex B III b 2 aa

*

 

B III b 2 bb

*

 

16.02

 

Autres préparations et conserves de viande et d'abats (sauf celles de

foie), de l'espèce ovine domestique

ex B III b 2 aa

   

16.03

*

Extraits et jus de viande

16.04

 

Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion de celles de hareng), y compris le caviar et ses succédanés

A, B, D, E, F, G

   

16.05

 

Crustacés et mollusques (y compris les coquillages) préparés ou conservés, à l'exclusion de crevettes cuites et épluchées, même congelées, mais non autrement préparées ou conservées

A

   

ex B I

   

B II

   

17.01

*

Sucres de betteraves et de canne, à l'état solide

17.02

*

Autres sucres, sirops, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, sucres et mélasses caramélisés

17.03

*

Mélasses, même décolorées

17.05

*

Sucres; sirops et mélasses, aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné) à l'exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions

18.01

*

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

18.02

*

Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao

18.03

 

Cacao en masse ou en pains (pâtes de cacao) même dégraissé

18.04

 

Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao

18.05

 

Cacao en poudre, non sucré

chap. 19

 

Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons ou de fécules; pâtisseries

20.01

 

Légumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre

20.02

 

Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou sans acide acétique

20.03

 

Fruits à l'état congelé, additionné de sucre

20.04

 

Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre

20.05

 

Purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre

A

   

ex C

   

20.06

 

Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'alcool

20.07

 

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

21.01

 

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits

21.02

 

Extraits ou essences de café, de thé ou de maté; préparations à base de ces extraits ou essences

21.03

 

Farine de moutarde et moutarde préparée

21.04

 

Sauces; condiments et assaisonnements, composés

21.05

 

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons, préparées

21.06

 

Levures naturelles, vivantes ou mortes; levures artificielles préparées

21.07

 

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

22.01

 

Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige

22.02

 

Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du no. 20.07

22.03

 

Bières

22.04

 

Moûts de raisin partiellement fermentes, même mutés autrement qu'à l'alcool

22.05

 

Vins de raisins frais, moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y compris les mistelles)

22.06

 

Vermouth et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de matières aromatiques

22.07

*

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées

22.08

 

Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus; alcool éthylique dénaturé de tous titres

22.09

 

Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°, eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées (dite „extraits concentrés”) pour la fabrication des boissons

22.10

 

Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles

23.01

 

Farines et poudres de viande ou d'abats, de crustacés ou de mollusques, impropres à la consommation humaine; cretons:

A

*

de viande ou d'abats; cretons

ex B

 

de crustacés et mollusques

23.02

*

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des grains de céréales et de légumineuses

ex 23.03

*

Drèches de brasserie et de distillerie, résidus d'amidonnerie et résidus similaires

ex 23.03

 

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

23.04

*

Tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des huiles végétales, à l'exclusion des lies ou fèces

23.05

 

Lies de vin; tartre brut

23.06

   

ex A

 

Marc de raisins

23.06

 

Produits végétaux de la nature de ceux utilisés pour la nourriture des

ex A

*

animaux, non dénommés, ni compris ailleurs à l'exclusion du marc de raisins

B

*

 

23.07

*

Préparations fourragères mélassées ou sucrées et autres aliments préparés pour animaux; autres préparations utilisées dans l'alimentation des animaux (adjuvants, etc.)

24.01

 

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac

24.02

 

Tabacs fabriqués; extraits ou sauces de tabacs (praiss)

SECTION V - Produits minéraux.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

25.02

Pyrites de fer non grillées

25.03

Soufres de toute espèce à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

25.04

Graphite naturel

25.05

Sables naturels de toute espèce même colorés à l'exclusion des sables métallifères relevant du 26.01

25.06

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage

25.07

Argiles (kaolin, bentonite, etc.) à l'exclusion des argiles expansées du 68.07 andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées, mullite; terres de chamotte et de dinas

25.08

Craie

25.09

Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; oxydes de fer micacés naturels

25.10

Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels, apatite et craies phosphatées

25.11

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum (Withérite) même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum

25.12

Terres d'infusoires, farines siliceuses, fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées

25.13

Pierre-ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

25.14

Ardoise brute, refendue, dégrossie, ou simplement débitée par sciage

25.15

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage

25.16

Granits, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage

25.17

Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudres des pierres des n° 25.15 et 25.16

25.18

Dolomie brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie même frittée ou calcinée; pisé de dolomie

25.19

Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de magnésium

25.20

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire

25.21

Castines et pierres à chaux ou à ciment

25.22

Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium

25.24

Amiante (asbeste)

25.25

Ecume de mer naturelle (même en morceaux polis) et ambre (succin) naturel; écume de mer et ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et formes similaires, simplement moulés; jais

25.26

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica

25.27

Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc

25.28

Cryolithe et chiolite naturelles

25.29

Sulfures d’arsenic naturels

25.30

Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 p.c. de BO3 H3 sur produit sec

25.31

Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor

25.32

Carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de strontium; matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs; débris et tessons de poterie

26.01

Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

26.02

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l’acier

26.03

Cendres et résidus (autres que ceux du n° 26.02), contenant du métal ou des composés métalliques

26.04

Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech

27.03

Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe

27.04

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe:

A

- de houille

I

destinés à la fabrication d’électrodes

B

- de lignite

C

- de tourbe

27.05

Charbon de cornue

27.05 bis

Gaz d’éclairage, gaz pauvre, gaz à l’eau et gaz similaires

27.06

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués

27.07

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits assimilés

27.08

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

27.10

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d’huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70% et dont ces huiles constituent l’élément de base

ex A

ex B

ex C I

ex C II

- préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70% et dont ces huiles constituent l'élément de base

C III

- huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes

27.11

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

27.12

Vaseline

27.13

Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux („gatsch”, „slack wax”, etc.) même colorés

27.14

Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

27.15

Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques

27.16

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, „cut-backs”, etc.)

27.17

Energie électrique

SECTION VI - Produits des industries chimiques et des industries connexes.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

 

Désignation des marchandises

28.01

 

Halogènes (fluor, chlore, brome, iode)

28.02

 

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

28.03

 

Carbone (noir de gaz de pétrole ou „carbon black”, noirs d'acétylène, noirs anthracéniques, autres noirs de fumée, etc.)

28.04

 

Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes

28.05

 

Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux des terres rares (y compris l'yttrium et le scandium); mercure

28.06

 

Acide chlorhydrique; acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique

28.07

 

Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre)

28.08

 

Acide sulfurique; oléum

28.09

 

Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques

28.10

 

Anhydride et acides phosphoriques (meta-, ortho- et pyro-)

28.11

 

Anhydride arsénieux; anhydride et acide arséniques

28.12

 

Acide et anhydride boriques

28.13

 

Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes

28.14

 

Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogènes et oxyhalogénés des métalloïdes

28.15

 

Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore

28.16

 

Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque)

28.17

   

B

 

- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

C

 

- Peroxydes de sodium et de potassium

28.18

 

Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de baryum et de magnésium

ex 28.19

 

Peroxyde de zinc

28.20

 

Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels

28.21

 

Oxydes et hydroxydes de chrome

28.22

 

Oxydes de manganèse

28.23

 

Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 p.c. et plus de fer combiné, évalué en Fe 2,03)

28.24

 

Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt

28.25

 

Oxyde de titane

28.26

 

Oxydes d'étain: oxyde stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride stannique)

28.27

 

Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange

ex 28.28

 

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques, à l'exclusion des oxydes d'antimoine

28.29

 

Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels

28.30

 

Chlorures et oxychlorures

28.31

 

Chlorites et hypochlorites

28.32

 

Chlorates et perchlorates

28.33

 

Bromures et oxybromures; bromates et perbromates; hypobromites

28.34

 

Iodures et oxyiodures; iodates et periodates

28.35

 

Sulfures, y compris les polysulfures

28.36

 

Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates

28.37

 

Sulfites et hyposulfites

28.38

 

Sulfates et aluns; persulfates

28.39

 

Nitrites et nitrates

ex 28.40

 

Phosphites, hypophosphites et phosphates à l'exclusion du phosphate trisodique

28.41

 

Arsénites et arséniates

ex 28.42

 

Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbonate d'ammonium à l'exclusion du carbonate neutre de sodium, anhydre

28.43

 

Cyanures simples et complexes

28.44

 

Fulminates, cyanates et thiocyanates

ex 28.45

 

Silicates, à l'exclusion des silicates de sodium

28.46

 

Borates et perborates

28.47

 

Sels, des acides d'oxyde métalliques (chromâtes, permanganates, stannates, etc.)

28.48

 

Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures

28.49

 

Métaux précieux à l'état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non

28.50

 

Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio-actifs et isotopes radio-actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques

28.51

 

Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du n° 28.50; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

28.52

 

Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés entre eux

28.53

 

Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé

28.55

 

Phosphures

ex 28.56

 

Carbures (carbures de silicium, de bore; carbures métalliques, etc.) à l'exclusion du carbure de calcium

28.57

 

Hydrures nitrures et azotures siliciures et borures

28.58

 

Autres composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté et les amalgames autres que de métaux précieux

29.01

 

Hydrocarbures

29.02

 

Dérivés halo sénés des hydrocarbures

29.03

 

Dérivés suif on es nîtrés nitrosés des hydrocarbures

29.04

 

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.05

 

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.06

 

Phénols et phénols-alcools

29.07

 

Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés des phénols et phénolsalcools

29.08

 

Ethers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.09

 

Epoxydes, epoxy-alcools, epoxy-phénols et epoxy-éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.10

 

Acétals, hémi-acétals et acétals et hemi-acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.11

 

Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes

29.12

 

Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du n° 29.11

29.13

 

Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

ex 29.14

 

Monoacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés à l'exclusion de l'acide acétique

29.15

 

Polyacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.16

 

Acides-alcools, acides-aldéhydes, acides-cétones, acides-phénols et autres acides à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.17

 

Esters sulfuriques et leurs sels, et leurs dérivés, halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.18

 

Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.19

 

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.20

 

Esters carboniques et leurs sels, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.21

 

Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogènes) et leurs sels, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés

29.22

 

Composés à fonction aminé

29.23

 

Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes

29.24

 

Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides

29.25

 

Composés à fonction amide

29.26

 

Composés à fonction imide ou à fonction imine

29.27

 

Composés à fonction nitrile

29.28

 

Composés diazoïques, azoïques, ou azoxyques

29.29

 

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

29.30

 

Composés à autres fonctions azotées

29.31

 

Thiocomposés organiques

29.32

 

Composés organo-arséniés

29.33

 

Composés organo-mercuriques

29.34

 

Autres composés organo-minéraux

29.35

 

Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques

29.36

 

Sulfamides

29.37

 

Sultones et sultames

29.38 à 29.40

 

Provitamines, vitamines, hormones et enzymes naturelles ou reproduites par synthèse

29.41

 

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

29.42

 

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

29.43

 

Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n° 29.39, 29.41 et 29.42

ex 29.44

 

Antibiotiques à l'exception des pénicillines

29.45

 

Autres composés organiques

30.01

 

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisé; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs

30.02

 

Sérums d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires

ex 30.03

 

Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire à l'exception des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits

30.04

 

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la Note 3 du Chapitre

30.05

 

Autres préparations et articles pharmaceutiques

31.01

 

Guano et autres engrais naturels d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement

31.02

   

A

 

Nitrate de sodium naturel

ex 31.03

 

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés, à l'exclusion des superphosphates

31.04

 

Engrais minéraux ou chimiques potassiques

31.05

 

Autres engrais

32.01

 

Extraits tannants d'origine végétale

32.02

 

Tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l'eau, et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

32.03

 

Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels; confits artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)

32.04

 

Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale.

32.05

B, C, D, E

 

Produits colorants organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme „luminophores”; produits des types dits „agents de blanchiment optique” fixables sur fibres; indigo naturel

32.06

 

Laques colorantes

ex 32.07

 

Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme „luminophores” à l'exclusion des pigments à base de sulfure de zinc (lithopone et similaires)

32.08

 

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verirerie; engobes; frite de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

32.09

 

Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile, à l'essence, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail

32.10

 

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires

32.11

 

Siccatifs préparés

32.12

 

Mastics et enduits, y compris les mastics et ciments de résine

32.13

 

Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres

33.01

 

Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes

33.02

 

Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

33.03

 

Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération

33.04

 

Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres industries

33.05

 

Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales

33.06

 

Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés

34.01

 

Savons, y compris les savons médicinaux

34.02

 

Produits organiques tensio-actifs; préparations tensio-actives et préparations pour lessives, contenant ou non du savon

34.03

 

Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

34.04

 

Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant

34.05

 

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du n° 34.04

34.06

 

Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires

34.07

 

Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l'amusement des enfants; compositions du genre de celles dites „cires pour l'art dentaire”, présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires

35.01

 

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine

ex 35.02

*

Ovoalbumine et lactoalbumine, autres que celles qui sont impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine

ex 35.02

 

Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines à l'exclusion de ovoalbumine et lactoalbumine autres que celles qui sont impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine

35.03

 

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires, et colles de poissons; ichtyocolle solide

35.04

 

Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau traitée ou non au chrome

35.05

 

Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule

35.06

 

Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles, en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg

36.01

 

Poudres à tirer

36.05

 

Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrêles et similaires)

36.07

 

Ferro-cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes

36.08

 

Articles en matières inflammables

37.01

 

Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu

37.02

 

Pellicules sensibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en rouleaux ou en bandes

37.03

 

Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés

37.04

 

Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs

37.05

 

Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées (autres que les films cinématographiques), impressionnées et développées, négatives ou positives

37.06

 

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, négatifs ou positifs

37.07

 

Autres films cinématographiques impressionnés et développés, muets ou comportant à la fois l'enregistrement de l'image et du son, négatifs ou positifs

37.08

 

Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière-éclair

38.01

 

Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile

38.02

 

Noirs d'origine animale (noir d'os, noir d'ivoire, etc.), y compris le noir animal épuisé

38.03

 

Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou absorbants); silices fossiles activées, argiles activées, bauxite activée et autres matières minérales naturelles activées

38.04

 

Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l'épuration du gaz d'éclairage

38.05

 

Tall oil (résine liquide)

38.06

 

Lignosulfites

38.07

 

Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin

38.08

 

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du n° 39.05; essence de résine et huiles de résine

38.09

 

Goudrons de bois, huiles de goudron de bois (autres que les solvants et diluants composites du n° 38.18); créosote de bois; méthylène et huile d'acétone

38.10

 

Poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels

38.11

 

Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires présentés à l'état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches

38.12

 

Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires

38.13

 

Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage

38.14

 

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales

38.15

 

Compositions dites „accélérateurs de vulcanisation”

38.16

 

Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes

38.17

 

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

38.18

 

Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires

38.19

 

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs

SECTION VII - Matières plastiques artificielles, éthers et esters de la cellulose, résines artificielles et ouvrages en ces matières; caoutchouc, naturel ou synthétique, factice pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

39.01

Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.)

39.02

Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylènes, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.)

39.03

Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée

39.04

Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.)

39.05

Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydrate, cyclisé, oxydé, etc.)

39.06

Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne

39.07

Ouvrages en matières des n° 39.01 à 39.06 inclus

40.01

Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel balata gutta-Dercha et sommes naturelles analogues

40.02

Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles

40.03

Caoutchouc régénéré

40.04

Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci

40.05 et 40.06

Caoutchouc non vulcanisé

40.07

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé

40.08

Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en caoutchouc vulcanisé, non durci

40.09

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci

40.10

Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé

40.11

Bandages pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et „flaps”, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres

40.12

Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci

40.13

Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages

ex 40.14

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci à l'exception des ronds en caoutchouc pour bocaux à stériliser

40.15 et 40.16

Caoutchouc durci (ébonite); ouvrages en cette matière

SECTION VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie, de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

41.01

Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d'ovins lainées

41.02

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des n° 41.06 à 41.08 inclus

41.03

Peaux d'ovins, préparées, autres que celles des n° 41.06 à 41.08 inclus

41.04

Peaux de caprins, préparées, autres que celles des n° 41.06 à 41.08 inclus

41.05

Peaux préparées d'autres animaux, à l'exclusion de celles des n° 41.06 à 41.08 inclus

41.06

Cuirs et peaux chamoisés

41.07

Cuirs et peaux parcheminés

41.08

Cuirs et peaux vernis ou métallisés

41.09

Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

41.10

Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées

42.01

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, genouillères, etc.) en toutes matières

ex 42.02

Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, portemonnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificiels, en carton ou en tissus à l'exclusion des malles et valises de voyage, cartons à chapeaux, valises pour enfants, mallettes de pique-niques, valises pour machines à coudre ou à écrire et malles et valises similaires, en fibre vulcanisée ou en carton

42.03

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

42.04

Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques

42.05

Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

42.06

Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons

43.01

Pelleteries brutes

43.02

Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix et présentations similaires, leurs déchets et chutes, non cousus

43.03

Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures)

43.04

Pelleteries factices, confectionnées ou non

SECTION IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie et de vannerie.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

44.01

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures

44.02

Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré

44.03

Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis

44.04

Bois simplement équarris

44.05

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm

44.06

Pavés en bois

44.07

Traverses en bois pour voies ferrées

44.08

Merrains, même sciés sur les deux faces principales mais non autrement travaillés

44.09

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides

44.10

Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d'outils et similaires

44.11

Bois filés; bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures

44.12

Laine (paille) de bois; farine de bois

44.13

Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires

44.14

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur

44.15

Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés

44.16

Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun

44.17

Bois dits „améliorés”, en panneaux, planches, blocs et similaires

44.18

Bois dits „artificiels” ou „reconstitués”, formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires

44.19

Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires

44.20

Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires

44.21

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois, montés ou bien non montés, même avec parties assemblées

44.22

Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie en bois et leurs parties autres que celles du n° 44.08

44.23

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois

ex 44.24

Ustensiles de ménage en bois, à l'exclusion des pinces à linge

44.25

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

44.26

Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles similaires en bois tourné

44.27

Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, portemanteaux, lampadaires et autres appareils d'éclairage, etc.), objets d'ornement, d'étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets

44.28

Autres ouvrages en bois

45.01

Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

45.02

Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons

45.03

Ouvrages en liège naturel

45.04

Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré

46.01

Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes

46.02

Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles

ex 46.03

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles des n° 46.01 et 46.02; ouvrages en luffa à l'exclusion des ouvrages de vannerie en osier, écorcé, pesant plus de 2,5 kg la pièce, ainsi que ceux en osier non écorcé pesant plus de 1,5 kg la pièce, sauf les dames-jeannes destinées à l'industrie

SECTION X - Matières servant à la fabrication du papier; papier et ses applications.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

47.01

Pâtes à papier

47.02

Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier

ex 48.01

Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles, à l'exclusion du papier sulfite pesant plus de 30 gr par m2

48.02

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

48.03

Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit „cristal”, en rouleaux ou en feuilles

48.04

Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles

48.05

Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles

48.06

Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés, en rouleaux ou en feuilles

48.07

Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennes et similaires) ou imprimés (autres que ceux du n° 48.06 et du Chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles

48.08

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

48.09

Plaques pour constructions, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants similaires

48.10 à 48.21

Papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé; ouvrages en papier et carton

49.01

Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés

49.02

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés

49.03

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants

49.04

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

49.05

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imorimés

49.06

Plans d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique; textes manuscrits ou dactylographiés

49.07

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analogues

49.08

Décalcomanies de tous genres

49.09

Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications

49.10

Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

49.11

Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés

SECTION XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

50.01

Cocons de vers à soie propres au dévidage

50.02

Soie grège (non moulinée)

50.03

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses

50.04

Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail

50.05

Fils de bourre de soie (schappe) non conditionnés pour la vente au détail

50.06

Fils de déchets de bourre de soie (bourrette) non conditionnés pour la vente au détail

50.07

Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail

50.08

Poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie

50.09

Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe)

50.10

Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette)

51.01

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail

51.02

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

51.03

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail

ex 51.04

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des n° 51.01 ou 51.02):

 

- uniquement les tissus pour bandages pneumatiques, crêpes et tissus écrus

52.01 et 52.02

Filés métalliques

53.01

Laines en masse

53.02

Poils fins ou grossiers, en masse

53.03

Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l'exclusion des effilochés

53.04

Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)

53.05

Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés

53.06

Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail

53.07

Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail

53.08

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail

53.09

Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail

53.10

Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail

ex 53.11

Tissus de laine ou de poils fins:

 

- uniquement les tissus pour couvertures

53.12

Tissus de poils grossiers

53.13

Tissus de crin

ex 54.01

Lin brut, même roui; les étoupes (de teillage et de peignage) et autres déchets de lin dont les fibres ont une longueur de 4 cm ou moins

54.02

Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés)

54.03

Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail

54.04

Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail

54.05

Tissus de lin ou de ramie

55.01

Coton en masse

55.02

Linters de coton

55.03

Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés

55.04

Coton cardé ou peigné

55.05

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail

55.06

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail

55.07

Tissus de coton à point de gaze

55.08

Tissus de coton bouclés du genre éponge

ex 55.09

Autres tissus de coton:

 

- les tissus écrus, non mercerisés et tissus autres que ceux contenant au moins 85% en poids de coton, sauf la gaze isolante en rubans et tissus molletonnés

56.01

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse:

56.02

- fibres textiles synthétiques uniquement

A

Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles

56.03

Déchets de fibres textiles synthétiques en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés

56.04

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature

56.05

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail

56.06

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail

ex 56.07

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:

 

- uniquement les crêpes et les tissus écrus

57.01

Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teille, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de chanvre (y compris les effilochés)

57.02

Abaca (Chanvre de Manille ou Musa textilis) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets d'abaca (y compris les effilochés)

57.03

Jute brut, décortiqué ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de jute (y compris les effilochés)

57.04

Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres (y compris les effilochés)

57.05

Fils de chanvre

57.06

Fils de jute

57.07

Fils d'autres fibres textiles végétales

57.08

Fils de papier

57.09

Tissus de chanvre

57.10

Tissus de jute

57.11

Tissus d'autres fibres textiles végétales

57.12

Tissus de fils de papier

58.01

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

58.02

Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés

58.03

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.) même confectionnées

ex 58.04

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des articles des n° 55.08 et 58.05 et des velours, etc... de laine, de poils fins ou grossiers

58.05

Rubaneries et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des articles du n° 58.06

58.06

Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non brodés, en pièces, en rubans ou découpés

58.07

Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du n° 52.01 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires

58.08

Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis

58.09

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs

58.10

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

59.01

Ouates et articles en ouate; tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

59.02

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits

59.03

Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits

59.04

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non

59.05

Filets, fabriqués à l'aide des matières reprises au n° 59.04, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes

59.06

Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, l'exclusion des tissus et des articles en tissus

59.07

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pou: la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percalim enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toile: préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie

59.08

Tissus imprégnés ou enduits de dérivés de la cellulose ou d'autre; matières plastiques artificielles

59.09

Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d'un enduit à base d'huile

59.10

Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non

59.11

Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie

59.12

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues

59.13

Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

59.14

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication

59.15

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

59.16

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées

59.17

Autres tissus et articles pour usages techniques, en matières textiles

60.01

Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces

ex 60.02

Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée à l'exclusion de la ganterie, etc.... de fibres textiles synthétiques ou artificielles

ex 60.03

Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, à l'exclusion des bas et chaussettes en matières textiles synthétiques et des chaussettes grossières pour hommes d'un poids de 80 à 120 g la paire en matières textiles artificielles ou en laine

ex 60.04

Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, à l'exclusion des sous-vêtements etc. de matières textiles synthétiques ou artificielles, de coton ou d'autres matières textiles végétales

ex 60.05

Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée à l'exception des vêtements de dessus etc. en coton ou en autres matières textiles végétales

60.06

Etoffes en pièces et autres articles (y compris les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée

61.01

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets

61.02

Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants

ex 61.03

Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes:

 

- les vêtements de dessous en soie, bourre de soie, bourrette de soie, laine ou poils fins

ex 61.04

Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:

 

- les vêtements de dessous en soie, bourre de soie, bourrette de soie, laine ou poils fins

61.05

Mouchoirs et pochettes

61.06

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires

61.07

Cravates

61.08

Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins

61.09

Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires, en tissus ou en bonneterie, même élastiques

61.10

Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie

61.11

Autres accessoires confectionnés du vêtement: dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.

ex 62.01

Couvertures, à l'exclusion des couvertures en coton pur

ex 62.02

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d'ameublement, à l'exclusion de linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, en coton ou en lin

62.03

Sacs et sachets d'emballage

ex 62.04

Bâches, voiles d'embarcations, stores d'extérieur, tentes et articles de campement à l'exception des matelas pneumatiques et des tentes sauf les tentes-jouets

62.05

Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements

63.01

Articles et accessoires d'habillement, couvertures, linge de maison et articles d'ameublement (autres que les articles visés aux n° 58.01, 58.02

63.02

Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

SECTION XII - Chaussures; coiffures; parapluies et parasols; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux; éventails.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

ex 64.01

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle à l'exception des bottes cuissardes, bottes et couvre-chaussures en caoutchouc

ex 64.02

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué; chaussures (autres que celles du n° 64.01) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle à l'exception:

 

- des brodequins et bottes communs, non doublés, à dessus en cuir de boeuf, de vache ou de cheval, de couleur naturelle ou cirée, à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matières plastiques artificielles et des bottines pour hommes, à dessus en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, avec semelles d'une longueur de 23 cm et plus, à semelles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, sauf les bottines de chasse, de montagne ou de ski et de sport en général, les bottines pour garçonnets, les bottines de ville, de cérémonie ou de luxe

 

- des autres chaussures pour hommes

64.03

Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège

64.04

Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)

64.05

Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal

64.06

Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties

65.01

Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

65.02

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure)

65.03

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches et des plateaux du n° 65.01, garnis ou non

65.04

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non

65.05

Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non

65.06

Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non

65.07

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie

66.01

Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires

66.02

Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires

66.03

Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66.01 et 66.02

Chap. 67

Plumes et duvets apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux; éventails

SECTION XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica et matières analogues; produits céramiques; verre ou ouvrages en verre.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

68.01

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

68.02

Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l'exclusion de ceux du n° 68.01 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques

68.03

Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

68.04

Meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières des dites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis

68.05

Pierres à aiguiser ou à polir à la main, en pierres naturelles, en abrasifs agglomérés ou en poterie

68.06

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

68.07

Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l'exclusion de ceux des n° 68.12, 68.13 et du Chapitre 69

68.08

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.)

68.09

Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

68.10

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre

68.11

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en granito

68.12

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires

68.13

Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du n° 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières

68.14

Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières

68.15

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, mica-folium, etc.)

68.16

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs

69.01

Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en terres d'infusoires, kieselgur, farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues

69.02

Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction réfractaires

69.03

Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.)

69.04

Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires)

69.05

Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.)

ex 69.06

Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires à l'exclusion de ceux en grès

ex 69.07

Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, à l'exclusion des carreaux de pavement ou de revêtement non vernissés ni émaillés en grès, en faïence ou en terre fine

ex 69.08

Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, à l'exclusion des carreaux de pavement ou de revêtement, en grès, en faïence ou en terre fine

69.09

 

ex A I

Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques, en porcelaine

B I

Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques en matière céramique autre que porcelaine

ex B II

- Auges, bacs, et autres récipients similaires pour l'économie rurale en matière céramique autre que porcelaine

 

- Cruchons et autres récipients similaires de transport et d'emballage à terre cuite commune ou en grès

69.10

Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de waterclosets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques

ex 69.12

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en terre commune ou en grès

69.13

Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure

ex 69.14

Autres ouvrages en matières céramiques, à l'exclusion de ceux en porcelaine (sauf poêles et parties de poêles) en faïence ou en terre fine

70.01

Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique)

70.02

Verre dit émail, en masse, en barres, baguettes ou tubes

70.03

Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique)

70.04

Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

ex 70.05

Verre étiré ou soufflé dit „verre à vitres”, non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, à l'exclusion du verre, etc., non coloré ni plaqué, sauf le verre réfractaire pour foyers, fours et poêles et les verres pour diapositives

70.06

Verre coulé ou laminé et „verre à vitres” (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

70.07

Verre coulé ou laminé et „verre à vitres” (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés et vitraux

70.08

Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées

70.09

Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs

ex 70.10

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre, à l'exclusion des bonbonnes, bouteilles et flacons en verre non travaillé d'une contenance de plus de 25 cl jusqu'à 2½ 1 et bouteilles etc. en verre soufflé ou pressé

70.11

Ampoules et enveloppes tabulaires, en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires

70.12

Ampoules en verre pour récipients isolants, finies ou non

ex 70.13

Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, à l'exclusion des articles du n° 70.19, à l'exclusion des objets de verre, etc. en verre soufflé ou pressé, sauf des biberons et des aquariums

70.14

Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique communes

70.15

Verres d'horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments

70.16

Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multi-cellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles

ex 70.17

Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires, à l'exclusion de la verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie en verre soufflé ou pressé autre qu'en silice fondu ou en quartz fondu et verrerie de laboratoire, en verre soufflé ou travaillé au chalumeau

70.18

Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d'optique travaillés optiquement

70.19

Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé)

70.20

Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières

ex 70.21

Autres ouvrages en verre, à l'exclusion d'autres verreries en verre soufflé ou pressé

SECTION XIV - Perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

71.01

Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

71.02

Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

71.03

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

71.04

Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques

71.05

Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés

71.06

Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré

71.07

Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés

71.08

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur arsent brut ou mi-ouvré

71.09

Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés

71.10

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré

71.11

Cendres d'orfèvre; débris et déchets de métaux précieux

71.12

Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.13

Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.14

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.15

Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

71.16

Bijouterie de fantaisie

72.01

Monnaies

SECTION XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

73.02

Ferro-alliages,

A II, B, C, D, E, F, G, H, I, J,

à l'exception du ferro-manganèse contenant plus de 2% de carbone

73.03

Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier

73.04

Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées

73.05

Poudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (éponge)

73.07

Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)

A

- blooms et billettes:

II

- - forgés

B

- brames et largets:

II

- - forgés

C

- ébauches de forge

73.10

Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines

B

- simplement forgées

C

- simplement obtenues ou parachevées à froid

D

- plaquées ou ouvrées à la surface:

I

- - simplement plaquées

b

- - - obtenues ou parachevées à froid

II

- - autres

73.11

Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés:

A

- profilés:

II

- - simplement forgés

III

- - - simplement obtenus ou parachevés à froid

IV

- - plaqués ou ouvrés à la surface:

a 2

- - - simplement plaqués, obtenus ou parachevés à froid

b

- - - autres que simplement plaqués

73.12

Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:

B

- simplement laminés à froid, même décapés:

II

- - autres que destinés à faire du fer blanc

C

- plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface:

I

- - argentés, dorés ou platinés

II

- - émaillés

III

- - étamés:

b

- - - autres que le fer blanc

IV

- - - zinqués ou plombés

V

- - autres:

a 2

- - - simplement plaqués, laminés à froid

b

- - - autres que simplement plaqués

D

- autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, roulés, etc.)

73.13

Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid

B

- autres tôles que celles dites „magnétiques”

II a

- - simplement laminées à froid, même décapées, d'une épaisseur de 3 mm ou plus

IV

- - plaqués, revêtues ou autrement traitées à la surface:

a

- - - argentées, dorées ou platinées

b

- - - émaillées

V

- - autrement façonnées ou ouvrées:

a 1 et a 2

- - - simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, argentées, dorées, platinées ou émaillées

b

- - - autres, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage

73.14

Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité

73.15

Aciers alliés et aciers fins au carbone, sous les formes indiquées aux n° 73.06 à 73.14 inclus:

A

- acier fin au carbone

I a

- lingots, blooms, billettes, brames, largets, forgés

II

- ébauches de forge

IV

- - barres et profilés:

a

- - - simplement forgés

c

- - simplement obtenus ou parachevés à froid

d l bb

- - - simplement plaqués, obtenus ou parachevés à froid

d 2

- - - autres que simplement plaqués (ouvrés à la surface)

V

- - feuillards:

b

- - - simplement laminés à froid, même décapés

c 1 bb

- - - simplement plaqués, obtenus ou parachevés à froid

c 2

- - - autres que simplement plaqués (revêtus ou autrement traités à la surface)

d

- - - autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés, etc.)

VI

- - tôles:

b 1

- - - simplement laminées à froid, même décapées d'une épaisseur de 3 mm ou plus

d 2

- - - autrement façonnées ou ouvrées, non découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage

VII

- - fils nus ou revêtus à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité

B

- aciers alliés:

I

- - lingots, blooms, billettes, brames, largets:

a

- - - forgés

II

- - ébauches de forge

IV

- - barres et profilés:

a

- - - simplement forgés

c

- - - - simplement obtenus ou parachevés à froid

d 1 bb

- - - simplement plaqués, obtenus ou parachevés à froid

d 2

- - - autres que simplement plaqués (ouvrés à la surface)

V

- - feuillards

b

- - - simplement laminés à froid, même décapés

c 1 bb

- - - simplement plaqués, laminés à froid

c 2

- - - autres que simplement plaqués (revêtus ou autrement traités à la surface)

d

- - - autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés etc.)

VI

- - tôles:

b 2 aa

- - - autres que „magnétiques” simplement laminées à froid, même décapées d'une épaisseur de 3 mm ou plus

b 4 bb

- - - autres que „magnétiques”, autrement façonnées ou ouvrées non découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage

VII

- - fils nus ou revêtus à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité

73.16

Eléments de voies ferrées etc.

A

Rails

I

- conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux

C

Crémaillères

E II

- éclisses et selles d'assise autre que laminées

F

- autres que rails, contre-rails, crémaillères, traverses, éclisses et selles d'assise

73.17

Tubes et tuyaux en fonte

73.19

Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques

73.20

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

73.21

Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

73.22

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

73.23

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier

73.24

Récipients en fer ou en acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés

73.25

Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

73.26

Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier

73.27

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier

73.28

Treillis d'une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

73.29

Chaînes, chaînettes et leurs parties en fonte, fer ou acier

73.30

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73.31

Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

ex 73.32

Boulons et écrous (filetés ou non), tirefond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier, à l'exception des vis à bois

73.33

Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier

73.34

Epingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires

73.35

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

73.36

Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier

73.37

Chaudières (autres que les générateurs de vapeur du n° 84.01) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73.38

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73.39

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues, en fer ou acier

73.40

Autres ouvrages en fonte, fer ou acier

74.01

Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets et débris de cuivre

74.02

Cupro-alliages

74.03

Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre

74.04

Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm

74.05

Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris)

74.06

Poudres et paillettes de cuivre

74.07

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre

74.08

Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

74.09

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières, en cuivre, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

74.10

Câbles, cordages, tressés et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

74.11

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre

74.12

Treillis d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

74.13

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre

74.14

Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre

74.15

Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre

74.16

Ressorts en cuivre

74.17

Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre

74.18

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre

74.19

Autres ouvrages en cuivre

75.01

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l'exclusion des anodes du n° 75.05), déchets et débris de nickel

75.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel

75.03

Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel

75.04

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel

75.05

Anodes pour nickelage, coulées, laminées ou obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées

75.06

Autres ouvrages en nickel

76.01

 

B

Déchets et débris d'aluminium

76.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium

76.03

Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm

76.04

Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris)

76.05

Poudres et paillettes d'aluminium

76.06

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium

76.07

Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

76.08

Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de contructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

76.09

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

76.10

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballages, en aluminium, y compris les étuis tubelaires rigides ou souples

76.11

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

76.12

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

76.13

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

76.14

Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

76.15

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium

76.16

Autres ouvrages en aluminium

77.01

Magnésium brut, déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées)

77.02

Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres creuses, poudres, paillettes et tournures calibrées

77.03

Autres ouvrages en magnésium

77.04

Béryllium (glucinium), brut ou ouvré

78.01

Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb

78.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb

78.03

Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg

78.04

Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires) d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb

78.05

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.) en plomb

78.06

Autres ouvrages en plomb

79.01

Déchets et débris de zinc

B

 

79.02

Barres; profilés et fils de section pleine, en zinc

ex 79.03

Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc, à l'exception de celles de forme carrée ou rectangulaire; poudres et paillettes de zinc

79.04

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

79.05

Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc, pour le bâtiment

79.06

Autres ouvrages en zinc

80.01

Etain brut; déchets et débris d'étain

80.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en étain

80.03

Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg

80.04

Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires) d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'étain

80.05

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en étain

80.06

Autres ouvrages en étain

81.01

Tungstène (wolfram), brut ou ouvré

81.02

Molybdène, brut ou ouvré

81.03

Tantale, brut ou ouvré

ex 81.04

Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés, à l'exclusion de l'antimoine brut

82.01

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main

82.02

Scies à main montées, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

82.03

Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes à main

82.04

Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent Chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules montées à main ou à pédale et diamants de vitriers montés

82.05

Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à embourtir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage

82.06

Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques

82.07

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage

82.08

Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc. les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins

82.09

Couteaux (autres que ceux du n° 82.06), à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes

82.10

Lames des couteaux du n° 82.09

82.11

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes); pièces détachées métalliques de rasoirs de sûreté

82.12

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

82.13

Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles)

82.14

Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre; pinces à sucre et articles similaires

82.15

Manches en métaux communs pour les articles des n° 82.09, 82.13 et 82.14

83.01

Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs (achevées ou non) pour ces articles en métaux communs

83.02

Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques)

83.03

Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

83.04

Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03

83.05

Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs

83.06

Statuettes et autres obiets d'ornement d'intérieur en métaux communs

83.07

Appareils d'éclairage articles de lamnisterie et de lustrerie ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs

83.08

Tuyaux flexibles en métaux communs

83.09

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

83.10

Perles métalliques et paillettes métalliques découpées, en métaux communs

83.11

Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs

83.12

Cadres métalliques pour photographies, gravures et similaires; miroiterie métallique

83.13

Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour remballage, en métaux communs

83.14

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-réclames, plaquesadresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs

83.15

Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection

SECTION XVI - Machines et appareils; matériel électrique.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

84.01

Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur)

84.02

Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur

84.03

Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs

84.04

Locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du n° 87.01) et machines demi-fixes à vapeur

84.05

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, séparées de leurs chaudières

84.06

Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons

84.07

Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques

84.08

Autres moteurs et machines motrices

84.09

Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique

84.10

Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.)

84.11

Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide; compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires

84.12

Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité

84.13

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

84.14

Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du n° 85.11

84.15

Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre

84.16

Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines

84.17

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques

84.18

Centrifugeuses et essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

84.19

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle

84.20

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances

84.21

Appareils mécaniques (même à main), à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

84.22

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléfériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23

84.23

Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol; sonnettes de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du n° 87.03

84.24

Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et pour terrains de sports

84.25

Machines; appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à oeufs, à fruits et autres produits agricoles à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n° 84.29

84.26

Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie

84.27

Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires

84.28

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

84.29

Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier

84.30

Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent Chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires

84.31

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton

84.32

Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

84.33

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre

84.34

Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.)

84.35

Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d'imprimerie

84.36

Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles

84.37

Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.)

84.38

Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc.), pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des n° 84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.)

84.39

Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie

84.40

Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.; machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines)

84.41

Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines

84.42

Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l'exclusion des machinés à coudre du n° 84.41

84.43

Convertisseurs, poches de Coulée, lintotièfes et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie

84.44

Laminoirs, trains dé laminoirs et cylindres de laminoirs

84.45

Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des n° 84.49 et 84.50

84.46

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment et d'autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du n° 84.49

84.47

Machines-outils, autres que celles du n° 84.49 pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires

84.48

Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des n° 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main, de toute espèce

84.49

Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main

84.50

Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle

84.51

Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques

84.52

Machines à calculer; machines à écrire dites „comptables”, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation

84.53

Machines à statistique et similaires à cartes perforées (perforatrices, vérificatrices, trieuses, tabulatrices, multiplicatrices, etc).

84.54

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques oui stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.)

84.55

Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des n° 84.51 à 84.54 inclus

84.56

Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

84.57

Machinés et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l'assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires

84.58

Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l'adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres-poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.

84.59

Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent Chapitre

84.60

Châssis de fonderie; moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles

84.61

Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires

84.62

Roulements de tous genres (a billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme)

84.63

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.)

84.64

Joints métallo plastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

84.65

Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques

85.01

Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc.); bobines de réactance et selfs

85.02

Electro-aimants, aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques

85.03

Piles électriques

85.04

Accumulateurs électriques

85.05

Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main

85.06

Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique

85.07

Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé

85.08

Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamomagnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

ex 85.09

Appareils électriques d'éclairage et de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques pour cycles et automobiles à l'exception des appareils d'éclairage autres que ceux du n° 85.08, pour bicyclettes, y compris leurs dynamos

85.10

Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l'exclusion des appareils du n° 85.09

85.11

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper

85.12

Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires, appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.24

85.13

Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur

85.14

Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence

85.15

Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande

85.16

Apparelis électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et aérodromes

85.17

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, etc)., autres que ceux des n° 85.09 et 85.16

85.18

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables

85.19

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, prises de courant, boîtes de jonction, etc.); résistance non chauffantes, potentiomètres rhéostats; tableaux de commande ou de distribution

85.20

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge pour l'éclairage ou les rayons ultra-violets ou infrarouges; lampes à arc; lampes à allumage électrique utilisées en photographie pour la production de la lumière-éclair

85.21

Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n° 85.20), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs, à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prises de vues en télévision, etc.; cellules photoélectriques; transistors et éléments similaires à semi-conducteurs, montés; cristaux piézo-électriques montés

85.22

Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent Chapitre

85.23

Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion

85.24

Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d'électrolyse, etc.

85.25

Isolateurs en toutes matières

85.26

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple), noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l'exclusion des isolateurs du n° 85.25

85.27

Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

85.28

Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent Chapitre

SECTION XVII - Matériel de transport.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

86.01

Locomotives et locotracteurs à vapeur; tenders

86.02

Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d'énergie)

86.03

Autres locomotives et locotracteurs

86.04

Automotrices (même pour tramways) et draisines à moteur

86.05

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d'essais et autres voitures spéciales pour voies ferrées

86.06

Wagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons de service pour voies ferrées; draisines sans moteur

86.07

Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises

86.08

Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les containersréservoirs) pour tous modes de transport

86.09

Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées

86.10

Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées

87.01

Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils

87.02

Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises

87.03

Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures-pompes, voitures-échelles, voitures-balayeuses, voitures-chasse-neige, voitures-épandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs, voitures-ateliers, voitures-radiologiques et similaires

87.04

Châssis des véhicules automobiles repris aux n° 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur

87.05

Carrosseries des véhicules automobiles repris aux n° 87.01 à 87.03 inclus, y compris les cabines

87.06

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux n° 87.01 à 87.03 inclus

87.07

Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs; leurs parties et pièces détachées

87.08

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties et pièces détachées

87.09

Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side-car; side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément

ex 87.10

Triporteurs et similaires sans moteur

87.11

Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propulsion (même à moteur) spécialement construits pour être utilisés par les invalides

ex 87.12

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux n° 87.09 à 87.11 inclus, à l'exclusion des pédales de vélocipèdes sans moteur, les groupes de pièces assemblées non visés comme tels dans la sous-position B ou dans une autre position du tarif, et les cadres pour vélocipèdes (sauf triporteurs et similaires) sans moteur

87.13

Voitures sans mécanisme de propulsion pour le transport des enfants et des malades; leurs parties et pièces détachées

87.14

Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées

88.01

Aérostats

88.02

Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, etc.); rotochutes

88.03

Parties et pièces détachées des appareils des n° 88.01 et 88.02

88.04

Parachutes et leurs parties, pièces détachées et accessoires

88.05

Catapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties et pièces détachées

89.01

Bateaux non repris sous les n° 89.02 à 89.05

89.02

Remorqueurs

89.03

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs de tous types, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks-flottants

89.04

Bateaux à dépecer

89.05

Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées, balises et similaires.

SECTION XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de vérification, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou pour enregistrement et la reproduction en télévision par procédé magnétique des images et du son.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

90.01

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre, non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques

90.02

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre, non travaillés optiquement

90.03

Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à-main et d'articles similaires et parties de montures

90.04

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-à-main et articles similaires

90.05

Jumelles et longues-vues, avec ou sans prismes

90.06

Instruments d'astronomie et de cosmographie, tels que télescope, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie

90.07

Appareils photographiques; appareils ou dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie

90.08

Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son)

90.09

Appareils de projection fixe; appareils d'agrandissement ou de réduction photographiques

90.10

Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs

90.11

Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques

90.12

Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection

90.13

Appareils ou instruments d'optique, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent Chapitre (y compris les projecteurs)

90.14

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de géophysique; boussoles, télémètres

90.15

Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, avec ou sans poids

90.16

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent Chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils

90.17

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils d'électricité médicale et les appareils pour tests visuels

90.18

Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils de psychotechnie, d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, de réanimation, d'aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz)

90.19

Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures médico-chirurgicales); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l'audition aux sourds; articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires)

90.20

Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radio-actives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

90.21

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement, dans les expositions, etc.) non susceptibles d'autres emplois

90.22

Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d'élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)

90.23

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

90.24

Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur, à l'exclusion des appareils et instruments du n° 90.14

90.25

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées); instruments et appareils pour essais de viscosité, dé porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres, - y compris les indicateurs de temps de pose -, calorimètres); microtomes

90.26

Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d'étalonnage

90.27

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n° 90.14, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes

90.28

Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'analyse

90.29

Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils des n° 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu'ils soient susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions

91.01

Montres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types)

91.02

Pendulettes et réveils, à mouvement de montre

91.03

Montres de tableaux de bord et similaires pour automobiles, aérodynes, bateaux et autres véhicules

91.04

Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

91.05

Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)

91.06

Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)

91.07

Mouvements de montres terminés

91.08

Autres mouvements d'horlogerie terminés

91.09

Boîtes de montres du n° 91.01 et leurs parties, ébauchées ou finies

91.10

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

91.11

Autres fournitures d'horlogerie

92.01

Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes)

92.02

Autres instruments de musique à cordes

92.03

Orgues à tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

92.04

Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche

92.05

Autres instruments de musique à vent

92.06

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc).

92.07

Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.)

92.08

Instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseauxchanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d'appel et du signalisation à bouche (cornes d'appel, sifflets, etc.)

92.09

Cordes harmoniques

92.10

Parties, pièces détachées et accessoires d'instruments de musique (autres que les cordes harmoniques), y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique; métronomes et diapasons de tout genre

92.11

Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, y compris les tourne-disques, les tournefilms et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d'enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, par procédé magnétique

92.12

Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou pour enregistrements analogues; disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l'enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques

92.13

Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au n° 92.11

SECTION XIX - Armes et munitions.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

93.01

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs fourreaux

93.02

Revolvers et pistolets

93.03

Armes de guerre (autres que celles reprises aux n° 93.01 et 93.02)

93.04

Armes à feu (autres que celles reprises aux n° 93.02 et 93.03), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-usées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarres, etc.

93.05

Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets, à ressort, à air comprimé ou à gaz)

93.06

Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du n° 93.01 (y compris les bois de fusils et les ébauches pour canons d'armes à feu)

ex 93.07

Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, à l'exclusion des cartouches pour armes de chasse à canon lisse

SECTION XX - Marchandises et produits divers, non dénommés ni compris ailleurs.

N° du tarif douanier Benelux (1-7-1968)

Désignation des marchandises

94.01

Sièges, même transformables en lits (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), et leurs parties

94.02

Mobilier médico-chirurgical, tel que: tables d'opération, tables d'examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc., fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d'orientation et d'élévation; parties de ces objets

94.03

Autres meubles et leurs parties

94.04

Sommiers; articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc. y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non

95.01

Ecaille travaillée (y compris les ouvrages)

95.02

Nacre travaillée (y compris les ouvrages)

95.03

Ivoire travaillé (y compris les ouvrages)

95.04

Os travaillé (y compris les ouvrages)

95.05

Cornes, bois d'animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages)

95.06

Matières végétales à tailler (corozo, noix, grains dues, etc.) travaillés (y compris les ouvrages)

95.07

Ecume de mer et ambre (succin), naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais, travaillés (y compris les ouvrages)

95.08

Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés et taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n° 35.03, et ouvrages en cette matière

96.01

Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non

ex 96.02

Articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues, à l'exclusion des brosses à dents, brosses et balais-brosses ne constituant pas des éléments de machines et des ninceaux

96.03

Têtes préparées pour articles de brosserie

96.04

Plumeaux et plumasseaux

96.05

Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières

96.06

Tamis et cribles, à main, en toutes matières

97.01

Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires

97.02

Poupées de tous genres

97.03

Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement

ex 97.04

Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos) à l'exception des cartes à jouer

97.05

Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles-surprises, articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, père Noël, etc.)

97.06

Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athlétisme et autres sports, à l'exclusion des articles du n° 97.04

97.07

Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires

97.08

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants

98.01

Boutons, boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons)

98.02

Fermetures à glissières et leurs parties (curseurs, etc.)

98.03

Porte-plume, stylographes et porte-mine; porte-crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l'exception des articles des n° 98.04 et 98.05

98.04

Plumes à écrire et pointes pour plumes

98.05

Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards

98.06

Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin, encadrés ou non

98.07

Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main

98.08

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte

98.09

Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles

98.10

Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées, autres que les pierres et les mèches

98.11

Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume-cigares et fume-cigarettes; bouts, tuyaux et autres pièces détachées

98.12

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires

98.13

Buses pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires

98.14

Vaporisateurs de toilette, montés, leurs montures et têtes de montures

98.15

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

98.16

Mannequins et similaires; automates et scènes pour étalages

99.01

Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins industriels du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main

99.02

Gravures, estampes et lithographies, originales

99.03

Productions originales de l'art statuaire et de la sculpture, en toutes matières

99.04

Timbres-poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, mais n'ayant pas cours, ni destinés à avoir cours dans le pays de destination

99.05

Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botanique, de minéralogie et d'anatomie; objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique et numismatique

99.06

Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge

Nr. I

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Au cours des négociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, vous avez soulevé le problème de la répartition des contingents repris à la liste „A2” entre les Pays-Bas et l'Union Economique Belgo-Luxembourgeoise. A cet égard, j'ai eu l'honneur de vous communiquer ce qui suit:

Les dispositions nécessaires sont prises dans le cadre de la politique commerciale commune du Benelux afin d'éviter que la répartition des contingents repris à la liste „A2” par le canal des trois instances nationales compétentes des pays membres ne donne lieu au non épuisement desdits contingents.

Si nécessaire des mesures correctrices sont prises dans le courant de la période contingentaire.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles.

Nr. II

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Me référant aux listes „A2” et „B2” annexées au Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, paraphé en date de ce jour, j'ai l'honneur de vous communiquer ce qui suit:

Les Parties Contractantes confirment que dans leurs échanges commerciaux les livraisons des produits continueront à s'effectuer dans des conditions commerciales qui ne causeront pas des difficultés sérieuses dans le domaine des prix sur le marché.

Si lesdites difficultés surgissent, les Parties Contractantes se réuniront incessamment et prendront les mesures adéquates pour éviter ou éliminer ces difficultés.

Je vous prie de bien vouloir marquer votre accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. III

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION HONGROISE

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour libellée comme suit:

[Red: (zoals in Nr. II)]

J'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) A. KOZSLA

A Monsieur F. Roelants, Président de la Délégation Benelux à Bruxelles

Nr. IV

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Au cours des négociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, j'ai eu l'honneur de vous informer que dans le but de rencontrer le désir exprimé par la Délégation hongroise, et afin de contribuer au développement des échanges entre les deux Parties, les Autorités compétentes de l'Union Economique Benelux délivreront, au cours de l'année 1969, des licences d'importation pour 5.500 bicyclettes ou groupes de pièces assemblées de bicyclettes en supplément des 23.500 bicyclettes figurant à la liste „A2”.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. V

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Au cours des négociations qui ont abouti, en date de ce jour, au paraphe du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, j'ai eu l'occasion de vous proposer de délivrer sur le contingent IV produits chimiques et matières plastiques de la liste „B2”, des licences d'importation à concurrence de 35 millions de F.B. pour les „Produits sensibles pour photo, ciné, arts graphiques et rayon X”.

Je vous prie, Monsieur le Président, de bien vouloir me confirmer votre accord sur le contenu de la présente lettre.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. VI

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION HONGROISE

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

J’ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour libellée comme suit:

[Red: (zoals in Nr. V)]

J'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) A. KOZSLA

A Monsieur F. Roelants, Président de la Délégation Benelux à Bruxelles

Nr. VII

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION HONGROISE

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Au cours des négociations qui ont abouti, en date de ce jour, au paraphe du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre la République Populaire Hongroise et l'Union Economique Benelux, j'ai eu l'honneur de vous communiquer ce qui suit:

En ce qui concerne le poste n° XIII produits sidérurgiques de la liste „B2”, les Autorités compétentes de la République Populaire Hongroise s'engagent à délivrer en supplément du montant de 60.000.000 F.B. prévu dans la liste, des licences d'importation pour un montant d'au moins 30.000.000 F.B.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) A. KOZSLA

A Monsieur F. Roelants, Président de la Délégation Benelux à Bruxelles

Nr. VIII

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Me référant aux pourparlers qui ont conduit au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967, entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, j'ai l'honneur de vous confirmer que les Autorités compétentes de l'Union Economique Benelux s'engagent à autoriser, dans le cadre des courants d'échanges traditionnels, l'importation supplémentaire, en 1969, de 5.000 tonnes de produits sidérurgiques demi-finis et de coils.

Toutefois, il doit rester entendu que cet engagement ne pourra être considéré par les Autorités hongroises comme devant nécessairement être reconduit pour les années ultérieures.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. IX

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

En réponse au souci que vous avez manifesté concernant l'avenir des exportations hongroises d'oignons frais et de fruits frais vers les pays du Benelux, j'ai l'honneur de vous confirmer que les exportations hongroises des produits en question vers les pays du Benelux continueront à s'effectuer suivant la procédure qui a été d'application jusqu'à présent.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. X

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION HONGROISE

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Me référant aux négociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre la République Populaire Hongroise et l'Union Economique Benelux, j'ai l'honneur de vous proposer ce qui suit:

Les échanges de marchandises effectués dans le cadre des contrats de travail à façon dont question à l'article IX de l'Accord commercial à long terme précité, ne seront, en principe, pas imputés sur les contingents repris aux listes „A2” et „B2” annexées au Deuxième Protocole.

Je vous prie, Monsieur le Président, de bien vouloir me confirmer votre accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) A. KOZSLA

A Monsieur F. Roelants, Président de la Délégation Benelux à Bruxelles

Nr. XI

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour libellée comme suit:

[Red: (zoals in Nr. X)]

J'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. XII

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Annexe: 1.

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Au cours des négociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, j'ai eu l'honneur de porter à votre connaissance ce qui suit:

La liste H des produits originaires de Hongrie qui sont admis à l'importation dans l'Union Economique Benelux sans restrictions quantitatives, jointe au Protocole annexé à l'Accord commercial à long terme entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, et modifiée conformément à la lettre n° 12 annexée au Premier Protocole à l'Accord commercial, est remplacée par la liste H' annexée à la présente1.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. XIII

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION BENELUX

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

Me référant aux négociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxième Protocole à l'Accord commercial à long terme signé le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la République Populaire Hongroise, j'ai l'honneur de vous confirmer ce qui suit:

Il a été constaté que les deux Délégations n'étaient pas en mesure de porter certains contingents des listes „A2” et „B2” au niveau des réalisations antérieures.

De part et d'autre il a été exposé que les dépassements des contingents, inscrits dans les listes „A1” et „B1” ont été rendus possibles grâce à une attitude libérale, s'inspirant d'ailleurs de la lettre et de l'esprit de l'Accord.

Conformément à l'article IV de l'Accord commercial précité les Autorités des Parties Contractantes continueront à s'accorder réciproquement un traitement aussi libéral que possible comme ce fut le cas jusqu'à présent.

Je vous prie de bien vouloir marquer votre accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) F. ROELANTS

A Monsieur A. Kozsla, Président de la Délégation Hongroise à Bruxelles

Nr. XIV

LE PRESIDENT DE LA

DELEGATION HONGROISE

Bruxelles, le 4 juin 1969.

Monsieur le Président,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour libellée comme suit:

[Red: (zoals in Nr. XIII)]

J'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

(s.) A. KOZSLA

A Monsieur F. Roelants, Président de la Délégation Benelux à Bruxelles

Vertaling : NL

Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967

De Regering van het Koninkrijk der Nederlanden, en

De Regering van het Koninkrijk België, krachtens bestaande overeenkomsten mede uit naam van de Regering van het Groothertogdom Luxemburg,

Handelende tezamen krachtens het Verdrag tot instelling van de Benelux Economische Unie, ondertekend te 's-Gravenhage op 3 februari 1958,

Overeenkomstsluitende Partij enerzijds, en

De Regering van de Hongaarse Volksrepubliek, Overeenkomstsluitende Partij anderzijds,

Bezield door de wens de economische betrekkingen tussen hun grondgebieden zo veel mogelijk te bevorderen,

Zijn als volgt overeengekomen:

Artikel I

In deze Overeenkomst worden als Nederlandse, Belgische en Luxemburgse produkten beschouwd de produkten van oorsprong uit de Benelux Economische Unie.

Als Hongaarse produkten worden beschouwd de produkten van oorsprong uit de Hongaarse Volksrepubliek.

Artikel II

De bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie staan, in het kader van de van kracht zijnde regelingen, de invoer in de Benelux Economische Unie toe van de Hongaarse produkten die op de aan deze Overeenkomst gehechte lijst „A” voorkomen, ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.

De bevoegde autoriteiten van de Hongaarse Volksrepubliek staan, hunnerzijds, de uitvoer naar de Benelux Economische Unie toe van genoemde produkten, ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.

Artikel III

De bevoegde autoriteiten van de Hongaarse Volksrepubliek staan, in het kader van de van kracht zijnde regelingen, de invoer in Hongarije toe van de Nederlandse, Belgische, of Luxemburgse produkten die op de aan deze Overeenkomst gehechte lijst „B” voorkomen, ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.

De bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie staan, hunnerzijds, de uitvoer naar de Hongaarse Volksrepubliek toe van genoemde produkten, ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.

Artikel IV

De bevoegde autoriteiten van elk der Overeenkomstsluitende Partijen nemen de nodige maatregelen om een volledig harmonieus en non-discriminatoir gebruik van de in de lijsten „A” en „B” voorkomende contingenten mogelijk te maken. Zij zien er eveneens op toe dat de voor de invoer noodzakelijke vergunningen tijdig worden verstrekt, met name voor seizoenprodukten.

De Overeenkomstsluitende Partijen bevestigen hun goede wil om deze Overeenkomst op liberale wijze uit te voeren en verlenen, in het kader van hun invoerbeleid en voorzover de omstandigheden het mogelijk maken, elkaar wederzijds een zo gunstig mogelijke behandeling bij het afgeven van vergunningen voor invoer boven de contingenten van de geldende lijsten.

Artikel V

De lijsten „A” en „B” die aan deze Overeenkomst zijn gehecht zijn geldig voor een periode van een jaar met terugwerkende kracht tot 1 januari 1967.

De Gemengde Commissie vermeld in artikel VI is bevoegd in gemeenschappelijk overleg nieuwe goederenlijsten voor elk der volgende jaren of wijzigingen op de bestaande lijsten voor te stellen.

Indien voor elk der volgende jaren van de geldigheid van deze Overeenkomst geen nieuwe lijsten „A” en „B” worden opgesteld, worden de bestaande jaarlijsten - alsmede de daarop betrekking hebbende brieven - voor de duur van een jaar als stilzwijgend verlengd beschouwd indien geen van de Overeenkomstsluitende Partijen deze, twee maanden voor het verstrijken van de geldigheidsduur, opzegt.

Artikel VI

Een Gemengde Commissie bestaande uit vertegenwoordigers der betrokken Regeringen kan te allen tijde op verzoek van een der Overeenkomstsluitende Partijen worden bijeengeroepen ten einde de vraagstukken te onderzoeken, die eventueel uit de toepassing van deze Overeenkomst voortvloeien. Deze Commissie is bevoegd aan de Overeenkomstsluitende Partijen alle voorstellen te doen ter bevordering van de harmonieuze ontwikkeling van het handelsverkeer tussen hun grondgebieden.

Artikel VII

Op het gebied van de dienstverlening en in het bijzonder wat betreft het internationale vervoer, zijn de Overeenkomstsluitende Partijen overeengekomen de traditionele wederzijdse dienstverlening voort te zetten op non-discriminatoire basis.

Artikel VIII

Ter bevordering van het handelsverkeer tussen de grondgebieden der Overeenkomstsluitende Partijen, worden de voor heruitvoer bestemde ingevoerde produkten niet op de contingenten in mindering gebracht, op voorwaarde dat de oorsprong van die produkten niet wordt gewijzigd en dat wordt voldaan aan de interne voorschriften van de Overeenkomstsluitende Partijen.

Artikel IX

Ten aanzien van het handelsverkeer tussen de grondgebieden der Overeenkomstsluitende Partijen binnen het kader van contracten de veredelingsindustrie betreffende, waarvoor toestemming wordt verleend door de bevoegde autoriteiten der Overeenkomstsluitende Partijen, passen deze bij het verlenen van vergunningen en ten aanzien van het vervullen der douaneformaliteiten geen ongunstiger behandeling toe dan die welke zij toepassen op een soortgelijk handelsverkeer met andere landen.

Artikel X

De Overeenkomstsluitende Partijen geven uitdrukking aan hun goede wil in het kader van deze Overeenkomst de ontwikkeling van de economische, industriële en technische samenwerking tussen de in hun onderscheiden grondgebieden gevestigde ondernemingen te bevorderen.

De Overeenkomstsluitende Partijen bevorderen de tenuitvoerlegging van de gesloten contracten en passen een zo gunstig mogelijke regeling toe bij het verlenen van de in- en uitvoervergunningen betrekking hebbend op de leveringen die krachtens deze contracten moeten geschieden.

Artikel XI

De afwikkeling der betalingen die voortvloeien uit het handelsverkeer tussen de grondgebieden der Overeenkomstsluitende Partijen geschiedt overeenkomstig de bepalingen van de betalingsovereenkomst die van kracht is tussen de landen van de Benelux en de Hongaarse Volksrepubliek.

Artikel XII

Deze Overeenkomst wordt bekrachtigd. De akten van bekrachtiging worden zo spoedig mogelijk te Brussel uitgewisseld.

Artikel XIII

Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, is deze Overeenkomst van toepassing op het gehele Koninkrijk, tenzij in de Nederlandse akte van bekrachtiging anders wordt bepaald.

Artikel XIV

Elk der Overeenkomstsluitende Partijen kan voorstellen onderhandelingen te beginnen ter herziening van de Overeenkomst, ten einde er wenselijk geachte wijzigingen in aan te brengen. Indien zodanige onderhandelingen, die dienen te worden gevoerd in een geest die de Overeenkomstsluitende Partijen gelijke voordelen waarborgt, binnen twaalf maanden na kennisgeving van herziening geen positief resultaat zouden hebben, wordt de Overeenkomst als vervallen beschouwd.

Artikel XV

Deze Overeenkomst is geldig voor de duur van drie jaar en treedt in werking op de datum van uitwisseling van de akten van bekrachtiging, met terugwerkende kracht tot 1 januari 1967.

Na 31 december 1969 wordt zij geacht stilzwijgend steeds voor een jaar te zijn verlengd, indien geen der Overeenkomstsluitende Partijen haar twee maanden voor het verstrijken van de geldigheidsduur schriftelijk opzegt.

In afwachting van de inwerkingtreding van de Overeenkomst op de in dit artikel genoemde voorwaarden zijn de Overeenkomstsluitende Partijen echter overeengekomen, ten einde vertraging in de uitvoering ervan te vermijden, de Overeenkomst voorlopig toe te passen van 1 januari 1967 af en wel overeenkomstig hun onderscheiden grondwettelijke voorschriften.

TEN BLIJKE WAARVAN de ondergetekenden, daartoe behoorlijk gemachtigd, deze Overeenkomst hebben ondertekend.

GEDAAN te Boedapest, de 26e april 1967, in drie originele exemplaren in de Franse taal.

Voor de Benelux Economische Unie:

(w.g.) C. SCHOCH

(w.g.) PIERRE HARMEL

Voor de Hongaarse Volksrepubliek:

(w.g.) PÉTER JÁNOS

LIJST A. Invoer in de Beneluxlanden uit Hongarije

Volgnr.

Artikel

Hoeveelheid/waarde

1.

Sportpaarden ...............

100 stuks

2.

Slachtpaarden, met uitzondering van slachtveulens ..

1.000 stuks

3.

Kleine trekpaarden, met uitzondering van veulens ..

400 stuks

4.

Paardevlees ...............

100 ton

5.

Paling ........................

1.000.000 B.frs.

6.

Verse uien ...............

P.M.

7.

Vers fruit ...............

P.M.

8.

Jam, gelei en marmelade ...............

150 ton

9.

Lucifers .......................

8.000.000 dozen

10.

Bedrukte weefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels, met uitzondering van crêpe. Andere bedrukte weefsels van katoen, bevattende meer dan 85 gewichtspercenten katoen. Bedrukte weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, andere dan hoofdzakelijk of alleen gemengd met wol of fijn haar, met uitzondering van crêpe ............

5.000.000 B.frs.

11.

Weefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels, met uitzondering van ongebleekte en bedrukte weefsels en van crêpe. Andere weefsels van katoen, bevattende ten minste 85 gewichtspercenten katoen, met uitzondering van ongebleekte, niet-gemerceriseerde en bedrukte weefsels. Weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, andere dan hoofdzakelijk of alleen met wol of fijn haar gemengd, met uitzondering van ongebleekte en bedrukte weefsels en van crêpe ...............

1.250.000 B.frs.

12.

Weefsels van wol; weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, gemengd met wol of met fijn haar, met uitzondering van ongebleekte weefsels; fluweel en pluche, enz.: van wol ...............

5.000.000 B.frs.

13.

Herenonderkleding en jongensonderkleding, daaronder begrepen kragen, boorden, fronten en manchetten: van synthetische, van kunstmatige en van andere textielstoffen, met uitzondering van die van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn haar.

Damesonderkleding, meisjesonderkleding en kinderonderkleding: van kunstmatige, van synthetische of van andere textielstoffen, met uitzondering van die van zijde, vlokzijde, bourrette, wol of van fijn haar ......

6.000.000 B.frs.

14.

Dameskousen van synthetische textielstoffen .......

850.000 B.frs. (5000 dozijn paar)

15.

Kousen en sokken van synthetische textielstoffen, andere dan dameskousen ...............

1.100.000 B.frs. (10.000 dozijn paar)

16.

Handschoenen, wanten en dergelijke artikelen, van breiwerk van zuivere of gemengde synthetische of kunstmatige textielstoffen ...............

1.400.000 B.frs. (7000 dozijn paar)

17.

Trainingspakken van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk, van katoen ...............

4.000 000 B.frs. (20.000 stuks)

18.

Grof gebreide herensokken, met aangebreid boord, zonder ingebreid motief, met een gewicht van 80 tot 120 gram per paar: van kunstmatige textielstoffen of van wol

P.M.

19.

Onderkleding van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk, van synthetische of kunstmatige textielstoffen, van katoen of van andere plantaardige textielstoffen.

Bovenkleding en kledingtoebehoren van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk, van katoen of van andere plantaardige textielstoffen ...............

3.000.000 B.frs.

20.

Dekens van onvermengde katoen ...............

P.M.

21.

Linnengoed voor bed, tafel, toilet, kantoor of keuken, van katoen of van linnen ...............

3.500.000 B.frs.

22.

Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen van faience of van fijn aardewerk ...............

3.000.000 B.frs.

23.

Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen van porselein ............................

21 ton

24.

Vensterglas ...............

580 ton

25.

Werken van geblazen glas, etc ...............

2.100.000 B.frs.

26.

Ruw aluminium ...............

500 ton

27.

Gelaste ijzeren of stalen buizen ...............

1.300 ton

28.

Niet-gelaste ijzeren of stalen buizen ...............

4.300 ton

29.

Fabrikaten en halffabrikaten van staal ...............

2.200 ton

30.

Houtschroeven ...............

200. 000 B.frs. (5 ton)

31.

Rijwielen zonder motor, frames, frames samengesteld uit één of meer delen voor rijwielen zonder motor ...

21.000 stuks

32.

Pedalen voor rijwielen

P.M.

33.

Borstels en penselen, niet voorkomende op lijst H ...

2.000.000 B.frs.

34.

Tenten, met uitzondering van speelgoedtenten ....

1.000.000 B.frs.

35.

Luchtmatrassen ...............

26.250 stuks

36.

Werkschoenen ...............

3.675.000 B.frs. (37.800 paar)

37.

Herensportschoenen van leder ...............

5.000.000 B.frs.

38.

Ander herenschoeisel van leder met buitenzool van leder of rubber .............................

9.000.000 B.frs. (80.000 paar)

39.

Dij- en lieslaarzen, laarzen en overschoenen, van rubber

5.000.000 B.frs. (94.500 paar)

40.

Speelkaarten ............................

40 ton

LIJST B. Invoer van goederen in Hongarije uit de Beneluxlanden

 

Artikelen

Waarde

I.

Materiaal voor teelt- en gebruiksdoeleinden van dierlijke of plantaardige oorsprong, o.a.:

35.000.000 B.frs.

 

Fokdieren; andere levende dieren;

 
 

Pluimvee voor fokdoeleinden, broedeieren, eendagskuikens;

 
 

Levende planten, bloem- en boomkwekerijprodukten waaronder bloembollen;

 
 

Diverse zaden, waaronder pootaardappelen en lijnzaad;

 

II.

Voor consumptiedoeleinden bestemde landbouwprodukten, o.a.:

90.000.000 B.frs.

 

Melkprodukten, waaronder magere melkpoeder;

 
 

Verse eieren en eipoeder;

 
 

Zeevis;

 
 

Vers fruit en verse groenten, waaronder uien;

 
 

Inheemse hop;

 
 

Vlees, spek en reuzel;

 
 

Dierlijke en plantaardige oliën en vetten, ruw, geraffineerd of gehydrogeneerd;

 
 

Zaden voor consumptie- en voederdoeleinden en karwijzaad;

 
 

Darmen, blazen en magen;

 
 

Planten voor de geneeskunde en voor de reukwerkindustrie;

 
 

Sigaretten.

 

III.

Produkten van de voedingsmiddelenindustrie, o.a.:

20.000.000 B.frs.

 

Vlees-, vis-, fruit- en groentenconserven;

 
 

Oliezuren, vetzuren en vetalcoholen;

 
 

Produkten op basis van graan;

 
 

Cacaoboter, cacaomassa, cacaopoeder, chocolade- en suikerwerken;

 
 

Bier, wijn en gedistilleerde dranken;

 
 

Dextrine;

 
 

Aardappelmeel;

 
 

Veevoeder, waaronder gevitamineerde produkten;

 
 

Glucose, lactose, maltose, dextrose en dergelijke;

 
 

Biscuits.

 

IV.

Chemische produkten en kunstmatige plastische stoffen, o.a.:

235.000.000 B.frs.

 

Glycerine;

 
 

Geraffineerde vaseline;

 
 

Oliën en impregneermiddelen;

 
 

Selenium;

 
 

Oxyden en zouten van kobalt, oxyden van lood, antimonium en van cadmium;

 
 

Chloriden van calcium, van zink en oxychloride van koper;

 
 

Koper-, zink-, lood- en nikkelsulfaat;

 
 

Dicalciumfosfaat voor voedingsdoeleinden;

 
 

Loodfosfiet;

 
 

Potas ferrocyanide;

 
 

Capfolactam;

 
 

Cyclohexanol;

 
 

Loodstearaat;

 
 

Ethyl- en methylftalaat;

 
 

Methylaminen;

 
 

Theobromine;

 
 

Superfosfaat en andere meststoffen;

 
 

Kleurstoffen, pigmenten- en verglaasbare samenstellingen; kleuren, verven, vernissen en textielverfstoffen;

 
 

Etherische oliën;

 
 

Gelatine voor voedings-, farmaceutische en fotografische doeleinden;

 
 

Lichtgevoelige produkten voor de fotografie, cinematografie, grafische kunst en voor röntgenfotografie;

 
 

Dragers voor films;

 
 

Ontsmettingsmiddelen, insektendodende middelen, schimmelwerende middelen, onkruidbestrijdingsmiddelen, plantenziektenbestrijdingsmiddelen;

 
 

Synthetische harsen;

 
 

Cellulose-acetaat voor spuit- of perswerk;

 
 

Produkten van kunstmatige plastische stoffen, waaronder films, stroken en foliën;

 
 

Vloerbedekking.

 

V.

Farmaceutische produkten, o.a.:

25.000.000 B.frs.

 

Antibiotica, penicilline, streptomycine;

 
 

Farmaceutische spécialités.

 

VI.

Werken van rubber, o.a.:

8.000.000 B.frs.

 

Drijfriemen, drijfsnaren en transportbanden;

 
 

Binnen-en buitenbanden;

 
 

Schoeisel.

 

VII.

Bereide huiden, leder en werken daarvan, o.a.:

7.000.000 B.frs.

 

Leder en bovenleder;

 
 

Bereide huiden van paarden en paardachtigen, gelakt of gemetalliseerd;

 
 

Leder voor industrieel gebruik;

 
 

Fijne lederwaren;

 
 

Schoeisel.

 

VIII.

Werken van hout, o.a.:

10.000.000 B.frs.

 

Fineer, gezaagd of afgerold;

 
 

Triplex;

 
 

Houtvezelplaten en spaanderplaten.;

 
 

Huishoudelijke artikelen;

 
 

Sportartikelen.

 

IX.

Papier en karton, werken van papier en karton, artikelen van de boekhandel, o.a.:

14.000.000 B.frs.

 

Pakpapier;

 
 

Gestreken papier, waaronder papier bedekt met kunstmatige plastische stoffen;

 
 

Speelkaarten;

 
 

Artikelen van de boekhandel.

 

X.

Textielstoffen, o.a.:

220.000.000 B.frs.

 

Gezwingeld vlas en werken van vlas;

 
 

Gewassen en gekamde wol;

 
 

Kammelingen en wolafvallen;

 
 

Vodden;

 
 

Rafelwol;

 
 

Kunstmatige en synthetische vezels, waaronder kabel;

 
 

Haar voor de vervaardiging van hoofddeksels en ander haar.

 

XI.

Textielwaren, o.a.:

300.000.000 B.frs.

 

Garens van viscoserayon, van acetaatrayon en van triacetaatrayon, waaronder bandengarens en bandenweefsels;

 
 

Synthetische garens, waaronder bandengarens en bandenweefsels;

 
 

Wollen garens;

 
 

Breigarens, waaronder breigarens gereed voor de verkoop in het klein;

 
 

Naaigarens;

 
 

Weefsels, fluweel en pluche van wol, van katoen en van synthetische stoffen;

 
 

Dekens;

 
 

Bindgarens, gemengde kabels en touw;

 
 

Vilt;

 
 

Hoedvormen;

 
 

Kleding en andere geconfectioneerde artikelen;

 
 

Breiwerk en haakwerk.

 

XII.

Werken van steen, keramische produkten, glas en werken van glas, o.a.:

17.000.000 B.frs.

 

Kiezels en straatstenen van silex;

 
 

Wetstenen;

 
 

Artikelen van asbest;

 
 

Vuurvaste produkten, waaronder smeltkroezen voor gieterijen;

 
 

Vensterglas;

 
 

Gepolijst of vuurgepolijst glas;

 
 

Veiligheidsglas;

 
 

Dubbelwandig glas voor isoleringsdoeleinden;

 
 

Drinkglazen van glas en kristal.

 

XIII.

IJzer- en staalproducten, o.a..:

60.000.000 B.frs.

 

Metallurgische produkten;

 
 

Vertind ijzer;

 
 

Ferrolegeringen.

 

XIV.

Non-ferro metalen en werken daarvan, o.a.:

150.000.000 B.frs.

 

Walsdraad en koperdraad;

 
 

Bladkoper;

 
 

Bronspoeder;

 
 

Staven en bussen van speciaal brons;

 
 

Halffabrikaten van aluminium, waaronder gelakte;

 
 

Aluminium poeder;

 
 

Ruw lood;

 
 

Ruw zink;

 
 

Zinkstof;

 
 

Zink voor de grafische kunst.

 

XV.

Produkten van de metaalverwerkende-, mechanische en elektrotechnische industrie, o.a.:

250.000.000 B.frs.

 

Uitrustings- en installatiemateriaal;

 
 

Werken van onedele metalen, waaronder naalden voor naaimachines;

 
 

IJzerdraad en staaldraad, ook indien overtrokken, houtschroeven, metaalschroeven;

 
 

Machines, toestellen en mechanische werktuigen, waaronder ketels, branders, ovens, walsrollen, hefwerktuigen, landbouwmachines, persen, weefgetouwen, breimachines, kaardbeslag, industriële naaimachines, gereedschapswerktuigen, verkoopautomaten, houtbewerkingsmachines;

 
 

Elektrische machines en toestellen, waaronder elektrotechnisch materiaal, radio- en televisietoestellen, telefooninstallaties, toestellen voor het in- en uitschakelen van elektrische stroom;

 
 

Vervoermaterieel, waaronder rollend spoorwegmaterieel, automobielen, vrachtautomobielen, bussen, aanhangwagens, kipinrichtingen, chassis en onderdelen daarvan, schepen en scheepsuitrustingen;

 
 

Instrumenten en toestellen voor wetenschappelijk, medisch en chirurgisch gebruik, precisietoestellen;

 
 

Jachtwapens;

 
 

Outillages van elke soort.

 

Protocol bij de langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek

Tijdens de besprekingen die hebben geleid tot het sluiten van de langlopende Handelsovereenkomst, heeft de delegatie van de Benelux Economische Unie de Hongaarse delegatie medegedeeld dat de bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie hebben besloten autonoom de invoer toe te staan, zonder kwantitatieve beperking, van produkten van Hongaarse oorsprong genoemd in de als bijlage aan dit Protocol toegevoegde lijst H, te rekenen van het tijdstip van inwerkingtreding van bovengenoemde Handelsovereenkomst af.

De bevoegde Benelux-autoriteiten behouden zich echter het recht voor één of meer produkten van die lijst af te voeren indien zich moeilijkheden mochten voordoen.

Alvorens in de desbetreffende lijst wijzigingen aan te brengen, stellen de Benelux-autoriteiten de Hongaarse autoriteiten in kennis van hun besluit tot wijziging.

Indien Hongarije hiertoe de wens te kennen geeft, treden de Overeenkomstsluitende Partijen onverwijld in overleg ten einde op korte termijn een bevredigende oplossing te zoeken voor de alsdan ontstane situatie, hetzij door de contingenten voorzien voor dezelfde posten op lijst A 2 van Protocol II bij de te Boedapest op 26 november 1965 ondertekende langlopende Overeenkomst opnieuw vast te stellen, hetzij door andere passende middelen. Intussen kunnen beschermende maatregelen worden genomen.

Dit Protocol vormt een integrerend deel van de langlopende Handelsovereenkomst.

Gedaan te Boedapest op 26 april 1967 in drie originele exemplaren.

Voor de Benelux Economische Unie:

(w.g.) C. SCHOCH

(w.g.) PIERRE HARMEL

Voor de Hongaarse Volksrepubliek:

(w.g.) PÉTER JÁNOS

LIJST H. Produkten van oorsprong uit Hongarije, die bij de invoer in de Benelux Economische Unie zonder kwantitatieve beperkingen worden toegestaan, overeenkomstig het Protocol behorend bij het Handelsakkoord op lange termijn

AFDELING I. Levende dieren en produkten van het dierenrijk

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

01.01

 

B

- Ezels

C

- Muildieren en muilezels

01.02 A II *)

- Levende runderen (huisdieren), behalve fokdieren van zuiver ras

01.02 B

- Levende runderen, buffels daaronder begrepen, behalve huisdieren

01.03 *)

- Levende varkens (huisdieren), behalve fokdieren van zuiver ras

A II

 

01.03

- Levende varkens, behalve huisdieren

B

 

01.04

- Levende schapen en geiten, behalve huisdieren

B

 

01.05 *)

Levend pluimvee

01.06

Andere levende dieren

02.01

 

A II a *)

- Vlees van runderen (huisdieren), vers, gekoeld of bevroren

A III a *)

- Vlees van varkens (huisdieren), vers, gekoeld of bevroren

ex B II *)

- Eetbare slachtafvallen van runderen (huisdieren) en van varkens (huisdieren), vers, gekoeld of bevroren

02.01

 

A

- Vlees:

ex l

- - van ezels, van muildieren en van muilezels, vers, gekoeld of bevroren

II b

- - van andere runderen dan huisdieren

III b

- - van andere varkens dan huisdieren

ex IV

- - van geiten

B

- Afvallen:

ex l

- - van paarden, bevroren; van ezels, van muildieren en muilezels, vers, gekoeld of bevroren

ex III.

- - van geiten

02.02 *)

Dood pluimvee, alsmede de daarvan afkomstige eetbare slachtafvallen (met uitzondering van levers) vers, gekoeld of bevroren

02.03 *)

Levers van pluimvee, vers, gekoeld, bevroren, gezouten of gepekeld

02.04

Ander vlees en andere eetbare slachtafvallen, vers, gekoeld of bevroren

02.05 *)

Spek (met uitzondering van doorregen spek), geperst noch gesmolten varkens vet en geperst noch gesmolten vet van pluimvee, vers, gekoeld, bevroren, gezouten, gepekeld, gedroogd of gerookt

02.06

 

B *)

C I *)

Vlees en eetbare slachtafvallen, van varkens en van runderen, gezouten, gepekeld, gedroogd of gerookt

C II

- Ander vlees en andere eetbare slachtafvallen, gezouten, gepekeld, gedroogd of gerookt (met uitzondering van levers van pluimvee)

03.01

 

A I

- Forellen en andere zalmvissen

ex II

- Andere zoetwatervis, met uitzondering van paling of aal

ex B I a

- Sprot

ex B I C

- Spiering

ex 03.02

- Vis (andere dan haring), visfilets, vislevers, kuit, hom en vismeel, enkel gezouten, gepekeld, gedroogd of gerookt, m.u.v. die/dat van haring

ex 03.03

- Langoesten en zeekreeften, krabben, rivierkreeften, andere schaaldieren, schelp- en weekdieren

04.02 *)

Melk en room, verduurzaamd, ingedikt of met toegevoegde suiker

04.03 *)

Boter

04.04 *)

Kaas en wrongel

04.05

 

ex A *)

- Eieren van pluimvee, in de schaal, vers of verduurzaamd

ex B I *)

- Eieren uit de schaal en eigeel, van pluimvee, geschikt voor menselijke consumptie, vers, verduurzaamd, gedroogd of met toegevoegde suiker

ex 04.05

Andere eieren

04.06

Natuurhonig

05.01

Mensenhaar, onbewerkt, ook indien gewassen of ontvet; afval van mensenhaar

05.02

Haar van varkens en van wilde zwijnen; dassehaar en ander dierlijk haar, voor borstelwerk; afval van dit haar

05.03

Paardehaar (crin) en afval van paardehaar, ook indien in vliezen, al dan niet bevestigd op een onderlaag of tussen twee lagen van andere stof

05.04

Darmen, blazen en magen, van dieren, andere dan die van vissen, in hun geheel of in stukken

05.05

Visafvallen

05.06

Pezen en zenen; snippers en dergelijk afval van ongelooide huiden en vellen

05.07

Vogelhuiden en andere delen van vogels, met veren of dons bezet, veren en delen van veren (ook indien bij gesneden) en dons, ruw, gereinigd, ontsmet of op andere wijze behandeld ter voorkoming van bederf, doch niet verder bewerkt; poeder en afval, van veren of van delen van veren

05.08

Beenderen en hoornpitten, ruw, ontvet, of eenvoudig voorbehandeld (doch niet in vorm gesneden), met zuur behandeld of ontdaan van gelatine; poeder en afval van deze stoffen

05.09

Horens, geweien, hoeven, nagels, klauwen en snavels, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden, afval en poeder daaronder begrepen; walvisbaarden; ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden, afval daaronder begrepen

05.10

Ivoor, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden; poeder en afval

05.11

Schildpad (pantsers, schilden, schildplaten), ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden; randplaatjes, snippers en afval

05.12

Koraal en dergelijke stoffen, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet verder bewerkt; schelpen, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden; poeder en afval van schelpen

05.13

Echte sponsen

05.14

Grijze amber, bevergeil, civet en muskus; Spaanse vlieg en gal, ook indien gedroogd; dierlijke stoffen van de soort, welke wordt gebruikt voor het bereiden van farmaceutische produkten, vers, gekoeld of bevroren ofwel anderszins voorlopig geconserveerd

05.15

Produkten van dierlijke oorsprong, elders genoemd noch elders onder begrepen; dode dieren van de soorten bedoeld bij de Hoofdstukken 1 en 3, niet geschikt voor menselijke consumptie

*) Landbouwprodukten die op grond van de in de Benelux geldende reglementering, in overeenstemming met de internationale afspraken, niet meer zijn onderworpen aan contingentering

AFDELING II Produkten van het plantenrijk

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

06.01

Bollen, knollen en wortelstokken, ook indien in blad of in bloei

06.02

Andere levende planten en wortels, stekken en enten daaronder begrepen

06.03

Afgesneden bloemen en bloemknoppen, voor bloemstukken of voor versiering, vers, gedroogd, gebleekt, geverfd, geïmpregneerd of op andere wijze geprepareerd:

B

- andere dan vers

06.04

Loof, bladeren, twijgen, takken en andere delen van planten, grassen, mossen en korstmossen, voor bloemstukken of voor versiering, vers, gedroogd, gebleekt, geverfd, geïmpregneerd of op andere wijze geprepareerd, met uitzondering van bloemen, bloesems en bloemknoppen, bedoeld bij post 06.03

07.01

 

A I

- Pootaardappelen

B II b

- Spruitjes

D II a

- Witloof (witlof)

E

- Kardoenen

F III

- Peulgroenten, behalve erwten en bonen van de „Phaseolus-soorten”

G I

- Knolselderij

ex G II

- Rapen

G III

- Eetbare wortelen, behalve knolselderij, wortelen, rapen en Japanse andoorns

ex H I

- Knoflook

H II

- Sjalotten

I J II

- Looksoorten

K

- Asperges

L

- Artisjokken

N I*)

- Olijven

N II

- Kappers

O

- Komkommers en augurken

P

- Paddestoelen en truffels

Q

- Venkel

R

- Pepers van de „Capsicum grossum”-soort

SI

- Aubergines; pompoenen en dergelijke

III

- Okra (comboux)

IV

- Andere groenten en moeskruiden

ex 07.02

Groenten en moeskruiden, al dan niet gekookt, bevroren:

 

- pootaardappelen

 

- bloemkool

 

- witte kool en rode kool

 

- spruitjes

 

- andere kool

 

- spinazie

 

- kropsla

 

- witloof (witlof)

 

- overige slasoorten

 

- kardoenen

 

- erwten

 

- bonen van de „Phaseolus”-soorten

 

- peulgroenten, behalve erwten en bonen van de „Phaseolus”-soorten

 

- knolselderij

 

- tuinwortelen

 

- wortelen, andere dan tuinwortelen

 

- rapen

 

- uien

 

- knoflook

 

- sjalotten

 

- prei

 

- looksoorten, behalve prei

 

- asperges

 

- artisjokken

 

- tomaten

*)

- olijven

 

- kappers

 

- komkommers en augurken

 

- paddestoelen en truffels

 

- venkel

 

- pepers van de „Capsicum grossum”-soort

 

- aubergines; pompoenen en dergelijke

 

- selderij

 

- okra (comboux)

 

- andere groenten en moeskruiden

ex 07.03

Groenten en moeskruiden, in water, waaraan, voor het voorlopig verduurzamen, zout, zwavel of andere stoffen zijn toegevoegd, doch niet speciaal bereid voor dadelijke consumptie:

 

- dezelfde groenten als die genoemd in post 07.02, m.u.v. olijven

*)

- olijven

07.04

Groenten en moeskruiden, gedroogd, gedehydreerd of geëvaporeerd, ook indien in stukken of in schijven gesneden dan wel fijngemaakt of in poedervorm, doch niet op andere wijze bereid, m.u.v. olijven

*)

- olijven

07.05

Gedroogde zaden van peulgroenten, ook indien gepeld

07.06

Maniokwortel, arrowroot (pijlwortel), salepwortel, aardperen, bataten (zoete aardappelen) en andere dergelijke wortels en knollen met hoog gehalte aan zetmeel of aan inuline, ook indien gedroogd of in stukken; merg van de sagopalm

08.01

Dadels, bananen, ananassen, manga's, advokaten, guaves en manggistans, kokosnoten, paranoten en cashewnoten, vers of gedroogd, al dan niet in de dop, schil of schaal

08.02

Citrusvruchten, vers of gedroogd

08.03

Vijgen, vers of gedroogd

08.04 B

Rozijnen en krenten

08.05

Noten (andere dan die bedoeld bij post 08.01), amandelen, kastanjes en pingels, vers of gedroogd, ook zonder dop of schaal, al dan niet gepeld

ex 08.06

- Verse kweeperen

08.07

 

A

- Abrikozen, vers

E

- Steenfruit, behalve perziken, kersen en pruimen

08.08

Aardbeien en bessen, vers:

B

- rode en blauwe bosbessen

C

- andere

08.09

Ander vers fruit

08.10

Fruit, ook indien gekookt, bevroren, zonder toegevoegde suiker

08.11

Vruchten, voorlopig verduurzaamd (b.v. door middel van zwaveldioxyde of in water waaraan zout, zwavel of andere stoffen voor het voorlopig verduurzamen zijn toegevoegd), doch als zodanig ongeschikt voor dadelijke consumptie

08.12

Fruit (ander dan dat bedoeld bij de posten 08.01 tot en met 08.05), gedroogd

08.13

Schillen van citrusvruchten en van meloenen, vers, bevroren, gedroogd dan wel in water, waaraan, voor het voorlopig verduurzamen, zout, zwavel of andere stoffen zijn toegevoegd

09.01

Koffie, cafeïnevrije koffie daaronder begrepen, ook indien gebrand; bolsters en schillen van koffie; koffiesurrogaten, welke koffie bevatten, ongeacht de mengverhouding

09.02

Thee

09.03

Maté

09.04

Peper (Pipersoorten en Capsicumsoorten); piment

09.05

Vanille

09.06

Kaneel en kaneelknoppen

09.07

Kruidnagels, moernagels en kruidnagelstelen

09.08

Muskaatnoten, foelie, amomen en kardemom

09.09

Anijszaad, steranijszaad, venkelzaad, korianderzaad, komijnzaad, karwijzaad en jeneverbessen

09.10

Tijm, laurier, saffraan; andere specerijen

10.01 *)

Tarwe en mengkoren

10.02 *)

Rogge

10.03 *)

Gerst

10.04 *)

Haver

10.05 *)

Maïs

10.06 *)

Rijst

10.07 *)

Boekweit, kanariezaad en gierst (pluimgierst, trosgierst, sorgho of doerra, enz.); andere granen

11.01 *)

Meel van granen

11.02 *)

Grutten, gries, griesmeel; gort en parelgort en andere gepelde, geparelde, gebroken of geplette granen (vlokken daaronder begrepen), met uitzondering van gepelde, geglansde, gepolijste of bij het pellen gebroken rijst; graankiemen, ook indien gemalen

11.03

Meel van zaden van peulgroenten bedoeld bij post 07.05

11.04

Meel van vruchten bedoeld bij Hoofdstuk 8

11.05

Meel, gries en vlokken, van aardappelen

11.06*)

Meel en gries, van sago, van maniok, van arrowroot (pijlwortel), van selep of van andere wortels en knollen, bedoeld bij post 07.06

11.07 *)

Mout, ook indien gebrand

11.08

 

A I *)

- Maïszetmeel

II *)

- Aardappelzetmeel

III *)

- Rijstzetmeel

IV*)

- ander zetmeel

B

Inuline

11.09 *)

Gluten en glutenmeel, ook indien gebrand

12.01

Oliehoudende zaden en vruchten, ook indien gebroken

12.02

Meel van oliehoudende zaden en vruchten, waaruit de olie niet is afgescheiden, met uitzondering van mosterdmeel

12.03

Zaaigoed, sporen daaronder begrepen

12.04

 

B

- Suikerriet

12.07

Planten, plantedelen, zaden en vruchten, hoofdzakelijk gebruikt in de reukwerkindustrie, in de geneeskunde of voor insekten- of parasietenbestrijding of voor dergelijke doeleinden, vers of gedroogd, ook indien gesneden, gebroken of in poeder

12.08

 

A

- Sint-jansbrood

B

- Sint-jansbroodpitten

C

- Pitten van abrikozen, van perziken of van pruimen, al dan niet in de steen

D

- andere

12.09

Stro en kaf van graangewassen, onbewerkt, ook indien gehakt

12.10

Voederbieten, voederrapen, voederwortels; hooi, luzerne, hanekammetjes (esparcette), klaver, voederkool, lupine, wikke en andere dergelijke voedergewassen

13.01

Plantaardige grondstoffen voor het verven of voor het looien

13.02

Gomlak (schellak), ook indien gebleekt; gommen, gomharsen, harsen en balsems, van natuurlijke oorsprong

13.03

Plantesappen en plantenextracten; pectinestoffen, pectinaten en pectaten; agar-agar en andere uit plantaardige produkten verkregen planteslijmen en bindmiddelen

14.01

Plantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt in de mandenmakerij of voor vlechtwerk (teen, riet, bamboe, rotting, bies en raffia; gezuiverd, gebleekt of geverfd stro van graangewassen; lindebast en dergelijke)

14.02

Plantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt als opvulmateriaal (kapok, plantehaar (erin végétal), zeegras en dergelijke), ook indien in vliezen, al dan niet bevestigd op een onderlaag of tussen twee lagen, van andere stof

14.03

Plantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt voor het vervaardigen van bezems en van borstels (sorghopluimen en -stro, piassava, hondsgras, istle en dergelijke), ook indien in wrongen of in bosjes

14.04

Harde zaden, pitten, doppen en noten, geschikt om te worden gesneden (corozonoten, noten van de dumpalm en dergelijke)

14.05

Plantaardige produkten, elders genoemd noch elders onder begrepen

AFDELING III Vetten en oliën (dierlijke en plantaardige) en dissociatieprodukten daarvan; bewerkte spijsvetten; was van dierlijke of van plantaardige oorsprong

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

15.01

- Reuzel en ander geperst of gesmolten varkensvet, niet bestemd voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie

A II *)

 

B *)

- Geperst of gesmolten vet van pluimvee

15.02

 

B I *)

- Ruw of gesmolten rundvet, premier jus (oleostock) daaronder begrepen, niet bestemd voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie

15.02

 

ex A

Vet, bestemd voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie:

 

- van schapen en geiten

B II

- Ruw of gesmolten schapevet en geitevet, premier jus (oleostock) daaronder begrepen, ongeschikt voor menselijke consumptie, niet bestemd voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie

15.03

Varkensstearine, oleostearine, spekolie en oleomargarine, niet geemulgeerd, niet vermengd en niet anderszins bereid:

ex A

- oleostearine, niet geëmulgeerd, niet vermengd en niet anderszins bereid

ex B

- oleomargarine, niet geëmulgeerd, niet vermengd en niet anderszins bereid

15.04

Vetten en oliën, van vis of van zeezoogdieren, ook indien geraffineerd

15.05

Wolvet en daaruit verkregen vetstoffen, lanoline daaronder begrepen

15.06

Andere vetten en oliën, van dierlijke oorsprong (klauwolie, beendervet, afvalvet, enz.)

15.07 *)

Olijfolie, vloeibaar of vast, ruw, gezuiverd of geraffineerd

15.07

Plantaardige vette oliën vloeibaar of vast, ruw, gezuiverd of geraffineerd, m.u.v. olijfolie

15.08

Standolie en andere dierlijke of plantaardige oliën, gekookt, geoxydeerd, gedehydreerd, gezwaveld, geblazen of anderszins gewijzigd

15.09

Degras

15.10

Industriële vetzuren, bij raffinage verkregen acid-oils en industriële vetalcoholen

15.11

Glycerine, glycerinewater en glycerinelogen daaronder begrepen

15.12

Dierlijke en plantaardige oliën en vetten, geheel of gedeeltelijk gehydrogeneerd of op andere wijze gehard of in vaste toestand gebracht, ook indien gezuiverd, doch niet verder bereid

15.14

Walschot (spermaceti), ruw, geperst of geraffineerd, ook indien gekleurd

15.15

Bijenwas en was van andere insekten, ook indien gekleurd

15.16

Plantaardige was, ook indien gekleurd

ex 15.17

Afvallen, afkomstig van de bewerking van vetstoffen of van dierlijke of plantaardige was m.u.v. afvallen, afkomstig van de bewerking van olijfolie en van olijfwas

ex 15.17 *)

Afvallen afkomstig van de bewerking van olijfolie of van olijfwas

AFDELING IV Produkten van de voedselindustrie; dranken, alcoholhoudende vloeistoffen en azijn; tabak

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

ex 16.01 *)

Worst van alle soorten, van vlees, van slachtafvallen of van bloed, vlees of slachtafvallen van varkens of van runderen bevattend

ex 16.01

Worst van vlees, van slachtafvallen of van bloed, geen vlees of slachtafvallen van varkens of van runderen bevattend

ex 16.02 *)

Andere bereidingen en conserven, van vlees of van slachtafvallen, van gevogelte m.u.v. die van lever, of lever van varkens of van runderen, of vlees of slachtafvallen van varkens of van runderen bevattend

ex 16.02

- bereidingen en conserven van lever, geen vlees of slachtafvallen van varkens of van runderen bevattend

 

- bereidingen en conserven van vlees of van vleesafvallen (andere dan van lever), m.u.v. die van schapen, paarden, varkens en runderen

16.03

Vleesextracten en vleessappen

ex 16.04

Bereidingen en conserven, van andere vis dan haring (kaviaar en kaviaarsurrogaten daaronder begrepen)

ex 16.05

- Bereidingen en conserven, van schaal-, schelp- of weekdieren, m.u.v. garnalen, gekookt en gepeld, ook indien bevroren, doch niet op andere wijze bereid of verduurzaamd

17.02

 

A II *)

- lactose (melksuiker) en melksuikerstroop, bevattende, in droge toestand, minder dan 99 gewichtspercenten zuivere lactose

B II *)

- glucose (druivesuiker) en glucosestroop, bevattende, in droge toestand, minder dan 99 gewichtspercenten zuivere glucose

A I *)

- lactose (melksuiker) en melksuikerstroop, bevattende, in droge toestand, 99 of meer gewichtspercenten zuivere lactose

C

- Ahornsuiker en ahornsuikerstroop

ex D

- andere suikers en stropen, m.u.v. vloeibare saccharosesuiker en saccharosestroop

E

- Kunsthonig

F

- karamel

17.03

Melasse, ook indien ontkleurd

18.01

Cacaobonen, ook indien gebroken, al dan niet gebrand

18.02

Cacaodoppen, cacaoschillen, cacaovliezen en andere afvallen van cacao

18.03

Cacaomassa (cacaopasta), ook indien ontvet

18.04

Cacaoboter

18.05

Cacaopoeder zonder toegevoegde suiker

hoofdst. 19

Bereidingen van graan, van meel of van zetmeel; tabak

20.01

Groenten, moeskruiden en vruchten, bereid of verduurzaamd in azijn of in azijnzuur, met of zonder zout, specerijen, mosterd of suiker

20.02

Groenten en moeskruiden, bereid of verduurzaamd zonder azijn of azijnzuur

20.03

Bevroren vruchten met toegevoegde suiker

20.04

Vruchten, vruchteschillen, planten en plantedelen, gekonfijt met suiker

20.05

Vruchtenmoes en vruchtenpasta,

A

door koken of stoven verkregen,

B II

met of zonder toegevoegde suiker

20.06

Op andere wijze bereide of verduurzaamde vruchten ook indien met toegevoegde suiker of alcohol

20.07

Ongegiste vruchtesappen en ongegiste groentesappen, zonder toegevoegde alcohol, ook indien met toegevoegde suiker

21.01

Gebrande cichorei en andere gebrande koffiesurrogaten en extracten daarvan

21.02

Extracten en essences, van koffie, van thee of van maté; preparaten van deze extracten of essences

21.03

Mosterdmeel en bereide mosterd

21.04

Sausen; samengestelde kruiderijen en dergelijke produkten

21.05

Preparaten voor soepen of voor bouillons; gebruiksklare soepen en bouillons

21.06

Natuurlijke gist, ook indien inactief; samengestelde bakpoeders

21.07

Produkten voor menselijke consumptie, elders genoemd noch elders onder begrepen

22.01

Water, mineraalwater, spuitwater, ijs en sneeuw

22.02

Limonade (gearomatiseerd mineraalwater en gearomatiseerd spuitwater daaronder begrepen) en andere alcoholvrije dranken, met uitzondering van de vruchte- en groentesappen bedoeld bij post 20.07

22.03

Bier

22.04

Gedeeltelijk gegiste druivemost, ook indien de gisting op andere wijze dan door toevoegen van alcohol is gestuit

22.05

Wijn van verse druiven; druivemost, waarvan de gisting door toevoegen van alcohol is gestuit (mistella daaronder begrepen)

22.06

Vermout en andere wijn van verse druiven, bereid met aromatische planten of met aromatische stoffen

22.07

Appeldrank, peredrank, honigdrank en andere gegiste dranken

22.08

Ethylalcohol, niet gedenatureerd, met een sterkte van 80 graden of meer; gedenatureerde ethylalcohol, ongeacht de sterkte

22.09

Ethylalcohol, niet gedenatureerd, met een sterkte van minder dan 80 graden; gedistilleerde dranken, likeuren en andere alcoholhoudende dranken; samengestelde alcoholische preparaten (geconcentreerde extracten) voor de vervaardiging van dranken

22.10

Tafelazijn (natuurlijke en kunstmatige)

23.01

Meel en poeder van vlees, van slachtafvallen, van schaal-, schelp- of weekdieren, ongeschikt voor menselijke consumptie; kanen:

A

- van vlees en van slachtafvallen; kanen

ex B

-. van schaal-, schelp- of weekdieren

ex 23.02 *)

Zemelen, slijpsel en andere resten van het zeven, van het malen of van andere bewerkingen, van granen

ex 23.02

Zemelen, slijpsel en andere resten van het zeven, van het malen of van andere bewerkingen, van peulgroenten

23.03

Bietenpulp, uitgeperst suikerriet (ampas) en andere afvallen van de suikerindustrie; bostel (brouwerijafval); afvallen van branderijen; afvallen van zetmeelfabrieken en dergelijke afvallen:

23.04 A *)

Perskoeken van olijven en andere afvallen, verkregen bij de winning van olijfolie

23.04 B

Perskoeken en andere bij de winning van plantaardige oliën verkregen afvallen, met uitzondering van droesem, bezinksel en perskoeken van olijven en andere afvallen verkregen bij de winning van olijfolie

23.05

Wijnmoer; ruwe wijnsteen

23.06

Plantaardige produkten van de soorten, welke worden gebruikt als voedsel voor dieren, elders genoemd noch elders onder begrepen

23.07

- veevoeder, samengesteld met melasse of met suiker en ander bereid voedsel voor dieren; andere preparaten, gebezigd voor het voederen van dieren (veevoedersupplementen, enz.):

ex B *)

- - samengesteld met graan of produkten bedoeld bij de posten 11.01, 11.02, 11.06, 11.07, 11.08 A, 11.09, 17.02 B of 23.02 AI en B I

*)

- - preparaten die ten minste 50 gewichtspercenten melk in poedervorm bevatten

*)

- - samengesteld met produkten bedoeld bij de posten 04.01, 04.02, 04.03, 04.04 of 17.02 A

23.07

 

A

- visperswater van vis of van walvis („fish solubles”)

ex B

- ander veevoeder enz. dan hierboven genoemd

24.01

Ruwe en niet tot verbruik bereide tabak; afvallen van tabak

24.02

Tabaksfabrikaten, tabaksextracten en tabakssausen

AFDELING V Minerale produkten

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

25.02

IJzerkies, ongeroost

25.03

Zwavel van alle soorten, met uitzondering van gesublimeerde, van geprecipiteerde en van colloïdale zwavel

25.04

Natuurlijk grafiet

25.05

Natuurlijk zand van alle soorten, ook indien gekleurd, met uitzondering van metaalhoudend zand bedoeld bij post 26.01

25.06

Kwarts (ander dan natuurlijk zand); kwartsiet, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd

25.07

Klei (kaoline, bentoniet, enz.), met uitzondering van geëxpandeerde klei bedoeld bij post 68.07, andalusiet, kyaniet en sillimaniet, ook indien gebrand; mulliet; chamotte- en dinasaarde

25.08

Krijt

25.09

Verfaarden, ook indien gebrand of onderling vermengd; natuurlijke micahoudende ijzeroxyden

25.10

Natuurlijk calciumfosfaat, natuurlijk aluminiumcalciumfosfaat, apatiet en gefosfateerd krijt

25.11

Natuurlijk bariumsulfaat (zwaarspaat, bariet); natuurlijk bariumcarbonaat (witheriet), ook indien gebrand, met uitzondering van bariumoxyde

25.12

Diatomeeënaarde (kiezelgoer, bergmeel, infusoriënaarde) en andere dergelijke kiezelaarde, met een schijnbare dichtheid van 1 of minder, ook indien gebrand

25.13

Puimsteen; amaril; natuurlijk korund, natuurlijk granaat en andere natuurlijke schuur-, slijp- en polijstmiddelen

25.14

Leisteen, onbewerkt, gespleten of enkel kantrecht behouwen of gezaagd

25.15

Marmer, travertin, ecaussine en andere kalksteen voor de steenhouwerij of voor het bouwbedrijf, met een schijnbare dichtheid van 2,5 of meer, en albast, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd

25.16

Graniet, porfier, basalt, zandsteen en andere natuursteen voor de steenhouwerij of voor het bouwbedrijf, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd

25.17

Keistenen en steenslag (ook indien zij een warmtebehandeling hebben ondergaan), grint, macadam en teermacadam, van de soorten, welke gewoonlijk worden gebruikt voor de vervaardiging van beton, voor het verharden van wegen, als ballastbed voor spoorwegen of als ballast; vuurstenen en rolstenen (strandkeien en andere) ook indien zij een warmtebehandeling hebben ondergaan; korrels, scherven of splinters (ook indien zij een warmtebehandeling hebben ondergaan) en poeder, van de steensoorten bedoeld bij de posten 25.15 en 25.16

25.18

Dolomiet, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd; gesinterd of gebrand dolomiet; stamp- en strijkmassa van dolomiet

25.19

Natuurlijk magnesiumcarbonaat (magnesiet), ook indien gebrand of gesinterd, met uitzondering van magnesiumoxyde

25.20

Gips; anhydriet; gebrande gips, ook indien gekleurd of met toevoeging van kleine hoeveelheden bindingsversnellers of -vertragers, echter met uitzondering van tandtechnische gips

25.21

Kalksteen voor hoogoventoeslag of voor de vervaardiging van kalk of van cement

25.22

Gewone kalk (ongeblust of geblust); hydraulische kalk, met uitzondering van calciumoxyde en van calciumhydroxyde

25.24

Asbest

25.25

Meerschuim, ook in gepolijste stukken, en amber (barnsteen); samengekit meer schuim en samengekit barnsteen (ambroïde), enkel gemouleerd in platen, staven of in dergelijke vormen; git

25.26

Mica, micasplittings daaronder begrepen en afval van mica

25.27

Natuurlijke speksteen, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd; talk

25.28

Natuurlijk kryoliet en natuurlijk chioliet

25.29

Natuurlijke arseensulfiden

25.30

Natuurlijke ruwe boraten en concentraten daarvan, ook indien gebrand, doch met uitzondering van boraten verkregen uit natuurlijke pekel (brijn); natuurlijk ruw boorzuur met een gehalte aan H3BO3, berekend op het droge gewicht, van niet meer dan 85 ten honderd

25.31

Veldspaat, leuciet, nefelien en nefelien-syeniet; vloeispaat

25.32

Strontianiet (natuurlijk strontiumcarbonaat), ook indien gebrand, met uitzondering van strontiumoxyde; minerale stoffen, elders genoemd noch elders onder begrepen; stukken en scherven van aardewerk

26.01

Metaalertsen, ook indien geconcentreerd; geroost ijzerkies (pyrietas)

26.02

Slakken, walsschilfers en ander bij de vervaardiging van ijzer en staal verkregen afval

26.03

Metaalassen en metaalresiduen (andere dan die bedoeld bij post 26.02) welk metaal of metaalverbindingen bevatten

26.04

Andere slakken en andere assen, as van zeewier daaronder begrepen

27.03

Turf, turfstrooisel daaronder begrepen en geperste turf

27.04

Cokes en half-cokes, van steenkool, van bruinkool of van turf:

A

van steenkool:

I

- bestemd voor de vervaardiging van elektroden

B

- van bruinkool

C

- van turf

27.05

Retortenkool

27.05bis

Lichtgas, generatorgas, watergas en dergelijke gassen

27.06

Teer van steenkool, van bruinkool of van turf en andere minerale teersoorten, gedeeltelijk gedistilleerde (topped) minerale teer en zogenaamde mengteer daaronder begrepen

27.07

Oliën en andere produkten, verkregen van hoge-temperatuur-steenkoolteer, alsmede daarmede gelijkgestelde produkten

27.08

Pek en pekcokes, van steenkoolteer of van andere minerale teer

27.10

Aardoliën en oliën uit bitumineuze mineralen, andere dan ruwe; preparaten, welke 70 of meer gewichtspercenten aardoliën of oliën uit bitumineuze mineralen bevatten en waarvan deze oliën het hoofdbestanddeel zijn, elders genoemd noch elders onder begrepen:

ex A

ex B

ex C I

- preparaten, welke 70 of meer gewichtspercenten aardoliën of oliën uit bitumineuze mineralen bevatten en waarvan deze oliën het hoofdbestanddeel zijn, elders genoemd noch elders onder begrepen

ex C II

 

C III

- smeeroliën en andere zware oliën

27.11

Aardgas en andere gasvormige koolwaterstoffen

27.12

Vaseline

27.13

Paraffine, was uit aardoliën of uit oliën uit bitumineuze mineralen, aardwas (ozokeriet), montaanwas, turfwas, paraffineachtige residuen („slack wax”, enz.), ook indien gekleurd

27.14

Petroleumbitumen, petroleumcokes en andere residuen van aardoliën of van oliën uit bitumineuze mineralen

27.15

Natuurlijk bitumen en natuurlijk asfalt; bitumineuze leisteen en bitumineus zand; asfaltsteen

27.16

Bitumineuze mengsels, samengesteld met natuurlijk asfalt, met natuurlijk bitumen, met petroleumbitumen, met minerale teer of met minerale teerpek (bitumineuze mastiek, vloeibitumen of koudasfalt („cut-backs”), enz.)

AFDELING VI Produkten van de chemische en van de aanverwante industrieën

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

28.01

Halogenen (fluor, chloor, broom, jodium)

28.02

Gesublimeerde of geprecipiteerde zwavel; colloïdale zwavel

28.03

Koolstof (zwartsel uit aardgas of „carbonblack”, acetyleenzwart, antraceenzwart, lampzwart, enz.)

28.04

Waterstof; edele gassen; andere metalloïden

28.05

Alkali- en aardalkalimetalen; zeldzame aardmetalen (yttrium en scandium daaronder begrepen); kwikzilver

28.06

Zoutzuur (chloorwaterstof); chloorsulfonzuur

28.07

Zwaveligzuuranhydride (zwaveldioxyde)

28.08

Zwavelzuur; oleum (rokend zwavelzuur)

28.09

Salpeterzuur; nitreerzuur

28.10

Fosforzuuranhydride (fosforpentoxyde) en fosforzuren (meta-, ortho- en pyrofosforzuur)

28.11

Arseentrioxyde; arseenpentoxyde en arseenzuur

28.12

Boorzuur en boorzuuranhydride

28.13

Andere anorganische zuren en andere zuurstofverbindingen van metalloïden

28.14

Chloriden, oxychloriden en andere verbindingen van metalloïden met halogenen of met halogenen en zuurstof

28.15

Zwavelverbindingen van metalloïden, fosfortrisulfide daaronder begrepen

28.16

Ammoniak en ammonia

28.17

 

B

- Kaliumhydroxyde (bijtende potas)

C

- Natriumperoxyde en kaliumperoxyde

28.18

Oxyden, hydroxyden en peroxyden, van strontium, van barium en van magnesium

28.19

 

B

- Zinkperoxyde

28.20

Aluminiumoxyde en aluminiumhydroxyde; kunstkorundum

28.21

Chroomoxyden en chroomhydroxyden

28.22

Mangaanoxyden

28.23

IJzeroxyden en ijzer hydroxyden (natuurlijke ijzerhoudende verfaarden, welke in totaal 70 gewichtspercenten of meer ijzerverbindingen berekend als Fe2O3, bevatten, daaronder begrepen)

28.24

Kobaltoxyden en kabalthydroxyden

28.25

Titaanoxyden

28.26

Tinoxyde (stanno-oxyde en stanni-oxyde)

28.27

Loodoxyden; loodmenie (rode menie, kristalmenie, oranjemenie, enz.)

ex 28.28

Hydrazine, hydroxylamine en de anorganische zouten daarvan; andere anorganische basen en andere oxyden, hydroxyden en peroxyden, van metalen m.u.v. antimoonoxyde

28.29

Fluoriden, fluorsilicaten, fluorboraten en andere fluorzouten

28.30

Chloriden en oxychloriden

28.31

Chlorieten en hypochlorieten

28.32

Chloraten en perchloraten

28.33

Bromiden en oxybromiden; bromaten en perbromaten; hypobromieten

28.34

Jodiden en oxyjodiden; jodaten en perjodaten

28.35

Sulfiden, polysulfiden daaronder begrepen

28.36

Hydrosulfieten en daarvan afgeleide verbindingen en mengsels, verkregen met behulp van organische stoffen; sulfoxylaten

28.37

Sulfieten en thiosulfaten

28.38

Sulfaten en aluinen; persulfaten

28.39

Nitrieten en nitraten

ex 28.40

Fosfieten, hypofosfieten en fosfaten, m.u.v. trinatriumfosfaat

28.41

Arsenieten en arsenaten

ex 28.42

Carbonaten en percarbonaten, ammoniumcarbaminaathoudend ammoniumcarbonaat in handelskwaliteit daaronder begrepen, m.u.v. kristalwatervrij neutraal natriumcarbonaat

28.43

Cyaniden en complexe cyaniden

28.44

Fulminaten, cyanaten en thiocyanaten

ex 28.45

Silicaten, m.u.v. natriumsilicaat

28.46

Boraten en perboraten

28.47

Zouten van metaalzuren (chromaten, permanganaten, stannaten, enz.)

28.48

Andere anorganische zouten en perzouten, met uitzondering van aziden

28.49

Edele metalen in colloïdale toestand; amalgamen van edele metalen; zouten en andere organische of anorganische verbindingen van edele metalen, al dan niet in de staat van chemisch welbepaalde stof

28.50

Splijtbare chemische elementen en splijtbare isotopen; andere radioactieve chemische elementen en radioactieve isotopen; anorganische of organische verbindingen daarvan, al dan niet in de staat van chemisch welbepaalde stof; legeringen, dispersies en cermets, welke vorengenoemde elementen of isotopen, dan wel anorganische of organische verbindingen daarvan bevatten

28.51

Isotopen, andere dan die bedoeld bij post 28.50, alsmede anorganische of organische verbindingen daarvan, al dan niet in de staat van chemisch welbepaalde stof

28.52

Anorganische of organische verbindingen van thorium, van uranium waaruit U 235 is afgescheiden, van zeldzame aardmetalen, van yttrium of van scandium, ook indien onderling vermengd

28.53

Vloeibare lucht (vloeibare lucht waaraan edele gassen zijn onttrokken daaronder begrepen); samengeperste lucht

28.55

Fosfiden

ex 28.56

Carbiden, m.u.v. calciumcarbide

28.57

Hydriden, nitriden en aziden, siliciden en boriden

28.58

Andere anorganische verbindingen, alsmede gedistilleerd water, conductometrisch zuiver water en dergelijk zuiver water; amalgamen, andere dan die van edele metalen

29.01

Koolwaterstoffen

29.02

Halogeenderivaten van koolwaterstoffen

29.03

Sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van koolwaterstoffen

29.04

Acyclische alcoholen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.05

Cyclische alcoholen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.06

Fenolen en fenolalcoholen

29.07

Halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van fenolen en van fenolalcoholen

29.08

Ethers, etheralcoholen, etherfenolen, etherfenolalcoholen, alcoholperoxyden en etherperoxyden, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.09

Epoxyden, epoxyalcoholen, epoxyfenolen en epoxyethers (alfa- en bèta-), alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.10

Acetalen, hemiacetalen en acetalen en hemiacetalen met een of verscheidene zuurstofhoudende groepen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.11

Aldehyden, aldehydealcoholen, aldehyde-ethers, aldehydefenolen en andere aldehyden met een of verscheidene zuurstofhoudende groepen

29.12

Halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van de verbindingen bedoeld bij post 29.11

29.13

Ketonen, ketonalcoholen, ketonfenolen, ketonaldehyden, chinonen, chinonalcoholen, chinonfenolen, chinonaldehyden en andere ketonen en chinonen met een of verscheidene zuurstofhoudende groepen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

ex 29.14

Eenwaardige zuren, daarvan afgeleide zuuranhydriden, zuurhalogeniden, acylperoxyden en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitroen nitrosoderivaten daarvan, m.u.v. azijnzuur

29.15

Meerwaardige zuren, daarvan afgeleide zuuranhydriden; zuurhalogeniden, acylperoxyden en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.16

Oxyzuren, aldehydezuren, ketonzuren, fenolzuren en andere zuren met een of verscheidene zuurstofhoudende groepen, daarvan afgeleide zuuranhydriden, zuurhalogeniden, acylperoxyden en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.17

Zwavelzure esters, alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.18

Salpeterzure en salpeterigzure esters, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.19

Fosforzure esters en zouten daarvan, lactofosfaten daaronder begrepen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van fosforzure esters en zouten daarvan

29.20

Koolzure esters, alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.21

Andere esters van anorganische zuren (met uitzondering van halogeenwaterstofzure esters), alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan

29.22

Aminoverbindingen

29.23

Aminoverbindingen met zuurstofhoudende groepen

29.24

Quaternaire ammoniumzouten en -hydroxyden, lecithinen en andere fosfoaminolipiden daaronder begrepen

29.25

Amidoverbindingen

29.26

Imido- en iminoverbindingen

29.27

Cyanoverbindingen

29.28

Diazonium-(diazo-), azo- en azoöxyverbindingen

29.29

Organische derivaten van hydrazine of van hydroxylamine

29.30

Andere verbindingen met stikstof houdende groepen

29.31

Organische zwavelverbindingen

29.32

Organische arseenverbindingen

29.33

Organische kwikverbindingen

29.34

Andere organische verbindingen van metaalloïden en van metalen

29.35

Heterocyclische verbindingen, nucleïnezuren daaronder begrepen

29.36

Sulfonamidoverbindingen

29.37

Verbindingen met sultonringen en verbindingen met sultamringen

29.38 t/m 29.40

Provitaminen, vitaminen, hormonen en enzymen, natuurlijke of door synthese verkregen

29.41

Glucosiden (heterosiden), natuurlijke of door synthese verkregen, alsmede zouten, ethers, esters en andere derivaten daarvan

29.42

Plantenalkaloïden, natuurlijke of door synthese verkregen, alsmede zouten, ethers, esters en andere derivaten daarvan

29.43

Suikers, chemisch zuiver, met uitzondering van saccharose, van glucose en van lactose; ethers en esters van suikers en zouten daarvan, andere dan de produkten bedoeld bij de posten 29.39, 29.41 en 29.42

ex 29.44

Antibiotica m.u.v. penicillinen

29.45

Andere organische verbindingen

30.01

Klieren en andere organen, voor opotherapeutisch gebruik, gedroogd, ook indien in poedervorm; extracten van klieren, van andere organen of van afscheidingsprodukten daarvan, voor opotherapeutisch gebruik; andere dierlijke stoffen, elders genoemd noch elders onder begrepen, voor therapeutische of profylactische doeleinden

30.02

Sera van geïmmuniseerde dieren of personen; vaccins, toxinen, cultures van micro-organismen (fermenten, andere dan gist, daaronder begrepen) en andere dergelijke produkten

ex 30.03

Geneesmiddelen voor mensen en dieren, m.u.v. medicamenten, bevattende penicilline of derivaten daarvan

30.04

Watten, gaas, verband en dergelijke artikelen, geïmpregneerd of bedekt met farmaceutische zelfstandigheden of opgemaakt voor de verkoop in het klein voor geneeskundige of voor chirurgische doeleinden (zwachtels en pleisters, mosterdpleisters, enz.), andere dan de in Aantekening 3 op Hoofdstuk 30 genoemde artikelen

30.05

Andere farmaceutische preparaten en artikelen

31.01

Guano en andere natuurlijke meststoffen van dierlijke of van plantaardige oorsprong, ook indien onderling vermengd, doch niet chemisch bereid

31.02 A

Natuurlijk natriumnitraat

ex 31.03

Minerale of chemische fosfaatmeststoffen m.u.v. superfosfaat

31.04

Minerale of chemische kalimeststoffen

31.05

Andere meststoffen

32.01

Looiextracten van plantaardige oorsprong

32.02

Looizuur (tannine), met water geëxtraheerde galnotentannine daaronder begrepen, alsmede zouten, ethers, esters en andere derivaten daarvan

32.03

Synthetische looistoffen, ook indien vermengd met natuurlijke looistoffen; kunstmatig looiersbeits (enzympreparaten, pancreaspreparaten, bacteriënpreparaten, enz.)

32.04

Kleurstoffen van plantaardige oorsprong (extracten van verfhout of van verfplanten daaronder begrepen, doch met uitzondering van indigo) en kleurstoffen van dierlijke oorsprong

32.05

Synthetische organische produkten van de soorten,

B

C

D

E

welke als lichtgevende stoffen (luminoforen) worden gebezigd; zogenaamde optische bleekmiddelen, welke zich aan de vezels hechten; natuurlijke indigo

32.06

Verflakken

ex 32.07

Andere verfstoffen, m.u.v. zinksulfidepigmenten (lithopone e.d.); anorganische produkten van de soorten welke als lichtgevende stoffen (luminoforen) worden gebezigd

32.08

Bereide pigmenten, bereide opacifieermiddelen, bereide verfstoffen, verglaasbare samenstellingen, vloeibare glansmiddelen en dergelijke preparaten, voor keramiek, voor het emailleren of voor glaswerk; engobes (slips); glasfritten en ander glas in de vorm van poeder, van korreltjes, van schilfers, of van vlokken

32.09

Vernis; waterverf; bereide waterverfpigmenten van de soorten, welke gebruikt worden voor het afwerken van leder (lederverven); andere verf; pigmenten aangemaakt met olie, met terpentijn, met white spirit, met vernis of met andere middelen, voor de vervaardiging van verf; stempelfoliën; verfmiddelen in vormen of verpakkingen voor de verkoop in het klein

32.10

Verf voor kunstschilders, voor onderwijsdoeleinden of voor vermaak, plakkaatverf en kleurpasta's, in tuben, in potten, in flesjes, in bakjes of in dergelijke verpakkingsmiddelen, ook indien in pastillevorm; assortimenten van bedoelde verven, ook indien met penselen, met doezelaars, met bakjes en ander toebehoren

32.11

Bereide siccatieven

32.12

Stopverf, mastiek (kit) en plamuur, harsmastiek en harscement daaronder begrepen

32.13

Schrijfinkt, tekeninkt, drukinkt en andere inktsoorten

33.01

Etherische oliën (ook indien daaruit de terpenen zijn afgesplitst), vast of vloeibaar; harsaroma's

33.02

Terpeenhoudende bijprodukten, afgesplitst uit etherische oliën

33.03

Geconcentreerde oplossingen van etherische oliën in vet, in vette oliën, in was of in dergelijke stoffen, welke zijn verkregen door enfleurage of door maceratie

33.04

Mengsels van twee of meer natuurlijke of kunstmatige reukstoffen en mengsels van één of meer van deze zelfstandigheden met andere stoffen (oplossingen in alcohol daaronder begrepen), zijnde grondstoffen voor de parfumerie-industrie, voor de voedselindustrie of voor andere industrieën

33.05

Gedistilleerd aromatisch water en waterige oplossingen van etherische oliën, ook indien medicinaal

33.06

Parfumerieën; toiletartikelen en kosmetische produkten

34.01

Zeep, medicinale zeep daaronder begrepen

34.02

Organische tensio-actieve produkten; wasmiddelen en tensio-actieve bereidingen, ook indien zeep bevattende

34.03

Smeermiddelen, alsmede preparaten van de soorten welke worden gebruikt voor het smouten, vetten of oliën, van textiel, van leder of van andere stoffen, met uitzondering van die smeermiddelen en preparaten, welke 70 gewichtspercenten of meer aardoliën of oliën uit bitumineuze mineralen bevatten

34.04

Kunstwas, ook indien oplosbaar in water; bereide was, niet geëmulgeerd en zonder oplosmiddelen

34.05

Schoensmeer, boenwas, poetsmiddelen voor metalen, schuurpasta's en -poeders en dergelijke preparaten, met uitzondering van bereide was bedoeld bij post 34.04

34.06

Kaarsen, theelichtjes, devotielichtjes, nachtlichtjes en dergelijke artikelen

34.07

Modelleerpasta's, ook indien in assortimenten of opgemaakt als kinderspeelgoed; tandtechnische waspreparaten en dergelijke preparaten, in plaat-, staaf- of hoefijzervorm of in dergelijke vormen (bijtplaatjes, enz.)

35.01

Caseïne, caseïnaten en andere derivaten van caseïne; lijm van caseïne

35.02

Albuminen, albuminaten en andere derivaten van albuminen

35.03

Gelatine en derivaten daarvan; lijm van beenderen, van huiden, van pezen en van zenen of van dergelijke zelfstandigheden en vislijm; „Isinglass”

35.04

Peptonen en andere proteïnestoffen, alsmede derivaten daarvan; al dan niet met chroom behandeld poeder van huiden

35.05

Dextrine en lijm van dextrine; oplosbaar of geroost zetmeel; lijm van zetmeel

35.06

Lijm, elders genoemd noch elders onder begrepen; als lijm te gebruiken produkten van alle soorten, opgemaakt voor de verkoop in het klein in verpakkingen met een nettogewicht van niet meer dan 1 kg

36.01

Buskruit

36.05

Pyrotechnische artikelen (vuurwerk, voetzoekers en knalsignalen, geparaffineerde amorcebanden, antihagelraketten en dergelijke)

36.07

Ferrocerium en andere vonkende legeringen, ongeacht de vorm

36.08

Artikelen uit ontvlambare stoffen

37.01

Fotografische platen en vlakfilm, lichtgevoelig, onbelicht, van andere stoffen dan papier, karton of weefsel

37.02

Films, lichtgevoelig, onbelicht, ook indien geperforeerd, op rollen of in stroken

37.03

Papier, karton en weefsel, lichtgevoelig, ook indien belicht, doch niet ontwikkeld

37.04

Platen en films, belicht, niet ontwikkeld (negatieve en positieve)

37.05

Platen, niet geperforeerde films en geperforeerde films (andere dan cinematografische films), belicht en ontwikkeld (negatieve en positieve)

37.06

Cinematografische films, belicht en ontwikkeld, waarop uitsluitend geluid is vastgelegd (negatieve en positieve)

37.07

Andere cinematografische films, belicht en ontwikkeld, waarop enkel beelden of waarop, zowel beelden als geluid zijn vastgelegd (negatieve en positieve)

37.08

Chemische produkten voor fotografisch gebruik, produkten voor flitslicht daaronder begrepen

38.01

Kunstmatig grafiet en colloïdaal grafiet, met uitzondering van suspensies in olie

38.02

Dierlijk zwartsel (beenzwart of beenderkool, ivoorzwart, enz.), afgewerkt dierlijk zwartsel daaronder begrepen

38.03

Actieve kool; geactiveerde diatomeeënaarde, geactiveerde klei, geactiveerd bauxiet en andere geactiveerde natuurlijke minerale produkten

38.04

Ammoniakwaters en gaszuiveringsmassa verkregen bij het zuiveren van lichtgas

38.05

Tall-olie

38.06

Sulfietlogen

38.07

Terpentijnolie; houtterpentijnolie, sulfaatterpentijnolie en andere terpeenhoudende oplosmiddelen, verkregen bij distillatie of andere verwerking van naaldhout; ruw dipenteen, sulfietterpentijnolie; pijnolie

38.08

Vioolhars (colofonium) en harszuren, alsmede derivaten daarvan, andere dan gomesters bedoeld bij post 39.05; harsessences en harsoliën

38.09

Houtteer, houtteeroliën (andere dan samengestelde oplosmiddelen en verdunners bedoeld bij post 38.18); creosootolie van hout; ruwe houtgeest; acetonoliën

38.10

Plantaardige pek van alle soorten; brouwerspek en andere dergelijke preparaten van vioolhars (colofonium) of van plantaardige pek; bindmiddelen voor gietkernen, bestaande uit preparaten van natuurlijke harshoudende produkten

38.11

Ontsmettingsmiddelen, insektendodende middelen, schimmelwerende middelen, onkruidbestrijdingsmiddelen, middelen om het kiemen tegen te gaan, rattenbestrijdingsmiddelen en dergelijke, voorkomend als preparaten (mengsels) of in vormen of verpakkingen voor de verkoop in het klein, dan wel in de vorm van artikelen, zoals zwavelbanden, zwavellonten, zwavelkaarsen en vliegenvangers

38.12

Preparaten voor het appreteren of voor het beitsen, van de soorten, welke worden gebruikt in de textielindustrie, in de papierindustrie, in de leder industrie of in dergelijke industrieën

38.13

Preparaten voor het beitsen van metalen; vloeimiddelen en andere hulpmiddelen voor het solderen en het lassen van metalen; soldeer- en laspoeder en soldeer- en laspasta's, samengesteld uit metaal en andere stoffen; preparaten voor het bekleden of het vullen van elektroden en van soldeer- en lasstaafjes

38.14

Dopes (anti-klopmiddelen, oxydatievertragers, peptisatiemiddelen, middelen ter verbetering van de viscositeit, corrosievertragers en dergelijke preparaten), voor minerale oliën

38.15

Rubbervulcanisatieversnellers van gemengde samenstelling

38.16

Bereide voedingsbodems voor het cultiveren van micro-organismen

38.17

Preparaten en ladingen, voor brandblusapparaten; brandblusbommen

38.18

Preparaten voor het oplossen of voor het verdunnen van vernissen of van dergelijke produkten

38.19

Chemische produkten en preparaten van de chemische of van aanverwante industrieën (mengsels van natuurlijke produkten daaronder begrepen), elders genoemd noch elders onder begrepen; residuen van de chemische of van aanverwante industrieën, elders genoemd noch elders onder begrepen

AFDELING VII Kunstmatige plastische stoffen, ethers en esters van cellulose, kunstharsen en werken daarvan; rubber (natuurlijke en synthetische rubber en factis) en werken daarvan

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

39.01

Condensatieprodukten, polycondensatieprodukten en polyadditieprodukten, ook indien chemisch gewijzigd, gepolymeriseerd of lineair (fenoplasten, aminoplasten, alkyden, allylpolyesters en andere niet verzadigde polyesters, siliconen, enz.)

39.02

Polymerisatieprodukten en copolymerisatieprodukten

39.03

Geregenereerde cellulose; cellulosenitraat, celluloseacetaat en andere cellulose-esters, cellulose-ethers en andere chemische derivaten van cellulose, al dan niet geplastificeerd; vulkaniet of vulcanfiber

39.04

Geharde proteïnen

39.05

Natuurlijke harsen door smelten gewijzigd; kunstharsen verkregen door veresteren van natuurlijke harsen of van harszuren (harsesters); chemische derivaten van natuurlijke rubber

39.06

Andere hogere polymeren, kunstharsen en kunstmatige plastische stoffen, alginezuren en zouten en esters daarvan daaronder begrepen; linoxyne

39.07

Werken van de stoffen bedoeld bij de posten 39.01 tot en met 39.06

40.01

Latex van natuurlijke rubber, ook indien daaraan latex van synthetische rubber is toegevoegd; voorgevulcaniseerde latex van natuurlijke rubber; natuurlijke rubber, balata, gutta-percha en soortgelijke natuurlijke gommen

40.02

Latex van synthetische rubber; voorgevulcaniseerde latex van synthetische rubber; synthetische rubber; uit oliën vervaardigde factis

40.03

Geregenereerde rubber

40.04

Afval en snippers van niet geharde rubber; resten van werken van niet geharde rubber, uitsluitend geschikt voor het recupereren van rubber; poeder verkregen uit resten of afval van niet geharde rubber

40.05 en 40.06

Niet gevulcaniseerde rubber

40.07

Draad en koord, van gevulcaniseerde rubber, ook indien omwoeld of omvlochten met textiel; textielgaren, geïmpregneerd of bedekt met gevulcaniseerde rubber

40.08

Platen, vellen, strippen, profielen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber

40.09

Buizen en slangen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber

40.10

Drijfriemen, drijfsnaren en transportbanden, van gevulcaniseerde rubber

40.11

Banden en velglinten, van niet geharde gevulcaniseerde rubber, voor wielen van alle soorten; verwisselbare loopvlakken voor banden, van niet geharde gevulcaniseerde rubber

40.12

Hygiënische artikelen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber, ook indien met delen van geharde rubber

40.13

Kleding, handschoenen en kledingtoebehoren, van niet geharde gevulcaniseerde rubber, ongeacht het gebruik daarvan

ex 40.14

Andere werken van niet geharde gevulcaniseerde rubber m.u.v. ringen voor weckflessen

40.15 en 40.16

Geharde rubber (eboniet) en werken daarvan

AFDELING VIII Huiden, vellen, leder en pelterijen, lederwaren en bontwerk; zadel- en tuigmakerswerk; reisartikelen, dameshandtassen en dergelijke bergingsmiddelen; werken van darmen

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

41.01

Huiden en vellen, ongelooid, ongelooide schapevachten daaronder begrepen

41.02

Leder en voorgelooide huiden en vellen, van runderen (buffels daaronder begrepen) en van paarden en van paardachtigen, met uitzondering van de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08

41.03

Schapeleder, alsmede voorgelooide huiden en vellen, van schapen, met uitzondering van de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08

41.04

Geiteleder, alsmede voorgelooide huiden en vellen, van geiten, met uitzondering van de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08

41.05

Leder en voorgelooide huiden en vellen, van andere dieren, met uitzondering van de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08

41.06

Zeemleder

41.07

Perkament

41.08

Lakleder en gemetalliseerd leder

41.09

Snippers en ander afval, van leder, van kunstleder of van perkament, niet bruikbaar voor de vervaardiging van lederwaren; stof en poeder van leder, ledermeel

41.10

Kunstleder, dat leder of ledervezels bevat, in platen of in vellen, ook indien op rollen

42.01

Zadel- en tuigmakerswerk voor dieren (zadels, tuigen, garelen, strengen, kniestukken, enz.), ongeacht de stof waarvan het vervaardigd is

ex 42.02

Reisartikelen, boodschappentassen, dameshandtassen enz. en dergelijke bergingsmiddelen, van leder, van kunstleder, van vulcanfiber, van kunstmatige plastische stoffen in vellen, van karton of van textiel, met uitzondering van reiskoffers, hoededozen, kinderkoffertjes, pick-nick-koffers, naai- of schrijfmachinekoffers en dergelijke koffers, van vulcanfiber of van karton

42.03

Kleding en kledingtoebehoren, van leder of van kunstieder

42.04

Artikelen voor technisch gebruik, van leder of van kunstleder

42.05

Andere werken van leder of van kunstleder ,

42.06

Werken van darmen, van goudvlies, van blazen of van pezen

43.01

Pelterijen, niet gelooid noch anderszins bereid

43.02

Pelterijen en afvallen daarvan, gelooid of anderszins bereid of veredeld, ook indien aaneengenaaid tot banen, zakken, vierkanten, kruisen en dergelijke vormen

43.03

Bontwerk (bewerkte of geconfectioneerde pelterijen)

43.04

Namaakbont, al dan niet geconfectioneerd

AFDELING IX Hout, houtskool en houtwaren; kurk en kurkwaren; vlechtwerk en mandenmakerswerk

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

44.01

Brandhout, in ronde en in andere blokken, rijshout, takkenbossen; houtafval, zaagsel daaronder begrepen

44.02

Houtskool (houtskool uit schalen van vruchten of van noten daaronder begrepen), ook indien samengeperst

44.03

Hout, onbewerkt, ook indien ontschorst of ruw behakt of ontdaan van het spint

44.04

Hout, enkel vierkant behakt of vierkant bezaagd

44.05

Hout, enkel overlangs gezaagd of enkel gesneden of geschild, met een dikte van meer dan 5 mm

44.06

Blokjes voor bestrating, van hout

44.07

Houten dwarsliggers en wisselhouten

44.08

Duighout, ook indien gezaagd op beide hoofdvlakken, doch niet verder bewerkt

44.09

Hoephout; gekloofde staken; palen en stokken van hout, aangepunt, doch niet overlangs gezaagd; spaanhout en hout in repen of linten; houtspaanders van de soort, welke gebruikt wordt bij de azijnbereiding of bij het klaren van vloeistoffen

44.10

Hout, ruw bewerkt of afgerond, doch niet gedraaid, noch gebogen, noch anderszins bewerkt, voor wandelstokken, voor golfstokken, voor paraplu's, voor zwepen, voor gereedschapsstelen en dergelijke

44.11

Houtdraad; hout, geschikt gemaakt voor de vervaardiging van lucifers; houten schoenpinnen

44.12

Houtwol; houtmeel

44.13

Hout (niet ineengezette plankjes voor parketvloeren daaronder begrepen), geschaafd, geploegd of van sponningen voorzien, afgeschuind of op dergelijke wijze bewerkt

44.14

Hout, enkel overlangs gezaagd of enkel gesneden of geschild, met een dikte van 5 mm of minder; fineer en hout in platen voor de vervaardiging van duplex-, triplex- en multiplexhout, met een dikte van 5 mm of minder

44.15

Duplex-, triplex- en multiplexhout en met fineer bekleed hout, ook indien samengesteld met andere stoffen; inlegwerk van hout

44.16

Panelen met cellenstructuur, van hout, ook indien met onedel metaal bedekt

44.17

Verbeterd hout in panelen, in planken, in blokken en in dergelijke vormen

44.18

Kunsthout

44.19

Staaflijst van hout, voor meubelen, voor lijsten, voor binnenhuisversiering, voor het wegwerken van elektrische leidingen (groeflatjes en af dekprofielen) en voor dergelijke doeleinden

44.20

Houten lijsten, voor schilderijen, voor spiegels en dergelijke

44.21

Pakkisten, kratten, trommels en dergelijke complete verpakkingsmiddelen, van hout, al dan niet gemonteerd of gedeeltelijk gemonteerd

44.22

Vaten, kuipen, tobben, emmers en ander kuiperswerk, alsmede delen daarvan, van hout, met uitzondering van duighout bedoeld bij post 44.08

44.23

Schrijnwerk en timmerwerk, voor bouwwerken (panelen voor parketvloeren en montageconstructies daaronder begrepen), van hout

ex 44.24

Huishoudelijke artikelen van hout, m.u.v. wasknijpers

44.25

Gereedschap, alsmede monturen en stelen, voor gereedschap, borstelhouten, borstel- en bezemstelen, van hout; schoenleesten en schoenspanners, van hout

44.26

Spoelen, cops en klossen, voor het spinnen of voor het weven en klossen voor naaigaren en dergelijke artikelen, van gedraaid hout

44.27

Kleine artikelen van hout, zijnde produkten van de kunstschrijnnijverheid en klein meubelmakerswerk, siervoorwerpen, etagèreartikelen en lijfsieraden, van hout; houten delen van deze artikelen

44.28

Andere houtwaren

45.01

Ruwe natuurkurk en kurkafval; gebroken of gemalen kurk

45.02

Blokken, platen, bladen, vellen en strippen, van natuurkurk, blokjes voor het vervaardigen van kurken (stoppen) daaronder begrepen

45.03

Werken van natuurkurk

45.04

Geperste kurk en werken daarvan

46.01

Vlechten en dergelijke artikelen, van vlechtstoffen, ongeacht het gebruik daarvan, ook indien tot banden samengevoegd

46.02

Vlechtstoffen, vlak geweven of samengebonden, Chinamatten, grove stromatten en horden daaronder begrepen; strohulzen voor flessen

ex 46.03

Mandenmakerswerk, vervaardigd van vlechtstoffen of van artikelen bedoeld bij post 46.01 of bij post 46.02; werken van luffa (loofah) m.u.v. mandenmakerswerk, vervaardigd van geschild teenhout, wegende per stuk meer dan 2,5 kg, alsmede dat van ongeschild teenhout, wegende meer dan 1,5 kg per stuk, andere dan flessemanden voor industriële doeleinden

AFDELING X Stoffen voor het vervaardigen van papier; papier en papierwaren

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

47.01

Papierstof

47.02

Afval van papier of van karton; oude papier- of kartonwaren, enkel geschikt voor het vervaardigen van papier of van karton

ex 48.01

Machinaal papier en machinaal karton, cellulosewatten daaronder begrepen, op rollen of in bladen, m.u.v. sulfietpapier wegende meer dan 30 g per m2

48.02

Handgeschept papier en handgeschept karton

48.03

Perkamentpapier en perkamentkarton, alsmede imitaties daarvan, zogenaamd kristalpapier daaronder begrepen, op rollen of in bladen

48.04

Papier en karton, samengesteld uit enkel opeengelijmde vellen, niet geïmpregneerd en niet voorzien van een deklaag, ook indien inwendig versterkt, op rollen of in bladen

48.05

Papier en karton, enkel gegolfd (ook indien daarop papier of karton in vlakke bladen is gelijmd), gecrept, geplisseerd, gegaufreerd, gegreineerd of geperforeerd, op rollen of in bladen

48.06

Papier en karton, enkel gelijnd, gelinieerd of geruit, op rollen of in bladen

48.07

Papier en karton, gestreken, voorzien van een deklaag, geïmpregneerd of aan het oppervlak gekleurd of bedrukt, op rollen of in bladen

48.08

Blokken en platen van papierstof, voor filtreerdoeleinden

48.09

Platen voor constructiedoeleinden, van papierstof, van houtvezels of van andere plantaardige vezels, ook indien gebonden met natuurlijke hars, met kunsthars of met andere dergelijke bindmiddelen

48.10 t/m 48.21

Papier en karton, voor bepaalde doeleinden gesneden; papier- en kartonwaren

49.01

Boeken, brochures en dergelijk drukwerk, ook indien in losse vellen

49.02

Gedrukte couranten en tijdschriften, ook indien geïllustreerd

49.03

Prentenalbums, prentenboeken, tekenboeken en kleurboeken, gebrocheerd, gekartonneerd, ingenaaid of ingebonden, voor kinderen

49.04

Geschreven of gedrukte muziek, ook indien geïllustreerd en ook indien ingebonden of ingenaaid

49.05

Gedrukte cartografische werken van alle soorten (atlassen, wandkaarten en plattegronden daaronder begrepen); gedrukte aard- en hemelglobes

49.06

Bouwplannen, alsmede andere plannen en tekeningen, voor technische, industriële, commerciële en dergelijke doeleinden, met de hand vervaardigd of fotografisch gereproduceerd; geschreven of getypte teksten

49.07

Postzegels, fiscale zegels en dergelijke, ongestempeld, welke geldig zijn of zullen worden in het land van bestemming; gezegeld papier, bankbiljetten, aandelen, obligaties en andere dergelijke effecten (chequeboekjes en dergelijke daaronder begrepen)

49.08

Decalcomanieën van alle soorten

49.09

Prentbriefkaarten, geïllustreerde Kerst- en Nieuwjaarskaarten en dergelijke, ongeacht de wijze waarop zij zijn vervaardigd, ook indien met garneringen

49.10

Kalenders van alle soorten, van papier of van karton, kalenderblokken daaronder begrepen

49.11

Prenten, gravures, foto's en ander drukwerk, ongeacht de wijze waarop zij zijn vervaardigd

AFDELING XI Textielstoffen en textielwaren

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

50.01

Cocons van zijderupsen, geschikt om te worden af gehaspeld

50.02

Ruwe zijde (haspelzijde of grège), niet gemoulineerd

50.03

Afval van zijde (cocons van zijderupsen, ongeschikt om te worden afgehaspeld, alsmede rafelingen daaronder begrepen); vlokzijde, bourrette en kammeling

50.04

Garens van zijde, niet gereed voor de verkoop in het klein

50.05

Garens van vlokzijde, niet gereed voor de verkoop in het klein

50.06

Garens van bourrette, niet gereed voor de verkoop in het klein

50.07

Garens van zijde, van vlokzijde of van bourrette, gereed voor de verkoop in het klein

50.08

Poil de Messine (crin de Florence); imitatiecatgut, vervaardigd van zijde

50.09

Weefsels van zijde of van vlokzijde

50.10

Weefsels van bourrette

51.01

Garens van synthetische of van kunstmatige continu vezels, niet gereed voor de verkoop in het klein

51.02

Monofil, strippen, alsmede artikelen van dergelijke vorm en imitatiecatgut, van synthetische of van kunstmatige textielstoffen

51.03

Garens, van synthetische of van kunstmatige continuvezels, gereed voor de verkoop in het klein

ex 51.04

Weefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels (weefsels van monofil en weefsels van strippen of van artikelen van dergelijke vorm, bedoeld bij post 51.01 of bij post 51.02, daaronder begrepen) -echter alleen de weefsels voor de vervaardiging van buitenbanden, crêpeweefsels en ongebleekte weefsels

52.01 en 52.02

Metaalgarens

53.01

Wol, niet gekaard en niet gekamd

53.02

Fijn haar en grof haar, niet gekaard en niet gekamd

53.03

Afval van wol, van fijn of van grof haar, met uitzondering van rafelwol en van rafelingen van haar

53.04

Rafelwol en rafelingen van fijn of van grof haar

53.05

Wol en fijn of grof haar, gekaard of gekamd

53.06

Kaardgaren van wol, niet gereed voor de verkoop in het klein

53.07

Kamgaren van wol, niet gereed voor de verkoop in het klein

53.08

Garens van fijn haar, gekaard of gekamd, niet gereed voor de verkoop in het klein

53.09

Garens van grof haar of van paardehaar (erin), niet gereed voor de verkoop in het klein

53.10

Garens van wol, van fijn haar of van grof haar of van paardehaar (erin), gereed voor de verkoop in het klein

ex 53.11

Weefsels van wol of van fijn haar: echter alleen weefsels voor dekens

53.12

Weefsels van grof haar

53.13

Weefsels van paardehaar (erin)

ex 54.01

Vlas, ruw, ook indien geroot; werk en klodden (van het hekelen en zwingelen) en andere vlasafvallen, waarvan de vezels een lengte hebben van 4 cm of minder

54.02

Ramee, ruw, afgeschraapt, ontgomd, gekamd of anders bewerkt, doch niet gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van ramee

54.03

Garens van vlas of van ramee, niet gereed voor de verkoop in het klein

54.04

Garens van vlas of van ramee, gereed voor de verkoop in het klein

54.05

Weefsels van vlas of van ramee

55.01

Katoen, niet gekaard en niet gekamd

55.02

Linters van katoen

55.03

Afval van katoen (rafelingen daaronder begrepen), niet gekaard en niet gekamd

55.04

Katoen, gekaard of gekamd

55.05

Garens van katoen, niet gereed voor de verkoop in het klein

55.06

Garens van katoen, gereed voor de verkoop in het klein

55.07

Weefsels met gaasbinding, van katoen

55.08

Bad- of frotteerstof (lussendoek) van katoen

ex 55.09

Andere weefsels van katoen: - ongebleekte niet gemerceriseerde weefsels en andere weefsels dan die bevattende ten minste 85 gewichtspercenten katoen, behalve isolatiegaas in banden en geruwde weefsels

56.01

Synthetische of kunstmatige stapelvezels:

A

- synthetische vezels

56.02

Kabel voor de vervaardiging van synthetische of van kunstmatige stapelvezels

56.03

A

Afval van synthetische vezels (continuvezels of stapel vezels), garenafval en rafelingen daaronder begrepen

56.04

Synthetische en kunstmatige stapelvezels en afval van synthetische of van kunstmatige vezels (continuvezels of stapel vezels), gekaard, gekamd of op andere wijze bewerkt met het oog op het spinnen

56.05

Garens van synthetische of van kunstmatige stapelvezels (of van afval van synthetische of van kunstmatige vezels), niet gereed voor de verkoop in het klein

56.06

Garens van synthetische of van kunstmatige stapelvezels (of van afval van synthetische of van kunstmatige vezels), gereed voor de verkoop in het klein

ex 56.07

Weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels:

- echter alleen crêpeweefsels en ongebleekte weefsels

57.01

Hennep (cannabis sativa), ruw, geroot, gezwingeld, gehekeld of anders bewerkt, doch niet gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van hennep

57.02

Manillahennep (abaca of musa textilis), ruw, gehekeld of anders bewerkt, doch niet gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van manillahennep

57.03

Jute, ruw, ontdaan van het hout of anders bewerkt, doch niet gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van jute

57.04

Andere plantaardige textielvezels, ruw of bewerkt, doch niet gesponnen; afval (rafelingen daaronder begrepen), van vorenbedoelde vezels

57.05

Garens van hennep

57.06

Garens van jute

57.07

Garens van andere plantaardige textielvezels

57.08

Papiergarens

57.09

Weefsels van hennep

57.10

Weefsels van jute

57.11

Weefsels van andere plantaardige textielvezels

57.12

Weefsels van papiergarens

58.01

Tapijten, geknoopt of met opgerolde polen, ook indien geconfectioneerd

58.02

Andere tapijten, ook indien geconfectioneerd; Kelim-, Sumak-, Karamaniestof en dergelijke, ook indien geconfectioneerd

58.03

Tapisserieën, met de hand geweven, of met de naald vervaardigd, ook indien geconfectioneerd

ex 58.04

Fluweel, pluche, lussenweefsel en chenilleweefsel, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij de posten 55.08 en 58.05 en m.u.v. fluweel enz., van wol, van fijn of van grof haar

58.05

Lint, alsmede bolduclint, zijnde lint zonder inslag van aaneengelijmde evenwijdig lopende draden of textielvezels, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 58.06

58.06

Etiketten, insignes en dergelijke artikelen, geweven, niet geborduurd, aan het stuk, in banden of gesneden

58.07

Chenillegaren; omwoeld garen; vlechten aan het stuk; ander passementwerk en andere dergelijke versieringsartikelen, aan het stuk; eikels, kwasten, pompons en dergelijke

58.08

Tule en filetweefsels, niet opgemaakt

58.09

Tule, bobinettule en filetweefsels, opgemaakt; kant, aan het stuk, in banden of in de vorm van motieven

58.10

Borduurwerk, aan het stuk, in banden of in de vorm van motieven

59.01

Watten en artikelen van watten; scheerhaar (tontisse) en noppen, van textielstof

59.02

Vilt en viltwaren, ook indien geïmpregneerd of met een deklaag

59.03

Gebonden textielvlies, alsmede artikelen daarvan, ook indien geimpregneerd of met een deklaag

59.04

Bindgaren, touw en kabel, al dan niet gevlochten

59.05

Netten, vervaardigd van produkten bedoeld bij post 59.04, in banen, aan het stuk of in bepaalde vorm; visvangnetten van garen, van bindgaren of van touw

59.06

Andere artikelen, vervaardigd van garen, van bindgaren, van touw of van kabel, met uitzondering van weefsels en van artikelen van weefsels

59.07

Weefsels met een deklaag van lijm of van zetmeelachtige stoffen, van de soorten welke gebruikt worden voor het boekbinden, voor het kartonneren, voor foedraal werk of voor dergelijk gebruik (percaline, enz.); calqueerlinnen en tekenlinnen; schilder doek; stijflinnen (buckram) en dergelijke weefsels voor steunvormen van hoeden en dergelijk gebruik

59.08

Weefsels geïmpregneerd met of voorzien van een deklaag van cellulosederivaten of van andere kunstmatige plastische stoffen

59.09

Wasdoek en andere weefsels geïmpregneerd met olie of met oliehoudende preparaten dan wel voorzien van een deklaag van olie of van oliehoudende preparaten

59.10

Linoleum, ongeacht het gebruik daarvan, ook indien in bepaalde vorm gesneden; vloerbedekking, bestaande uit een deklaag met een rug van textiel, ook indien in bepaalde vorm gesneden

59.11

Gegummeerde weefsels, met uitzondering van gegummeerd brei- en haakwerk

59.12

Andere weefsels, geïmpregneerd of voorzien van een deklaag; beschilderd doek voor theatercoulissen, voor achtergronden van studio's of voor dergelijk gebruik

59.13

Elastische weefsels (met uitzondering van brei- en haakwerk) van met rubberdraden verbonden textielstoffen

59.14

Lampe- en kaarsepit, kousen of pitten (wieken), voor komforen en dergelijke, geweven, gevlochten of gebreid; gloeikousjes, ook indien geïmpregneerd, alsmede rondgebreide buisjes voor het vervaardigen van gloeikousjes

59.15

Brandslangen en dergelijke slangen, van textielstoffen, ook indien gewapend, met beslag of met toebehoren van andere stoffen

59.16

Drijfriemen, drijfsnaren en transportbanden, van textielstoffen, ook indien versterkt met metaal of met andere stoffen

59.17

Andere weefsels en artikelen, voor technisch gebruik, van textielstoffen

60.01

Breiwerk en haakwerk, niet elastisch en niet gegummeerd, aan het stuk

ex 60.02

Handschoenen, wanten en dergelijke artikelen, van niet elastisch of van niet gegummeerd brei- of haakwerk, m.u.v.: die van synthetische of van kunstmatige textielstoffen

ex 60.03

Kousen, onderkousen, sokken, voetjes en dergelijke artikelen, van niet elastisch of van niet gegummeerd brei- of haakwerk, m.u.v. kousen en sokken van synthetische textielstoffen en grove herensokken met een gewicht van 80 tot 120 gram per paar van kunstmatige textielstoffen of van wol

ex 60.04

Onderkleding van niet elastisch of van niet gegummeerd brei- of haak werk, m.u.v. onderkleding enz. van synthetische of van kunstmatige textielstoffen, van katoen of van andere plantaardige textielstoffen

ex 60.05

Bovenkleding, kledingtoebehoren en andere artikelen, van niet elastisch of van niet gegummeerd brei- of haakwerk, m.u.v. bovenkleding enz. van katoen of van andere plantaardige textielstoffen

60.06

Breiwerk en haakwerk, elastisch of gegummeerd, aan het stuk, en artikelen daarvan (kniestukken en aderspatkousen daaronder begrepen)

61.01

Herenbovenkleding en jongensbovenkleding

61.02

Damesbovenkleding, meisjesbovenkleding en kinderbovenkleding

ex 61.03

Herenonderkleding en jongensonderkleding, kragen, boorden, fronten en manchetten daaronder begrepen:

 

- onderkleding van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn haar

ex 61.04

Damesonderkleding, meisjesonderkleding en kinderonderkleding:

 

- onderkleding van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn haar

61.05

Zakdoeken

61.06

Sjaals, sjerpen, hoofddoeken en halsdoeken, mantilles, sluiers, voiles en dergelijke artikelen

61.07

Dassen

61.08

Kragen, fancy-artikelen, frontjes, jabots, manchetten, inzetsels en dergelijke garnering, voor dameskleding of voor damesonderkleding

61.09

Korsetten, jarretellegordels, korselets (gaines), bustehouders, bretels, jarretelles, kousebanden, sokophouders en dergelijke artikelen, van weefsel (brei- en haakwerk daaronder begrepen), ook indien elastisch

61.10

Handschoenen, wanten en dergelijke, kousen en sokken, andere dan die van brei- of haakwerk

61.11

Ander geconfectioneerd kledingtoebehoren: sous-bras, schoudervullingen en dergelijke opvulstukken voor kleding; gordels en koppels, moffen, overmouwen, enz.

ex 62.01

Dekens, m.u.v. die van onvermengde katoen

ex 62.02

Tafel-, bedde- en huishoudlinnen; gordijnen, vitrages en andere artikelen, voor stoffering, m.u.v.: tafel-, bedde- en huishoudlinnen van katoen of van vlas

62.03

Zakken voor verpakkingsdoeleinden

ex 62.04

Dekkleden, scheepszeilen, zonneschermen voor winkelpuien en dergelijke, tenten en kampeerartikelen, m.u.v.: luchtbedden en tenten, andere dan speelgoedtenten

62.05

Andere geconfectioneerde artikelen van weefsel, patronen voor kleding daaronder begrepen

63.01

Kleding en kledingtoebehoren, dekens, linnengoed en artikelen voor stoffering, van textiel (andere dan artikelen bedoeld bij de posten 58.01, 58.02 en 58.03), schoeisel en hoofddeksels, ongeacht van welk materiaal, voor zover deze goederen duidelijke sporen van gebruik dragen, in bulk dan wel verpakt in balen, in zakken of in dergelijke verpakkingsmiddelen

63.02

Lompen en vodden; afval en oud goed, van bindgaren, van touw of van kabels

AFDELING XII Schoeisel; hoofddeksels; paraplu's en parasols; geprepareerde veren en artikelen van veren of dons; kunstbloemen; werken van mensenhaar; waaiers

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

ex 64.01

Schoeisel met buitenzool en bovendeel van rubber of van kunstmatige plastische stof: m.u.v.:

 

- dij- en lieslaarzen, laarzen en overschoenen, van rubber

ex 64.02

Schoeisel met buitenzool van leder of van kunstleder; schoeisel (ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01) met buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof, m.u.v.:

 

- gewone werkschoenen en gewone laarzen, ongevoerd, met bovendeel van osseleder, van koeleder of van paardeleder, in de natuurlijke kleur of enkel met schoensmeer behandeld, met buitenzool van leder of kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof en herenlaarzen (beneden de kuit) met bovendeel van leder of van kunstleder, met zoollengte van 23 cm of meer, met buitenzool van leder, van kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof behalve: jacht-, berg- of skilaarzen, laarzen voor sport in het algemeen, jongenslaarzen, wandellaarzen, laarzen voor ceremonieel gebruik of luxelaarzen

 

- andere herenschoenen

64.03

Schoeisel van hout of met buitenzool van hout of van kurk

64.04

Schoeisel met buitenzool van andere stoffen

64.05

Delen van schoeisel, ongeacht de stof, waarvan zij zijn vervaardigd, andere dan die van metaal

64.06

Beenkappen, beenstukken, slobkousen, puttees, beenbeschermers, scheenbeschermers en dergelijke artikelen en delen daarvan

65.01

Hoedvormen (cloches) van vilt, waarvan bol noch rand zijn aangevormd, alsmede schijfvormige „plateaux” en cilindervormige „manchons” (ook indien overlangs opengesneden), van vilt, voor hoeden

65.02

Hoedvormen (cloches), waarvan bol noch rand zijn aangevormd, gevlochten uit één stuk of vervaardigd door het aaneenzetten van gevlochten, geweven of anderszins verkregen stroken, ongeacht de stof waarvan die stroken zijn vervaardigd

65.03

Hoeden en andere hoofddeksels, van vilt, vervaardigd van hoedvormen (cloches) of van schijfvormige „plateaux” bedoeld bij post 65.01, al dan niet gegarneerd

65.04

Hoeden en andere hoofddeksels, gevlochten uit één stuk of vervaardigd door het aaneenzetten van gevlochten, geweven of anderszins verkregen stroken, ongeacht de stof waarvan die stroken zijn vervaardigd, al dan niet gegarneerd

65.05

Hoeden en andere hoofddeksels (haarnetjes daaronder begrepen), van brei- of haakwerk of vervaardigd van weefsel, van kant of van vilt (aan het stuk, maar niet in stroken), al dan niet gegarneerd

65.06

Andere hoeden en hoofddeksels, al dan niet gegarneerd

65.07

Binnenranden, voeringen, overtrekken, karkassen, kleppen en stormbanden, voor hoofddeksels

66.01

Paraplu's en parasols, alsmede wandelstokparaplu's, tuinparasols, parasoltenten en dergelijke

66.02

Wandelstokken, zwepen, rijzwepen en dergelijke

66.03

Delen, garnituren en toebehoren, voor de artikelen bedoeld bij de posten 66.01 en 66.02

hoofdstuk 67

Geprepareerde veren en geprepareerd dons en artikelen van veren of van dons; kunstbloemen; werken van mensenhaar; waaiers

AFDELING XIII Werken van steen, van gips, van cement, van asbest, van mica en van dergelijke stoffen; keramische produkten; glas en glaswerk

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

68.01

Stenen voor bestrating, alsmede plaveien en trottoir banden, van natuursteen (andere dan leisteen)

68.02

Werken van steen, bewerkte steen daaronder begrepen, met uitzondering van de goederen bedoeld bij post 68.01 en bij een der posten van Hoofdstuk 69; blokjes voor mozaïeken

68.03

Werken van leisteen of van samengekit leigruis, bewerkte leisteen daaronder begrepen

68.04

Molenstenen, alsmede stenen en schijven, om te malen, te vervezelen, te wetten, te polijsten, te slijpen, te zagen, te snijden, van natuursteen, van samengekit steengruis, van samengekitte natuurlijke of kunstmatige schuur- of polijstmiddelen of van aardewerk (alsmede van evenbedoelde stoffen vervaardigde segmenten en andere delen van die stenen of schijven), ook indien met delen (kern, schacht, kraag, enz.) van andere stoffen, dan wel op een as gemonteerd, doch zonder onderstel

68.05

Handwetstenen en handpolijststenen, van natuursteen, van samengekitte schuur-, slijp- of polijstmiddelen of aardewerk

68.06

Natuurlijke of kunstmatige schuur-, slijp- of polijstmiddelen, in poeder of in korrels, op een onderlaag van weefsel, van papier, van karton of van andere stoffen, ook indien in een bepaalde vorm gesneden, genaaid of op andere wijze aaneengezet

68.07

Slakkenwol, steenwol en andere dergelijke minerale wol; geëxpandeerd vermiculiet, geëxpandeerde klei en dergelijke geëxpandeerde minerale produkten; mengsels en werken van minerale stoffen voor warmteisolering of voor geluiddemping, met uitzondering van de goederen bedoeld bij de posten 68.12 of 68.13 of bij een der posten van Hoofdstuk 69

68.08

Werken van asfalt of van dergelijke produkten (petroleumbitumen, koolteerpek, enz.)

68.09

Panelen, platen, tegels, blokken en dergelijke artikelen, van plantaardige vezels, van houtwol, van stro, van houtkrullen of van houtafval, gebonden met cement, met gips of met andere minerale bindmiddelen

68.10

Werken van gips of van gipspreparaten

68.11

Werken van cement, van beton of van kunststeen, ook indien gewapend, werken van slakkencement of van granito daaronder begrepen

68.12

Werken van asbestcement, van cellulosecement en dergelijke

68.13

Bewerkte asbestvezels; werken van asbest (karton, garen, weefsel, kleding, hoofddeksels, schoeisel, enz.) met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 68.14, ook indien gewapend; mengsels samengesteld met asbest of met asbest en magnesiumcarbonaat, alsmede werken van deze stoffen

68.14

Wrijvingsmateriaal (segmenten, schijven, ringen, banden, platen, rollen, enz.), voor remmen, voor koppelingen en voor frictiemechanismen, samengesteld met asbest, met andere minerale stoffen of met cellulose, ook indien verbonden met textiel of met andere stoffen

68.15

Bewerkt mica en werken van mica, alsmede mica, bevestigd op papier of op weefsel (micaniet, micafolium, micalinnen, enz.)

68.16

Werken van steen of van andere minerale stoffen (werken van turf daaronder begrepen), elders genoemd noch elders onder begrepen

69.01

Stenen, tegels en andere voorwerpen, voor warmte-isolering, van diatomeeënaarde, kiezelgoer, bergmeel, infusoriënaarde of van dergelijke kiezelaarden

69.02

Vuur vaste stenen en tegels en andere soortgelijke vuurvaste vormstukken, voor constructiedoeleinden

69.03

Andere vuurvaste produkten (retorten, smeltkroezen, moffels, mondstukken, stoppen, dragers, schuitjes, pijpen, buizen, hulzen, staafjes, enz.)

69.04

Baksteen, vloerstroken (hourdis), balkbekleding en dergelijke daaronder begrepen

69.05

Dakpannen en dergelijke pannen, bouwkundige ornamenten (kroonlijsten, friezen enz.) en ander bouwmateriaal van aardewerk (schoorsteenkappen, schoorsteenbuizen, enz.)

ex 69.06

Buizen, verbindingsstukken daarvoor en andere vormstukken, voor leidingen en dergelijk gebruik, m.u.v. die van grès

ex 69.07

Plavuizen, vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd m.u.v.: vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, van grès, van faience of van fijn aardewerk

ex 69.08

Andere plavuizen en andere vloer- en wandtegels, m.u.v.: vloer- en wandtegels, van grès, van faience of van fijn aardewerk

69.09

 

A I

- Apparaten en artikelen, voor chemisch en ander technisch gebruik, van porselein

B I

- Apparaten en artikelen voor chemisch en ander technisch gebruik, van andere keramische stoffen dan porselein

B Il

- Troggen, bakken en andere bergingsmiddelen, voor het landbouwbedrijf

ex B III

- Kruiken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor vervoer of voor verpakking, van gewoon aardewerk of van grès

69.10

Gootstenen, wasbakken, bidets, closetpotten, badkuipen en dergelijke artikelen, voor sanitair of hygiënisch gebruik, bestemd om blijvend te worden bevestigd

ex 69.12

Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van gewoon aardewerk en van grès

69.13

Beeldjes, fancy-artikelen, meubilerings- en versieringsvoorwerpen, lijfsieraden

ex 69.14

Andere werken van keramische stoffen, m.u.v.: die van porselein (behalve kachels en delen van kachels), van faience of van fijne aarde

70.01

Glasscherven en ander glasafval; glasmassa (met uitzondering van optisch glas)

70.02

Glazuurglas in massa, in staven, in stengels of in buizen

70.03

Glas in staven, in stengels, in kogels (knikkers) of in buizen, onbewerkt (met uitzondering van optisch glas)

70.04

Gegoten of gewalst glas, onbewerkt (alsmede onbewerkt gegoten of gewalst draadglas en onbewerkt gegoten of gewalst geplateerd glas, welke in één arbeidsgang zijn verkregen), in vierkante of rechthoekige platen

ex 70.05

Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (alsmede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige platen, m.u.v.: glas, enz. niet gekleurd, noch geplateerd, behalve hittebestendig glas voor haarden en kachels en glaasjes voor diapositieven

70.06

Gegoten of gewalst glas en z.g. vensterglas, enkel geslepen of gepolijst op één of beide zijden, in vierkante of rechthoekige platen

70.07

Gegoten of gewalst glas en vensterglas, anders dan vierkant of rechthoekig gesneden, gebogen of anders bewerkt; dubbel- en meerwandig glas voor isoleringsdoeleinden; glas in lood

70.08

Veiligheidsglas, bestaande uit geharde glasplaten (hardglas) of uit twee of meer opeengekitte glasplaten, ook indien in een bepaalde vorm

70.09

Spiegels van glas, ook indien omlijst, achteruitkijkspiegels daaronder begrepen

ex 70.10

Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke bergingsmiddelen, van glas, voor vervoer of verpakking; stoppen, deksels en andere sluitingen van glas m.u.v.: flessen en flacons van niet bewerkt glas met een inhoudsruimte van meer dan 25 cl, doch niet meer dan 2 ½ l en flessen enz. van geblazen of geperst glas

70.11

Ballons, peren, alsmede buizen, van glas, open en niet afgewerkt, zonder fittings en zonder andere delen, voor elektrische lampen, voor elektronenbuizen of voor dergelijke artikelen

70.12

Binnenflessen voor thermisch isolerende flessen en voor andere soortgelijke isolerende bergingsmiddelen, ook indien niet afgewerkt

ex 70.13

Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 70.19 en glas enz. van geblazen of geperst glas, ander dan zuigflessen en aquariumbakken

70.14

Verlichtingsartikelen, signaal- en waarschuwingsartikelen, van glas; optische elementen van gewoon glas, niet optisch bewerkt

70.15

Horlogeglazen, brilleglazen (niet bestemd voor de verbetering van de gezichtsscherpte) en dergelijke glazen, gebombeerd, gebogen of op dergelijke wijze bewerkt; voor de vervaardiging daarvan bestemde holle glazen, bollen en segmenten daaronder begrepen

70.16

Tegels, dakpannen en andere bouwmaterialen, van gegoten of van geperst glas, ook indien gewapend; zogenaamd multicellulair glas of schuimglas, in blokken, in panelen, in platen, in schalen of in dergelijke vormen

ex 70.17

Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch gebruik, ook indien voorzien van graad- of maataanwijzingen; ampullen voor sera en dergelijke artikelen, m.u.v.: glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch gebruik, van geblazen of geperst glas (ander dan van gesmolten siliciumoxyde of van gesmolten kwarts) en ander glaswerk dan voor laboratoria, van geblazen glas of bewerkt met de blaaslamp

70.18

Optisch glas en elementen van optisch glas, niet optisch bewerkt; glazen van optisch glas of van gewoon glas, voor het vervaardigen van brilleglazen voor de verbetering van de gezichtsscherpte

70.19

Glazen kralen, ballotini, onechte edelstenen, onechte parels en dergelijk klein glaswerk; blokjes, plaatjes en schilfers, van glas (ook indien op een drager), voor mozaïek of voor dergelijke decoratieve doeleinden; glazen ogen, die voor poppen of voor ander speelgoed daaronder begrepen, doch met uitzondering van die voor mensen; voorwerpen van klein glaswerk; met de blaaslamp vervaardigde fancyartikelen

70.20

Glas wol, glasvezels en werken daarvan

ex 70.21

Ander glaswerk, m.u.v. dat van geblazen of geperst glas

AFDELING XIV Echte parels, natuurlijke en andere edelstenen en halfedelstenen, edele metalen en metalen geplateerd met edele metalen, alsmede werken daarvan; fancybijouterieën; munten

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

71.01

Echte parels, onbewerkt of bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met het oog op het vervoer, doch niet in stellen

71.02

Natuurlijke edelstenen (halfedelstenen daaronder begrepen), onbewerkt, geslepen of op andere wijze bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met het oog op het vervoer, doch niet in stellen

71.03

Synthetische of gereconstrueerde edelstenen of halfedelstenen, onbewerkt, geslepen of op andere wijze bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met het oog op het vervoer, doch niet in stellen

71.04

Poeder en stof, van natuurlijke of van synthetische edelstenen of halfedelstenen

71.05

Zilver en zilverlegeringen (verguld zilver en geplatineerd zilver daaronder begrepen), onbewerkt of half bewerkt

71.06

Metalen geplateerd met zilver, onbewerkt of half bewerkt

71.07

Goud en goudlegeringen (geplatineerd goud daaronder begrepen), onbewerkt of half bewerkt

71.08

Onedele metalen en zilver, geplateerd met goud, onbewerkt of halfbewerkt

71.09

Platina en platinametalen, alsmede legeringen daarvan, onbewerkt of half bewerkt

71.10

Onedele en edele metalen, geplateerd met platina of met platinametalen, onbewerkt of half bewerkt

71.11

Schuim van de verwerking van edele metalen; resten en afvallen, van edele metalen

71.12

Bijouterieën en juwelen, alsmede delen daarvan, van edele metalen of van metalen geplateerd met edele metalen

71.13

Edelsmidswerk, alsmede delen daarvan, van edele metalen of van metalen geplateerd met edele metalen

71.14

Andere werken van edele metalen of van metalen geplateerd met edele metalen

71.15

Werken van echte parels, van natuurlijke, synthetische of gereconstrueerde edelstenen of halfedelstenen

71.16

Fancybijouterieën

72.01

Munten

AFDELING XV Onedele metalen en werken daarvan

Beneluxtariefpost

Omschrijving van de goederen

73.02

A II

B, C, D, E, F, G, H, I, J

Ferrolegeringen, m.u.v. ferromangaan, bevattende meer dan 2 gewichtspercenten koolstof

73.03

Schroot, resten en afvallen van werken van gietijzer, van ijzer of van staal

73.04

Korreltjes van gietijzer, van ijzer of van staal, ook indien gebroken of gekalibreerd

73.05

Poeder van ijzer of van staal; sponsijzer en sponsstaal

73.07

Blooms, billets, bramen en largets, van ijzer of van staal; smeedstukken van ijzer of van staal, enkel ruw voorgesmeed:

A

- Blooms en billets:

II

- - gesmeed

B

- Bramen en largets:

II

- - gesmeed

C

- Smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed

73.10

Staven van ijzer of van staal, warm gewalst of warm geperst, dan wel gesmeed (walsdraad daaronder begrepen); staven van ijzer of van staal, verkregen door koud bewerken of door koud nabewerken; holle staven van staal, voor mijnboringen:

B

- enkel gesmeed

C

- enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

D

- geplateerd of met bewerkt oppervlak:

I

- enkel geplateerd:

b

- - - door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

II

- - andere

73.11

Profielijzer en profielstaal, warm gewalst of warm geperst, gesmeed of verkregen door koud bewerken of door koud nabewerken; damwandprofielen van ijzer of van staal, ook indien van gaten voorzien of bestaande uit aaneengezette delen:

A

- profielijzer en profielstaal:

II

- - enkel gesmeed

III

- - enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

IV

- - geplateerd of met bewerkt oppervlak:

a 2

- - - door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

b

- - - anders dan enkel geplateerd

73.12

Bandijzer en bandstaal, warm of koud gewalst:

B

- enkel koud gewalst, ook indien gebeitst:

II

- - ander dan dat bestemd voor het vervaardigen van blik

C

- geplateerd, bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt:

I

- - verzilverd, verguld of geplatineerd

II

- - geëmailleerd

III

- - vertind:

b

- - - ander dan blik

IV

- - verzinkt of verlood

V

- - ander:

a 2

- - - enkel geplateerd, koud gewalst

b

- - - anders dan enkel geplateerd

D

- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin af gekant, met omgevouwen randen, enz.)

73.13

Plaatijzer en plaatstaal, warm of koud gewalst:

B

- ander plaatijzer en plaatstaal dan dynamoplaat en transformatorplaat

II a

- - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst, met een dikte van 3 mm en meer

IV

- - geplateerd, bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt:

a

- - - verzilverd, verguld of geplatineerd

b

- - - geëmailleerd

V

- - op andere wijze bewerkt:

a 1 en 2

- - - enkel anders dan haaks gesneden, verzilverd, verguld, geplatineerd of geëmailleerd

b

- - - ander, met uitzondering van plaatijzer of plaatstaal met gewalste motieven

73.14

IJzerdraad en staaldraad, ook indien overtrokken, met uitzondering van geïsoleerd draad voor het geleiden van elektriciteit

73.15

Gelegeerd staal en koolstofstaal, in de vormen aangeduid in de posten 73.06 tot en met 73.14:

A

- koolstofstaal:

I a

- - ingots, blooms, billets, bramen en largets, gesmeed

II

- - smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed

IV

- - staven en profielen:

a

- - - enkel gesmeed

c

- - - enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

d 1 bb

- - - enkel geplateerd, door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen

d 2

- - - anders dan enkel geplateerd (met bewerkt oppervlak)

V

- - bandstaal:

b

- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst

c 1 bb

- - - enkel geplateerd, koud gewalst

c 2

- - - anders dan enkel geplateerd (bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt)

d

- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin afgekant, met omgevouwen randen, enz.)

VI

- - plaatstaal:

b 1

- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst, met een dikte van 3 mm of meer

d 2

- - - op andere wijze bewerkt, m.u.v.: enkel anders dan haaks gesneden en van platen met gewalste motieven

VII

- - draad, ook indien overtrokken, met uitzondering van geïsoleerd draad voor het geleiden van elektriciteit:

B

- gelegeerd staal:

I

- - - ingots, blooms, billets, bramen en largets:

a

- - - gesmeed

II

- - smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed

IV

- - staven en profielen:

a

- - - enkel gesmeed

c

- - - enkel door koud bewerken of koud nabewerken verkregen

d 1 bb

- - - enkel geplateerd, door koud bewerken of koud nabewerken verkregen

d 2

- - - anders dan enkel gqplateerd (met bewerkt oppervlak)

V

- bandstaal:

b

- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst

c 1 bb

- - - enkel geplateerd, koud gewalst

c 2

- - - anders dan enkel geplateerd (bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt)

d

- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin afgekant, met omgevouwen randen, enz.)

VI

- - plaatstaal:

b 2 aa

- - - ander dan dynamoplaat of transformatorplaat, enkel koud gewalst, ook indien gebeitst, met een dikte van 3 mm of meer

b 4 bb

- - - ander dan dynamoplaat of transformatorplaat, op andere wijze bewerkt, m.u.v.: enkel anders dan haaks gesneden en van platen met gewalste motieven

VII

- - draad, ook indien overtrokken, met uitzondering van geïsoleerd draad voor het geleiden van elektriciteit

73.16

Bestanddelen van spoorbanen, enz.:

A

Rails:

I

- stroomgeleiders, gedeeltelijk van non-ferrometaal

C

- heugels voor tandradbanen

E II

- lasplaten en onderlegplaten, anders dan gewalst

F

- andere dan rails, contrarails, heugels voor tandradbanen, dwarsliggers, lasplaten en onderlegplaten

73.17

Buizen en pijpen, van gietijzer

73.19

Drukleidingen van staal, ook indien voorzien van verstevigingsringen, van de soorten, welke voor waterkrachtcentrales worden gebezigd

73.20

Hulpstukken (fittings) voor buisleidingen, van gietijzer, van ijzer of van staal (verbindingstukken of aansluitstukken, koppelingen, ellebogen, bochten, moffen, flenzen, enz.)

73.21

Constructiewerken, al dan niet voltooid, al dan niet gemonteerd, alsmede delen van constructiewerken, van gietijzer, van ijzer of van staal; platen, band, staven, profielen, buizen, enz., van gietijzer, van ijzer of van staal, gereedgemaakt voor gebruik in constructiewerken

73.22

Reservoirs, voeders, kuipen, en andere dergelijke bergingsmiddelen, ongeacht voor welke goederen zij bestemd zijn, van gietijzer, van ijzer of van staal, met een inhoudsruimte van meer dan 300 liter, niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting om te koelen of te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmte-isolerende bekleding

73.23

Fusten, trommels, bussen, blikken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor transport- of voor verpakkingsdoeleinden, van plaatijzer óf van plaatstaal

73.24

Bergingsmiddelen van ijzer of van staal, voor gecomprimeerd of voor vloeibaar gas

73.25

Kabel, geslagen of gevlochten, lengen en dergelijke kabels, van ijzerdraad of van staaldraad, met uitzondering van geïsoleerd materiaal voor het geleiden van elektriciteit

73.26

Prikkeldraad en dergelijk afrasteringsmateriaal, bestaand uit getorste draden of strippen, al dan niet voorzien van punten, stekels of tanden, van ijzer of van staal

73.27

Metaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van ijzerdraad of van staaldraad

73.28

Plaatgaas verkregen door het uittrekken van ingekeept plaatijzer, plaatstaal, bandijzer of bandstaal

73.29

Kettingen, alsmede delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal

73.30

Ankers, dreggen en delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal

73.31

Draadnagels, spijkers, aangepunte krammen, afgeschuinde gegolfde krambanden, oognagels, duimen en dergelijke aangepunte haken en punaises, van gietijzer, van ijzer of van staal, ook indien met een kop van andere stoffen, doch met uitzondering van die met een koperen kop

ex 73.32

Bouten en moeren (met of zonder schroefdraad), kraagschroeven (tirefonds), schroeven, oogschroeven, schroefhaken, massieve klinknagels en klinkbouten, splitpennen en splitbouten, stelpennen en stelbouten, spieën en dergelijk bout- en schroefwerk, van gietijzer, van ijzer of van staal; sluitringen (veerringen en andere verende sluitringen daaronder begrepen), van ijzer of van staal m.u.v. houtschroeven

73.33

Naainaalden, haakpennen, breipennen, rijgnaalden en dergelijke artikelen voor het naaien met de hand, voor het borduren, voor het breien of knopen van netten, voor de vervaardiging van tapijten en tapisserieën, enz., alsmede borduurpriemen, ook indien niet afgewerkt, van ijzer of van staal

73.34

Spelden, met uitzondering van sierspelden voor tooi of opschik, van ijzer of van staal, haarspelden, krulspelden en dergelijke daaronder begrepen

73.35

Veren en veerbladen, van ijzer of van staal

73.36

Kachels, haarden, keukenfornuizen, komforen, kookketels met vuurhaard, bordenwarmers en dergelijke toestellen voor huishoudelijk gebruik, alsmede delen en onderdelen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal

73.37

Ketels en radiatoren, voor centrale verwarming, niet elektrisch verwarmd, alsmede delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal; luchtverhitters en apparaten voor het verspreiden van warme lucht, andere dan die met een elektrische warmtebron, voorzien van een door een motor aangedreven ventilator of blaasinrichting, alsmede delen van deze verwarmingsapparaten, van gietijzer, van ijzer of van staal

73.38

Keukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal

73.39

IJzerwol en staalwol; sponsen, schuurlappen, schuurhandjes en dergelijke artikelen voor het schuren, voor het polijsten of voor dergelijke doeleinden, van ijzer of van staal

73.40

Andere werken van gietijzer, van ijzer of van staal

74.01

Kopersteen of ruwsteen; ruw of gezuiverd koper; resten en afvallen, van koper

74.02

Cuprolegeringen

74.03

Staven, profielen en draad, massief, van koper

74.04

Platen, bladen en strippen, van koper, met een dikte van meer dan 0,15 mm

74.05

Bladkoper, met een dikte van 0,15 mm en minder (de dikte van de drager niet medegerekend)

74.06

Poeder en schilfers, van koper

74.07

Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt) en holle staven, van koper

74.08

Hulpstukken voor buisleidingen, van koper

74.09

Reservoirs, voeders, kuipen en andere dergelijke bergingsmiddelen, van koper, ongeacht voor welke goederen zij bestemd zijn, met een inhoudsruimte van meer dan 300 liter, niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting om te koelen of te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmte-isolerende bekleding

74.10

Kabel, geslagen of gevlochten, en kabels, van koperdraad, met uitzondering van geïsoleerd materiaal voor het geleiden van elektriciteit

74.11

Metaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van koperdraad

74.12

Plaatgaas verkregen door het uitrekken van ingekeept plaat- of bandkoper

74.13

Kettingen, alsmede delen daarvan, van koper

74.14

Draadnagels, spijkers, aangepunte krammen, duimen en dergelijke aangepunte haken, punaises, van koper of met schacht van ijzer of van staal en een koperen kop

74.15

Bouten en moeren (met of zonder schroefdraad), schroeven, oogschroeven, schroef haken, massieve klinknagels en klinkbouten, splitpennen en splitbouten, stelpennen en stelbouten, spieën en dergelijk bout- en schroefwerk van koper; sluitringen van koper

74.16

Veren van koper

74.17

Komforen en andere huishoudelijke verwarmingstoestellen, met uitzondering van elektrische, alsmede delen en onderdelen daarvan, van koper

74.18

Keukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van koper

74.19

Andere werken van koper

75.01

Nikkelmatte, nikkelspijs en andere tussenprodukten van de nikkelmetallurgie; ruw nikkel (met uitzondering van de anoden bedoeld bij post 75.05); resten en afvallen van nikkel

75.02

Staven, profielen en draad, massief, van nikkel

75.03

Platen, bladen en strippen, ongeacht de dikte, van nikkel; poeder en schilfers, van nikkel

75.04

Buizen en pijpen van nikkel

75.05

Anoden voor het vernikkelen, gegoten, gewalst of door elektrolyse verkregen, ruw of bewerkt

75.06

Andere werken van nikkel

76.01

 

B

Resten en afvallen, van aluminium

76.02

Staven, profielen en draad, massief, van aluminium

76.03

Platen, bladen en strippen, van aluminium, met een dikte van meer dan 0,20 mm

76.04

Bladaluminium (ook indien gegaufreerd, gesneden, geperforeerd, bekleed, bedrukt of bevestigd op papier, op karton, op kunstmatige plastische stoffen of op dergelijke dragers), met een dikte van niet meer dan 0,20 mm (de dikte van de drager niet medegerekend)

76.05

Poeder en schilfers, van aluminium

76.06

Buizen en pijpen en holle staven, van aluminium

76.07

Hulpstukken voor buisleidingen, van aluminium

76.08

Constructiewerken, al dan niet voltooid en al dan niet gemonteerd, alsmede delen van constructiewerken, van aluminium; platen, staven, profielen, buizen, enz., van aluminium, gereedgemaakt voor gebruik in constructiewerken

76.09

Reservoirs, voeders, kuipen en andere dergelijke bergingsmiddelen, ongeacht voor welke goederen zij bestemd zijn, van aluminium, met een inhoudsruimte van meer dan 300 liter, niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting om te koelen of te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmteisolerende bekleding

76.10

Fusten, trommels, bussen, blikken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor transport- of voor verpakkingsdoeleinden, van aluminium, buisjes en tubes voor verpakkingsdoeleinden daaronder begrepen

76.11

Bergingsmiddelen voor gecomprimeerd of voor vloeibaar gas, van aluminium

76.12

Kabel, geslagen of gevlochten, en kabels, van aluminiumdraad, met uitzondering van geïsoleerd materiaal voor het geleiden van elektriciteit

76.13

Metaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van aluminiumdraad

76.14

Plaatgaas verkregen door het uitrekken van ingekeept plaat- of bandaluminium

76.15

Keukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van aluminium

76.16

Andere werken van aluminium

77.01

Ruw magnesium; resten en afvallen, van magnesium (niet gekalibreerd draaisel daaronder begrepen)

77.02

Staven, profielen, draad, platen, bladen, strippen, buizen, pijpen, holle staven, poeder, schilfers en gekalibreerd draaisel, van magnesium

77.03

Andere werken van magnesium

77.04

Beryllium (glucinium), ruw of bewerkt

78.01

Ruw lood (ook indien zilverhoudend); resten en afvallen, van lood

78.02

Staven, profielen en draad, massief, van lood

78.03

Platen, bladen en strippen, van lood, met een gewicht van meer dan 1,7 kg per m2

78.04

Loodfoelie met een gewicht van niet meer dan 1,7 kg per m2; loodpoeder en loodschilfers

78.05

Buizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van lood

78.06

Andere werken van lood

79.01 B

Resten en afvallen, van zink

79.02

Staven, profielen en draad, massief, van zink

ex 79.03

Platen, bladen en strippen, van zink, ongeacht de dikte, anders dan vierkant of rechthoekig; zinkpoeder en zinkschilfers

79.04

Buizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van zink

79.05

Dakgoten, roeven, dakramen en andere artikelen, voor bouwwerken, van zink

79.06

Andere werken van zink

80.01

Ruw tin; resten en afvallen, van tin

80.02

Staven, profielen en draad, massief, van tin

80.03

Platen, bladen en strippen, van tin, met een gewicht van meer dan 1 kg per m2

80.04

Tinfoelie (stanniool), met een gewicht van niet meer dan 1 kg per m2; tinpoeder en tinschilfers

80.05

Buizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van tin

80.06

Andere werken van tin

81.01

Wolfram, ruw of bewerkt

81.02

Molybdeen, ruw of bewerkt

81.03

Tantalium, ruw of bewerkt

ex 81.04

Andere onedele metalen, ruw of bewerkt, m.u.v. ruw antimonium

82.01

Spaden, schoppen, houwelen, hakken, gaffels, rieken, vorken, mesthaken, harken, schoffels; bijlen, houthiepen, kloofmessen en dergelijk gereedschap om te hakken of te kloven; zeisen, sikkels, stro- en hooimessen, heggescharen en dergelijke met twee handen te bedienen scharen, wiggen en ander handgereedschap, voor land-, tuin- of bosbouw

82.02

Zagen (handgereedschap) en zaagbladen van alle soorten

82.03

Tangen, pincetten en dergelijk gereedschap, moersleutels, holpijpen, pijpsnijders en dergelijk snijgereedschap, metaalscharen (blik-, plaatscharen en dergelijke), vijlen en raspen, een en ander voor zover het handgereedschap betreft

82.04

Ander handgereedschap, met uitzondering van artikelen bedoeld bij een der andere posten van dit Hoofdstuk; aambeelden; bankschroeven, lijmknechten, pijpklemmen en dergelijke; soldeer-, blaas- en brandlampen; veldsmidsen; slijpstenen met hand- of voetaandrijving; glassnijders

82.05

Verwisselbare gereedschappen voor machines en voor al dan niet mechanisch handgereedschap, trekstenen of trekmatrijzen en pers- of extrusiematrijzen voor het warm bewerken van metalen en gesteenteboren daaronder begrepen

82.06

Messen en snijbladen, voor machines en voor mechanische toestellen

82.07

Plaatjes, staafjes, beitelpunten en dergelijke voorwerpen, voor gereedschap, niet gemonteerd, vervaardigd van gesinterde metaalcarbiden

82.08

Koffiemolens, vleesmolens, pureepersen en dergelijke mechanische toestellen, van de soorten, welke voor huishoudelijk gebruik gebezigd worden bij het bereiden, opmaken, enz. van voedingsmiddelen en van dranken, met een gewicht van 10 kg of minder

82.09

Messen, ook indien getand, zaksnoeimessen daaronder begrepen

82.10

Lemmeten voor messen bedoeld bij post 82.09

82.11

Scheermessen, lemmeten en mesjes voor scheermessen; metalen onderdelen van veiligheidsscheermessen

82.12

Scharen en schaarbladen

82.13

Ander messenmakerswerk; gereedschap voor manicure, voor pedicure en dergelijke, ook indien in stellen

82.14

Lepels, pollepels, vorken, taartscheppen, vismessen en botermesjes, suikertangen en dergelijke artikelen

82.15

Heften van onedel metaal voor de artikelen bij de posten 82.09, 82.13 en 82.14

83.01

Sloten (van een slot voorziene sluitingen en sluitbeugels daaronder begrepen), grendelsloten en hangsloten, welke door middel van een sleutel of langs elektrische weg geopend en gesloten worden, alsmede delen daarvan, van onedel metaal; al dan niet afgewerkte sleutels voor bedoelde sloten, van onedel metaal

83.02

Garnituren, beslag en dergelijke artikelen, van onedel metaal, voor meubelen, voor deuren, voor trappen, voor vensters, voor blinden, voor koetswerk, voor zadelmakerswerk, voor koffers en valiezen en voor dergelijke werken; hoedhaken, jashaken en dergelijke haken, kapstokken, plankdragers, consoles en dergelijke artikelen, van onedel metaal (automatische deursluiters en deurdrangers daaronder begrepen)

83.03

Brandkasten, gepantserde deuren en safeloketten voor kluizen, geldkistjes en -cassetten en dergelijke artikelen, van onedel metaal

83.04

Bergkastjes voor kantoorbescheiden, kaartenkasten, opberg- en sorteerdozen, kopijstanders (concepthouders) en dergelijk kantoormaterieel, van onedel metaal, met uitzondering van kantoormeubelen bedoeld bij post 94.03